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633 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Ballancourt à Milly-la-Forêt.
Cote
3123W/256
 Date
2016-2017
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2017.
  • Dossiers administratifs des collèges.
  • Collèges publics.
  • Ballancourt à Milly-la-Forêt.
Résultat n°2

COURCOURONNES. - Quartier du Canal, construction de la cuisine centrale (restauration scolaire) : marché 88-131 avec Baudin-Châteauneuf.

Cote
1523W/968
 Date
1988
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
marché public

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • COURCOURONNES. - Quartier du Canal, construction de...
Résultat n°3

Contrôle alimentaire des restaurants des communes d'EVRY à ORSAY.

Cote
2685W/36
 Date
2002
 Lieu
EVRY Commune, ORSAY Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : CONTROLE ALIMENTAIRE.

  • Contrôle alimentaire des restaurants des communes d'EVRY...
Résultat n°4

Restructuration de la demi-pension du collège les Dînes Chiens à CHILLY-MAZARIN : fournitures et installation des matériels de cuisine, marché n°07-014 - IDEM CUISINES - Tome 1 (2004-2009).

Cote
2260W/29
 Date
2004-2009
 Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : COLLEGE LES DINES CHIENS A CHILLY-MAZARIN

  • Restructuration de la demi-pension du collège les Dînes...
Résultat n°5

Marcoussis à Orsay.
Cote
3123W/271
 Date
2017-2018
 Lieu
MARCOUSSIS, ORSAY Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2018.
  • Dossiers administratifs des collèges.
  • Collèges publics.
  • Marcoussis à Orsay.
Résultat n°6

Dotation réelle et dotation prévisionnelle.
Cote
3123W/181
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2016.
  • Dotations.
  • Dotation réelle et dotation prévisionnelle.
Résultat n°7

3ème commission ARC.
Cote
3123W/120
 Date
2014-2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2015.
  • Commissions ARC.
  • 3ème commission ARC.
Résultat n°8

Contrôle alimentaire des restaurants des communes de BONDOUFLE aux ULIS (LES).

Cote
2685W/9
 Date
1991
 Lieu
BONDOUFLE, ULIS (LES) Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : CONTROLE ALIMENTAIRE.

  • Contrôle alimentaire des restaurants des communes de...
Résultat n°9

Collège Léopold Sédar Senghor à Corbeil-Essonnes : maîtrise d'oeuvre, jury du 6 novembre 2003, jury du 9 décembre 2003, jury du 2 mars 2003.

Cote
2266W/14
 Date
2003
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : COLLEGE LEOPOLD SEDAR SENGHOR A CORBEIL-ESSONNES

  • Collège Léopold Sédar Senghor à Corbeil-Essonnes :...
Résultat n°10

Evry collège Montesquieu.
Cote
3123W/31
 Date
2012-2013
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2013.
  • Aide à la restauration scolaire (ARC) : dossiers administratifs.
  • Collèges publics.
  • Evry collège Montesquieu.
Résultat n°11

Aménagement du collège Pablo Néruda à BRETIGNY-SUR-ORGE : concours de maîtrise d'oeuvre, rapport commission technique (2000-2010).

Cote
2264W/5
 Date
2000-2010
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : COLLEGE PABLO NERUDA A BRETIGNY SUR ORGE

  • Aménagement du collège Pablo Néruda à BRETIGNY-SUR-ORGE...
Résultat n°12

Draveil, Palaiseau.
Cote
3123W/264
 Date
2016-2017
 Lieu
DRAVEIL Commune, PALAISEAU Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2017.
  • Dossiers administratifs des collèges.
  • Collèges privés.
  • Draveil, Palaiseau.
Résultat n°13

Agence culturelle et technique de l'Essonne (ACTE 91).- Prix du Patrimoine 1996. ORSAY.- Université d'Orsay : l'administration centrale située dans le château, le bâtiment de travaux pratiques, le restaurant universitaire, le terrain de tennis, le bâtiment abritant les chambres des étudiants, Céline Poirier, Vanessa Ottmani, Véronique Terrasse du Collège Alexandre Fleming d'Orsay, photographes, septembre 1996, Coul. Dim. 30 x 45 cm. [cinq photographies présentées sous forme de cahier broché].

