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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Les étrangers en France : XVIè siècle - 1789 : Guide des recherches aux Archives Nationales. Avant-propos par ean FAVIER

    Auteur

    DUBOST, Jean-François

    Date

    1993

    Cote

    INV/1194

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Les étrangers en France : XVIè siècle - 1789 : Guide...
  2. Résultat n°2

    Police (1791 - 1795).

    Date

    1791-1795

    Cote

    L/75

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Police (1791 - 1795).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Instruction générale concernant l'application des dispositions du décret du 25 octobre 1924 relatif à la carte d'identité des étrangers

    Date

    1924

    Cote

    PBR/351

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Instruction générale concernant l'application des dispositions...
  4. Résultat n°4

    Bulletin officiel des maires du département de Seine-et-Oise

    Date

    1949

    Cote

    PBR/923

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Bulletin officiel des maires du département de Seine-et-Oise
  5. Résultat n°5

    Office national d'immigration. Bureau départemental pour l'accueil et l'orientation des travailleurs étrangers et de leurs familles

    Date

    s.d.

    Cote

    PBR/1021

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Office national d'immigration. Bureau départemental...
  6. Résultat n°6

    Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires entrées au parquet : maison d'arrêt de Corbeil. - Etats nominatifs des prévenus non jugés, des individus des deux sexes entrés ou sortis pendant la journée (1939-1940) ; autorisation temporaire de résidence pour les interdits de séjour (1912-1913).

    Date

    1912-1940

    Cote

    3U/72

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres A-AL (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/1

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Régularisation des étrangers : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres AM-BL (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/2

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Régularisation des étrangers : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres BO-COL (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/3

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Régularisation des étrangers : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres COM-DAR (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/4

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Régularisation des étrangers : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres DAS-DEH (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/5

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Régularisation des étrangers : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres DEJ-DJU (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/6

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Régularisation des étrangers : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres DOC-EXP (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/7

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Régularisation des étrangers : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres FAB-FER (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/8

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Régularisation des étrangers : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres FEP-GOM (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/9

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Régularisation des étrangers : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres GON-JUS (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/10

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Régularisation des étrangers : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres KAB-LUZ (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/11

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Régularisation des étrangers : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres MAA-MARTINS (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/12

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Régularisation des étrangers : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres MARTINS-ALVES-MOZ (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/13

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Régularisation des étrangers : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres MUL-PEREIRA (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/14

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Régularisation des étrangers : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres PEREIRA-ALVES-PUG (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/15

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Régularisation des étrangers : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres QAN-RODRIGUES (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/16

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Régularisation des étrangers : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres RODRIGUES-ANTUNES-SNI (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/17

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Régularisation des étrangers : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres SO-TOU (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/18

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Régularisation des étrangers : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres TRA-ZUU (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/19

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Régularisation des étrangers : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande,lettres ABA-AZR (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/20

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande,lettres BAB-BIR (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/21

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande,lettres BOU-BRI (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/22

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande,lettres CHA-DRI (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/23

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande,lettres ELA-HAM (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/24

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande,lettres HAN-KRI (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/25

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande,lettres LAG-MAM (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/26

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande,lettres MAN-NET (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/27

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande,lettres OGB-SEM (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/28

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande,lettres SER-ZOU (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/29

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande n°1-200 (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/30

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande n°201-399 (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/31

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande n°400-599 (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/32

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande n°601-799 (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/33

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande n°800-1000 (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/34

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  41. Résultat n°41

    Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande n°1001-1100 (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/35

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  42. Résultat n°42

    Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande n°1101-1250 (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/36

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  43. Résultat n°43

    Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande n°1251-1400 (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/37

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  44. Résultat n°44

    Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande n°1401-1500 (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/38

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  45. Résultat n°45

    Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande n°1501-1650 (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/39

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  46. Résultat n°46

    Régularisation des étrangers : certificats de logements (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/40

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Régularisation des étrangers : certificats de logements...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  47. Résultat n°47

    Hospitalisation des etrangers : statistiques (1968-1977).

    Date

    1968-1977

    Cote

    991W/41

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Hospitalisation des etrangers : statistiques (1968-1977)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  48. Résultat n°48

    Algériens : instructions (1955-1962).

    Date

    1955-1962

    Cote

    997W/72

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Algériens : instructions (1955-1962).

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  49. Résultat n°49

    Affaires algériennes : enquêtes, rapports, amicale (1957-1964).

    Date

    1957-1964

    Cote

    997W/73

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Affaires algériennes : enquêtes, rapports, amicale...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  50. Résultat n°50

    Affaires algériennes : demandes de cartes d'identité, demandes d'autorisations de séjour, refus de connaissance de nationalité française (1957-1964).

    Date

    1957-1964

    Cote

    997W/74

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Affaires algériennes : demandes de cartes d'identité,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  51. Résultat n°51

    Laissez-passer des Algériens : registres (1956-1959).

    Date

    1956-1959

    Cote

    997W/75

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Laissez-passer des Algériens : registres (1956-1959)....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  52. Résultat n°52

    Rapatriés d'ALGERIE : relogement, reclassement, comité d'accueil, ANFANOMA ; recrutement de personnel ; comité de défense des attributaires du Boulevard Aguri DARBLAY à CORBEIL-ESSONNES (1957-1964).

    Date

    1957-1964

    Cote

    997W/86

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Rapatriés d'ALGERIE : relogement, reclassement, comité...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  53. Résultat n°53

    Rapatriés d'ALGERIE : enquêtes consécutives à des demandes de subventions ; listes de cartes d'identité délivrées ; recensements (1957-1962).

    Date

    1957-1962

    Cote

    997W/87

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Rapatriés d'ALGERIE : enquêtes consécutives à des demandes...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  54. Résultat n°54

    Synthèse de police étrangers (1981-1982).

    Date

    1981-1982

    Cote

    1002W/4

    • Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

    • Synthèse de police étrangers (1981-1982).

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  55. Résultat n°55

    Affaires diverses (1976-1977).

    Date

    1976-1977

    Cote

    1002W/5

    • Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

    • Affaires diverses (1976-1977).

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  56. Résultat n°56

    Recensement de population étrangère (1978-1979).

    Date

    1978-1979

    Cote

    1002W/6

    • Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

    • Recensement de population étrangère (1978-1979).

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  57. Résultat n°57

    Mesures administratives à l'égard des étrangers (1979).

    Date

    1979

    Cote

    1002W/8

    • Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

    • Mesures administratives à l'égard des étrangers (1979)....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  58. Résultat n°58

    Mesures administratives à l'égard des étrangers (1980-1981).

    Date

    1980-1981

    Cote

    1002W/9

    • Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

    • Mesures administratives à l'égard des étrangers (1980-1981)....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  59. Résultat n°59

    Mesures administratives à l'égard des étrangers (1979).

    Date

    1980-1981

    Cote

    1002W/10

    • Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

    • Mesures administratives à l'égard des étrangers (1979)....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  60. Résultat n°60

    Mesures administratives à l'égard des étrangers (1981).

    Date

    1981

    Cote

    1002W/11

    • Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

    • Mesures administratives à l'égard des étrangers (1981)....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  61. Résultat n°61

    Etrangers : rapports de police classés (1979).

    Date

    1979

    Cote

    1002W/12

    • Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

    • Etrangers : rapports de police classés (1979).

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  62. Résultat n°62

    Recensement de population étrangère (1980-1981).

    Date

    1980-1981

    Cote

    1002W/13

    • Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

    • Recensement de population étrangère (1980-1981).

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  63. Résultat n°63

    Mesures administratives à l'égard des étrangers (1980).

    Date

    1980

    Cote

    1002W/14

    • Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

    • Mesures administratives à l'égard des étrangers (1980)....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  64. Résultat n°64

    Mesures administratives à l'égard des étrangers (1980-1981).

    Date

    1980-1981

    Cote

    1002W/15

    • Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

    • Mesures administratives à l'égard des étrangers (1980-1981)....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  65. Résultat n°65

    Mesures administratives à l'égard des étrangers (1980).

    Date

    1980

    Cote

    1002W/16

    • Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

    • Mesures administratives à l'égard des étrangers (1980)....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  66. Résultat n°66

    Etrangers, délits (1981).

    Date

    1981

    Cote

    1002W/17

    • Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

    • Etrangers, délits (1981).

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  67. Résultat n°67

    Etrangers, délits (1979).

    Date

    1979

    Cote

    1002W/18

    • Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

    • Etrangers, délits (1979).

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  68. Résultat n°68

    Etrangers (1980).

    Date

    1980

    Cote

    1002W/20

    • Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

    • Etrangers (1980).

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  69. Résultat n°69

    Registre d'envoi des dossiers d'expulsion des condamnés interdits de séjour.

    Date

    1935-1966

    Cote

    2Y/158

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Registres d'écrou.
    • Registre d'envoi des dossiers d'expulsion des condamnés...

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  70. Résultat n°70

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Police : étrangers, cartes d'identité, circulaires (1932-1933) ; cartes de séjour, mariages : circulaires (1952-1953) ; expulsions : circulaire (1932).

    Date

    1932-1953

    Cote

    EDEPOT11 2I/2

    • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Police : étrangers, cartes d'identité,...

    Producteur :

    PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)

  71. Résultat n°71

    VILLECONIN. - Correspondance, circulaires et notes concernant les étrangers résidant en France.

    Date

    1891-1925

    Cote

    EDEPOT13 2I/6

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Correspondance, circulaires et notes...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  72. Résultat n°72

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Etrangers : déclarations, instructions, registre des entrées et sorties du territoire communal.

    Date

    1888-1902

    Cote

    EDEPOT15 2I/1

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Etrangers : déclarations,...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  73. Résultat n°73

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale, demande et obtention des passeports : registre pour servir l'inscription des citoyens venant s'établir dans la commune, passeports pour l'intérieur (an VIII-1937).

    Date

    1799-1937

    Cote

    EDEPOT17 2I/4

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  74. Résultat n°74

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale, étrangers. Renseignements, recensement des nomades, successions, extrait du registre d'immatriculation, naturalisation, expulsion, légation de Belgique, mises sous séquestres des biens des déchus de la nationalité française, conditions de séjour (an X-1962).

    Date

    1801-1962

    Cote

    EDEPOT17 2I/9

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  75. Résultat n°75

    CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Etrangers : registres d'immatriculation (25 cahiers) et extraits, instructions générales relatives à la carte d'identité des étrangers (2 brochures imprimées 1924 et 1933, 43 p et 42 p), correspondance, récépissés de cartes de séjour, d'identité et de circulation de travailleurs agricoles (avec photographies noir et blanc) (3 pièces).

    Date

    1893-1957

    Cote

    EDEPOT19 2I/4

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice....

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  76. Résultat n°76

    CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Contrôle et situation des ressortissants étrangers : avis nominatifs de départ ou d'arrivée (41 pièces), cartes d'identité de travailleurs étrangers et récépissés de demandes avec photographies (4 pièces), actes de naissance [en allemand], homologation d'actes de notoriété, réclamations en vue de l'acquisition de la nationalité française, circulaires, liste des exilés espagnols évadés des camps de la Pallice en 1942 et au service de l'armée allemande.

    Date

    1936-1952

    Cote

    EDEPOT19 4H/24

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Contrôle...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  77. Résultat n°77

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Police, hygiène publique et justice. - Etrangers : registres d'immatriculation, registre des déplacements (1883 - 1924). Suspension du permis de conduire à l'encontre de M. Olivier Vandenbrouck (1969).

    Date

    1893-1969

    Cote

    EDEPOT20 2I/1

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  78. Résultat n°78

    CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale : registre d'immatriculation des étrangers résidant en France, instructions, états nominatifs et par nationalité particulièrement des belges exerçant le métier d'ouvrier agricole. Il est à noter quelques incidents survenus entre ouvriers français et italiens.

    Date

    1888-1928

    Cote

    EDEPOT22 2I/5

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  79. Résultat n°79

    ORMOY-LA-RIVIERE. - Etrangers. - Avis d'arrivée, avis de changements de résidence, cartes d'électeurs, liste de visas à l'arrivée et au départ, certificat de nationalité, autorisations préfectorales de carte de résident privilégié, récepissés de demandes de cartes d'identité (1942-1956).

    Date

    1942-1956

    Cote

    EDEPOT26 2I/1

    • Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORMOY-LA-RIVIERE. - Etrangers. - Avis d'arrivée, avis...

    Producteur :

    ORMOY-LA-RIVIERE (service producteur), ORMOY-LA-RIVIERE (service versant)

  80. Résultat n°80

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale : trois avis d'arrivées et de départs d'italiens.

    Date

    1937-1938

    Cote

    EDEPOT28 2I/12

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)