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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

VP, taxi, Imagine'R lots 2 et 7.
Cote
2944W/94
 Date
2013-2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
marché public

  • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

  • Dossiers enfants transportés en véhicule particulier...
  • VP, taxi, Imagine'R lots 2 et 7.
Résultat n°2

Lot 10 MDV.
Cote
2943W/67
 Date
2012-2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
marché public

  • Contexte : 2943W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

  • Factures.
  • Lot 10 MDV.
Résultat n°3

Vortex, Ylux, Taxi Forqueray, Adiate.
Cote
2944W/64
 Date
2013-2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
marché public

  • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

  • Factures.
  • Lots 9.
  • Vortex, Ylux, Taxi Forqueray, Adiate.
Résultat n°4

Lot 23 circuits 1 à 6 - Lot 25 Savac, Cars d'Orsay
Cote
2945W/19
 Date
2011-2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
marché public

  • Contexte : 2945W Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux,...

  • Factures.
  • Lot 23 circuits 1 à 6 - Lot 25 Savac, Cars d'Orsay
Résultat n°5

Lot 10 Adiate.
Cote
2943W/73
 Date
2012-2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
marché public

  • Contexte : 2943W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

  • Factures.
  • Lot 10 Adiate.
Résultat n°6

Lot 11 : n°11-0593-1 SGA TRANSPORT 3/3.
Cote
3304W/44
 Date
2014-2015
 Lieu - Type de document
marché public

  • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

  • Marchés.
  • Lot 11 : n°11-0593-1 SGA TRANSPORT 3/3.
Résultat n°7

Meyer lots 93-98-99-100, Ceat lots 95 à 97- Ormont lots 111 à 115- Savac Lots 119 à 125
Cote
2946W/16
 Date
2012-2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
marché public

  • Contexte : 2946W Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux,...

  • Factures.
  • Meyer lots 93-98-99-100, Ceat lots 95 à 97- Ormont...
Résultat n°8

Transports scolaires, RATP : états comptables (16 janvier - 15 décembre 2007).

Cote
2543W/6
 Date
2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.

  • Transports scolaires, RATP : états comptables (16 janvier...
Résultat n°9

Lot 11 : n°11-0593-1 S2A et F39 : F61 CAB'S.
Cote
3304W/38
 Date
2014-2015
 Lieu - Type de document
marché public

  • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

  • Marchés.
  • Lot 11 : n°11-0593-1 S2A et F39 : F61 CAB'S.
Résultat n°10

Lot 26 Cars d'Orsay, Savac, Ceat.
Cote
2945W/22
 Date
2011-2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
marché public

  • Contexte : 2945W Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux,...

  • Factures.
  • Lot 26 Cars d'Orsay, Savac, Ceat.
Résultat n°11

Lot 5 : n°05-260 à 05-280.
Cote
3304W/15
 Date
2014-2015
 Lieu - Type de document
marché public

  • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

  • Marchés.
  • Lot 5 : n°05-260 à 05-280.
Résultat n°12

Adiate, 2PJ, JLI, Collectibus, MDV.
Cote
2944W/34
 Date
2013-2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
marché public

  • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

  • Factures.
  • Lots 5.
  • Adiate, 2PJ, JLI, Collectibus, MDV.
Résultat n°13

Lots 1-4, 2ème partie.
Cote
2942W/2
 Date
2011-2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2942W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

  • Factures Lots.
  • JL international.
  • Lots 1-4, 2ème partie.
Résultat n°14

Lot 11 : n°11-0593-1 YLUX 2/2.
Cote
3304W/56
 Date
2014-2015
 Lieu - Type de document
marché public

  • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

  • Marchés.
  • Lot 11 : n°11-0593-1 YLUX 2/2.
Résultat n°15

Lot 3-5 dossiers résiliation et VP Collectibus, Ylux, Edelweiss, 2PJ, JLI.
Cote
2942W/47
 Date
2011-2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2942W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

  • Factures Lots.
  • Lot 3-5 dossiers résiliation et VP Collectibus, Ylux,...
Résultat n°16

SGA, Taxi Gaspard, Mservice, Ylux.
Cote
2944W/10
 Date
2013-2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
marché public

  • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

  • Factures.
  • Lots 2.
  • SGA, Taxi Gaspard, Mservice, Ylux.
Résultat n°17

Lots 5-7-27 : SISFA
Cote
2947W/5
 Date
2013-2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
marché public

  • Contexte : 2947W Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux,...

  • Factures.
  • Lots 5-7-27 : SISFA
Résultat n°18

Dossier de marché n°12_0958_1_55 à 62 Organisation des transports scolaires : marché original (2012).

Cote
2549W/6
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
marché public

  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Dossier de marché n°12_0958_1_55 à 62 Organisation...
Résultat n°19

2PJ, Vortex, JLI.
Cote
2944W/58
 Date
2013-2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
marché public

  • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

  • Factures.
  • Lots 9.
  • 2PJ, Vortex, JLI.
Résultat n°20

Lots 8 à 19 SISFA.
Cote
2947W/6
 Date
2013-2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
marché public

  • Contexte : 2947W Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux,...

  • Factures.
  • Lots 8 à 19 SISFA.
Résultat n°21

Lot 14 NEDROMA 1/3.
Cote
3305W/12
 Date
2014-2015
 Lieu - Type de document
marché public

  • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

  • Marchés.
  • Lot 14 NEDROMA 1/3.
Résultat n°22

Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.- Syndicat intercommunal de l'électricité de MONTLHERY ; syndicat intercommunal de ramassage scolaire ; syndicat intercommunal de l'assainissement de la Bièvre ; syndicat intercommunal du centre sportif de PARAY-ATHIS.

Cote
1009W/106
 Date
1959-1975
 Lieu
MONTLHERY Commune, BIEVRE (COURS D EAU), PARAY-VIEILLE-POSTE, ATHIS-MONS Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ELECTRICITE DE MONTLHERY, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ASSAINISSEMENT DE LA BIEVRE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CENTRE SPORTIF DE PARAY-ATHIS
 Type de document
budget

  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.-...
Résultat n°23

Lot 11 : n°11-0593-1 2PJ 1/3.
Cote
3304W/59
 Date
2014-2015
 Lieu - Type de document
marché public

  • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

  • Marchés.
  • Lot 11 : n°11-0593-1 2PJ 1/3.
Résultat n°24

Marchés PAM 08 00 066/Contrôle PAM 08 00 120 (2008).

Cote
2670W/6
 Date
2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
marché public, pièce comptable

  • Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.

  • Marchés PAM 08 00 066/Contrôle PAM 08 00 120 (2008)....
Résultat n°25

Lots 36-37 Savac.
Cote
2945W/27
 Date
2011-2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
marché public

  • Contexte : 2945W Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux,...

  • Factures.
  • Lots 36-37 Savac.
Résultat n°26

Bordereaux TS Journaux de mandats Lots 1 à 21.
Cote
3304W/84
 Date
2014-2015
 Lieu - Type de document
marché public

  • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

  • Bordereaux transports scolaires.
  • Bordereaux TS Journaux de mandats Lots 1 à 21.
Résultat n°27

Lots 3-5-9-13 VP-TAXIS-IMAGINE R.
Cote
3304W/73
 Date
2014-2015
 Lieu - Type de document
marché public

  • Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

  • Marchés.
  • Lots 3-5-9-13 VP-TAXIS-IMAGINE R.
Résultat n°28

Accords cadre, récépissés, accusés de réception et remise de marchés.
Cote
2942W/68
 Date
2010-2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2942W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

  • Accords cadre, récépissés, accusés de réception et...
Résultat n°29

Lots 37-38 Ormont, Cea.
Cote
2945W/28
 Date
2011-2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
marché public

  • Contexte : 2945W Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux,...

  • Factures.
  • Lots 37-38 Ormont, Cea.
Résultat n°30

Vortex, Adiate, Ylux, 2PJ, MDV, Taxis Bekrar, Soares.
Cote
2944W/37
 Date
2013-2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
marché public

  • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

  • Factures.
  • Lots 6.
  • Vortex, Adiate, Ylux, 2PJ, MDV, Taxis Bekrar, Soares.
Résultat n°31

Lots 1 et 4 SGA.
Cote
2943W/69
 Date
2012-2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
marché public

  • Contexte : 2943W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

  • Factures.
  • Lots 1 et 4 SGA.
Résultat n°32

Lot 1 et 4 Ylux.
Cote
2942W/28
 Date
2011-2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2942W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

  • Factures Lots.
  • MDV ; SGA ; Ylux ; Ulysse ; taxis Bastista, Marie,...
  • Lot 1 et 4 Ylux.
Résultat n°33

Lots 2-7.
Cote
2942W/9
 Date
2011-2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2942W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

  • Factures Lots.
  • MDV.
  • Lots 2-7.
Résultat n°34

Marchés, Lots 42 à 46 (2013-2014).

Cote
2670W/34
 Date
2013-2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
marché public, pièce comptable

  • Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.

  • Marchés, Lots 42 à 46 (2013-2014).
Résultat n°35

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°3 Face A.

Cote
1737W/6, 31 - Num - 377 - Copie de sécurité 1737W6~Durée : 00:15:19 - 2007 - 2007 - 31Num/377 (Cote de substitution)
 Date
1995
 Lieu
ESSONNE, CHAMARANDE, LONGJUMEAU Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
document audiovisuel, budget, rapport

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°36

Lots 35-36-40 Ormont, Savac
Cote
2945W/4
 Date
2011-2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
marché public

  • Contexte : 2945W Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux,...

  • Factures.
  • Lots 35-36-40 Ormont, Savac
Résultat n°37

Dossier de marché n°12_0958_1_1 à 5 Organisation des transports scolaires : fond de dossier (2012).

Cote
2549W/1
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
marché public

  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Dossier de marché n°12_0958_1_1 à 5 Organisation des...
Résultat n°38

Marchés subséquents lots 12 à 20.
Cote
3305W/58
 Date
2015-2016
 Lieu - Type de document
marché public

  • Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

  • Accords-cadres, marchés subséquents, avenants.
  • Marchés subséquents lots 12 à 20.
Résultat n°39

Lot 3 Ylux, Adiate, Collectibus.
Cote
2943W/27
 Date
2012-2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
marché public

  • Contexte : 2943W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

  • Factures.
  • Lot 3 Ylux, Adiate, Collectibus.
Résultat n°40

Accords cadre, récépissés, remise de marchés, tableaux remise attributaires.
Cote
2943W/83
 Date
2012-2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
marché public

  • Contexte : 2943W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

  • Accords cadre, récépissés, remise de marchés, tableaux...