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  1. Résultat n°1

    Biens et gens de mainmorte. - Table (1775-1789).

    Date

    1775-1789

    Cote

    C/4017

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Biens et gens de mainmorte. - Table (1775-1789).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Fonds des communes. Fontenay-le-Vicomte.- Subsistances : correspondance, an II-an III ; tableau des prix des travaux et objets agricoles, 1790, an II ; état des déclarations faites par les citoyens ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie, 1792-an III ; liste des déclarations d'armes, s.d. ; supplément à l'état des taxes locales de 1791 ; procès-verbal de nomination de gardes-messiers, 1790-1791 ; procès-verbal d'audience du juge de paix, 1792 ; fête de la Fédération, 1790. Janvry : procès-verbal de vente des effets mobiliers de l'église, 19 ventôse an II. Limours.- Procès-verbal de convocation pour la rédaction du cahier de doléances, 15 avril 1789 ; nomination du secrétaire municipal, 2 juin 1790 ; tableau des membres de la municipalité, an III ; convocation à une réunion cantonale, an VI ; château de Limours : inventaire des terres, 1792 ; plainte contre Gournay, acquéreur du château, an III ; procès-verbal de remise des registres paroissiaux, 21 novembre 1792 ; inventaire des biens de l'église et de la fabrique, 14 décembre 1792 ; inventaire du couvent de saint-François, 1790-1793 ; contributions : adjudications, réclamations, 1792-an VIII ; déclaration des grains, an II ; procès-verbal des poids et mesures, 14 décembre 1792 ; inventaire des chandelles, s.d. ; collecte de papier, 29 avril 1792 ; affaires de police, 1790-an VI ; affaires militaires, 1792-1793 ; procès-verbal d'organisation de la garde nationale, 21 avril 1793 ; réglementation des droits de pâturage avec la commune de Forges, 27 mai 1793. Linas.- Société populaire : délibérations, thermidor an II-ventôse an III ; statuts ; règlement d'épuration, pluviôse an II ; correspondance administrative : lettres de particuliers, d'un sans-culotte, d'un détenu, an II. Mennecy : extrait du registre mercurial du marché, an VI. Méréville : rôle de contribution foncière, an III. Milly : règlement de police municipale, 7 avril 1791. Montlhéry : statuts de la société populaire, messidor an II.

    Date

    1789-1800

    Cote

    L/176

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Fonds des communes. Fontenay-le-Vicomte.- Subsistances...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    VILLECONIN. - Matrice de rôle de la contribution mobilière.

    Date

    1791

    Cote

    EDEPOT13 1G/2

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Matrice de rôle de la contribution mobilière....

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  4. Résultat n°4

    CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières. - Matrices générales des quatre contributions directes.

    Date

    1791-1844

    Cote

    EDEPOT22 1G/26

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  5. Résultat n°5

    ANGERVILLE. - Contributions, administrations financières : procès-verbal d'adjudication des contributions foncières et mobilières. Extrait des registres de la municipalité de DOMMERVILLE (1793).

    Date

    1793

    Cote

    EDEPOT41 1G/1

    • Contexte : EDEPOT41 ANGERVILLE (DOMMERVILLE) (1790-1864)

    • ANGERVILLE. - Contributions, administrations financières...

    Producteur :

    ANGERVILLE (service producteur), ANGERVILLE (service versant)

  6. Résultat n°6

    GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières : matrice de rôle [4 thermidor an II/ juillet 1794].

    Date

    1794

    Cote

    EDEPOT44 1G/36

    • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

  7. Résultat n°7

    GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières : matrice de rôle [an V].

    Date

    1796-1797

    Cote

    EDEPOT44 1G/37

    • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

  8. Résultat n°8

    CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Rôle de la contribution personnelle et somptuaire.

    Date

    1796-1797

    Cote

    EDEPOT19 1G/7

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  9. Résultat n°9

    CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières. - Matrice du rôle de la contribution personnelle et somptuaire de la 5e année républicaine.

    Date

    1797

    Cote

    EDEPOT22 1G/24

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  10. Résultat n°10

    CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Contributions directes : arrêtés de nomination des répartiteurs.