Cote
55FI/71
 Date
1996
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : PRIX DU PATRIMOINE 1996.

  • Agence culturelle et technique de l'Essonne (ACTE 91).-...
Résultat n°14

Juillet 2013.
Cote
3123W/20
 Date
2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2013.
  • Dotations.
  • Dotation exceptionnelle.
  • Juillet 2013.
Résultat n°15

Restructuration de la demi-pension du collège les Dînes Chiens à CHILLY-MAZARIN : concours de maîtrise d'oeuvre, projets non retenus des 3 autres candidats (2004-2009).

Cote
2260W/6
 Date
2004-2009
 Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : COLLEGE LES DINES CHIENS A CHILLY-MAZARIN

  • Restructuration de la demi-pension du collège les Dînes...
Résultat n°16

Aménagement du collège Pablo Néruda à BRETIGNY-SUR-ORGE : marché 1 % artistique, consultation, projets non retenus, marché n°05-039 - Sylvie BLOCHER, OS, dossiers des sous traitants, correspondances diverses, procés verbal de réception, réglements et DGD (2005).

Cote
2264W/27
 Date
2005
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : COLLEGE PABLO NERUDA A BRETIGNY SUR ORGE

  • Aménagement du collège Pablo Néruda à BRETIGNY-SUR-ORGE...
Résultat n°17

Aménagement du collège Pablo Néruda à BRETIGNY-SUR-ORGE : factures diverses hors marchés SHURGARD SELF STOCKAGE - GBA DEMENAGEMENT - FORCLUM - CHARPENTIER - ALTERNET - DRAVEIL THERM - LEVAUX -DEPRETER - APPIA - STAIGNE LEVY ET ASSOCIES - CAMIF COLLECTIVITES - 3DM TELECOM - COGERAT GEOMETRE (2000-2010).

Cote
2264W/37
 Date
2000-2010
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : COLLEGE PABLO NERUDA A BRETIGNY SUR ORGE

  • Aménagement du collège Pablo Néruda à BRETIGNY-SUR-ORGE...
Résultat n°18

Athis-Mons.
Cote
3123W/149
 Date
2014-2015
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2015.
  • Dossiers administratifs des collèges publics.
  • Athis-Mons.
Résultat n°19

Dotation réelle : fiche préparatoire et compte rendu.
Cote
3123W/109
 Date
2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2015.
  • Aide à la restauration scolaire (ARC).
  • Dotations.
  • Dotation réelle : fiche préparatoire et compte rendu.
Résultat n°20

Restructuration de la demi-pension du collège Les Goussons à GIF-SUR-YVETTE : maitrise d'oeuvre, correspondance COTEC / DA COSTA / MOSAIC (2004-2007).

Cote
2262W/13
 Date
2004-2007
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : COLLEGE LES GOUSSONS A GIF-SUR-YVETTE

  • Restructuration de la demi-pension du collège Les Goussons...
Résultat n°21

Aménagement du collège Pablo Néruda à BRETIGNY-SUR-ORGE : DCC (2000-2010).

Cote
2264W/6
 Date
2000-2010
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : COLLEGE PABLO NERUDA A BRETIGNY SUR ORGE

  • Aménagement du collège Pablo Néruda à BRETIGNY-SUR-ORGE...
Résultat n°22

Nozay, Saint-Pierre-du-Perray, Saulx-les-Chartreux, Brétigny-sur-Orge, Igny, Évry.
Cote
3123W/224
 Date
2015-2016
 Lieu
NOZAY, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAULX-LES-CHARTREUX, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, IGNY, EVRY Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2016.
  • Dossiers administratifs des collèges.
  • Collèges publics.
  • Nozay, Saint-Pierre-du-Perray, Saulx-les-Chartreux,...
Résultat n°23

La Norville à Verrières-le-Buisson.
Cote
3123W/139
 Date
2014-2015
 Lieu
NORVILLE (LA), VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2015.
  • Dossiers administratifs des collèges publics.
  • La Norville à Verrières-le-Buisson.
Résultat n°24

Collège Léopold Sédar Senghor à Corbeil-Essonnes : travaux, sous traitants (de 1à 16) (2003-2008).

