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496 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Panache de fumée de l'Ecosite de Vert-le-Grand

    Date

    jeudi 17 juin 2021

    Cote

    JAL7/520/3979/1

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3979-3998 (17 juin 2021-28 octobre 2021)
    • n° 3979 (17 juin 2021)
    • Panache de fumée de l'Ecosite de Vert-le-Grand
  2. Résultat n°2

    Un plan de développement novateur pour Semardel

    Date

    jeudi 19 novembre 2020

    Cote

    JAL7/518/3949/1

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3934-3455 (6 août 2020-31 décembre 2020)
    • 3949
    • Un plan de développement novateur pour Semardel
  3. Résultat n°3

    Bernard Sprotti succède à E. Braive à la présidence de la Semardel

    Date

    jeudi 12 novembre 2020

    Cote

    JAL7/518/3948/3

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3934-3455 (6 août 2020-31 décembre 2020)
    • 3948
    • Bernard Sprotti succède à E. Braive à la présidence...
  4. Résultat n°4

    SAEML VIDEOCABLE 91 contre IDF COMMUNICATIONS SAS.

    Date

    2007-2012

    Cote

    105J/48

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Administration.
    • Affaires contentieuses.
    • SAEML VIDEOCABLE 91 contre IDF COMMUNICATIONS SAS.
  5. Résultat n°5

    Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : acquisition et installation de matériels de cuisine : dossier de consultation des entreprises (2004-2011).

    Date

    2004-2011

    Cote

    2327W/30

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : acquisition...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : concours de maîtrise d'oeuvre : rapport présentation des candidatures (2004-2011).

    Date

    2004-2011

    Cote

    2327W/7

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : concours...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : dossier de consultation concepteurs (DCC), demande tableaux références (2004-2011).

    Date

    2004-2011

    Cote

    2327W/6

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : dossier...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : réglements 1/2 (2004-2011).

    Date

    2004-2011

    Cote

    2327W/43

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : réglements...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : mission de coordination SSI : dossier de consultation des entreprises ; marché n°05-062 BATISS : correspondances, cahier des charges fonctionnel 2007 et 2008, comptes rendus réunion, PV réception technique, règlements et DGD (2004-2011).

    Date

    2004-2011

    Cote

    2327W/36

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : mission...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : comptes rendus de chantier et comptes rendus divers (2004-2011).

    Date

    2004-2011

    Cote

    2327W/38

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : comptes...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : DOE ARCHITECTE Groupement ADA (mandataire)/CEBAT/ETB ANTONELLI/ALMA CONSULTING / JP TOHIER (2004-2011).

    Date

    2004-2011

    Cote

    2327W/46

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : DOE ARCHITECTE...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : travaux, marché n°07-027 - DV CONSTRUCTIONS - tome 2/2 (2004-2011).

    Date

    2004-2011

    Cote

    2327W/24

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : travaux,...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : travaux, marché n° 07-027 - DV CONSTRUCTIONS - tome 1/2 : pièces écrites et avenant (2004-2011).

    Date

    2004-2011

    Cote

    2327W/23

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : travaux,...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : travaux, marché n°07-027 - DV CONSTRUCTIONS : règlements (2004-2011).

    Date

    2004-2011

    Cote

    2327W/29

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : travaux,...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : travaux, dossier de consultation des entreprises (DCE) : pièces graphiques (2004-2011).

    Date

    2004-2011

    Cote

    2327W/22

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : travaux,...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : DOE TRAVAUX tome 3/3 DV CONSTRUCTION (2004-2011).

    Date

    2004-2011

    Cote

    2327W/49

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : DOE TRAVAUX...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Relations avec le Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA), notamment sur l'attribution d'une fréquence hertzienne en Essonne, en cohérence avec le développement et le modèle économique de la chaîne Télessonne et les éventuelles mesures destinées à favoriser le développement des télévisions locales.

    Date

    2000-2011

    Cote

    105J/21

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Relations.
    • Relations avec le Conseil Supérieur de l'Audiovisuel...
  18. Résultat n°18

    Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : mission de contrôle technique : dossier de consultation des entreprises ; marché n°05-044 VERITAS : correspondances, avis documents exécution, rapports, comptes rendus visites, règlements, rapport final (2004-2011).

    Date

    2004-2011

    Cote

    2327W/35

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : mission...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : travaux, marché n°07-027 - DV CONSTRUCTIONS - sous traitants : actes spéciaux n°1 à 15 (2004-2011).

    Date

    2004-2011

    Cote

    2327W/27

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : travaux,...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : marché de maîtrise d'oeuvre n°05-096 : dossier pièces pour le contrôle de légalité (2004-2011).

    Date

    2004-2011

    Cote

    2327W/9

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : marché...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)