    Date

    1799-1930

    Cote

    EDEPOT19 1G/5

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  11. Résultat n°11

    CHAMPCUEIL. - Impôts directs, mandements. - Sous-répartement de la contribution mobilière, contribution personnelle-mobilière, principaux fictifs afférents aux contributions personnelles mobilières des portes et fenêtres, et de la taxe vicinale, mise en place d'une commission pour le recensement des ouvertures imposables, sous-répartition et montant de la contribution foncière, personnelle, somptuaire et mobilière, commandement, ordre de contrainte : dernier avis avant sommation avec frais, (an IX- 1937).

    Date

    1800-1937

    Cote

    EDEPOT17 1G/9

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Impôts directs, mandements. - Sous-répartement...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  12. Résultat n°12

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Contributions, administrations financières. - Contributions foncières, personnelles-mobilières, et des portes et fenêtres [1807-1875]. Mandements [1891,1926].

    Date

    1807-1926

    Cote

    EDEPOT28 3G/2

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  13. Résultat n°13

    GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières : classement parcellaire et évaluation.

    Date

    1810

    Cote

    EDEPOT44 1G/35

    • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

  14. Résultat n°14

    GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières : matrice [des propriétés non bâties de GOMETZ-LA-VILLE, désinfecté].

    Date

    1811

    Cote

    EDEPOT44 1G/39

    • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

  15. Résultat n°15

    GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières : matrice de rôle.

    Date

    1811

    Cote

    EDEPOT44 1G/38

    • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

  16. Résultat n°16

    GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières : matrice [des propriétés non bâties de ""LES MOLLIERES"", désinfecté, papier mou, indisponible].

    Date

    1811

    Cote

    EDEPOT44 1G/40

    • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

  17. Résultat n°17

    GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières : matrice [des propriétés bâties, première page volante].

    Date

    1814

    Cote

    EDEPOT44 1G/41

    • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

  18. Résultat n°18

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Contributions foncières, personnelle-mobilière, portes et fenêtres, propriétés non-bâties. - Mandements (1816-1933).

    Date

    1816-1933

    Cote

    EDEPOT45 1G/4

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Contributions foncières, personnelle-mobilière,...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  19. Résultat n°19

    GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières : matrice.

    Date

    1817

    Cote

    EDEPOT44 1G/42

    • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

  20. Résultat n°20

    BLANDY. - Contributions directes : arrêtés de nomination des répartiteurs, (1833-1895) ; extraits de rôles des quatre contributions directes : foncières, portes et fenêtres, personnelle et mobilière, patente, (1860-1901) ; liste des 30 plus imposés au rôle général, (1826-1882), mandatements de répartition des contributions directes, (1817-1895).

    Date

    1817-1895

    Cote

    EDEPOT49 1G/1

    • Contexte : EDEPOT49 BLANDY (1814-1902)

    • BLANDY. - Contributions directes : arrêtés de nomination...

    Producteur :

    BLANDY (service producteur), BLANDY (service versant)

  21. Résultat n°21

    CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Matrice générale des 4 contributions directes : foncière, portes et fenêtres, personnelle et mobilière, patente (5 cahiers).

    Date

    1818-1835

    Cote

    EDEPOT19 1G/9

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  22. Résultat n°22

    GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes : matrice générale pour la formation du rôle des quatre contributions.

    Date

    1818-1821

    Cote

    EDEPOT44 1G/1

    • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

  23. Résultat n°23

    CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières. - Matrice générale des contributions foncières, personnelles-mobilières et des portes et fenêtres (9 cahiers).

    Date

    1821-1931

    Cote

    EDEPOT22 1G/3

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  24. Résultat n°24

    GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes : matrice générale pour la formation du rôle des quatre contributions.

    Date

    1821-1824

    Cote

    EDEPOT44 1G/2

    • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

  25. Résultat n°25

    ITTEVILLE. - Matrice générale des contributions foncières, personnelles et mobilières et des portes et fenêtres.

    Date

    1821

    Cote

    EDEPOT54 1G/11

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Matrice générale des contributions foncières,...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  26. Résultat n°26

    GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes : matrice générale pour la formation du rôle des quatre contributions.

    Date

    1826-1828

    Cote

    EDEPOT44 1G/3

    • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

  27. Résultat n°27

    GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes : matrice générale pour la formation du rôle des quatre contributions.

