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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Biens et gens de mainmorte. - Table (1775-1789).

Cote
C/4017
 Date
1775-1789
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
table

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Biens et gens de mainmorte. - Table (1775-1789).
Résultat n°2

Fonds des communes. Fontenay-le-Vicomte.- Subsistances : correspondance, an II-an III ; tableau des prix des travaux et objets agricoles, 1790, an II ; état des déclarations faites par les citoyens ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie, 1792-an III ; liste des déclarations d'armes, s.d. ; supplément à l'état des taxes locales de 1791 ; procès-verbal de nomination de gardes-messiers, 1790-1791 ; procès-verbal d'audience du juge de paix, 1792 ; fête de la Fédération, 1790. Janvry : procès-verbal de vente des effets mobiliers de l'église, 19 ventôse an II. Limours.- Procès-verbal de convocation pour la rédaction du cahier de doléances, 15 avril 1789 ; nomination du secrétaire municipal, 2 juin 1790 ; tableau des membres de la municipalité, an III ; convocation à une réunion cantonale, an VI ; château de Limours : inventaire des terres, 1792 ; plainte contre Gournay, acquéreur du château, an III ; procès-verbal de remise des registres paroissiaux, 21 novembre 1792 ; inventaire des biens de l'église et de la fabrique, 14 décembre 1792 ; inventaire du couvent de saint-François, 1790-1793 ; contributions : adjudications, réclamations, 1792-an VIII ; déclaration des grains, an II ; procès-verbal des poids et mesures, 14 décembre 1792 ; inventaire des chandelles, s.d. ; collecte de papier, 29 avril 1792 ; affaires de police, 1790-an VI ; affaires militaires, 1792-1793 ; procès-verbal d'organisation de la garde nationale, 21 avril 1793 ; réglementation des droits de pâturage avec la commune de Forges, 27 mai 1793. Linas.- Société populaire : délibérations, thermidor an II-ventôse an III ; statuts ; règlement d'épuration, pluviôse an II ; correspondance administrative : lettres de particuliers, d'un sans-culotte, d'un détenu, an II. Mennecy : extrait du registre mercurial du marché, an VI. Méréville : rôle de contribution foncière, an III. Milly : règlement de police municipale, 7 avril 1791. Montlhéry : statuts de la société populaire, messidor an II.

Cote
L/176
 Date
1789-1800
 Lieu
FONTENAY-LE-VICOMTE, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONTLHERY Commune, FORGES-LES-BAINS
 Type de document
cahier de doléances, déclaration, procès-verbal, procès-verbal d'élection, inventaire, registre paroissial, règlement, mercuriale, rôle d'imposition, registre d'audience

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Fonds des communes. Fontenay-le-Vicomte.- Subsistances...
Résultat n°3

VILLECONIN. - Matrice de rôle de la contribution mobilière.

Cote
EDEPOT13 1G/2
 Date
1791
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Matrice de rôle de la contribution mobilière....
Résultat n°4

CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières. - Matrices générales des quatre contributions directes.

Cote
EDEPOT22 1G/26
 Date
1791-1844
 Lieu
CHAMARANDE, FERTE-ALAIS (LA) Canton
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières....
Résultat n°5

ANGERVILLE. - Contributions, administrations financières : procès-verbal d'adjudication des contributions foncières et mobilières. Extrait des registres de la municipalité de DOMMERVILLE (1793).

Cote
EDEPOT41 1G/1
 Date
1793
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
procès-verbal, registre

  • Contexte : EDEPOT41 ANGERVILLE (DOMMERVILLE) (1790-1864)

  • ANGERVILLE. - Contributions, administrations financières...
Résultat n°6

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières : matrice de rôle [4 thermidor an II/ juillet 1794].

Cote
EDEPOT44 1G/36
 Date
1794
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document
matrice d'imposition, rôle d'imposition

  • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....
Résultat n°7

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières : matrice de rôle [an V].

Cote
EDEPOT44 1G/37
 Date
1796-1797
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document
matrice d'imposition, rôle d'imposition

  • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....
Résultat n°8

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Rôle de la contribution personnelle et somptuaire.

