ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT64 1D/1-S/1

Date

1790-1981

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

44 articles

Origine

ORSAY (service producteur)

ORSAY (service versant)

Modalités d'entrées

Dépôt

Présentation du contenu

Archives communales déposées de la commune d'ORSAY : - série D (registres des délibérations du conseil municipal) : 1D1-7, 2D1 (1790-1899) - série E (livrets de famille) : E57-58 (1878-1909) - série G (contributions foncières) : 1G14-15, 2G2-5, 2G10 (1854-1917) - série H (affaires militaires) : H1-2, 6, 17, 18-19, 20-23 (1809-1870) - série K (élections) : 2K1-2 (1848-1914) - série L (budgets et comptabilité) : 1L1-2, 3L1-3, 3L19-20 (1813-1899) - série P (cultes) : P1 (1839-1932) - série Q (hôpitaux et bureaux de bienfaisance, oeuvres sociales et caritatives) : Q1, 3-4, 10, 13, 14 (1838-1909) - série S (divers) : S1 (an 2-1906)."

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

2006

Mots clés lieux

ORSAY. - Contributions et administration financière.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT64 2G/5

Date

1792-1889

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

ORSAY (service producteur)

ORSAY (service versant)

Présentation du contenu

  • Contributions personnelle, mobilière et somptuaire : rôles (1792-an 14).
  • Contributions des portes et fenêtres : rôles (an 7-an 14).
  • Contributions des portes et fenêtres : recensement (1831).
  • Contributions des patentes : rôles des droits des patentes (an 10-an 14),
  • registre destiné à recevoir les déclarations de professions sujettes à patente (1840),
  • extrait de la matrice des patentes (1889).

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1889

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/08/2006