Cote
2266W/42
 Date
2003-2008
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : COLLEGE LEOPOLD SEDAR SENGHOR A CORBEIL-ESSONNES

  • Collège Léopold Sédar Senghor à Corbeil-Essonnes :...
Résultat n°25

Restauration scolaire : notes, dépliants, caisse des écoles, documentation, bilan financier, campagne nationale d'information, article de presse (1972 - 1973). Mobilier scolaire, article de presse, notes manuscrites, listes d'oeuvres, dépliants, circulaires, aide-mémoire, rapport sur le mobilier scolaire (1971 - 1973). Centre de l'enfance : programme des réunions, objectifs, présentation générale, la place du centre de l'enfance dans le réseau des équipements, estimation de budget, état d'avancement, psychologie de l'enfant et espace scolaire (1973 - 1974).

Cote
1776W/412
 Date
1971-1974
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
rapport, étude, programme, coupure de presse, circulaire, budget

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Restauration scolaire : notes, dépliants, caisse des...
Résultat n°26

3/3
Cote
3123W/117
 Date
2014-2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2015.
  • Commissions ARC.
  • 1ère commission ARC.
  • 3/3
Résultat n°27

Contrôle alimentaire des restaurants des communes de DANNEMOIS à LONGJUMEAU.

Cote
2685W/39
 Date
2003
 Lieu
DANNEMOIS, LONGJUMEAU Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : CONTROLE ALIMENTAIRE.

  • Contrôle alimentaire des restaurants des communes de...
Résultat n°28

Evry Galillée, Les Pyramides.
Cote
3123W/131
 Date
2014-2015
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2015.
  • Dossiers administratifs des collèges publics.
  • Evry Galillée, Les Pyramides.
Résultat n°29

Restructuration de la demi-pension du collège Les Goussons à GIF-SUR-YVETTE : consultation et correspondance, dossier DCE, marché n°04.080 (QUARTET), DIUO (Dossier d'Intervention Ultérieure sur l'Ouvrage) (2004-2007).

Cote
2262W/7
 Date
2004-2007
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : COLLEGE LES GOUSSONS A GIF-SUR-YVETTE

  • Restructuration de la demi-pension du collège Les Goussons...
Résultat n°30

Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux de restructuration et de réhabilitation ; dossier Projet : travaux généraux [pièces écrites], cuisine [CCTP, plans] (2002).

Cote
1795W/16
 Date
2002
 Lieu
MAROLLES-EN-HUREPOIX
 Type de document
cahier des charges, marché public, plan

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux...
Résultat n°31

Contrôle alimentaire des restaurants des communes de GIF-SUR-YVETTE à YERRES.

Cote
2685W/34
 Date
2001
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune, YERRES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : CONTROLE ALIMENTAIRE.

  • Contrôle alimentaire des restaurants des communes de...
Résultat n°32

Collège ""le Village"" à EVRY. - Quitus 2e phase et dernière partie de la 1ère phase, rémunération de la Semessonne ; autorisation de programme ; crédits de paiement ; engagements ; suivi financier.

Cote
1596W/25
 Date
2000-2002
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Collège ""le Village"" à EVRY. - Quitus 2e phase et...
Résultat n°33

Restructuration de la demi-pension du collège Les Goussons à GIF-SUR-YVETTE : maitrise d'oeuvre, DCC (Dossier de Consultation des Concepteurs) (2004-2007).

