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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

AUVERS (Bailliage, châtellenie et Prévôté d'Auvers).- Procédure criminelle : neuf registres d'audiences ordinaires (21 mars 1658-8 mai 1659), (5 juin 1659-1er juin 1662), (29 janvier 1669-6 mars 1670), (25 janvier 1670-21 août 1673), (28 février 1675-24 mars 1678), (2 décembre 1714-21 septembre 1721), (15 décembre 1730-25 février 1743), (26 février 1743-12 avril 1756), (17 mai 1756-16 mars 1767) ; pièces de procédure (1620-1779) ; saisies réelles sur Auvers et Bouville (1632-1654)

Cote
B/99
 Date
1620-1779
 Lieu
AUVERS-SAINT-GEORGES, BOUVILLE
 Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • AUVERS (Bailliage, châtellenie et Prévôté d'Auvers).-...
Résultat n°2

BRUYERES-LE-CHATEL (Bailliage, baronnie, châtellenie et marquisat de Bruyères-le-Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1738-1744) ; (Bailliage et marquisat de Bruyères-le-Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1745-1747) dont la saisie des minutes de maître Poussepin poursuivi pour non présentation des actes au contrôle ni insinuation, dépossédé de toutes ses fonctions de greffier et de notaire. Levée des scellés des minutes en 1757

Cote
B/339
 Date
1738-1757
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
procès-verbal de scellés, minute juridictionnelle, minute notariale

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • BRUYERES-LE-CHATEL (Bailliage, baronnie, châtellenie...
Résultat n°3

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1764), affaire Blézimard, boulanger à Paris : mémoires, correspondance, état des meubles laissés à M. Blézimard par un locataire, rôle des débiteurs de MM. Blézimard, (1758-1764) ; saisie de partitions de musique (1764)

Cote
B/674
 Date
1764
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
Résultat n°4

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Cinq registres des enregistrements des édits, déclarations du roi, arrêt de la cour, saisies réelles, mains mises (février 1731-octobre 1740), (1758-1759), (1770), (mai 1771-octobre 1771), (1771-1772) ; registre de grosse de décrets suivis à Corbeil (6 septembre 1683)

Cote
B/739
 Date
1683-1772
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
Résultat n°5

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Quatre registres des mains mises (1609-1616), (1617-1634), (1634-1672), (1676-1712) ; un registre des saisies réelles (1671-1673)

Cote
B/740
 Date
1609-1712
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
Résultat n°6

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile : litige entre Charles Boutet et Denis Marteau pour le règlement d'une créance (1738-1752).

Cote
B/1272
 Date
1738-1752
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile...
Résultat n°7

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Criées concernant la saisie et la vente des biens de Jacques-Chrétien Perrier, marchand-drapier d'ETAMPES, et de sa femme, Louise, Françoise Leroux, au profit de la veuve Wacrenier de Frétin et de son fils, négociants à ROUBAIX, pour incapacité à payer 5031 livres. Les criées sont annoncées devant les églises de CHAMARANDE, MEREVILLE, LA FORET-LE-ROI, LES GRANGES-LE-ROI, VILLECONIN, SAINT-HILAIRE, Saudreville, Saint-Pierre et Notre-Dame d'ETAMPES (6 et 20 septembre 1789), (4 et 18 octobre 1789) [voir série L, deux cartons sur cette affaire : L588 et 589].

Cote
B/1476
 Date
1789
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Criées concernant...
Résultat n°8

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Un registre des procédures criminelles (28 juillet 1730-31 décembre 1789) ; trois registres destinés à l'enregistrement des saisies réelles (1659-5 janvier 1673), (4 février 1746-25 novembre 1752), (10 mars 1755-17 mai 1793) ; cinq registres d'affirmations de voyages (14 juillet 1690-28 décembre 1699), (10 janvier 1700-3 avril 1700), (5 mai 1700-11 février 1706), (14 janvier 1706-2 juin 1713), (13 juin 1713-18 octobre 1715).

Cote
B/1526
 Date
1690-1793
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Un registre des...
Résultat n°9

N° 40 - Mainlevée de saisie faite par Hortense ADRIEN, propriétaire demeurant à PALAISEAU, veuve de Victor-Etienne GAUDRY, tutrice de leurs enfants Ferdinand-Etienne, Georges-André et Marie-Antoinette-Clémentine GAUDRY, renonçant aux poursuites en saisie immobilière contre Pauline CALAME, rentière demeurant à SAINT-MAUR-DES-FOSSES (Val-de-Marne), impasse de l'Abbaye et actuellement à LA GARENNE-BEZONS, boulevard National et veuve de Daniel-André-Sébastien LE ROUX (9 février 1904).
Cote
2E86/342
 Date
1904
 Lieu
PALAISEAU Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E86 étude notariale de PALAISEAU (1821-1934)

  • PALAISEAU. - Besnard Louis : minutes (janvier - février...
  • N° 40 - Mainlevée de saisie faite par Hortense ADRIEN,...
Résultat n°10
DOURDAN. - Vente aux enchères publiques, par suite d'acceptation bénéficiaire, d'une créance de 1 785 francs, dépendant de la succession de Mme BREAULT, veuve MARIANI, 7 avril 1907.

1 media

DOURDAN. - Vente aux enchères publiques, par suite d'acceptation bénéficiaire, d'une créance de 1 785 francs, dépendant de la succession de Mme BREAULT, veuve MARIANI, 7 avril 1907.

Cote
18FI/2466
 Date
1907
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • DOURDAN. - Vente aux enchères publiques, par suite...
Résultat n°11

Les archives du bureau des saisies réelles : ZZ.2 1 à 1085 : Inventaire. Avant-propos par Jean FAVIER
Cote
INV/1344
 Date
1982
 Lieu
PARIS Département, FRANCE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Les archives du bureau des saisies réelles : ZZ.2 1...
Résultat n°12

ECHARCON. - GOUFFIER DE ROANNAIS, procédure des créanciers d'Artur de ROANNAIS. [ acquisition de la Baronne de Pardaillan, en 1914, n° 12.]

