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496 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Panache de fumée de l'Ecosite de Vert-le-Grand
Cote
JAL7/520/3979/1
 Date
jeudi 17 juin 2021
 Lieu
VERT-LE-GRAND
 Type de document
publication périodique, publication périodique

  • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

  • n° 3979-3998 (17 juin 2021-28 octobre 2021)
  • n° 3979 (17 juin 2021)
  • Panache de fumée de l'Ecosite de Vert-le-Grand
Résultat n°2

Un plan de développement novateur pour Semardel
Cote
JAL7/518/3949/1
 Date
jeudi 19 novembre 2020
 Lieu
VERT-LE-GRAND, ECHARCON
 Type de document
publication périodique, publication périodique

  • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

  • n° 3934-3455 (6 août 2020-31 décembre 2020)
  • 3949
  • Un plan de développement novateur pour Semardel
Résultat n°3

Bernard Sprotti succède à E. Braive à la présidence de la Semardel
Cote
JAL7/518/3948/3
 Date
jeudi 12 novembre 2020
 Lieu
VERT-LE-GRAND, ECHARCON
 Type de document
publication périodique, publication périodique

  • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

  • n° 3934-3455 (6 août 2020-31 décembre 2020)
  • 3948
  • Bernard Sprotti succède à E. Braive à la présidence...
Résultat n°4

SAEML VIDEOCABLE 91 contre IDF COMMUNICATIONS SAS.
Cote
105J/48
 Date
2007-2012
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
déclaration, correspondance, procès-verbal, minute juridictionnelle

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Administration.
  • Affaires contentieuses.
  • SAEML VIDEOCABLE 91 contre IDF COMMUNICATIONS SAS.
Résultat n°5

Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : acquisition et installation de matériels de cuisine : dossier de consultation des entreprises (2004-2011).

Cote
2327W/30
 Date
2004-2011
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : acquisition...
Résultat n°6

Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : concours de maîtrise d'oeuvre : rapport présentation des candidatures (2004-2011).

Cote
2327W/7
 Date
2004-2011
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : concours...
Résultat n°7

Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : dossier de consultation concepteurs (DCC), demande tableaux références (2004-2011).

Cote
2327W/6
 Date
2004-2011
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : dossier...
Résultat n°8

Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : réglements 1/2 (2004-2011).

Cote
2327W/43
 Date
2004-2011
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : réglements...
Résultat n°9

Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : mission de coordination SSI : dossier de consultation des entreprises ; marché n°05-062 BATISS : correspondances, cahier des charges fonctionnel 2007 et 2008, comptes rendus réunion, PV réception technique, règlements et DGD (2004-2011).

Cote
2327W/36
 Date
2004-2011
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : mission...
Résultat n°10

Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : comptes rendus de chantier et comptes rendus divers (2004-2011).

Cote
2327W/38
 Date
2004-2011
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : comptes...
Résultat n°11

Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : DOE ARCHITECTE Groupement ADA (mandataire)/CEBAT/ETB ANTONELLI/ALMA CONSULTING / JP TOHIER (2004-2011).

Cote
2327W/46
 Date
2004-2011
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : DOE ARCHITECTE...
Résultat n°12

Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : travaux, marché n°07-027 - DV CONSTRUCTIONS - tome 2/2 (2004-2011).

Cote
2327W/24
 Date
2004-2011
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : travaux,...
Résultat n°13

Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : travaux, marché n° 07-027 - DV CONSTRUCTIONS - tome 1/2 : pièces écrites et avenant (2004-2011).

Cote
2327W/23
 Date
2004-2011
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : travaux,...
Résultat n°14

Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : travaux, marché n°07-027 - DV CONSTRUCTIONS : règlements (2004-2011).

Cote
2327W/29
 Date
2004-2011
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : travaux,...
Résultat n°15

Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : travaux, dossier de consultation des entreprises (DCE) : pièces graphiques (2004-2011).

Cote
2327W/22
 Date
2004-2011
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : travaux,...
Résultat n°16

Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : DOE TRAVAUX tome 3/3 DV CONSTRUCTION (2004-2011).

Cote
2327W/49
 Date
2004-2011
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : DOE TRAVAUX...
Résultat n°17

Relations avec le Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA), notamment sur l'attribution d'une fréquence hertzienne en Essonne, en cohérence avec le développement et le modèle économique de la chaîne Télessonne et les éventuelles mesures destinées à favoriser le développement des télévisions locales.
Cote
105J/21
 Date
2000-2011
 Lieu
MASSY Commune, PARIS Commune
 Type de document
compte rendu, rapport, décision

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Historique.
  • Relations.
  • Relations avec le Conseil Supérieur de l'Audiovisuel...
Résultat n°18

Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : mission de contrôle technique : dossier de consultation des entreprises ; marché n°05-044 VERITAS : correspondances, avis documents exécution, rapports, comptes rendus visites, règlements, rapport final (2004-2011).

Cote
2327W/35
 Date
2004-2011
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : mission...
Résultat n°19

Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : travaux, marché n°07-027 - DV CONSTRUCTIONS - sous traitants : actes spéciaux n°1 à 15 (2004-2011).

Cote
2327W/27
 Date
2004-2011
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : travaux,...
Résultat n°20

Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : marché de maîtrise d'oeuvre n°05-096 : dossier pièces pour le contrôle de légalité (2004-2011).

Cote
2327W/9
 Date
2004-2011
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : marché...