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103 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Les étrangers en France : XVIè siècle - 1789 : Guide des recherches aux Archives Nationales. Avant-propos par ean FAVIER

    Auteur

    DUBOST, Jean-François

    Date

    1993

    Cote

    INV/1194

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Les étrangers en France : XVIè siècle - 1789 : Guide...
  2. Résultat n°2

    BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Etrangers, accueil et dénombrement : états numériques, état des titres de séjour détenus, formulaires individuels de demandes de cartes de séjour, liste des étrangers en situation irrégulière, tableaux récapitulatifs des conditions de logements, attestations d'hébergement, correspondance (1970-1991).

    Date

    1970-1991

    Cote

    EDEPOT50 2I/2

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Etrangers,...

    Producteur :

    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  3. Résultat n°3

    BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Etrangers, demandes, autorisations et refus de séjour, demandes d'extension de visa, demandes de regroupement familial, traitement : dossiers individuels, circulaires, correspondance (1976-1990).

    Date

    1970-1990

    Cote

    EDEPOT50 2I/4

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Etrangers,...

    Producteur :

    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  4. Résultat n°4

    GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice. - Séjour des étrangers dans la commune : registre des demandes de délivrance de cartes d'identité (1934 - 1989).

    Date

    1934-1989

    Cote

    EDEPOT71 2I/3

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  5. Résultat n°5

    GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice. - Séjour des étrangers dans la commune, formalités administratives diverses [demandes de naturalisation, demande d'acquisition de nationalité étrangère, femmes étrangères enceintes, changements de domicile, infractions commises, expulsions, demande de statut de réfugié politique, chomâge, retraites] : fiches d'identité, fiches de contrôle, attestations d'employeur et de l'administration, correspondance des administrations françaises et des ambassades et consulats étrangers (1930 - 1985).

    Date

    1930-1985

    Cote

    EDEPOT71 2I/7

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Synthèse de police étrangers (1981-1982).

    Date

    1981-1982

    Cote

    1002W/4

    • Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

    • Synthèse de police étrangers (1981-1982).

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  7. Résultat n°7

    Recensement de population étrangère (1980-1981).

    Date

    1980-1981

    Cote

    1002W/13

    • Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

    • Recensement de population étrangère (1980-1981).

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  8. Résultat n°8

    Mesures administratives à l'égard des étrangers (1981).

    Date

    1981

    Cote

    1002W/11

    • Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

    • Mesures administratives à l'égard des étrangers (1981)....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  9. Résultat n°9

    Etrangers, délits (1981).

    Date

    1981

    Cote

    1002W/17

    • Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

    • Etrangers, délits (1981).

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  10. Résultat n°10

    Mesures administratives à l'égard des étrangers (1980-1981).

    Date

    1980-1981

    Cote

    1002W/15

    • Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

    • Mesures administratives à l'égard des étrangers (1980-1981)....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  11. Résultat n°11

    Mesures administratives à l'égard des étrangers (1980-1981).

    Date

    1980-1981

    Cote

    1002W/9

    • Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

    • Mesures administratives à l'égard des étrangers (1980-1981)....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  12. Résultat n°12

    Mesures administratives à l'égard des étrangers (1979).

    Date

    1980-1981

    Cote

    1002W/10

    • Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

    • Mesures administratives à l'égard des étrangers (1979)....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  13. Résultat n°13

    Etrangers (1980).

    Date

    1980

    Cote

    1002W/20

    • Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

    • Etrangers (1980).

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  14. Résultat n°14

    Mesures administratives à l'égard des étrangers (1980).

    Date

    1980

    Cote

    1002W/14

    • Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

    • Mesures administratives à l'égard des étrangers (1980)....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  15. Résultat n°15

    Mesures administratives à l'égard des étrangers (1980).

    Date

    1980

    Cote

    1002W/16

    • Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

    • Mesures administratives à l'égard des étrangers (1980)....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  16. Résultat n°16

    Recensement de population étrangère (1978-1979).

    Date

    1978-1979

    Cote

    1002W/6

    • Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

    • Recensement de population étrangère (1978-1979).

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  17. Résultat n°17

    Mesures administratives à l'égard des étrangers (1979).

    Date

    1979

    Cote

    1002W/8

    • Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

    • Mesures administratives à l'égard des étrangers (1979)....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  18. Résultat n°18

    Etrangers, délits (1979).

    Date

    1979

    Cote

    1002W/18

    • Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

    • Etrangers, délits (1979).

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  19. Résultat n°19

    Etrangers : rapports de police classés (1979).

    Date

    1979

    Cote

    1002W/12

    • Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

    • Etrangers : rapports de police classés (1979).

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  20. Résultat n°20

    Affaires diverses (1976-1977).

    Date

    1976-1977

    Cote

    1002W/5

    • Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

    • Affaires diverses (1976-1977).

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)