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109 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Inventaire relié des titres du chapitre canonial de LINAS, résumant par chapitres, sections et boites les biens et droits possédés par la dite collégiale Saint-Merry (1207-1789).

Cote
G/263
 Date
1207-1789
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, ARPAJON Commune, SAINT-AUBIN, BRIIS-SOUS-FORGES, FONTENAY-LE-VICOMTE, GOMETZ-LA-VILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LONGPONT-SUR-ORGE, PALAISEAU Commune, PLESSIS-PATE (LE), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, WISSOUS, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
inventaire, cartulaire, avis, déclaration, déclaration féodale, compte financier, dossier de procédure, bail, titre de propriété, TERRIER, registre, compte rendu, règlement, texte officiel

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Inventaire des titres du chapitre
  • Inventaire relié des titres du chapitre canonial de...
Résultat n°2

Servitudes passives sur le domaine

Cote
G/275
 Date
1261-1757
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
inventaire, cartulaire, avis, déclaration, déclaration féodale, compte financier, dossier de procédure, bail, titre de propriété, TERRIER, registre, compte rendu, règlement, texte officiel

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Autres actes de gestion
  • Servitudes passives sur le domaine
Résultat n°3

Recueil des principales servitudes d'utilité publique affectant l'occupation du sol (limitations administratives au droit de propriété)
Cote
INQUARTO/695
 Date
1973
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Recueil des principales servitudes d'utilité publique...
Résultat n°4

Famille Darblay. - Cession par la commune de Saint-Germain-lès-Corbeil à Paul Darblay du lavoir de Villouvette en échange de la construction par celui-ci d'un nouveau lavoir communal : acte d'échange du 4 décembre 1894, construction du nouveau lavoir, alimentation en eau, écoulement des eaux usées, devis de travaux de maçonnerie, de plomberie, de couverture (1893-1902), rachat de servitude par Robert Darblay concernant l'alimentation en eau du lavoir communal (1929) ; construction d'une maison de garde champêtre avec des marériaux fournis par Paul Darblay : devis des travaux S.D. [vers 1900]. Rectifications de chemins communaux : de la côte de Saint-Germain route n°9 (1882), du chemin vicinal n°2 de la Tuilerie (1902).

Cote
78J/122
 Date
1893-1929
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay. - Cession par la commune de Saint-Germain-lès-Corbeil...
Résultat n°5

MASSY. - Cimetière.- Monument aux morts, 1870-1871, 1920-1925 [1] ; entretien des tombes allemandes : mémoires, 1874 [2] ; tarifs des concessions 1845, 1922-1938 [3] ; servitude, 1931 [4] ; fossoyeurs, 1925 [5].

Cote
2O/822
 Date
1845-1938
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MASSY. - Cimetière.- Monument aux morts, 1870-1871,...
Résultat n°6

PARAY-VIEILLE-POSTE, MORANGIS. - Cimetière.- Agrandissement : acquisition de terrain, servitude, enquête sur la création d'un cimetière, emprunts, 1922-1925 [1] ; concessions, 1929-1939 [2] ; monument aux morts : modification, 1933, 1936 [3] ; modification au règlement des concessions, tarifs, 1933, 1939 [4] ; indemnité du desservant de MORANGIS, droit d'inhumation pour étrangers, travaux (sépulture de la marquise de VAUBOREL), 1890-1903 [5].

Cote
2O/1054
 Date
1890-1939
 Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE, MORANGIS
 Type de document
règlement, tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • PARAY-VIEILLE-POSTE, MORANGIS. - Cimetière.- Agrandissement...
Résultat n°7

VIRY-CHATILLON - Eglise, presbytère. - Eglise : travaux, 1801-1809 [1] ; travaux : demande de secours, 1840 [2] ; travaux, correspondance, 1862, 1875-1879 [3] ; travaux, correspondance, 1928-1929 [4] ; acquisition du presbytère, 1825 [5] ; correspondance diverse : différend avec l'instituteur, traitement du desservant, quêtes, comptes de la fabrique, escalier de l'église, servitude de passage, tombes militaires, 1851-1876 [6].

Cote
2O/1470
 Date
1801-1929
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
compte financier, correspondance

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VIRY-CHATILLON - Eglise, presbytère. - Eglise : travaux,...
Résultat n°8

Les servitudes. Extrait de Intérêts privés, n°284
Cote
PBR/848
 Date
1975
 Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Les servitudes. Extrait de Intérêts privés, n°284
Résultat n°9

Lignes électriques, SACLAY (1950-1951) ; lignes électriques, servitudes, aérodrome de BRETIGNY à ETAMPES, LA FORET LE ROI, MASSY, BRIIS-SOUS-FORGES (1944-1955) ; servitude électrique, ligne à 63KV CORBEIL-MORIGNY, ligne à 90 KV PALAISEAU SACLAY (1958-1960).

Cote
805W/1
 Date
1944-1960
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SACLAY, ETAMPES Commune, FORET-LE-ROI (LA), MASSY Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, CORBEIL-ESSONNES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, PALAISEAU Commune
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX DE DISTRIBUTION ET D'ASSAINISSEMENT.

  • Lignes électriques, SACLAY (1950-1951) ; lignes électriques,...
Résultat n°10

Ligne électrique à 90 KV ARPAJON-VILLEJUST : arrêté d'autorisation de servitude.

Cote
805W/2
 Date
1959-1960
 Lieu
ARPAJON Commune, VILLEJUST
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX DE DISTRIBUTION ET D'ASSAINISSEMENT.

  • Ligne électrique à 90 KV ARPAJON-VILLEJUST : arrêté...
Résultat n°11

Ligne à 15 KV barrage Vidal ; ligne à 63KV EPINAY-SOUS-SENART, ESSONNES - BALLANCOURT : établissement des servitudes d'appuis de passe, d'ébranchage et d'abattage (1959) ; ligne à 90 KV SAINT-AUBIN-VILLEJUST ; ligne à 15KV ETAMPES SONCHAMP (1960 - 1961).

Cote
805W/3
 Date
1959-1961
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, SAINT-AUBIN, VILLEJUST, ETAMPES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX DE DISTRIBUTION ET D'ASSAINISSEMENT.

  • Ligne à 15 KV barrage Vidal ; ligne à 63KV EPINAY-SOUS-SENART,...
Résultat n°12

Ligne électrique, servitude à 15KV BRIIS-SOUS-FORGES, CERNAY à ETAMPES - PUSSAY, BURES-SUR-YVETTE, GIF, NOZAY, VILLEJUST (1958-1961) ; ligne à 380KV LE CHESNAY, VILLEJUST ; distribution d'énergie électrique ; syndicat d'électricité de JUVISY à la vallée de la Renarde, LA FERTE-ALAIS, MONTLHERY, DOURDAN, BRETIGNY ( 1953-1956).

Cote
805W/4
 Date
1958-1961
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES, ETAMPES Commune, PUSSAY, BURES-SUR-YVETTE, GIF-SUR-YVETTE Commune, NOZAY, VILLEJUST, JUVISY-SUR-ORGE Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MONTLHERY Commune, DOURDAN Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, RENARDE (COURS D EAU)
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX DE DISTRIBUTION ET D'ASSAINISSEMENT.

  • Ligne électrique, servitude à 15KV BRIIS-SOUS-FORGES,...
Résultat n°13

CERNY : Société de transport de produits pétroliers par pipe-line - conventions de servitude.

Cote
810W/9
 Date
1957
 Lieu
CERNY
 Type de document
convention

  • Contexte : EXPROPRIATIONS

  • CERNY : Société de transport de produits pétroliers...
Résultat n°14

Syndicat intercommunal d'électricité de la région de BRETIGNY-SUR-ORGE, exploitation du réseau de distribution d'énergie électrique : rapports de l'ingénieur conseil, établissement des servitudes, compte-rendus d'exploitation.

Cote
823W/1
 Date
1937-1947
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Canton
 Type de document
rapport, compte rendu

  • Contexte : SYNDICAT INTERCOMUNAL D'ELECTRICITE DE LA REGION DE...

  • Syndicat intercommunal d'électricité de la région de...
Résultat n°15

Servitudes.- BREUX- SAINT-CHERON, rivière de l'Orge.

Cote
951W/89
 Date
1970
 Lieu
ORGE (COURS D EAU), BREUX-JOUY, SAINT-CHERON Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,...

  • Servitudes.- BREUX- SAINT-CHERON, rivière de l'Orge....
Résultat n°16

Servitudes.- Exploitation et entretien des réseaux d'assainissement et installation d'une station d'épuration de l'Essonne.

Cote
951W/90
 Date
1967
 Lieu
ESSONNE (COURS D EAU)
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,...

  • Servitudes.- Exploitation et entretien des réseaux...
Résultat n°17

Servitudes.- MORSANG-SUR-SEINE, adduction d'eau.

Cote
951W/91
 Date
1969
 Lieu
MORSANG-SUR-SEINE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,...

  • Servitudes.- MORSANG-SUR-SEINE, adduction d'eau.
Résultat n°18

Servitudes.- MORSANG-SUR-SEINE, adduction d'eau.

Cote
951W/92
 Date
1969
 Lieu
MORSANG-SUR-SEINE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,...

  • Servitudes.- MORSANG-SUR-SEINE, adduction d'eau.
Résultat n°19

Servitudes.- MORSANG-SUR-SEINE, adduction d'eau.

Cote
951W/93
 Date
1969
 Lieu
MORSANG-SUR-SEINE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,...

  • Servitudes.- MORSANG-SUR-SEINE, adduction d'eau.
Résultat n°20

Servitudes.- MORSANG-SUR-SEINE, adduction d'eau.

Cote
951W/94
 Date
1969
 Lieu
MORSANG-SUR-SEINE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,...

  • Servitudes.- MORSANG-SUR-SEINE, adduction d'eau.