Cote
2262W/11
 Date
2004-2007
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : COLLEGE LES GOUSSONS A GIF-SUR-YVETTE

  • Restructuration de la demi-pension du collège Les Goussons...
Résultat n°34

Dotation réelle, fiche préparatoire et compte rendu.
Cote
3123W/7
 Date
2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2011.
  • Dotations.
  • Dotation réelle, fiche préparatoire et compte rendu.
Résultat n°35

Les Ulis à Viry-Châtillon.
Cote
3123W/220
 Date
2015-2016
 Lieu
ULIS (LES) Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2016.
  • Dossiers administratifs des collèges.
  • Collèges publics.
  • Les Ulis à Viry-Châtillon.
Résultat n°36

Corbeil-Essonnes à Villebon-sur-Yvette.
Cote
3123W/164
 Date
2014-2015
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2015.
  • Dossiers administratifs des collèges publics.
  • Corbeil-Essonnes à Villebon-sur-Yvette.
Résultat n°37

Décembre 2013 1/2.
Cote
3123W/21
 Date
2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2013.
  • Dotations.
  • Dotation exceptionnelle.
  • Décembre 2013 1/2.
Résultat n°38

Restructuration de la demi-pension du collège les Dînes Chiens à CHILLY-MAZARIN : permis de construire (Mise en place d'un bâtiment 1/2 pension provisoire 1020) (2004-2009).

Cote
2260W/3
 Date
2004-2009
 Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : COLLEGE LES DINES CHIENS A CHILLY-MAZARIN

  • Restructuration de la demi-pension du collège les Dînes...
Résultat n°39

Ollainville à Sainte-Geneviève-des-Bois.
Cote
3123W/59
 Date
2013-2014
 Lieu
OLLAINVILLE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2014.
  • Comptes administratifs des collèges : fiches préparatoires...
  • Ollainville à Sainte-Geneviève-des-Bois.
Résultat n°40

Contrôle alimentaire des restaurants des communes d'EPINAY-SUR-ORGE à MONTGERON.

Cote
2685W/23
 Date
1997
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE, MONTGERON Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : CONTROLE ALIMENTAIRE.

  • Contrôle alimentaire des restaurants des communes d'EPINAY-SUR-ORGE...
Résultat n°41

Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux de restructuration et de réhabilitation ; réception [transfert des bâtiments] : réunions de la commission communale de sécurité des 17 avril, 28 août, 26 novembre 2003 et du 14 mai 2004 [thèmes abordés : classes provisoires, locaux de vie scolaire, demi-pension, batîment A VRD], rapports du contrôleur technique de Batiplus [sécurité des personnes dans les établissements recevant du public, vérification des installations électriques, etc..], dossier d'identité système de sécurité incendie-Qualiconsult, procès-verbal de réception technique du système sécurité incendie-Qualiconsult, remise des clés au collège, procès-verbal de transfert bâtiment demi-pension et préau couvert, procès-verbaux des opérations préalables à la réception, décision, ordre de service, travaux réalisés par DV Construction, matériel de cuisines réalisé par IDEM Cuisines, constat de levée de réserves, rapport final sur la solidité des ouvrages Batiplus (2003 - 2004).

Cote
1795W/36
 Date
2003-2004
 Lieu
MAROLLES-EN-HUREPOIX
 Type de document
procès-verbal, marché public, rapport

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux...
Résultat n°42

Décembre 2013 2/2.
Cote
3123W/19
 Date
2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2013.
  • Dotations.
  • Dotation exceptionnelle.
  • Décembre 2013 2/2.
Résultat n°43

Aménagement du collège Pablo Néruda à BRETIGNY-SUR-ORGE : études et contrôles des réseaux souterrains, entreprise CERESO - deux cassettes vidéos (2000-2010).

