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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3007W/3
Date
1985
Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : 3007W Trésorerie de VIRY-CHATILLON Rôles d'imposition...

  • Taxe professionnelle.
Résultat n°2
Cote
2895W/255/3
Date
1995-2011
Lieu
EVRY Commune
Type de document -
  • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

  • Relations université et les entreprises et monde économique.
  • Incubateurs.
  • Taxe d'apprentissage. - Campagne de collecte : plaquettes...
Résultat n°3
Cote
2294W/51
Date
2000
Lieu
MASSY Commune, ULIS (LES) Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

  • Dossiers professionnels, ULIS (LES), lettres T-W (2000)....
Résultat n°4
Cote
2294W/50
Date
2000
Lieu
MASSY Commune, ULIS (LES) Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

  • Dossiers professionnels, ULIS (LES), lettres Ne-Ol...
Résultat n°5
Cote
2294W/49
Date
2000
Lieu
MASSY Commune, ULIS (LES) Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

  • Dossiers professionnels, ULIS (LES), lettres Ma-Mi...
Résultat n°6
Cote
2294W/48
Date
2000
Lieu
MASSY Commune, ULIS (LES) Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

  • Dossiers professionnels, ULIS (LES), lettres Cz-Ec...
Résultat n°7
Cote
2294W/47
Date
2000
Lieu
MASSY Commune, ULIS (LES) Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

  • Dossiers professionnels, ULIS (LES), lettres Aq-Au...
Résultat n°8
Cote
2294W/46
Date
2000
Lieu
MASSY Commune, VILLEJUST
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

  • Dossiers professionnels, VILLEJUST, lettres S-V (2000)....
Résultat n°9
Cote
2294W/45
Date
2000
Lieu
MASSY Commune, VILLIERS-SUR-ORGE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

  • Dossiers professionnels, VILLIERS-SUR-ORGE, lettres...
Résultat n°10
Cote
2294W/44
Date
2000
Lieu
MASSY Commune, VILLE-DU-BOIS (LA)
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

  • Dossiers professionnels, VILLE-DU-BOIS (LA), lettres...
Résultat n°11
Cote
2294W/43
Date
2000
Lieu
MASSY Commune, VILLE-DU-BOIS (LA)
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

  • Dossiers professionnels, VILLE-DU-BOIS (LA), lettres...
Résultat n°12
Cote
2294W/42
Date
2000
Lieu
MASSY Commune, VILLE-DU-BOIS (LA)
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

  • Dossiers professionnels, VILLE-DU-BOIS (LA), lettres...
Résultat n°13
Cote
2294W/41
Date
2000
Lieu
MASSY Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

  • Dossiers professionnels, VILLEBON-SUR-YVETTE, lettres...
Résultat n°14
Cote
2294W/40
Date
2000
Lieu
MASSY Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

  • Dossiers professionnels, VILLEBON-SUR-YVETTE, lettres...
Résultat n°15
Cote
2294W/39
Date
2000
Lieu
MASSY Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

  • Dossiers professionnels, VILLEBON-SUR-YVETTE, lettres...
Résultat n°16
Cote
2294W/38
Date
2000
Lieu
MASSY Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

  • Dossiers professionnels, VILLEBON-SUR-YVETTE, lettres...
Résultat n°17
Cote
2294W/37
Date
2000
Lieu
MASSY Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

  • Dossiers professionnels, VILLEBON-SUR-YVETTE, lettres...
Résultat n°18
Cote
2294W/36
Date
2000
Lieu
MASSY Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

  • Dossiers professionnels, VILLEBON-SUR-YVETTE, lettres...
Résultat n°19
Cote
2294W/35
Date
2000
Lieu
MASSY Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

  • Dossiers professionnels, VILLEBON-SUR-YVETTE, lettres...
Résultat n°20
Cote
2294W/34
Date
2000
Lieu
MASSY Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

  • Dossiers professionnels, VILLEBON-SUR-YVETTE, lettres...