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6 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

La ceinture de la Reine

Date

1987

Cote

REV214/1/11/3

Résultat n°2

ETAMPES.- Grenier à Sel : procès verbaux de chevauchée ( vérification du poids, des balances, du prix et de l'état du sel) (1715-1734) ; procès verbaux de contrôleurs ambulants (1729, 1770) ; procès verbaux de paraphes des registres des recettes et dépenses du grenier à sel (1734-1751) ; procès verbaux d'étalonnement, besoin de mesures de minots pour exploitation de la ferme (1749-1768, 1776, 1778) ; tarifs du sel à la petite mesure d'Etampes et au poids en ville et à la campagne (1713, 1717, 1718, 1720, 1722,1734,1760,1763, 1771) et deux tarifs sans date ; tarif pour la vente et la distribution du sel (1789) ;information contre Gilles Rémy marchand épicier et cabaretier demeurant à Breuillet accusé d'avoir vendu du sel sans autorisation, assigné à comparaître en la chambre criminelle (1735) ; inventaire des biens de monsieur Laurent François LE PETIT président en l'élection d'Etampes et receveur du grenier à sel (3 mars 1742) ; information sur Michel Jacques BAUDET pour la charge de procureur général (1764) ; deux registres de transcription des Edits et déclarations du roi, arrêts et règlements (1731-1774),(1774-1789) ; arrêts du conseil d'Etat du roi pour la prise de possession du bail des fermes générales (1738-1774) ; déclaration du roi concernant les regrattiers du 18 mars 1710 ; procédures par les officiers du grenier à sel d'Etampes contre le commissaire de police d'Etampes (28 janvier 1777)

Date

1715-1789

Cote

B/1674

Résultat n°3

N° 68 - Assemblée des habitants des Granges-le-Roi réunie à la principale porte de l'église Saint-Léonard, à l'issue de la grande messe paroissiale chantée et célébrée, à la requête de Louis Isambert, laboureur et principal marguillier de la fabrique paroissiale dudit lieu, relative à l'élection des collecteurs de Taille de ladite paroisse, en l'Election de Dourdan et Généralité d'Orléans [Loiret], pour l'année 1699, à savoir : Robert Crosnier et Jean-Baptiste Auberger, tous deux vignerons (21 septembre 1698).

Date

1698

Cote

2E1/128

Résultat n°4

BRETIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie de Brétigny). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1788-1790) ; un registre des dépôts des procédures criminelles de Saint-Michel-sur-Orge au Bailliage de Brétigny-sur-Orge (3 novembre 1763-3 juin 1777) ; un registre des présentations (6 mai 1694-6 mai 1695) ; un registre d'écrous (1741) ; Ban et arrière ban : rôle des taxes (1689-1692)

Date

1689-1790

Cote

B/274

Résultat n°5

MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Ban et arrière-ban : taille : taxes pour frais de guerre (1636-1637) ; dénombrements de feux pour les paroisses de Brunoy, Saintry, Montgeron, Morsang, tigery, courcouronnes, Suçy-sur-seine et Sucy-sur-orge, faubourg Saint Jacques (écart de Milly-la-Forêt) (1693)

Date

1636-1693

Cote

B/2566

Résultat n°6

BIEVRES (Bailliage et châtellenie de Bièvre le Châtel).- Un registre des décrets de l'assemblée nationale (1790) ; listes des habitants comparants le 25 juillet de chaque année pour la tenue des assises (1747-1789) ; sentences d'adjudication des bois de Bièvres (1747-1784) ; état des bois de Bièvres (1751-1754) ; liste des hommes et domestiques hommes devant payer le cinquantième (impôt représentant le cinquantième de leur revenu annuel) 1726-1727)

Date

1726-1790

Cote

B/208