Cote
2264W/34
 Date
2000-2010
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : COLLEGE PABLO NERUDA A BRETIGNY SUR ORGE

  • Aménagement du collège Pablo Néruda à BRETIGNY-SUR-ORGE...
Résultat n°44

Restructuration de la demi-pension du collège les Dînes Chiens à CHILLY-MAZARIN : Diagnostiques : VEOLIA PROPRETE (Transfert tables et chaises) ; LEVER TOPOGRAPHIQUE (MILOT DELAPLACE) ; RELEVES COMPLEMENTAIRES DE MISE A JOUR DU PLAN TOPOGRAPHIQUE (SOCIETE STAU) ; MISSION DE CONSEIL EN RESTAURATION COLLECTIVE (ICOR) ; ECONOMISTE (TOHIER) ; ASSISTANCE TECHNIQUE CABLAGE (ETC) ; VAISSELLE JETABLE (KING France) ; SIGNAROUTES ; ETUDE GEOTECHNIQUE COMPLEMENTAIRE (FONDASOL) ; INSPECTION TELEVISEE (BONNEFOY) ; DIAGNOSTIC STRUCTURE (GEP Ingénierie) ; MISSION CONTROLE TECHNIQUE PONCTUELLE (Bureau VERITAS) ; TELEPHONE (A.T.R.) ; DESAMIANTAGE (ATMOSPHERE 37) ; TRAVAUX DIVERS (INGENIA SA) ; PLAQUE D'INAUGURATION (AVOND Collectivités) (2004-2009).

Cote
2260W/15
 Date
2004-2009
 Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : COLLEGE LES DINES CHIENS A CHILLY-MAZARIN

  • Restructuration de la demi-pension du collège les Dînes...
Résultat n°45

Cantine. - Taxes, contrôle de légalité.

Cote
1130W/31
 Date
1968-1975
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • Cantine. - Taxes, contrôle de légalité.
Résultat n°46

Acompte et solde.
Cote
3123W/110/1
 Date
2012-2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2015.
  • Equipement sportif.
  • Acompte et solde.
Résultat n°47

Contrôle alimentaire des restaurants des communes de MONTGERON à VIRY-CHATILON.

Cote
2685W/14
 Date
1993
 Lieu
MONTGERON Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : CONTROLE ALIMENTAIRE.

  • Contrôle alimentaire des restaurants des communes de...
Résultat n°48

Aménagement du collège Pablo Néruda à BRETIGNY-SUR-ORGE : marché d'installation et d'équipement de cuisine IDFC, DOE (2000-2010).

Cote
2264W/29
 Date
2000-2010
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : COLLEGE PABLO NERUDA A BRETIGNY SUR ORGE

  • Aménagement du collège Pablo Néruda à BRETIGNY-SUR-ORGE...
Résultat n°49

Collège Léopold Sédar Senghor à Corbeil-Essonnes : travaux, marché n°05-089 (Pièces administratives avenants 1 et 2) - Société LEVAUX (2005).

Cote
2266W/36
 Date
2005
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : COLLEGE LEOPOLD SEDAR SENGHOR A CORBEIL-ESSONNES

  • Collège Léopold Sédar Senghor à Corbeil-Essonnes :...
Résultat n°50

Aménagement du collège Pablo Néruda à BRETIGNY-SUR-ORGE : maîtrise d'oeuvre ADV, dossier APD (2000-2010).

Cote
2264W/9
 Date
2000-2010
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : COLLEGE PABLO NERUDA A BRETIGNY SUR ORGE

  • Aménagement du collège Pablo Néruda à BRETIGNY-SUR-ORGE...
Résultat n°51

Athis-Mons à Brunoy.
Cote
3123W/238
 Date
2015-2016
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, BRUNOY Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2016.
  • Dossiers administratifs des collèges.
  • Collèges publics.
  • Athis-Mons à Brunoy.
Résultat n°52

Ballancourt à La Norville.
Cote
3123W/268
 Date
2017-2018
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, NORVILLE (LA)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2018.
  • Dossiers administratifs des collèges.
  • Collèges publics.
  • Ballancourt à La Norville.
Résultat n°53

Collège Léopold Sédar Senghor à Corbeil-Essonnes : convention et avenant n°1, mission partielle AMO, délibérations, procès-verbal, insertions (AAPC), calendriers (2003-2008).

Cote
2266W/1
 Date
2003-2008
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : COLLEGE LEOPOLD SEDAR SENGHOR A CORBEIL-ESSONNES

  • Collège Léopold Sédar Senghor à Corbeil-Essonnes :...
Résultat n°54

Collège Léopold Sédar Senghor à Corbeil-Essonnes : travaux, procédure (2003-2008).