Cote
1J/516
 Date
1704
 Lieu
ECHARCON
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • ECHARCON. - GOUFFIER DE ROANNAIS, procédure des créanciers...
Résultat n°13

Seigneurie de LAUNAY. - Terrier, registre d'ensaisinement, saisies, au pré de LA THAPHOURNELLE à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, dont : terrier de LAUNAY et SAINT-MICHEL.

Cote
4J/27
 Date
1487-1774
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
TERRIER

  • Contexte : DOMAINE DE LORMOY : seigneuries de Launay à Saint-Michel-sur-Orge...

  • Seigneurie de LAUNAY. - Terrier, registre d'ensaisinement,...
Résultat n°14

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION (1622-1772) : justice.
Cote
12J/74
 Date
1366-1637
 Lieu
COURANCES
 Type de document
dossier de procédure, déclaration féodale, minute juridictionnelle, déclaration

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION (1622-1772) : justice.
Résultat n°15

SOCIETE DES PRODUITS MAGNESIENS, ETAMPES. - Constitution de la société producteur de lingots d'étain [10 pages dactylographiées], statuts de la société, quittance (1907), dépôt de pièces de publicité (1905), actes de ventes (1883), saisie, assurance, correspondance.

Cote
48J/211
 Date
1883-1935
 Lieu
DOURDAN Commune, ETAMPES Commune
 Type de document
statut, correspondance

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • SOCIETE DES PRODUITS MAGNESIENS, ETAMPES. - Constitution...
Résultat n°16

Services financiers, emprunts.- Office des biens et intérets privés, créance Voglandishe : correspondance (1938-1939) ; créance Schelter : sentence rendue par le Tribunal arbitral mixte franco-allemand (mai 1932), correspondance (1931-1932) ; créance Brehmer : correspondance (1915-1930) ; consignation Desbeaux : correspondance (1921-1930).

Cote
73J/36
 Date
1915-1939
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
correspondance, minute juridictionnelle

  • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

  • Services financiers, emprunts.- Office des biens et...
Résultat n°17

Clerc de notaire. - registre du repos hebdomadaire des clercs (1931-1934) ; association pour aider et instruire les clercs de notaires (1952) ; accord entre les notaires et les clercs concernant la règlementation du travail (1937) ; rémunération du personnel (1943) ; conseil régional des notaires, conventions collectives (1943) ; liste des employés de 1911-1949 ; correspondance concernant les employés (1917-1952). Titres au porteur : la Vigilance (1938) ; bon au porteur : crédit foncier de France (1887) ; emprunts russe (1906) ; bons au porteur : dette publique ottomane (1933) ; tracts sur l'emprunt de la défense nationale (1918) ; contrats de police d'assurance de la Versaillaise, et de la Confiance (1864-1880) de monsieur Rabourdin. Anciens imprimés : instructions et circulaires concernant les certificats de vie (1826-1920). Imprimés vierges concernant le cumul des pensions militaires. Certificats de vie, procuration, avis de décès.

Cote
126J/5
 Date
1826-1952
 Lieu
RUSSIE, TURQUIE, MEREVILLE Commune
 Type de document
convention collective, correspondance, circulaire

  • Contexte : MEREVILLE - SACLAS, ETUDE DE MAÎTRE CABART

  • Clerc de notaire. - registre du repos hebdomadaire...
Résultat n°18

N° 14 - Testament de Charles-Louis Gaudier / Gandier, ci-devant hôtelier et laboureur, de présent bourgeois demeurant à Arpajon, rue du Clos, paroisse Saint-Clément, veuf de Marguerite Dauvilliers, léguant des meubles, linges de maison et vêtements (27 décembre 1790).
Cote
L/202
 Date
1790
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal de district de Corbeil : mandements royaux...
  • N° 14 - Testament de Charles-Louis Gaudier / Gandier,...
Résultat n°19

N° 13 - testament de Charles-Louis Gaudier / Gandier, ci-devant hôtelier et laboureur, de présent bourgeois demeurant à Arpajon, rue du Clos, paroisse Saint-Clément, veuf de Marguerite Dauvilliers, dont un de ses enfants Gabriel Gaudier / Gandier est religieux profès dans l'ordre des Mathurins transféré à celui de Cîteaux, demeurant en la maison de Clairvaux, et notamment est son exécuteur testamentaire avec Jean Genard, son gendre, meunier du moulin Picot audit Arpajon (27 décembre 1790).
Cote
L/202
 Date
1790
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal de district de Corbeil : mandements royaux...
  • N° 13 - testament de Charles-Louis Gaudier / Gandier,...
Résultat n°20

N° 11 - Obligation faite par Claude Touzé et Catherine Jame sa femme, veuve de Jean Touzé, tous deux marchands-épiciers demeurant à Essonnes [Corbeil-Essonnes], reconnaissant devoir à Etienne-Frédérique Oberkampf, négociant demeurant aux Bordes, paroisse d'Essonnes, la somme de 3269 livres 14 sols 8 deniers relative au prix d'une maison, boutique, dépendances et jardin audit Essonnes, Grande Rue, tenant à la rivière avec 0,5 arpent 8 quartiers de terre et vigne audit lieu, chantiers des Basses Caillettes et des Hautes Vignolles, tenant aux terres de l'Hermitage (4 mars 1791).
Cote
L/202
 Date
1791
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal de district de Corbeil : mandements royaux...
  • N° 11 - Obligation faite par Claude Touzé et Catherine...