Cote
EDEPOT19 1G/7
 Date
1796-1797
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...
Résultat n°9

CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières. - Matrice du rôle de la contribution personnelle et somptuaire de la 5e année républicaine.

Cote
EDEPOT22 1G/24
 Date
1797
 Lieu
CHAMARANDE, FERTE-ALAIS (LA) Canton
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières....
Résultat n°10

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Contributions directes : arrêtés de nomination des répartiteurs.

Cote
EDEPOT19 1G/5
 Date
1799-1930
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...
Résultat n°11

CHAMPCUEIL. - Impôts directs, mandements. - Sous-répartement de la contribution mobilière, contribution personnelle-mobilière, principaux fictifs afférents aux contributions personnelles mobilières des portes et fenêtres, et de la taxe vicinale, mise en place d'une commission pour le recensement des ouvertures imposables, sous-répartition et montant de la contribution foncière, personnelle, somptuaire et mobilière, commandement, ordre de contrainte : dernier avis avant sommation avec frais, (an IX- 1937).

Cote
EDEPOT17 1G/9
 Date
1800-1937
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
avis, statistique

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Impôts directs, mandements. - Sous-répartement...
Résultat n°12

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Contributions, administrations financières. - Contributions foncières, personnelles-mobilières, et des portes et fenêtres [1807-1875]. Mandements [1891,1926].

Cote
EDEPOT28 3G/2
 Date
1807-1926
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document -

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Contributions, administrations...
Résultat n°13

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières : classement parcellaire et évaluation.

Cote
EDEPOT44 1G/35
 Date
1810
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document
ATLAS PARCELLAIRE

  • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....
Résultat n°14

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières : matrice [des propriétés non bâties de GOMETZ-LA-VILLE, désinfecté].

Cote
EDEPOT44 1G/39
 Date
1811
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....
Résultat n°15

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières : matrice de rôle.

Cote
EDEPOT44 1G/38
 Date
1811
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document
matrice d'imposition, rôle d'imposition

  • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....
Résultat n°16

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières : matrice [des propriétés non bâties de ""LES MOLLIERES"", désinfecté, papier mou, indisponible].

Cote
EDEPOT44 1G/40
 Date
1811
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE, MOLIERES (LES)
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....
Résultat n°17

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières : matrice [des propriétés bâties, première page volante].

Cote
EDEPOT44 1G/41
 Date
1814
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....
Résultat n°18

GRANGES-LE-ROI (LES). - Contributions foncières, personnelle-mobilière, portes et fenêtres, propriétés non-bâties. - Mandements (1816-1933).

Cote
EDEPOT45 1G/4
 Date
1816-1933
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Contributions foncières, personnelle-mobilière,...
Résultat n°19

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières : matrice.

Cote
EDEPOT44 1G/42
 Date
1817
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....
Résultat n°20

BLANDY. - Contributions directes : arrêtés de nomination des répartiteurs, (1833-1895) ; extraits de rôles des quatre contributions directes : foncières, portes et fenêtres, personnelle et mobilière, patente, (1860-1901) ; liste des 30 plus imposés au rôle général, (1826-1882), mandatements de répartition des contributions directes, (1817-1895).

Cote
EDEPOT49 1G/1
 Date
1817-1895
 Lieu
BLANDY
 Type de document
rôle d'imposition, arrêté du maire

  • Contexte : EDEPOT49 BLANDY (1814-1902)

  • BLANDY. - Contributions directes : arrêtés de nomination...
Résultat n°21

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Matrice générale des 4 contributions directes : foncière, portes et fenêtres, personnelle et mobilière, patente (5 cahiers).

Cote
EDEPOT19 1G/9
 Date
1818-1835
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...
Résultat n°22

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes : matrice générale pour la formation du rôle des quatre contributions.

