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490 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Collège ''Juliette Adam'' à GIF-SUR-YVETTE. - Travaux réalisés par l'entreprise Fougerolle, réunions de vérification des travaux : correspondance. Effondrement des berges. Commission d'hygiène et de sécurité du 30 avril 2001. Fuite des eaux usées du vide sanitaire : rapport de l'entreprise. Réunion du Conseil Général du 3 avril 2000 avec les entreprises Fougerolle, CEP et Veritas.

Date

2000-2001

Cote

1589W/28

Résultat n°2

Fonds de secours inondations (FSI) : Orage de juin 1982.

Date

1982

Cote

1185W/115

Résultat n°3

Indemnisation des faits de guerre : indemnités versées aux salariés restés à la disposition de leurs entreprises et subissant une réduction d'activité par suite des faits de guerre, manque d'énergie ou sinistres ; état nominatif des bénéficiaires, nombre des salariés en juin 1940, noms, salaires, horaires, indemnités versées par les mairies en application de l'arrêté préfectoral du 23 juillet 1940, ANGERVILLIERS - CERNY.

Date

1940

Cote

838W/1

Résultat n°4

Egly : V, DB. (1944-1965).

Date

1944-1965

Cote

886W/46/1

Résultat n°5

Ville de Corbeil.

Date

1944-1965

Cote

886W/36/1

Résultat n°6

EB, B, B, Domaine des Bordes, DC, indivision L'H, D.

Date

1944-1965

Cote

886W/79

Résultat n°7

Collège ""le Village"" à EVRY. - Quitus 2e phase et dernière partie de la 1ère phase, organigramme des clés ; services d'incendie et de secours ; commission communale de sécurité (classes provisoires) ; problème de décollement des sols souples dans le bâtiment B ; problèmes constatés ; année de parfait achèvement.

Date

1995-1999

Cote

1596W/41

Résultat n°8

SB, veuve C, D [consorts], F, NG.

Date

1944-1965

Cote

886W/105

Résultat n°9

GRIGNY II. - Remblais : déclaration de sinistre, constat d'huissier (avec photocopies), compromis d'arbitrage, avenant au compromis, sentence arbitrale de l'ingénieur, P.V. d'essais "" in situ "" et d'essais de laboratoire, ordre de service, devis, mémoires, plans, factures, correspondance, notes.

Date

1972-1975

Cote

20J/33

Résultat n°10

Dossier administratif.

Date

1944-1963

Cote

841W/26

Résultat n°11

Saint-Germain-lès-Arpajon : GH, PR (1944-1965).

Date

1944-1965

Cote

886W/86/2

Résultat n°12

Commune.

Date

1944-1965

Cote

886W/68/2

Résultat n°13

Château des Tournelles, DG des G.

Date

1944-1965

Cote

886W/64

Résultat n°14

Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1978, aides financières.

Date

1978

Cote

1185W/86

Résultat n°15

Gometz-le-Châtel : SM, M-V. (1944-1965).

Date

1944-1965

Cote

886W/55/1

Résultat n°16

YA 10951 D.S., 11657 D.S., S-V., café-garage-atelier, sinistre du 21 août 1944.

Date

1944-1962

Cote

841W/84

Résultat n°17

YA 11837 D.S., F., hangar industriel, sinistre du 7 et 8 juin 1944.

Date

1944-1960

Cote

841W/31/3

Résultat n°18

Rapports d'expertise.

Date

1944-1962

Cote

841W/74

Résultat n°19

Secteur 3000. - Etat des sinistres par communes.

Date

1975

Cote

1067W/36

Résultat n°20

Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1978, secours d'extrême urgence.

Date

1978

Cote

1185W/87