Cote
2266W/32
 Date
2003-2008
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : COLLEGE LEOPOLD SEDAR SENGHOR A CORBEIL-ESSONNES

  • Collège Léopold Sédar Senghor à Corbeil-Essonnes :...
Résultat n°55

Collège Léopold Sédar Senghor à Corbeil-Essonnes : permis de construire, affichage permis de construire, panneau de chantier, installation de chantier (2003-2008).

Cote
2266W/9
 Date
2003-2008
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : COLLEGE LEOPOLD SEDAR SENGHOR A CORBEIL-ESSONNES

  • Collège Léopold Sédar Senghor à Corbeil-Essonnes :...
Résultat n°56

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

Cote
1619W/7, 31 - Num - 215 - Copie de sécurité 1619W7-01 ~Durée : 01:11:50 - 2007 - 2007 - 31Num/215/31 - Num - 216 - Copie de sécurité 1619W7-02 ~Durée : 01:03:52 - 2007 - 2007 – 31Num/216/31 - Num - 217 - Copie de sécurité 1619W7-03 ~Durée : 01:04:22 - 2007 - 2007 – 31Num/217/31 - Num - 218 - Copie de sécurité 1619W7-04 ~Durée : 00:57:59 - 2007 - 2007 – 31Num/218 (Cote de substitution)
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE, ULIS (LES) Canton, EVRY Canton, GRIGNY Commune, VIRY-CHATILLON Commune, CHAMARANDE, NORVILLE (LA), BONDOUFLE
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°57

Restructuration de la demi-pension du collège les Dînes Chiens à CHILLY-MAZARIN : concours de maîtrise d'oeuvre, dossier de Consultation des Concepteurs (DCC) (2004-2009).

Cote
2260W/5
 Date
2004-2009
 Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : COLLEGE LES DINES CHIENS A CHILLY-MAZARIN

  • Restructuration de la demi-pension du collège les Dînes...
Résultat n°58

Collège Léopold Sédar Senghor à Corbeil-Essonnes : travaux de démolition, dossier de Consultation des Entreprises (DCE) (2003-2008).

Cote
2266W/29
 Date
2003-2008
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : COLLEGE LEOPOLD SEDAR SENGHOR A CORBEIL-ESSONNES

  • Collège Léopold Sédar Senghor à Corbeil-Essonnes :...
Résultat n°59

Collège Léopold Sédar Senghor à Corbeil-Essonnes : maîtrise d'oeuvre, comptes rendus de réunions (2003-2008).

Cote
2266W/20
 Date
2003-2008
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : COLLEGE LEOPOLD SEDAR SENGHOR A CORBEIL-ESSONNES

  • Collège Léopold Sédar Senghor à Corbeil-Essonnes :...
Résultat n°60

P2 contrats.
Cote
3123W/19/1
 Date
2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2013.
  • Dotations.
  • Dotation exceptionnelle.
  • P2 contrats.
Résultat n°61

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES.- Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), police d'assurance souscrite : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 3127775 avec Winterthur pour le point zéro à Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (1977) ; correspondance, notes, pièces jointes, contrats 318415102-027 avec Safcar pour la zone d'aménagement concerté (ZAC) du Canal à Courcouronnes, 318415021-027 pour le groupe scolaire n° 2 d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, 318415102-028 et 318415102-021 avec le collège d'enseignement secondaire (CES) des Epinettes (collège Paul-Elaurd), 6860153 avec la multirisque immobilière, (1987) ; correspondance, notes, pièces jointes, contrat 350171 avec Ordap pour les dommages à ouvrage sur Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, Courcouronnes et Lisses, (1990) ; correspondance, notes, pièces jointes, contrats 3110319 avec GTA pour la gare d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Courcouronnes en complémentaire d'ouvrages (1977), 264854 pour les bureaux du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) en multirisque (1979), 8220527 (1979) et 7570119-6 (1982) pour le quartier des Passages en multirisque, 210844 pour l'Agora en maîtrise d'ouvrages (1979), 1773615 pour le restaurant universitaire en dommages à ouvrages, (1982), 3112778 pour le quartier des Passages sur en maître d'ouvrages (1981), 3125231 pour la supérette de Lisses en dommages d'ouvrages (1981), 3118129 pour le parking est des Terrasses en maître d'ouvrages, (1980), 320026 pour le bassin des miroirs à Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY en dommages à ouvrages (1982), 6944040-01 pour le groupe scolaire n° 2 des Epinettes (école la Communale) (1982), (1977-1982) ; correspondance, notes, pièces jointes pour l'association foncière urbaine libre (AFUL) de l'Agora, (1987).