Cote
EDEPOT44 1G/1
 Date
1818-1821
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document
matrice d'imposition, rôle d'imposition

  • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....
Résultat n°23

CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières. - Matrice générale des contributions foncières, personnelles-mobilières et des portes et fenêtres (9 cahiers).

Cote
EDEPOT22 1G/3
 Date
1821-1931
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières....
Résultat n°24

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes : matrice générale pour la formation du rôle des quatre contributions.

Cote
EDEPOT44 1G/2
 Date
1821-1824
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document
matrice d'imposition, rôle d'imposition

  • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....
Résultat n°25

ITTEVILLE. - Matrice générale des contributions foncières, personnelles et mobilières et des portes et fenêtres.

Cote
EDEPOT54 1G/11
 Date
1821
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Matrice générale des contributions foncières,...
Résultat n°26

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes : matrice générale pour la formation du rôle des quatre contributions.

Cote
EDEPOT44 1G/3
 Date
1826-1828
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document
matrice d'imposition, rôle d'imposition

  • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....
Résultat n°27

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes : matrice générale pour la formation du rôle des quatre contributions.

Cote
EDEPOT44 1G/4
 Date
1829-1831
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document
matrice d'imposition, rôle d'imposition

  • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....
Résultat n°28

GRANGES-LE-ROI (LES). - Taxes. - Conditions d'application : instructions, correspondance (1871-1938). Impositions votées. - Irrégularités : correspondance (1858). Révison du revenu imposable foncier. - Nomination des délégués communaux : instruction (1884). Contribution personnelle mobilière. - Dégrèvements : circulaire, correspondance (1902-1903). Propriétés bâties et non-bâties. - Fixation du taux d'imposition : circulaire, tarif des évaluations, délibération (1829-1925). Locations. - circulaire, note (1908-1925). Pensions de l'Etat. - Paiement : circulaire (1921). Contributions directes. - Votes des impositions : délibération (1925). Taxes sur les chevaux. - matrice (1920). Matrice générale. - Correspondance (1933). Révision des matrices. - Etat des renseignements recueillies par le percepteur (1920-1921) (1829-1933).

Cote
EDEPOT45 1G/7
 Date
1829-1933
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
circulaire, correspondance, tarif, délibération, note, matrice d'imposition

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Taxes. - Conditions d'application...
Résultat n°29

VILLECONIN. - Contributions : rôle des quatre contributions directes : foncière, personnelle mobilière, portes et fenêtres, patente.

Cote
EDEPOT13 1G/12
 Date
1831-1882
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Contributions : rôle des quatre contributions...
Résultat n°30

ITTEVILLE. - Matrice générale des contributions foncières, personnelles et mobilières et des portes et fenêtres.

Cote
EDEPOT54 1G/12
 Date
1833-1835
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Matrice générale des contributions foncières,...
Résultat n°31

ITTEVILLE. - Matrice générale des contributions foncières, personnelles et mobilières et des portes et fenêtres.

Cote
EDEPOT54 1G/13
 Date
1836-1838
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Matrice générale des contributions foncières,...
Résultat n°32

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Matrice générale des 4 contributions directes : foncière, portes et fenêtres, personnelle et mobilière, patente (7 cahiers).

Cote
EDEPOT19 1G/10
 Date
1836-1928
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...
Résultat n°33

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes : matrice générale des contributions directes.

Cote
EDEPOT44 1G/5
 Date
1839-1841
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....
Résultat n°34

ITTEVILLE. - Matrice générale des contributions foncières, personnelles et mobilières et des portes et fenêtres.

Cote
EDEPOT54 1G/14
 Date
1839-1841
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Matrice générale des contributions foncières,...
Résultat n°35

MAUCHAMPS. - Matrice générale des contributions directes (1842-1844) ; matrice générale des contributions foncières, personnelles, mobilières et des portes et fenêtres (1845-1848, 1851-1857, 1862-1889,1891-1907).

Cote
EDEPOT55 1G/5
 Date
1842-1907
 Lieu
MAUCHAMPS
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MAUCHAMPS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MAUCHAMPS. - Matrice générale des contributions directes...
Résultat n°36

ITTEVILLE. - Matrice générale des contributions foncières, personnelles et mobilières et des portes et fenêtres.

