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1 711 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières. - Matrices générales des quatre contributions directes.

    Date

    1791-1844

    Cote

    EDEPOT22 1G/26

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  2. Résultat n°2

    ORSAY. - Contributions et administration financière.

    Date

    1792-1889

    Cote

    EDEPOT64 2G/5

    • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORSAY. - Contributions et administration financière.

    Producteur :

    ORSAY (service producteur), ORSAY (service versant)

  3. Résultat n°3

    Canton de Dourdan : patente et militaires (1794 - 1800).

    Date

    1794-1800

    Cote

    L/134

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Dourdan : patente et militaires (1794 - 1800).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières : matrice de rôle [4 thermidor an II/ juillet 1794].

    Date

    1794

    Cote

    EDEPOT44 1G/36

    • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

  5. Résultat n°5

    GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières : matrice de rôle [an V].

    Date

    1796-1797

    Cote

    EDEPOT44 1G/37

    • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

  6. Résultat n°6

    VILLECONIN. - Contributions : matrice de rôle de la contribution mobilière et somptuaire.

    Date

    1796-1797

    Cote

    EDEPOT13 1G/4

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Contributions : matrice de rôle de la...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  7. Résultat n°7

    LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Contributions, administrations financières : patente : états, quittance (an V, an IX) [1796/1797, 1800/1801], droits sur les boissons (1815).

    Date

    1796-1815

    Cote

    EDEPOT8 1G/7

    • Contexte : LIMOURS-EN-HUREPOIX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    LIMOURS-EN-HUREPOIX (service producteur), LIMOURS-EN-HUREPOIX (service versant)

  8. Résultat n°8

    CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Contributions directes : arrêtés de nomination des répartiteurs.

    Date

    1799-1930

    Cote

    EDEPOT19 1G/5

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  9. Résultat n°9

    CHAMPCUEIL. - Impôts directs, cadastre ancien. - Retranscriptions des matrices sommaires, patentes : instructions sur la formation des matrices de rôles, la confection des rôles et des réclamations, correspondance de mutations, (an IX-an XII).

    Date

    1800-1804

    Cote

    EDEPOT17 1G/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Impôts directs, cadastre ancien. - Retranscriptions...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  10. Résultat n°10

    CHAMPCUEIL. - Impôts directs, patentes. - Avis au contribuable, avis de passage du contrôleur, avertissements pour l'acquit de la contribution : patentes, voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes et les billards, déclaration annuelle des patentables par professions, dispositions sur les patentes, déclarations de changement de domicile, registres de la taxe municipale sur les chiens, déclarations sur les voitures et les chevaux, taxe sur la viande, taxe sur les chasses gardées, manuel des contributions directes à usage des maires, répartiteurs et contribuables, indications pour le patenté, (an X-1945).

    Date

    1801-1945

    Cote

    EDEPOT17 1G/4

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Impôts directs, patentes. - Avis au contribuable,...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  11. Résultat n°11

    VERT-LE-PETIT - Contributions. - Patentes : deux états des citoyens assujettis (an 10).

    Date

    1801

    Cote

    EDEPOT77 1G/10

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Contributions. - Patentes : deux états...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  12. Résultat n°12

    GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières : classement parcellaire et évaluation.

    Date

    1810

    Cote

    EDEPOT44 1G/35

    • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

  13. Résultat n°13

    GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières : matrice [des propriétés non bâties de GOMETZ-LA-VILLE, désinfecté].

    Date

    1811

    Cote

    EDEPOT44 1G/39

    • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

  14. Résultat n°14

    GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières : matrice de rôle.

    Date

    1811

    Cote

    EDEPOT44 1G/38

    • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

  15. Résultat n°15

    GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières : matrice [des propriétés non bâties de ""LES MOLLIERES"", désinfecté, papier mou, indisponible].

    Date

    1811

    Cote

    EDEPOT44 1G/40

    • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

  16. Résultat n°16

    GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières : matrice [des propriétés bâties, première page volante].

    Date

    1814

    Cote

    EDEPOT44 1G/41

    • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

  17. Résultat n°17

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Contributions foncières, personnelle-mobilière, portes et fenêtres, propriétés non-bâties. - Mandements (1816-1933).

    Date

    1816-1933

    Cote

    EDEPOT45 1G/4

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Contributions foncières, personnelle-mobilière,...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  18. Résultat n°18

    CHAMPCUEIL. - Impôts directs, réclamations. - Indication des délais pendant lesquels doivent être présentées les réclamations sur les contributions directes, imposition sur : un chien, un cheval, taxe de réforme du conscrit, exonération de la taxe d'apprentissage, prorogation du délai de réclamations, demande de réduction de contributions ; avis : dépôt d'un dossier de réclamations, non admission, bordereau de lettre adressé aux contribuables en réclamation, avis de décision, rejet d'une demande en décharge ou en réduction, admission totale au partielle d'une demande en remise ou en modération, formulaires adressés à la partie mise en cause par le réclamant, suspension de paiement, remise en modération d'impôts ; demandes de dégrèvements : de patentes, sur la récolte, sur l'impôt foncier ; réduction de redevance : remises sur les cotes foncières, réclamation de remboursement de contribution foncière.

    Date

    1816-1821

    Cote

    EDEPOT17 1G/8

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Impôts directs, réclamations. - Indication...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  19. Résultat n°19

    GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières : matrice.

    Date

    1817

    Cote

    EDEPOT44 1G/42

    • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

  20. Résultat n°20

    BLANDY. - Contributions directes : arrêtés de nomination des répartiteurs, (1833-1895) ; extraits de rôles des quatre contributions directes : foncières, portes et fenêtres, personnelle et mobilière, patente, (1860-1901) ; liste des 30 plus imposés au rôle général, (1826-1882), mandatements de répartition des contributions directes, (1817-1895).

    Date

    1817-1895

    Cote

    EDEPOT49 1G/1

    • Contexte : EDEPOT49 BLANDY (1814-1902)

    • BLANDY. - Contributions directes : arrêtés de nomination...

    Producteur :

    BLANDY (service producteur), BLANDY (service versant)

  21. Résultat n°21

    CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Matrice générale des 4 contributions directes : foncière, portes et fenêtres, personnelle et mobilière, patente (5 cahiers).

    Date

    1818-1835

    Cote

    EDEPOT19 1G/9

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  22. Résultat n°22

    GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes : matrice générale pour la formation du rôle des quatre contributions.

    Date

    1818-1821

    Cote

    EDEPOT44 1G/1

    • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

  23. Résultat n°23

    CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières. - Matrice générale des contributions foncières, personnelles-mobilières et des portes et fenêtres (9 cahiers).

    Date

    1821-1931

    Cote

    EDEPOT22 1G/3

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  24. Résultat n°24

    GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes : matrice générale pour la formation du rôle des quatre contributions.

    Date

    1821-1824

    Cote

    EDEPOT44 1G/2

    • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

  25. Résultat n°25

    GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes : matrice générale pour la formation du rôle des quatre contributions.

    Date

    1826-1828

    Cote

    EDEPOT44 1G/3

    • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

  26. Résultat n°26

    GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes : matrice générale pour la formation du rôle des quatre contributions.

    Date

    1829-1831

    Cote

    EDEPOT44 1G/4

    • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

  27. Résultat n°27

    CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Matrice générale des 4 contributions directes : foncière, portes et fenêtres, personnelle et mobilière, patente (7 cahiers).

    Date

    1836-1928

    Cote

    EDEPOT19 1G/10

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  28. Résultat n°28

    BOUTERVILLIERS - Contributions. - Matrice générale des quatre contributions directes : foncière, portes et fenêtres, personnelle-mobilière, patentes [2 volumes : 1er volume, trois cahiers (1836 - 1844) ; 2e volume, un cahier (1845 - 1848) ].

