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782 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Impôts sur le revenu, impôt sur les sociétés, taxe d'habitation.
Cote
3007W/1
 Date
1985
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 3007W Trésorerie de VIRY-CHATILLON Rôles d'imposition...

  • Impôts sur le revenu, impôt sur les sociétés, taxe...
Résultat n°2

1990 : AL - KE.
Cote
2983W/28
 Date
1990
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

  • Rôles de la taxe d'habitation (TH) : registres.
  • 1990 : AL - KE.
Résultat n°3

1989 : LO - JA.
Cote
2983W/27
 Date
1989
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

  • Rôles de la taxe d'habitation (TH) : registres.
  • 1989 : LO - JA.
Résultat n°4

1988 : BR - CE.
Cote
2983W/26
 Date
1988
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

  • Rôles de la taxe d'habitation (TH) : registres.
  • 1988 : BR - CE.
Résultat n°5

1987 : AI - JA.
Cote
2983W/25
 Date
1987
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

  • Rôles de la taxe d'habitation (TH) : registres.
  • 1987 : AI - JA.
Résultat n°6

1986 : DE - TR.
Cote
2983W/24
 Date
1986
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

  • Rôles de la taxe d'habitation (TH) : registres.
  • 1986 : DE - TR.
Résultat n°7

1985 : GA - RA.
Cote
2983W/23
 Date
1985
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

  • Rôles de la taxe d'habitation (TH) : registres.
  • 1985 : GA - RA.
Résultat n°8

Impôt sur le revenu : rôles individuels, contrôle fiscal sur place année 1994, contrôle fiscal sur place ; impôt sur les sociétés année 1994, impôt sur le revenu contrôle sur pièces année 1994, taxes accessoires amendes et droits divers année 1994 ; impôt sur les sociétés supplément d'impôt sur les sociétés sur distributions année 1994, contribution sociale généralisée : rôle contrôle sur pièces année 1994 : taxe professionnelle : rôle année 1994, rôle supplémentaire années 1991-1993 ; taxe foncière : rôle supplémentaire année 1993 ; taxe d'habitation : rôle supplémentaire année 1993 (1991-1994).

Cote
2238W/320
 Date
1991-1994
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Impôt sur le revenu : rôles individuels, contrôle fiscal...
Résultat n°9

Impôt sur le revenu : rôles individuels, contrôle fiscal sur place année 1993, contrôle fiscal sur place impôt sur les sociétés année 1993, impôt sur le revenu contrôle sur pièces année 1993, taxes accessoires amendes et droits divers ; impôt sur les sociétés supplément d'impôt sur les sociétés sur distributions année 1993, contribution sociale généralisée : rôle contrôle sur pièces année 1993, taxe professionnelle rôle supplémentaire années 1991-1993 ; taxe d'habitation : rôle supplémentaire année 1992, rôle supplémentaire année 1993 (3ème émission) des impôts directs locaux établis au titre de l'année 1990 (1990-1993).

Cote
2238W/319
 Date
1990-1993
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Impôt sur le revenu : rôles individuels, contrôle fiscal...
Résultat n°10

Impôt sur le revenu : rôles individuels, contrôle fiscal sur place ; impôt sur les sociétés : rôle, supplément d'impôt sur les sociétés sur distribution année 1992, contrôle fiscal ; impôt sur le revenu : rôle année 1992, contrôle sur pièces, impôt sur le revenu année 1992, taxes accessoires amendes et droits divers ; impôt sur les sociétés supplément d'impôt sur les sociétés sur distribution année 1992 : rôle supplémentaire taxe professionnelle année 1991, rôle supplémentaire taxe d'habitation année 1991, rôle supplémentaire année 1992 ( 3ème émission) des impôts directs locaux établis au titre de l'année 1989, rôle supplémentaire année 1992 (2ème émission) des impôts directs locaux établis au titre de l'année 1990 (1989-1992).

Cote
2238W/314
 Date
1989-1992
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Impôt sur le revenu : rôles individuels, contrôle fiscal...
Résultat n°11

Taxe d'habitation : rôle, registres 5 et 6 (rôle 781) square de la poterne à square Yves du Manoir (1990).

Cote
2238W/303
 Date
1990
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation : rôle, registres 5 et 6 (rôle 781)...
Résultat n°12

Taxe d'habitation : rôle, registres 3 et 4 (rôle 781) avenue Georges Clémenceau à square de la poterne (1990).

Cote
2238W/302
 Date
1990
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation : rôle, registres 3 et 4 (rôle 781)...
Résultat n°13

Taxe d'habitation : rôle, registres 1 et 2 (rôle 781) square d'Ajaccio à avenue Georges Clémenceau (1990).

Cote
2238W/301
 Date
1990
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation : rôle, registres 1 et 2 (rôle 781)...
Résultat n°14

Taxe d'habitation : rôle, registres 1 à 3 (rôle 780) square d'Ajaccio à square Yves du Manoir (1990).

Cote
2238W/300
 Date
1990
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation : rôle, registres 1 à 3 (rôle 780)...
Résultat n°15

Taxe d'habitation : rôle, registres 5 à 7 (rôle 760) allée d'Ermenonville à rue des Ruelles (1990).

Cote
2238W/299
 Date
1990
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation : rôle, registres 5 à 7 (rôle 760)...
Résultat n°16

Taxe d'habitation : rôle, registres 1 et 2 (rôle 760) square d'Ajaccio à allée d'Ermenonville (1990).

Cote
2238W/298
 Date
1990
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation : rôle, registres 1 et 2 (rôle 760)...
Résultat n°17

Taxe professionnelle : rôles individuels et rôles supplémentaire années 1986 et 1989 (1992) ; taxe foncière : rôle année 1990 ; taxe d'habitation : rôle supplémentaire 1988 et 1989 (année 1989), article 1 à 484 ; taxe d'habitation : rôle 1989 (année 1990), rôle 830 ; impôt sur le revenu : contrôle sur pièces et contrôle fiscal sur place année 1989 ; impôt sur les sociétés : contrôle fiscal et imposition forfaitaire et annuelle droits divers année 1989 ; taxes accessoires, amendes et droits divers année 1989 (1988-1992).

Cote
2238W/293
 Date
1988-1992
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe professionnelle : rôles individuels et rôles supplémentaire...
Résultat n°18

Taxe d'habitation : rôle, registres 7 et 8 (rôle 760) rue du Perigord à square Yves du Manoir (1989).

Cote
2238W/282
 Date
1989
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation : rôle, registres 7 et 8 (rôle 760)...
Résultat n°19

Taxe d'habitation : rôle, registres 5 et 6 (rôle 760) rue Jean Rostand à rue Paul Sperling (1989).

Cote
2238W/281
 Date
1989
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation : rôle, registres 5 et 6 (rôle 760)...
Résultat n°20

Taxe d'habitation : rôle, registres 3 et 4 (rôle 760) rue du Dauphiné à rue Jean Rostand (1989).

Cote
2238W/280
 Date
1989
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation : rôle, registres 3 et 4 (rôle 760)...