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1 711 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Taxe professionnelle.

    Date

    1985

    Cote

    3007W/3

    • Contexte : 3007W Trésorerie de VIRY-CHATILLON Rôles d'imposition...

    • Taxe professionnelle.

    Producteur :

    TRÉSORERIE DE VIRY-CHÂTILLON (service producteur), TRÉSORERIE DE VIRY-CHÂTILLON (service versant)

  2. Résultat n°2

    Taxe d'apprentissage. - Campagne de collecte : plaquettes (1995/1996-1998/1999, 2009-2010/2011), réponse enquête du ministère sur le recensement des subventions reçues au titre de la taxe d'apprentissage (1997-1998), état comparatif 1996-1999, liste des formations habilitées à percevoir la taxe d'apprentissage (2003-2004), tableau liste des donateurs et sommes versées (2007-2009), déclarations de donation (2001), courriers de donateurs (2004).

    Date

    1995-2011

    Cote

    2895W/255/3

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations université et les entreprises et monde économique.
    • Incubateurs.
    • Taxe d'apprentissage. - Campagne de collecte : plaquettes...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Dossiers professionnels, ULIS (LES), lettres T-W (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2294W/51

    • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

    • Dossiers professionnels, ULIS (LES), lettres T-W (2000)....

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  4. Résultat n°4

    Dossiers professionnels, ULIS (LES), lettres Ne-Ol (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2294W/50

    • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

    • Dossiers professionnels, ULIS (LES), lettres Ne-Ol...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  5. Résultat n°5

    Dossiers professionnels, ULIS (LES), lettres Ma-Mi (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2294W/49

    • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

    • Dossiers professionnels, ULIS (LES), lettres Ma-Mi...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  6. Résultat n°6

    Dossiers professionnels, ULIS (LES), lettres Cz-Ec (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2294W/48

    • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

    • Dossiers professionnels, ULIS (LES), lettres Cz-Ec...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  7. Résultat n°7

    Dossiers professionnels, ULIS (LES), lettres Aq-Au (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2294W/47

    • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

    • Dossiers professionnels, ULIS (LES), lettres Aq-Au...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  8. Résultat n°8

    Dossiers professionnels, VILLEJUST, lettres S-V (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2294W/46

    • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

    • Dossiers professionnels, VILLEJUST, lettres S-V (2000)....

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  9. Résultat n°9

    Dossiers professionnels, VILLIERS-SUR-ORGE, lettres A-C (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2294W/45

    • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

    • Dossiers professionnels, VILLIERS-SUR-ORGE, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  10. Résultat n°10

    Dossiers professionnels, VILLE-DU-BOIS (LA), lettres S-Z (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2294W/44

    • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

    • Dossiers professionnels, VILLE-DU-BOIS (LA), lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  11. Résultat n°11

    Dossiers professionnels, VILLE-DU-BOIS (LA), lettres G-K (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2294W/43

    • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

    • Dossiers professionnels, VILLE-DU-BOIS (LA), lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  12. Résultat n°12

    Dossiers professionnels, VILLE-DU-BOIS (LA), lettres A-Cr (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2294W/42

    • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

    • Dossiers professionnels, VILLE-DU-BOIS (LA), lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  13. Résultat n°13

    Dossiers professionnels, VILLEBON-SUR-YVETTE, lettres W (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2294W/41

    • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

    • Dossiers professionnels, VILLEBON-SUR-YVETTE, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  14. Résultat n°14

    Dossiers professionnels, VILLEBON-SUR-YVETTE, lettres V (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2294W/40

    • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

    • Dossiers professionnels, VILLEBON-SUR-YVETTE, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  15. Résultat n°15

    Dossiers professionnels, VILLEBON-SUR-YVETTE, lettres S (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2294W/39

    • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

    • Dossiers professionnels, VILLEBON-SUR-YVETTE, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  16. Résultat n°16

    Dossiers professionnels, VILLEBON-SUR-YVETTE, lettres P (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2294W/38

    • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

    • Dossiers professionnels, VILLEBON-SUR-YVETTE, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  17. Résultat n°17

    Dossiers professionnels, VILLEBON-SUR-YVETTE, lettres M-N (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2294W/37

    • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

    • Dossiers professionnels, VILLEBON-SUR-YVETTE, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  18. Résultat n°18

    Dossiers professionnels, VILLEBON-SUR-YVETTE, lettres L (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2294W/36

    • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

    • Dossiers professionnels, VILLEBON-SUR-YVETTE, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  19. Résultat n°19

    Dossiers professionnels, VILLEBON-SUR-YVETTE, lettres K-L (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2294W/35

    • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

    • Dossiers professionnels, VILLEBON-SUR-YVETTE, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  20. Résultat n°20

    Dossiers professionnels, VILLEBON-SUR-YVETTE, lettres H-I (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2294W/34

    • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

    • Dossiers professionnels, VILLEBON-SUR-YVETTE, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)