Cote
EDEPOT54 1G/15
 Date
1842-1844
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Matrice générale des contributions foncières,...
Résultat n°37

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Contributions, administrations foncières. - Listes nominatives des répartiteurs d'impôts directs.

Cote
EDEPOT32 1G/3
 Date
1844-1920
 Lieu
D HUISON-LONGUEVILLE
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Contributions, administrations...
Résultat n°38

CHEVANNES. - Matrices générales des contributions, foncières, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres (1845-1848, 1850-1853, 1862-1865, 1866-1869, 1882-1885).

Cote
EDEPOT53 1G/12
 Date
1845-1885
 Lieu
CHEVANNES
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHEVANNES. - Matrices générales des contributions,...
Résultat n°39

ITTEVILLE. - Matrice générale des contributions foncières, personnelles et mobilières et des portes et fenêtres.

Cote
EDEPOT54 1G/16
 Date
1845-1848
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Matrice générale des contributions foncières,...
Résultat n°40

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes : matrice générale des contributions foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres.

Cote
EDEPOT44 1G/6
 Date
1845-1848
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....
Résultat n°41

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions foncières, personnelles, mobilières et des portes et fenêtres.

Cote
EDEPOT32 1G/16
 Date
1846-1905
 Lieu
D HUISON-LONGUEVILLE
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Contributions, administrations...
Résultat n°42

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations financières. - Dix-sept matrices générales des contributions foncières, personnelles-mobilières et des portes et fenêtres.

Cote
EDEPOT52 1G/13
 Date
1850-1926
 Lieu
FONTENAY-LE-VICOMTE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : FONTENAY-LE-VICOMTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations...
Résultat n°43

AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Matrice générale des contributions foncière, personnelle-mobilière, et des portes et fenêtres (1850-1857, 1862-1869) [lacunes : 1858 - 1861].

Cote
EDEPOT18 1G/19
 Date
1850-1869
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Matrice générale...
Résultat n°44

COURSON-MONTELOUP. - Matrices générales des contributions foncières, personnelles et mobilières et des portes et fenêtres (1850-1931).

Cote
EDEPOT48 1G/5
 Date
1850-1931
 Lieu
COURSON-MONTELOUP
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • COURSON-MONTELOUP. - Matrices générales des contributions...
Résultat n°45

ITTEVILLE. - Matrice générale des contributions foncières, personnelles et mobilières et des portes et fenêtres.

Cote
EDEPOT54 1G/17
 Date
1850-1853
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Matrice générale des contributions foncières,...
Résultat n°46

CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières. - Matrice générale des contributions foncières, personnelles-mobilières et des portes et fenêtres (1 registre).

Cote
EDEPOT22 1G/2
 Date
1850-1899
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières....
Résultat n°47

VILLECONIN. - Contributions : matrice générale des contributions foncières, personnelle mobilière et des portes et fenêtres.

Cote
EDEPOT13 1G/26
 Date
1850-1869
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Contributions : matrice générale des...
Résultat n°48

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Rôles des quatre contributions directes foncière, personnelle-mobilière, portes et fenêtres, patente : cahiers (1850 - 1861).

Cote
EDEPOT20 1G/27
 Date
1850-1861
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
registre

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Rôles des quatre...
Résultat n°49

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Matrice générale des contributions foncière, personnelle-mobilière, et des portes et fenêtres (1850 - 1865).

Cote
EDEPOT16 1G/9
 Date
1850-1865
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Matrice générale...
Résultat n°50

CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Contributions, administrations financières. - Contributions foncières, personnelles et mobilière, portes et fenêtre ; matrices générales.

Cote
EDEPOT23 1G/1
 Date
1850-1869
 Lieu
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Contributions, administrations...
Résultat n°51

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Contributions directes : extraits de rôles, mandements, délibérations des votes d'impositions dans les rôles généraux.