    Date

    1829-1831

    Cote

    EDEPOT44 1G/4

    • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

  28. Résultat n°28

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Taxes. - Conditions d'application : instructions, correspondance (1871-1938). Impositions votées. - Irrégularités : correspondance (1858). Révison du revenu imposable foncier. - Nomination des délégués communaux : instruction (1884). Contribution personnelle mobilière. - Dégrèvements : circulaire, correspondance (1902-1903). Propriétés bâties et non-bâties. - Fixation du taux d'imposition : circulaire, tarif des évaluations, délibération (1829-1925). Locations. - circulaire, note (1908-1925). Pensions de l'Etat. - Paiement : circulaire (1921). Contributions directes. - Votes des impositions : délibération (1925). Taxes sur les chevaux. - matrice (1920). Matrice générale. - Correspondance (1933). Révision des matrices. - Etat des renseignements recueillies par le percepteur (1920-1921) (1829-1933).

    Date

    1829-1933

    Cote

    EDEPOT45 1G/7

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Taxes. - Conditions d'application...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  29. Résultat n°29

    VILLECONIN. - Contributions : rôle des quatre contributions directes : foncière, personnelle mobilière, portes et fenêtres, patente.

    Date

    1831-1882

    Cote

    EDEPOT13 1G/12

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Contributions : rôle des quatre contributions...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  30. Résultat n°30

    ITTEVILLE. - Matrice générale des contributions foncières, personnelles et mobilières et des portes et fenêtres.

    Date

    1833-1835

    Cote

    EDEPOT54 1G/12

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Matrice générale des contributions foncières,...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  31. Résultat n°31

    ITTEVILLE. - Matrice générale des contributions foncières, personnelles et mobilières et des portes et fenêtres.

    Date

    1836-1838

    Cote

    EDEPOT54 1G/13

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Matrice générale des contributions foncières,...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  32. Résultat n°32

    CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Matrice générale des 4 contributions directes : foncière, portes et fenêtres, personnelle et mobilière, patente (7 cahiers).

    Date

    1836-1928

    Cote

    EDEPOT19 1G/10

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  33. Résultat n°33

    GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes : matrice générale des contributions directes.

    Date

    1839-1841

    Cote

    EDEPOT44 1G/5

    • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

  34. Résultat n°34

    ITTEVILLE. - Matrice générale des contributions foncières, personnelles et mobilières et des portes et fenêtres.

    Date

    1839-1841

    Cote

    EDEPOT54 1G/14

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Matrice générale des contributions foncières,...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  35. Résultat n°35

    MAUCHAMPS. - Matrice générale des contributions directes (1842-1844) ; matrice générale des contributions foncières, personnelles, mobilières et des portes et fenêtres (1845-1848, 1851-1857, 1862-1889,1891-1907).

    Date

    1842-1907

    Cote

    EDEPOT55 1G/5

    • Contexte : MAUCHAMPS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MAUCHAMPS. - Matrice générale des contributions directes...

    Producteur :

    MAUCHAMPS (service producteur), MAUCHAMPS (service versant)

  36. Résultat n°36

    ITTEVILLE. - Matrice générale des contributions foncières, personnelles et mobilières et des portes et fenêtres.

    Date

    1842-1844

    Cote

    EDEPOT54 1G/15

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Matrice générale des contributions foncières,...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  37. Résultat n°37

    D'HUISON-LONGUEVILLE. - Contributions, administrations foncières. - Listes nominatives des répartiteurs d'impôts directs.

    Date

    1844-1920

    Cote

    EDEPOT32 1G/3

    • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    D HUISON-LONGUEVILLE (service producteur), D HUISON-LONGUEVILLE (service versant)

  38. Résultat n°38

    CHEVANNES. - Matrices générales des contributions, foncières, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres (1845-1848, 1850-1853, 1862-1865, 1866-1869, 1882-1885).

    Date

    1845-1885

    Cote

    EDEPOT53 1G/12

    • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHEVANNES. - Matrices générales des contributions,...

    Producteur :

    CHEVANNES (service producteur), CHEVANNES (service versant)

  39. Résultat n°39

    ITTEVILLE. - Matrice générale des contributions foncières, personnelles et mobilières et des portes et fenêtres.

    Date

    1845-1848

    Cote

    EDEPOT54 1G/16

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Matrice générale des contributions foncières,...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  40. Résultat n°40

    GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes : matrice générale des contributions foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres.

    Date

    1845-1848

    Cote

    EDEPOT44 1G/6

    • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)