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782 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Impôts sur le revenu, impôt sur les sociétés, taxe d'habitation.

Date

1985

Cote

3007W/1

Résultat n°2

1990 : AL - KE.

Date

1990

Cote

2983W/28

Résultat n°3

1989 : LO - JA.

Date

1989

Cote

2983W/27

Résultat n°4

1988 : BR - CE.

Date

1988

Cote

2983W/26

Résultat n°5

1987 : AI - JA.

Date

1987

Cote

2983W/25

Résultat n°6

1986 : DE - TR.

Date

1986

Cote

2983W/24

Résultat n°7

1985 : GA - RA.

Date

1985

Cote

2983W/23

Résultat n°8

Impôt sur le revenu : rôles individuels, contrôle fiscal sur place année 1994, contrôle fiscal sur place ; impôt sur les sociétés année 1994, impôt sur le revenu contrôle sur pièces année 1994, taxes accessoires amendes et droits divers année 1994 ; impôt sur les sociétés supplément d'impôt sur les sociétés sur distributions année 1994, contribution sociale généralisée : rôle contrôle sur pièces année 1994 : taxe professionnelle : rôle année 1994, rôle supplémentaire années 1991-1993 ; taxe foncière : rôle supplémentaire année 1993 ; taxe d'habitation : rôle supplémentaire année 1993 (1991-1994).

Date

1991-1994

Cote

2238W/320

Résultat n°9

Impôt sur le revenu : rôles individuels, contrôle fiscal sur place année 1993, contrôle fiscal sur place impôt sur les sociétés année 1993, impôt sur le revenu contrôle sur pièces année 1993, taxes accessoires amendes et droits divers ; impôt sur les sociétés supplément d'impôt sur les sociétés sur distributions année 1993, contribution sociale généralisée : rôle contrôle sur pièces année 1993, taxe professionnelle rôle supplémentaire années 1991-1993 ; taxe d'habitation : rôle supplémentaire année 1992, rôle supplémentaire année 1993 (3ème émission) des impôts directs locaux établis au titre de l'année 1990 (1990-1993).

Date

1990-1993

Cote

2238W/319

Résultat n°10

Impôt sur le revenu : rôles individuels, contrôle fiscal sur place ; impôt sur les sociétés : rôle, supplément d'impôt sur les sociétés sur distribution année 1992, contrôle fiscal ; impôt sur le revenu : rôle année 1992, contrôle sur pièces, impôt sur le revenu année 1992, taxes accessoires amendes et droits divers ; impôt sur les sociétés supplément d'impôt sur les sociétés sur distribution année 1992 : rôle supplémentaire taxe professionnelle année 1991, rôle supplémentaire taxe d'habitation année 1991, rôle supplémentaire année 1992 ( 3ème émission) des impôts directs locaux établis au titre de l'année 1989, rôle supplémentaire année 1992 (2ème émission) des impôts directs locaux établis au titre de l'année 1990 (1989-1992).

Date

1989-1992

Cote

2238W/314

Résultat n°11

Taxe d'habitation : rôle, registres 5 et 6 (rôle 781) square de la poterne à square Yves du Manoir (1990).

Date

1990

Cote

2238W/303

Résultat n°12

Taxe d'habitation : rôle, registres 3 et 4 (rôle 781) avenue Georges Clémenceau à square de la poterne (1990).

Date

1990

Cote

2238W/302

Résultat n°13

Taxe d'habitation : rôle, registres 1 et 2 (rôle 781) square d'Ajaccio à avenue Georges Clémenceau (1990).

Date

1990

Cote

2238W/301

Résultat n°14

Taxe d'habitation : rôle, registres 1 à 3 (rôle 780) square d'Ajaccio à square Yves du Manoir (1990).

Date

1990

Cote

2238W/300

Résultat n°15

Taxe d'habitation : rôle, registres 5 à 7 (rôle 760) allée d'Ermenonville à rue des Ruelles (1990).

Date

1990

Cote

2238W/299

Résultat n°16

Taxe d'habitation : rôle, registres 1 et 2 (rôle 760) square d'Ajaccio à allée d'Ermenonville (1990).

Date

1990

Cote

2238W/298

Résultat n°17

Taxe professionnelle : rôles individuels et rôles supplémentaire années 1986 et 1989 (1992) ; taxe foncière : rôle année 1990 ; taxe d'habitation : rôle supplémentaire 1988 et 1989 (année 1989), article 1 à 484 ; taxe d'habitation : rôle 1989 (année 1990), rôle 830 ; impôt sur le revenu : contrôle sur pièces et contrôle fiscal sur place année 1989 ; impôt sur les sociétés : contrôle fiscal et imposition forfaitaire et annuelle droits divers année 1989 ; taxes accessoires, amendes et droits divers année 1989 (1988-1992).

Date

1988-1992

Cote

2238W/293

Résultat n°18

Taxe d'habitation : rôle, registres 7 et 8 (rôle 760) rue du Perigord à square Yves du Manoir (1989).

Date

1989

Cote

2238W/282

Résultat n°19

Taxe d'habitation : rôle, registres 5 et 6 (rôle 760) rue Jean Rostand à rue Paul Sperling (1989).

Date

1989

Cote

2238W/281

Résultat n°20

Taxe d'habitation : rôle, registres 3 et 4 (rôle 760) rue du Dauphiné à rue Jean Rostand (1989).

Date

1989

Cote

2238W/280