    Date

    1836-1848

    Cote

    EDEPOT73 1G/9

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Contributions. - Matrice générale...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  29. Résultat n°29

    GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes : matrice générale des contributions directes.

    Date

    1839-1841

    Cote

    EDEPOT44 1G/5

    • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

  30. Résultat n°30

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Liste des commerçants patentés, correspondance.

    Date

    1841-1851

    Cote

    EDEPOT15 1K/14

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Liste des commerçants patentés,...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  31. Résultat n°31

    D'HUISON-LONGUEVILLE. - Contributions, administrations foncières. - Listes nominatives des répartiteurs d'impôts directs.

    Date

    1844-1920

    Cote

    EDEPOT32 1G/3

    • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    D HUISON-LONGUEVILLE (service producteur), D HUISON-LONGUEVILLE (service versant)

  32. Résultat n°32

    CHEVANNES. - Matrices générales des contributions, foncières, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres (1845-1848, 1850-1853, 1862-1865, 1866-1869, 1882-1885).

    Date

    1845-1885

    Cote

    EDEPOT53 1G/12

    • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHEVANNES. - Matrices générales des contributions,...

    Producteur :

    CHEVANNES (service producteur), CHEVANNES (service versant)

  33. Résultat n°33

    GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes : matrice générale des contributions foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres.

    Date

    1845-1848

    Cote

    EDEPOT44 1G/6

    • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Carnets des établissements industriels imposables aux droits de patentes dans la division de contrôle de CORBEIL (1848, 1854, 1860-1868) ; carnets des établissements industriels imposables aux droits de patentes pour les perceptions de : ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ATHIS-MONS, AUTHON-LA-PLAINE, BOISSY-LE-SEC, BRUNOY, CORBEIL, DOURDAN, ESSONNES, ETAMPES (1866-1889).

    Date

    1848-1889

    Cote

    2P/88

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Carnets des établissements industriels imposables aux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    COURSON-MONTELOUP. - Matrices générales des contributions foncières, personnelles et mobilières et des portes et fenêtres (1850-1931).

    Date

    1850-1931

    Cote

    EDEPOT48 1G/5

    • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • COURSON-MONTELOUP. - Matrices générales des contributions...

    Producteur :

    COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)

  36. Résultat n°36

    CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières. - Matrice générale des contributions foncières, personnelles-mobilières et des portes et fenêtres (1 registre).

    Date

    1850-1899

    Cote

    EDEPOT22 1G/2

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  37. Résultat n°37

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Rôles des quatre contributions directes foncière, personnelle-mobilière, portes et fenêtres, patente : cahiers (1850 - 1861).

    Date

    1850-1861

    Cote

    EDEPOT20 1G/27

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Rôles des quatre...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Carnets des établissements industriels imposables aux droits de patentes pour les perceptions de : LA FERTE-ALAIS, GOMETZ-LE-CHATEL, LARDY, LIMOURS-EN-HUREPOIX, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MENNECY, MEREVILLE, MILLY-LA-FORET, SAINT-CHERON (1866-1889) ; contrôle de CORBEIL : tableau relatif aux baux des établissements industriels (1850).

    Date

    1850-1889

    Cote

    2P/89

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Carnets des établissements industriels imposables aux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Contributions, administrations financières. - Contributions foncières, personnelles et mobilière, portes et fenêtre ; matrices générales.

    Date

    1850-1869

    Cote

    EDEPOT23 1G/1

    • Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service producteur), CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service versant)

  40. Résultat n°40

    BOUTERVILLIERS - Contributions. - Matrice des contributions foncières, portes et fenêtres, personnelle-mobilière [6 cahiers].

    Date

    1850-1873

    Cote

    EDEPOT73 1G/10

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Contributions. - Matrice des contributions...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)