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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    La ceinture de la Reine

    Auteur

    PABIOT, Alain

    Date

    1987

    Cote

    REV214/1/11/3

    • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

    • N° 4-28 (1984-2003)
    • N° 11 (mai 1987)
    • La ceinture de la Reine
  2. Résultat n°2

    ETAMPES.- Grenier à Sel : procès verbaux de chevauchée ( vérification du poids, des balances, du prix et de l'état du sel) (1715-1734) ; procès verbaux de contrôleurs ambulants (1729, 1770) ; procès verbaux de paraphes des registres des recettes et dépenses du grenier à sel (1734-1751) ; procès verbaux d'étalonnement, besoin de mesures de minots pour exploitation de la ferme (1749-1768, 1776, 1778) ; tarifs du sel à la petite mesure d'Etampes et au poids en ville et à la campagne (1713, 1717, 1718, 1720, 1722,1734,1760,1763, 1771) et deux tarifs sans date ; tarif pour la vente et la distribution du sel (1789) ;information contre Gilles Rémy marchand épicier et cabaretier demeurant à Breuillet accusé d'avoir vendu du sel sans autorisation, assigné à comparaître en la chambre criminelle (1735) ; inventaire des biens de monsieur Laurent François LE PETIT président en l'élection d'Etampes et receveur du grenier à sel (3 mars 1742) ; information sur Michel Jacques BAUDET pour la charge de procureur général (1764) ; deux registres de transcription des Edits et déclarations du roi, arrêts et règlements (1731-1774),(1774-1789) ; arrêts du conseil d'Etat du roi pour la prise de possession du bail des fermes générales (1738-1774) ; déclaration du roi concernant les regrattiers du 18 mars 1710 ; procédures par les officiers du grenier à sel d'Etampes contre le commissaire de police d'Etampes (28 janvier 1777)

    Date

    1715-1789

    Cote

    B/1674

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES.- Grenier à Sel : procès verbaux de chevauchée...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6