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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Civil : minutes des décisions, tutelle aux prestations sociales (29/08/1972-18/12/1978).

Date

1972-1978

Cote

2360W/4

Résultat n°2

Tutelle aux prestations sociales pour les enfants : dossiers individuels, lettres B et T (1988).

Date

1988

Cote

2341W/3

Résultat n°3

Tutelle et curatelle des mineurs et majeurs protégés : minutes des procès-verbaux de délibérations, ordonnances, ordonnances en matière de tutelle aux prestations sociales des majeurs (article 1167 du code de la sécurité sociale).

Date

1980

Cote

1284W/5

Résultat n°4

Lettres B et T.

Date

2007

Cote

2862W/18

Résultat n°5

Tutelle aux prestations sociales pour les enfants : dossiers individuels, lettres B et T (2000).

Date

2000

Cote

2341W/25

Résultat n°6

Lettres B et T.

Date

2007

Cote

2862W/26

Résultat n°7

Tutelle aux prestations sociales pour les enfants : dossiers individuels, lettres B et T (1998).

Date

1998

Cote

2341W/23

Résultat n°8

Tutelle et curatelle des mineurs et majeurs protégés : minutes des procès-verbaux de délibérations, ordonnances, ordonnances en matière de tutelle aux prestations sociales des majeurs (article 1167 du code de la sécurité sociale).

Date

1979

Cote

1284W/4

Résultat n°9

Lettres B et T.

Date

2007

Cote

2862W/2

Résultat n°10

Lettres B et T.

Date

2007

Cote

2862W/8

Résultat n°11

Lettres B et T.

Date

2007

Cote

2862W/1

Résultat n°12

Lettres B et T.

Date

2007

Cote

2862W/13

Résultat n°13

Lettres B et T.

Date

2007

Cote

2862W/4

Résultat n°14

Lettres B et T.

Date

2007

Cote

2862W/30

Résultat n°15

Lettres B et T.

Date

2008

Cote

3093W/2

Résultat n°16

Lettres B et T.

Date

2007

Cote

2862W/10

Résultat n°17

Tutelle aux prestations sociales pour les enfants : dossiers individuels, lettres B et T (1993).

Date

1993

Cote

2341W/12

Résultat n°18

Lettres B et T.

Date

2007

Cote

2862W/9

Résultat n°19

Tutelles aux prestations sociales : minutes du cabinet C.

Date

1986

Cote

1395W/15

Résultat n°20

Tutelle aux prestations sociales pour les enfants : dossiers individuels, lettres B et T (1997).

Date

1997

Cote

2341W/22