Cote
1523W/2377
 Date
1977-1987
 Lieu
COURCOURONNES, EVRY Commune, BONDOUFLE, LISSES
 Type de document
contrat

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES.- Etablissement...
Résultat n°62

Restructuration de la demi-pension du collège les Dînes Chiens à CHILLY-MAZARIN : convention de mandat, P et délibérations, correspondances Direction des collèges - Mairie de Chilly Mazarin - Collège, planning, compte rendu de réunion, commandes diverses, appel d'offres, produits constatés d'avance (2004-2009).

Cote
2260W/1
 Date
2004-2009
 Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : COLLEGE LES DINES CHIENS A CHILLY-MAZARIN

  • Restructuration de la demi-pension du collège les Dînes...
Résultat n°63

MENNECY - Affaires militaires. - IIe guerre mondiale, réquisitions pour le relogement des réfugiés, situations individuelles de plusieurs habitants de la commune : dossiers individuels (1939 - 1947). Recensement des logements du 14 avril 1944 : listes nominatives des habitants réquisitionnés, correspondance administrative. Affaire DUBOCQUET, contentieux entre la commune et le propriétaire d'un hôtel-restaurant pouvant accueillir la cantine scolaire et héberger des personnes âgées : correspondance du maire, du préfet et deu sous-préfet de CORBEIL, correspondance de M. DUBOCQUET, états des lieux dressés par l'armée américaine et par l'armée française, ordre de réquisition préfectorale (1944 - 1947).

Cote
EDEPOT84 4H/12
 Date
1939-1947
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
correspondance, dossier individuel, liste nominative

  • Contexte : MENNECY

  • MENNECY - Affaires militaires. - IIe guerre mondiale,...
Résultat n°64

Nozay à Verrières-le-Buisson.
Cote
3123W/68
 Date
2013-2014
 Lieu
NOZAY, VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2014.
  • Dossiers administratifs.
  • Collèges publics.
  • Nozay à Verrières-le-Buisson.
Résultat n°65

Draveil à Etampes.
Cote
3123W/135
 Date
2014-2015
 Lieu
DRAVEIL Commune, ETAMPES Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2015.
  • Dossiers administratifs des collèges publics.
  • Draveil à Etampes.
Résultat n°66

Orsay à Sainte-Geneviève-des-Bois.
Cote
3123W/92
 Date
2013-2014
 Lieu
ORSAY Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2014.
  • Dossiers administratifs.
  • Collèges publics.
  • Orsay à Sainte-Geneviève-des-Bois.
Résultat n°67

2/3
Cote
3123W/116
 Date
2014-2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2015.
  • Commissions ARC.
  • 1ère commission ARC.
  • 2/3
Résultat n°68

Évry.
Cote
3123W/244
 Date
2015-2016
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2016.
  • Dossiers administratifs des collèges.
  • Collèges privés.
  • Évry.
Résultat n°69

Collège ""Esclangon"" à VIRY-CHATILLON. - Quitus de la 1ère convention, travaux de réaménagement de la cuisine ; candidatures retenues pour l'envoi du dossier de consultation des entreprises.