Cote
EDEPOT19 1G/11
 Date
1851-1963
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
rôle d'imposition, délibération

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...
Résultat n°52

ITTEVILLE. - Matrice générale des contributions foncières, personnelles et mobilières et des portes et fenêtres.

Cote
EDEPOT54 1G/18
 Date
1854-1857
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Matrice générale des contributions foncières,...
Résultat n°53

NAINVILLE-LES-ROCHES. - Contribution, Administrations financières. - Contributions directes : role.

Cote
EDEPOT40 1G/2
 Date
1854-1889
 Lieu
NAINVILLE-LES-ROCHES
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : NAINVILLE-LES-ROCHES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • NAINVILLE-LES-ROCHES. - Contribution, Administrations...
Résultat n°54

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Impôts directs.- Contributions foncières, personnelles, mobilière, et des portes et fenêtres : mandatements (1856-1919), rôles (1871-1919).

Cote
EDEPOT58 1G/14
 Date
1856-1919
 Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Impôts directs.- Contributions...
Résultat n°55

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes.

Cote
EDEPOT32 1G/13
 Date
1857-1916
 Lieu
D HUISON-LONGUEVILLE
 Type de document
circulaire

  • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Contributions, administrations...
Résultat n°56

ITTEVILLE. - Matrice générale des contributions foncières, personnelles et mobilières et des portes et fenêtres.

Cote
EDEPOT54 1G/19
 Date
1858-1861
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Matrice générale des contributions foncières,...
Résultat n°57

ITTEVILLE. - Matrice générale des contributions foncières, personnelles et mobilières et des portes et fenêtres.

Cote
EDEPOT54 1G/20
 Date
1862-1865
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Matrice générale des contributions foncières,...
Résultat n°58

GRANGES-LE-ROI (LES). - Contributions directes. - Rôle (1864-1928) (manquent les années 1865, 1868, 1878-1880, 1906, 1921-1927).

Cote
EDEPOT45 1G/5
 Date
1864-1928
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Contributions directes. - Rôle...
Résultat n°59

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Rôles des quatre contributions directes foncière, personnelle-mobilière, portes et fenêtres, patente : cahiers (1866 - 1877).

Cote
EDEPOT20 1G/28
 Date
1866-1877
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
registre

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Rôles des quatre...
Résultat n°60

ITTEVILLE. - Matrice générale des contributions foncières, personnelles et mobilières et des portes et fenêtres.

Cote
EDEPOT54 1G/21
 Date
1866-1869
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Matrice générale des contributions foncières,...
Résultat n°61

CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières. - Mandements, extraits de rôles pour les 4 contributions foncière, personnelle-mobilière, portes et fenêtres, patentes.

Cote
EDEPOT22 1G/6
 Date
1867-1943
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières....
Résultat n°62

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Matrice générale des contributions foncière, personnelle-mobilière, et des portes et fenêtres (1870 - 1881).

Cote
EDEPOT16 1G/10
 Date
1870-1881
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Matrice générale...
Résultat n°63

ITTEVILLE. - Matrice générale des contributions foncières, personnelles et mobilières et des portes et fenêtres.

Cote
EDEPOT54 1G/22
 Date
1870-1873
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Matrice générale des contributions foncières,...
Résultat n°64

VILLECONIN. - Contributions : matrice générale des contributions foncières, personnelle mobilière et des portes et fenêtres.

Cote
EDEPOT13 1G/27
 Date
1870-1899
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Contributions : matrice générale des...
Résultat n°65

CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Contributions, administrations financières. - Contributions foncières, personnelles et mobilière, portes et fenêtre ; matrices générales.

Cote
EDEPOT23 1G/2
 Date
1870-1889
 Lieu
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Contributions, administrations...
Résultat n°66

ITTEVILLE. - Matrice générale des contributions foncières, personnelles et mobilières et des portes et fenêtres.

