Filtrer les résultats
Multimédias
  • 200
  • 1
Période
  • 178
  • 27
Nom de l'inventaire
  • 57
  • 32
  • 22
  • 9
  • 8
Afficher plus
Lieux
  • 103
  • 56
  • 17
  • 13
  • 11
Afficher plus
Typologies
  • 49
  • 32
  • 17
  • 16
  • 14
Afficher plus
Sujets
  • 201
  • 171
  • 57
  • 55
  • 45
Afficher plus
Auteurs
  • 2
  • 1
Personnes
  • 9
  • 2
  • 1

201 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS) : dossier de litige, créance assuré et tiers sur prestations en nature, prestations en espèces, TASS litige assuré sur prestation en nature, TASS litige assuré et employeur sur prise en charge accident du travail, TASS litige assuré sur prise en charge accident de trajet, TASS litige assuré sur reconnaissance de la faute inexcusable de l'employeur (31 mai 2005 - 27 novembre 2010).

Cote
2474W/7
 Date
2005-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : SECURITE SOCIALE.

  • Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS) :...
Résultat n°2

Dossier rente accident du travail (AT) d'un assuré décédé depuis plus de deux ans et six mois sans ayant droit : Relevé d'identité bancaire, impressions Eurydice et Stix pour VIN, courrier de demande de certificat d'hérédité avec RIB, certificat d'hérédité et impresson Eurydice, pochette solde au décédé avec imprimé solde au décès avec impression Abel, avis de modification des rentes accidents du travail, bordereau de transmissions des documents rejetés, ordre de paiment, pochette AT du 14 décembre 1969 avec rapport de révision d'IPP, notification de décision, notification d'attribution de rente d'incapacité permanente, notification de décision relative à l'attribution d'une rente sur révision, notification de décision relative au rejet d'une demande de révision, fiche de liquidation et de compte d'une rente d'invalide AT, avis de modification affectant l'ordonnancement de la rente, feuille de constitution après révision, notification de décision relative à l'attribution d'une rente sur révision, rapports de révision du taux d'IPP, avis de modification administrative, ordre de paiement, rapport d'évaluation du taux d'IPP, notifications de décision de consolidation, certificat médical initial, imprimé rechute AT, décision SM, certificats finaux des criptifs, certificat médical initial, attestation de salaire pour l'établissement du salaire annuel devant servir de base au calcul de la rente, bande de calcul, courrier employeur, volets 1 et 4 de la déclaration d'accident du travail, pochette AT du 5 mai 1980 avec notification de décision relative à l'attribution d'une rente sur révision, notification de réévalution de rente, bandes de calcul, fiches de liquidation et de décompte, rapport de révision du taux d'IPP, rapport d'évaluation du taux d'IPP, fiche familiale d'état civil, notification d'attribution de rente d'incapacité permanente,rapport de révision du taux d'IPP, rapport d'évaluation du taux d'IPP, certificat, final descriptif, certificat médical initial, bande de calcul, imprimé complémentaire à l'intercalaire re s6022, intercalaire au procès verbal d'enquête, déclaration d'accident du travail volet 1, notification de décision à la non-attribution d'une rente en cas d'absence d'incapacité permanente, rapport d'avaluation du taux d'IPP, rapport médical, certificats médicaux descriptifs, certificat médicaux initiaux, attestation de salaires pour l'établissement du salaire annuel servant de base au calcul de la rente, déclaration accident volet1, notification de décision à la non-attribution d'une rente en cas d'absence d'incapacité permanente, rapport d'avaluation du taux d'IPP, certificats médicaux descriptifs, certificat médicaux initiaux, attestation de salaires pour l'établissement du salaire annuel servant de base au calcul de la rente, déclaration accident volet1, notification de décision à la non-attribution d'une rente en cas d'absence d'incapacité permanente, rapport d'avaluation du taux d'IPP, rapport médical, certificats médicaux descriptifs, certificat médicaux initiaux, attestation de salaires pour l'établissement du salaire annuel servant de base au calcul de la rente, déclaration accident volet1, pochette rente (1996-2007) ; Dossier maladie professionnelle (MP) d'un assuré décédé depuis plus de deux ans et six mois de sa MP : impression Fac, pochette bleu avec notifification de prise en charge d'une maladie professionnelle dans le cadre des tableaux, fiche liaison médico administrative MP, courrier Cramif, courrier suite à demande d'enquête, rapport d'enquête administrative, demande d'enquête administrative, courrier de transmission d'une déclaration de maladie professionnelle, courrier du Ministère des Affaires Sociales du Travail et de la Solidarité (inspection du travail), NPAI 2 courriers de transmission d'une déclaration de maladie professionnelle, copie demande d'enquête, volet déclaration maladie profesionnelle, synthèse de l'enquête maladie professionnelle, demande d'enquête administrative, fiche de liaison médico-administrative, courrier de la caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines, courrier questionnaire MP, courrierde la caisse régionale d'assurance maladie Alsace-Moselle, courrier inspection du travail, pochette avec DMP, rapport d'évaluation du taux d'ipp, courrier de consolidation par médecin conseil-maladie profesionnelle du 30 janvier 2003, 2 fiches de laison médico-administrative, courrier de soins aprés consolidation, certificat hopital, avis favoravle fiche de liaison médico-administrative, certificat hospitalier, volet 1 et 3 du certificat médical AT/MP, pochette fiva avec courrier A/R de la demande, 2 couriers du FIVA, courrier de renseignements de la CPAM avec accusé réception du fac, courrier d'information d'attribution d'une rente avec accusé réception par fax, bande de calcul, courrier Fiva de delande d'informations, courrier avocat, réponse à avocat, bande de calcul, impression télégestion, courrier FIVA de renseignements, réponse au FIVA, courrier FIVA de renseignements, réponse au FIVA, courrier FIVA de renseignements, réponse au FIVA, , courrier FIVA, pochette MP (1996-2007) ; Dossier rente maladie professionnelle (MP) d'un assuré décédé depuis plus de 2 ans et 6 mois sans ayant droit : fiche de signalements des périodes d'incapacité permanent au moins égale à 66,66%, note de liaison inter-services, impression Télégestion, imprimé Solde au Décès, notification d'attibution de rente d'incapacité, impression Télégestion, bande de calcul, RIB, fiche de liquidation et de décompte, fiche de liaison service/SAJ, bande de calcul, courrier Cpam de demande de BP, copie de notification d'attribution de rente d'incapaité, courrier inspection du travail, copie de des avenants n°5 et 10 de la convention collective régionale du bâtiment, procès verbal d'enquête (6feuillets), pochette rente (1996-2007)..