Cote
1596W/65
 Date
1998
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Collège ""Esclangon"" à VIRY-CHATILLON. - Quitus de...
Résultat n°70

Brétigny, Bures-sur-Yvette, Chilly-Mazarin, Evry.
Cote
3123W/83
 Date
2013-2014
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BURES-SUR-YVETTE, CHILLY-MAZARIN Commune, EVRY Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2014.
  • Dossiers administratifs.
  • Collèges publics.
  • Brétigny, Bures-sur-Yvette, Chilly-Mazarin, Evry.
Résultat n°71

BROUY. - Instruction publique, sciences, lettres et arts : instruction primaire : bulletins annuels, état du personnel enseignants et situation matérielle du personnel, état matériel de l'école, cantine, bibliothèque et caisse des écoles (1876-1923). Personnel enseignant : certificat de moralité (1834-1836), arrêtés de nomination (1852-1873), procès-verbal d'installation des instituteurs (1858-1867), certificats d'exercice (1877-1878), renseignements personnel sur l'instituteur (1878).

Cote
EDEPOT4 1R/4
 Date
1834-1923
 Lieu
BROUY
 Type de document
bilan comptable, bilan pédagogique, procès-verbal, dossier individuel, arrêté du maire

  • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BROUY. - Instruction publique, sciences, lettres et...
Résultat n°72

SEGPA : AFP justificatif et reliquats.
Cote
3123W/273
 Date
2013-2018
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2018.
  • SEGPA : AFP justificatif et reliquats.
Résultat n°73

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1356W/40
 Date
1994
 Lieu
ORSAY Commune, ULIS (LES) Commune, MONTLHERY Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, MORANGIS, MENNECY Commune, BURES-SUR-YVETTE, CHAMARANDE, EVRY Commune
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°74

Collège Léopold Sédar Senghor à Corbeil-Essonnes : géotechnique (EGSOL), programme SEGPA (guide des recommandations pédagogiques), topographie (COGERAT), dossier cadastre, géomètres - Bouillé/Meyer (2003-2008).

Cote
2266W/5
 Date
2003-2008
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : COLLEGE LEOPOLD SEDAR SENGHOR A CORBEIL-ESSONNES

  • Collège Léopold Sédar Senghor à Corbeil-Essonnes :...
Résultat n°75

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1.

Cote
1737W/12, 31 - Num - 399 - Copie de sécurité 1737W12-01~Durée : 01:09:24 - 2007 - 2007 - 31Num/399 (Cote de substitution)
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°76

Evry à Les Ulis.
Cote
3123W/123
 Date
2014-2015
 Lieu
EVRY Commune, ULIS (LES) Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2015.
  • Dossiers administratifs des collèges publics.
  • Evry à Les Ulis.
Résultat n°77

Collège ""Condorcet"" à DOURDAN. - Réaménagement de la cuisine, travaux ; marché n°98.042 ; décompte du marché et décompte général définitif.

Cote
1596W/78
 Date
1998-2001
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Collège ""Condorcet"" à DOURDAN. - Réaménagement de...
Résultat n°78

Aménagement du collège Pablo Néruda à BRETIGNY-SUR-ORGE : marché de travaux - LEVAUX - dossiers des sous traitants (2000-2010).

Cote
2264W/23
 Date
2000-2010
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : COLLEGE PABLO NERUDA A BRETIGNY SUR ORGE

  • Aménagement du collège Pablo Néruda à BRETIGNY-SUR-ORGE...
Résultat n°79

Palaiseau, Saulx-les-Chartreux, Verrières-le-Buisson, Villebon-sur-Yvette.
Cote
3123W/250
 Date
2016-2017
 Lieu
PALAISEAU Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2017.
  • Dossiers administratifs des collèges.
  • Collèges publics.
  • Palaiseau, Saulx-les-Chartreux, Verrières-le-Buisson,...
Résultat n°80

Contrôle alimentaire des restaurants des communes d'ATHIS-MONS à EVRY.

Cote
2685W/44
 Date
2005
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, EVRY Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : CONTROLE ALIMENTAIRE.

  • Contrôle alimentaire des restaurants des communes d'ATHIS-MONS...