Aide à la recherche

3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations, subventions attribués aux collèges publics et privés pour leurs projets et sorties scolaires et aux parents d'élèves pour les aider à payer la restauration scolaire (2011-2018)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3123W/1-273

Date

2011-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

41,70 ml

278 article(s)

Origine

DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant)

DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 11/04/2022

Mode de classement

Chronologique et thématique

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

restauration scolaire, financement, collège

Mots clés typologiques

pièce comptable

Cote/Cotes extrêmes

3123W/16-19;3123W/19/1;3123W/20-39

Date

2011-3123

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2013

Conditions d'accès

Communicable au bout de 10 ans à partir de 2013

Cote/Cotes extrêmes

3123W/17-19;3123W/19/1;3123W/20-21

Date

2013-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2013

Conditions d'accès

Communicable au bout de 10 ans à partir de 2013

Cote/Cotes extrêmes

3123W/19;3123W/19/1;3123W/20-21

Date

2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2013

Conditions d'accès

Communicable à partir de 2013

Juillet 2013.

Cote/Cotes extrêmes

3123W/20

Date

2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2013

Conditions d'accès

Communicable à partir de 2013