Cote
2474W/6
 Date
1996-2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : SECURITE SOCIALE.

  • Dossier rente accident du travail (AT) d'un assuré...
Résultat n°3

Agence comptable : document de synthèse, rapport de l'agent comptable (2013).

Cote
2474W/5
 Date
2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : SECURITE SOCIALE.

  • Agence comptable : document de synthèse, rapport de...
Résultat n°4

Commission de recours amiable : dossiers de contestations employeurs, litiges assurés, trajet, indemnités journaliéres, travail, remise de dette, prescription biennale, pharmacie, transports, soins étranger,créance, cure, expertise, maladie professionnelle (2007-2009).

Cote
2474W/4
 Date
2007-2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : SECURITE SOCIALE.

  • Commission de recours amiable : dossiers de contestations...
Résultat n°5

Commission de recours amiable : procés-verbaux (12 janvier - 21 décembre 2001).

Cote
2474W/3
 Date
2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : SECURITE SOCIALE.

  • Commission de recours amiable : procés-verbaux (12...
Résultat n°6

Commission de recours amiable : procés-verbaux (14 janvier - 22 décembre 2000).

Cote
2474W/2
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : SECURITE SOCIALE.

  • Commission de recours amiable : procés-verbaux (14...
Résultat n°7

Commission de recours amiable : procés-verbaux (8 janvier - 10 décembre 1999).

Cote
2474W/1
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : SECURITE SOCIALE.

  • Commission de recours amiable : procés-verbaux (8 janvier...
Résultat n°8

Règlements aux assurés, saisie sur PROGRES Prestations en nature, liasses saumon (2 avril 2003).

Cote
1990W/16
 Date
2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Règlements aux assurés, saisie sur PROGRES Prestations...
Résultat n°9

Règlements aux assurés, saisie sur PROGRES Prestations en nature, liasses saumon (2 avril 2003).

Cote
1990W/15
 Date
2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Règlements aux assurés, saisie sur PROGRES Prestations...
Résultat n°10

Règlements aux assurés, saisie sur PROGRES Mise à jour/Prestations en espèces, liasses vertes (2 avril 2003).

Cote
1990W/14
 Date
2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Règlements aux assurés, saisie sur PROGRES Mise à jour/Prestations...
Résultat n°11

Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (15 décembre 2003 - 24 février 2004).

Cote
1990W/13
 Date
2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité...
Résultat n°12

Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (27 février - 25 novembre 2003)

Cote
1990W/12
 Date
2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité...
Résultat n°13

Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (24 octobre 2002 - 23 janvier 2003).

Cote
1990W/11
 Date
2002-2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité...
Résultat n°14

Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (27 juin - 26 septembre 2002).

Cote
1990W/10
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité...
Résultat n°15

Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (20 mars - 24 mai 2002)

Cote
1990W/9
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité...
Résultat n°16

Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (18 décembre 2001 - 21 février 2002).

Cote
1990W/8
 Date
2001-2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité...
Résultat n°17

Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (30 août - 17 décembre 2001).

Cote
1990W/7
 Date
2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité...
Résultat n°18

Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (27 avril - 20 juillet 2001).

Cote
1990W/6
 Date
2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité...
Résultat n°19

Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (7 décembre 2000 - 20 juillet 2001).

Cote
1990W/5
 Date
2000-2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité...
Résultat n°20

Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (25 juillet - 27 novembre 2000).

Cote
1990W/4
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité...