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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Rapports Assemblée générale et Commission permanente, avis sur PDEDMA autres départements : avis du Conseil général sur le projet de plan départemental de gestion des déchets ménagers et assimilés du VAL-DE-MARNE, numéro 97-3-09 (27 mars 1997) ; Avis du Département sur le projet de plan d'élimination des déchets ménagers et assimilés du VAL-DE-MARNE, numéro 99-2-36 (18 novembre 1999) ; Avis du Département sur le projet du Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés d'EURE-ET-LOIR, numéro 2000-02-0043 (14 décembre 2000) ; Avis du Département sur le projet de modification du Plan des déchets ménagers et assimilés de SEINE-ET-MARNE, numéro 2002-02-0031 (19 novembre 2002).

Cote
1978W/4
 Date
1997-2002
 Lieu
SEINE-ET-MARNE, EURE-ET-LOIR, VAL-DE-MARNE, ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : TRAITEMENT DES DECHETS.

  • Rapports Assemblée générale et Commission permanente,...
Résultat n°2

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Cote
1737W/1, 31 - Num - 348 - Copie de sécurité 1737W1-01 ~Durée : 01:18:59 - 2007 - 2007 - 31Num/348 (Cote de substitution)
 Date
1995
 Lieu
ESSONNE, VERT-LE-GRAND, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, PALAISEAU Commune, ARPAJON Commune, VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°3

Installations classées pour la protection de l'environnement : SAINTE-GENEVIEVE-DES BOIS : Mandil, Mouza, Morisson, Palozzolo, Palair-Medina, Schunk-Golfiem ; LES MOLIERES : Besnard, Derbisz, Granier, Guillemin, Portanelli ; SAULX-LES CHARTREUX : décharge de LONGJUMEAU (1934-1980).

Cote
1479W/9
 Date
1934-1980
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, MOLIERES (LES), SAULX-LES-CHARTREUX, LONGJUMEAU Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Installations classées pour la protection de l'environnement...
Résultat n°4

Informatique. Opération Kangourou. - Calendriers.

Cote
1409W/76
 Date
1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

  • Informatique. Opération Kangourou. - Calendriers.
Résultat n°5

Boues des stations d'épuration ; produits de curage ; matières de vidange ; graisses.

Cote
1540W/76
 Date
1993-1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
programme

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

  • Boues des stations d'épuration ; produits de curage...
Résultat n°6

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Cote
1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE, LISSES, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BURES-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST, EVRY Commune, MASSY Commune, CHAMARANDE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MENNECY Commune, BONDOUFLE, GRIGNY Commune
 Type de document
document audiovisuel, bilan comptable, convention collective

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°7

Nuisances. Papiers, cartons. - Etudes.

Cote
1409W/82
 Date
1990
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
étude

  • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

  • Nuisances. Papiers, cartons. - Etudes.
Résultat n°8

Elimination des déchets industriels : guide régional d'Ile-de-France
Cote
GBR/1388
 Date
avril 1977
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Elimination des déchets industriels : guide régional...
Résultat n°9

Opération Kangourou. - Communication.

Cote
1409W/81
 Date
1992
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

  • Opération Kangourou. - Communication.
Résultat n°10

Réunion Jean-Jacques Boussingault (JJB). Vidanges. Valéco.

Cote
1409W/39
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

  • Réunion Jean-Jacques Boussingault (JJB). Vidanges....
Résultat n°11

Elimination des déchets ménagers et assimilés. - Plan départemental (1995-1996). Semardel (1996). VERT-LE-GRAND. - Semardel (1995-1996).

Cote
1409W/29
 Date
1995-1996
 Lieu
VERT-LE-GRAND
 Type de document
rapport, schéma directeur

  • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

  • Elimination des déchets ménagers et assimilés. - Plan...
Résultat n°12

Déchetterie. - Implantation.

Cote
1409W/90
 Date
1990-1993
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

  • Déchetterie. - Implantation.
Résultat n°13

Rapports Assemblée générale et Commission permanent : versement de subvention de fonctionnement aux associations de protection animale au titre de l'exercice 2005, numéro 2005-SECU-001 (6 juillet 2005) ; versement de subvention de fonctionnement aux associations de protection animale au titre de l'exercice 2006, numéro 2006-SECU-005 (19 juin 2006) ; attribution de subventions de fonctionnement aux associations de protection animale au titre de l'exercice 2007, numéro 2007-SECU-004 (9 juillet 2007) ; aide exceptionelle à la commune de VILLEBON-SUR-YVETTE pour le fonctionnement du refuge animalier, numéro 2005-SECU-002 (6 juillet 2005).

Cote
1978W/7
 Date
2005-2007
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : TRAITEMENT DES DECHETS.

  • Rapports Assemblée générale et Commission permanent...
Résultat n°14

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Cote
1737W/10, 31 - Num - 391 - Copie de sécurité 1737W10-01~Durée : 01:05:53 - 2007 - 2007 - 31Num/391 (Cote de substitution)
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE, LISSES, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BURES-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST, EVRY Commune, MASSY Commune, CHAMARANDE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MENNECY Commune, BONDOUFLE, GRIGNY Commune
 Type de document
document audiovisuel, bilan comptable, convention collective

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°15

Débat sur le projet de méthaniseur
Cote
JAL7/519/3970/6
 Date
jeudi 15 avril 2021
 Lieu
FONTENAY-LE-VICOMTE
 Type de document
publication périodique, publication périodique

  • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

  • n° 3956-3978 (janvier-10 juin 2021)
  • 3970
  • Débat sur le projet de méthaniseur
Résultat n°16

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Déchetterie.

Cote
1409W/36
 Date
1995
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Déchetterie.
Résultat n°17

Les 7 Hectares : Premières conclusions d'expertise
Cote
REV153/6/97/1
 Date
Entre le 1er septembre 2019 et le 31 octobre 2018
 Lieu
FLEURY-MEROGIS
 Type de document
presse institutionnelle, publication périodique

  • Contexte : FLEURY MEROGIS : Bulletin municipal REV153 (1968-...)

  • n° 87-103, n° 2-30 (2018-...)
  • 97
  • Les 7 Hectares : Premières conclusions d'expertise
Résultat n°18

Le traitement des déchets urbains dans le département de l'Essonne : Situation existante et perspectives d'ici l'an 2000 : Note de synthèse
Cote
GBR/1942
 Date
mai 1982
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Le traitement des déchets urbains dans le département...
Résultat n°19

CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale (1936 - 1940).

Cote
EDEPOT17 1G/38
 Date
1936-1940
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les...
Résultat n°20

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Cote
1619W/14, 31 - Num - 237 - Copie de sécurité 1619W14-01~Durée : 01:12:29 - 2007 - 2007 - 31Num/237/31 - Num - 238 - Copie de sécurité 1619W14-02~Durée : 01:02:43 - 2007 - 2007 - 31Num/238/31 - Num - 239 - Copie de sécurité 1619W14-03~Durée : 01:11:34 - 2007 - 2007 - 31Num/239/31 - Num - 240 - Copie de sécurité 1619W14-04~Durée : 01:03:38 - 2007 - 2007 – 31Num/240 (Cote de substitution)
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE, NOZAY, FONTAINE-LA-RIVIERE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, BURES-SUR-YVETTE, GRIGNY Commune, YERRES (BASSIN DE L), PROCHE-ORIENT
 Type de document
document audiovisuel, règlement intérieur, marché public

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...