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1 711 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières. - Matrices générales des quatre contributions directes.

Cote
EDEPOT22 1G/26
 Date
1791-1844
 Lieu
CHAMARANDE, FERTE-ALAIS (LA) Canton
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières....
Résultat n°2

ORSAY. - Contributions et administration financière.
Cote
EDEPOT64 2G/5
 Date
1792-1889
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document
rôle d'imposition, matrice d'imposition, liste nominative

  • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ORSAY. - Contributions et administration financière.
Résultat n°3

Canton de Dourdan : patente et militaires (1794 - 1800).
Cote
L/134
 Date
1794-1800
 Lieu
CORBREUSE, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document -

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Canton de Dourdan : patente et militaires (1794 - 1800).
Résultat n°4

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières : matrice de rôle [4 thermidor an II/ juillet 1794].

Cote
EDEPOT44 1G/36
 Date
1794
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document
matrice d'imposition, rôle d'imposition

  • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....
Résultat n°5

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières : matrice de rôle [an V].

Cote
EDEPOT44 1G/37
 Date
1796-1797
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document
matrice d'imposition, rôle d'imposition

  • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....
Résultat n°6

VILLECONIN. - Contributions : matrice de rôle de la contribution mobilière et somptuaire.

Cote
EDEPOT13 1G/4
 Date
1796-1797
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Contributions : matrice de rôle de la...
Résultat n°7

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Contributions, administrations financières : patente : états, quittance (an V, an IX) [1796/1797, 1800/1801], droits sur les boissons (1815).

Cote
EDEPOT8 1G/7
 Date
1796-1815
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
état du montant des rôles, pièce comptable

  • Contexte : LIMOURS-EN-HUREPOIX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Contributions, administrations...
Résultat n°8

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Contributions directes : arrêtés de nomination des répartiteurs.

Cote
EDEPOT19 1G/5
 Date
1799-1930
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...
Résultat n°9

CHAMPCUEIL. - Impôts directs, cadastre ancien. - Retranscriptions des matrices sommaires, patentes : instructions sur la formation des matrices de rôles, la confection des rôles et des réclamations, correspondance de mutations, (an IX-an XII).

Cote
EDEPOT17 1G/1
 Date
1800-1804
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
correspondance, circulaire, matrice d'imposition

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Impôts directs, cadastre ancien. - Retranscriptions...
Résultat n°10

CHAMPCUEIL. - Impôts directs, patentes. - Avis au contribuable, avis de passage du contrôleur, avertissements pour l'acquit de la contribution : patentes, voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes et les billards, déclaration annuelle des patentables par professions, dispositions sur les patentes, déclarations de changement de domicile, registres de la taxe municipale sur les chiens, déclarations sur les voitures et les chevaux, taxe sur la viande, taxe sur les chasses gardées, manuel des contributions directes à usage des maires, répartiteurs et contribuables, indications pour le patenté, (an X-1945).

Cote
EDEPOT17 1G/4
 Date
1801-1945
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
avis, déclaration, registre

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Impôts directs, patentes. - Avis au contribuable,...
Résultat n°11

VERT-LE-PETIT - Contributions. - Patentes : deux états des citoyens assujettis (an 10).

Cote
EDEPOT77 1G/10
 Date
1801
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document -

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Contributions. - Patentes : deux états...
Résultat n°12

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières : classement parcellaire et évaluation.

Cote
EDEPOT44 1G/35
 Date
1810
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document
ATLAS PARCELLAIRE

  • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....
Résultat n°13

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières : matrice [des propriétés non bâties de GOMETZ-LA-VILLE, désinfecté].

Cote
EDEPOT44 1G/39
 Date
1811
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....
Résultat n°14

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières : matrice de rôle.

Cote
EDEPOT44 1G/38
 Date
1811
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document
matrice d'imposition, rôle d'imposition

  • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....
Résultat n°15

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières : matrice [des propriétés non bâties de ""LES MOLLIERES"", désinfecté, papier mou, indisponible].

Cote
EDEPOT44 1G/40
 Date
1811
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE, MOLIERES (LES)
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....
Résultat n°16

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières : matrice [des propriétés bâties, première page volante].

Cote
EDEPOT44 1G/41
 Date
1814
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....
Résultat n°17

GRANGES-LE-ROI (LES). - Contributions foncières, personnelle-mobilière, portes et fenêtres, propriétés non-bâties. - Mandements (1816-1933).

Cote
EDEPOT45 1G/4
 Date
1816-1933
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Contributions foncières, personnelle-mobilière,...
Résultat n°18

CHAMPCUEIL. - Impôts directs, réclamations. - Indication des délais pendant lesquels doivent être présentées les réclamations sur les contributions directes, imposition sur : un chien, un cheval, taxe de réforme du conscrit, exonération de la taxe d'apprentissage, prorogation du délai de réclamations, demande de réduction de contributions ; avis : dépôt d'un dossier de réclamations, non admission, bordereau de lettre adressé aux contribuables en réclamation, avis de décision, rejet d'une demande en décharge ou en réduction, admission totale au partielle d'une demande en remise ou en modération, formulaires adressés à la partie mise en cause par le réclamant, suspension de paiement, remise en modération d'impôts ; demandes de dégrèvements : de patentes, sur la récolte, sur l'impôt foncier ; réduction de redevance : remises sur les cotes foncières, réclamation de remboursement de contribution foncière.

Cote
EDEPOT17 1G/8
 Date
1816-1821
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
avis

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Impôts directs, réclamations. - Indication...
Résultat n°19

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières : matrice.

Cote
EDEPOT44 1G/42
 Date
1817
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....
Résultat n°20

BLANDY. - Contributions directes : arrêtés de nomination des répartiteurs, (1833-1895) ; extraits de rôles des quatre contributions directes : foncières, portes et fenêtres, personnelle et mobilière, patente, (1860-1901) ; liste des 30 plus imposés au rôle général, (1826-1882), mandatements de répartition des contributions directes, (1817-1895).

Cote
EDEPOT49 1G/1
 Date
1817-1895
 Lieu
BLANDY
 Type de document
rôle d'imposition, arrêté du maire

  • Contexte : EDEPOT49 BLANDY (1814-1902)

  • BLANDY. - Contributions directes : arrêtés de nomination...