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1 711 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières. - Matrices générales des quatre contributions directes.

Date

1791-1844

Cote

EDEPOT22 1G/26

Résultat n°2

ORSAY. - Contributions et administration financière.

Date

1792-1889

Cote

EDEPOT64 2G/5

Résultat n°3

Canton de Dourdan : patente et militaires (1794 - 1800).

Date

1794-1800

Cote

L/134

Résultat n°4

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières : matrice de rôle [4 thermidor an II/ juillet 1794].

Date

1794

Cote

EDEPOT44 1G/36

Résultat n°5

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières : matrice de rôle [an V].

Date

1796-1797

Cote

EDEPOT44 1G/37

Résultat n°6

VILLECONIN. - Contributions : matrice de rôle de la contribution mobilière et somptuaire.

Date

1796-1797

Cote

EDEPOT13 1G/4

Résultat n°7

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Contributions, administrations financières : patente : états, quittance (an V, an IX) [1796/1797, 1800/1801], droits sur les boissons (1815).

Date

1796-1815

Cote

EDEPOT8 1G/7

Résultat n°8

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Contributions directes : arrêtés de nomination des répartiteurs.

Date

1799-1930

Cote

EDEPOT19 1G/5

Résultat n°9

CHAMPCUEIL. - Impôts directs, cadastre ancien. - Retranscriptions des matrices sommaires, patentes : instructions sur la formation des matrices de rôles, la confection des rôles et des réclamations, correspondance de mutations, (an IX-an XII).

Date

1800-1804

Cote

EDEPOT17 1G/1

Résultat n°10

CHAMPCUEIL. - Impôts directs, patentes. - Avis au contribuable, avis de passage du contrôleur, avertissements pour l'acquit de la contribution : patentes, voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes et les billards, déclaration annuelle des patentables par professions, dispositions sur les patentes, déclarations de changement de domicile, registres de la taxe municipale sur les chiens, déclarations sur les voitures et les chevaux, taxe sur la viande, taxe sur les chasses gardées, manuel des contributions directes à usage des maires, répartiteurs et contribuables, indications pour le patenté, (an X-1945).

Date

1801-1945

Cote

EDEPOT17 1G/4

Résultat n°11

VERT-LE-PETIT - Contributions. - Patentes : deux états des citoyens assujettis (an 10).

Date

1801

Cote

EDEPOT77 1G/10

Résultat n°12

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières : classement parcellaire et évaluation.

Date

1810

Cote

EDEPOT44 1G/35

Résultat n°13

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières : matrice [des propriétés non bâties de GOMETZ-LA-VILLE, désinfecté].

Date

1811

Cote

EDEPOT44 1G/39

Résultat n°14

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières : matrice de rôle.

Date

1811

Cote

EDEPOT44 1G/38

Résultat n°15

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières : matrice [des propriétés non bâties de ""LES MOLLIERES"", désinfecté, papier mou, indisponible].

Date

1811

Cote

EDEPOT44 1G/40

Résultat n°16

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières : matrice [des propriétés bâties, première page volante].

Date

1814

Cote

EDEPOT44 1G/41

Résultat n°17

GRANGES-LE-ROI (LES). - Contributions foncières, personnelle-mobilière, portes et fenêtres, propriétés non-bâties. - Mandements (1816-1933).

Date

1816-1933

Cote

EDEPOT45 1G/4

Résultat n°18

CHAMPCUEIL. - Impôts directs, réclamations. - Indication des délais pendant lesquels doivent être présentées les réclamations sur les contributions directes, imposition sur : un chien, un cheval, taxe de réforme du conscrit, exonération de la taxe d'apprentissage, prorogation du délai de réclamations, demande de réduction de contributions ; avis : dépôt d'un dossier de réclamations, non admission, bordereau de lettre adressé aux contribuables en réclamation, avis de décision, rejet d'une demande en décharge ou en réduction, admission totale au partielle d'une demande en remise ou en modération, formulaires adressés à la partie mise en cause par le réclamant, suspension de paiement, remise en modération d'impôts ; demandes de dégrèvements : de patentes, sur la récolte, sur l'impôt foncier ; réduction de redevance : remises sur les cotes foncières, réclamation de remboursement de contribution foncière.

Date

1816-1821

Cote

EDEPOT17 1G/8

Résultat n°19

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières : matrice.

Date

1817

Cote

EDEPOT44 1G/42

Résultat n°20

BLANDY. - Contributions directes : arrêtés de nomination des répartiteurs, (1833-1895) ; extraits de rôles des quatre contributions directes : foncières, portes et fenêtres, personnelle et mobilière, patente, (1860-1901) ; liste des 30 plus imposés au rôle général, (1826-1882), mandatements de répartition des contributions directes, (1817-1895).

Date

1817-1895

Cote

EDEPOT49 1G/1