Cote
EDEPOT54 1G/23
 Date
1874-1877
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Matrice générale des contributions foncières,...
Résultat n°67

PALAISEAU. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1876-1912 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1932 [2] ; taxes d'enlèvement d'ordures ménagères, d'instruments à clavier, sur les chevaux et voitures, sur les domestiques, sur les licences, sur les billards, sur les panneaux et affiches, 1926-1927 [3] ; taxe d'habitation, sur les propriétés bâties et non bâties, 1937-1939 [4].

Cote
2O/1737
 Date
1876-1939
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
tarif, règlement, affiche

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • PALAISEAU. - Administration générale. - Arrêtés de...
Résultat n°68

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Rôles des quatre contributions directes foncière, personnelle-mobilière, portes et fenêtres, patente : cahiers (1878 - 1889).

Cote
EDEPOT20 1G/29
 Date
1878-1889
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
registre

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Rôles des quatre...
Résultat n°69

ITTEVILLE. - Matrice générale des contributions foncières, personnelles et mobilières et des portes et fenêtres.

Cote
EDEPOT54 1G/24
 Date
1878-1881
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Matrice générale des contributions foncières,...
Résultat n°70

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Contributions, administrations financières. - Contributions foncières, personnelles-mobilières, et des portes et fenêtres.

Cote
EDEPOT28 3G/3
 Date
1880-1929
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Contributions, administrations...
Résultat n°71

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Contributions, administrations financières. - Contributions directes.

Cote
EDEPOT28 3G/1
 Date
1881-1950
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
arrêté préfectoral, rôle d'imposition, délibération

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Contributions, administrations...
Résultat n°72

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Matrice générale des contributions foncière, personnelle-mobilière, et des portes et fenêtres (1882-1894, 1896-1899).

Cote
EDEPOT16 1G/11
 Date
1882-1899
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Matrice générale...
Résultat n°73

ITTEVILLE. - Matrice générale des contributions foncières, personnelles et mobilières et des portes et fenêtres.

Cote
EDEPOT54 1G/25
 Date
1882-1885
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Matrice générale des contributions foncières,...
Résultat n°74

Cadastre, patentes, service vicinal, taxes d'habitation et professionnelle.
Cote
EDEPOT85 2G/3
 Date
1884-1979
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Contributions.
  • Contributions et taxes diverses.
  • Cadastre, patentes, service vicinal, taxes d'habitation...
Résultat n°75

EPINAY-SUR-ORGE. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1885-1926 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1929 [2] ; taxes d'habitation, 1931-1932 [3] ; droit des pauvres, 1934 [4].

Cote
2O/1619
 Date
1885-1934
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • EPINAY-SUR-ORGE. - Administration générale. - Arrêtés...
Résultat n°76

SAINT-CHERON. - Administration générale. - Arrêté de police municipale, 1886-1911 [1] ; tarifs de corbillard, 1907 [2] ; taxes d'enlèvement d'ordures ménagères, d'habitation, sur les chasses gardées, 1927-1929 [3] ; droit de place sur le marché, 1928 [4] ; droit des pauvres, 1928-1929 [5].

Cote
2O/1768
 Date
1886-1929
 Lieu
SAINT-CHERON Commune
 Type de document
tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINT-CHERON. - Administration générale. - Arrêté de...
Résultat n°77

ITTEVILLE. - Matrice générale des contributions foncières, personnelles et mobilières et des portes et fenêtres.

Cote
EDEPOT54 1G/26
 Date
1886-1889
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Matrice générale des contributions foncières,...
Résultat n°78

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Contributions, administrations financières. - Matrice générale des contributions foncières, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres.

Cote
EDEPOT51 1G/9
 Date
1886-1889
 Lieu
SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Contributions, administrations...
Résultat n°79

MORSANG-SUR-ORGE. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1887-1924 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1927 [2] ; taxes d'habitation, sur les pianos et les domestiques, 1927-1932 [3].

Cote
2O/1714
 Date
1887-1932
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MORSANG-SUR-ORGE. - Administration générale. - Arrêtés...
Résultat n°80

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Contributions, administrations financières. - Matrice générale des contributions foncières, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres.

Cote
EDEPOT51 1G/10
 Date
1891-1894
 Lieu
SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Contributions, administrations...