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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Autorisation aménagement du site du Pré aux Chevaux sur Forges-les-Bains/SARL Foncière de la Vallée de Chevreuse (91-2012-00026).

    Date

    2012-2013

    Cote

    2776W/38/2

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Autorisations d'aménagement.
    • Autorisation aménagement du site du Pré aux Chevaux...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  2. Résultat n°2

    Dossier d'enquête pour l'autorisation à réaliser des opérations de dragage.

    Date

    2010-2012

    Cote

    2776W/38/1

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Autorisations d'aménagement.
    • Dragage prévues dans le plan décennal de dragage/Ports...
    • Dossier d'enquête pour l'autorisation à réaliser des...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  3. Résultat n°3

    Prescriptions complémentaires.

    Date

    2013

    Cote

    2776W/37/2

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Autorisations d'aménagement.
    • Dragage prévues dans le plan décennal de dragage/Ports...
    • Prescriptions complémentaires.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  4. Résultat n°4

    Autorisation à réaliser des opérations.

    Date

    2010-2012

    Cote

    2776W/37/1

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Autorisations d'aménagement.
    • Dragage prévues dans le plan décennal de dragage/Ports...
    • Autorisation à réaliser des opérations.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  5. Résultat n°5

    Autorisation, au titre de la LEMA, de réaliser la ZAC de la Bonde à Massy, présentée par la Société d'Economie Mixte de Massy (91-2011-00062)

    Date

    2011-2014

    Cote

    2776W/36

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Autorisations d'aménagement.
    • Autorisation, au titre de la LEMA, de réaliser la ZAC...

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    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  6. Résultat n°6

    Autorisation à réaliser, au titre de la LEMA, les travaux d'aménagement de la ZAC des Portes de Bondoufle située sur Bondoufle/Agence foncière et technique de la Région Parisienne (AFTRP) (91-2010-00027 qui remplace le 91-2011-00033), Modificatif de 2016.

    Date

    2011-2016

    Cote

    2776W/35

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Autorisations d'aménagement.
    • Autorisation à réaliser, au titre de la LEMA, les travaux...

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    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  7. Résultat n°7

    Autorisation aménagement ZAC de la Clef St Pierre/Etablissement Aménagement Ville Nouvelle (EPA Sénart) (91-2011-00031).

    Date

    2011-2012

    Cote

    2776W/34

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Autorisations d'aménagement.
    • Autorisation aménagement ZAC de la Clef St Pierre/Etablissement...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  8. Résultat n°8

    DIG et autorisation de réaliser les travaux de renaturation et de développement des accès à l'Yvette et à la Morte Eau sur Longjumeau et Chilly-Mazarin, au profit du Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (91-2011-00058).

    Date

    2011-2012

    Cote

    2776W/33/2

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'intérêt général (DIG).
    • DIG et autorisation de réaliser les travaux de renaturation...

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  9. Résultat n°9

    Dossier 2.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2776W/33/1

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Autorisations d'aménagement.
    • Autorisations de modifier le régime d'exploitation...
    • Dossier 2.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  10. Résultat n°10

    Dossier 1.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2776W/32/2

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Autorisations d'aménagement.
    • Autorisations de modifier le régime d'exploitation...
    • Dossier 1.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  11. Résultat n°11

    Autorisation de procéder à la réalisation de travaux de protection de berges au bief de l'Enclos sur la Juine sur la commune de Saclas/Syndicat mixte pour l'aménagement et l'entretien de la rivière Juine et de ses affluents (SIARJA) (91-2011-00027).

    Date

    2011-2012

    Cote

    2776W/32/1

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Autorisations d'aménagement.
    • Autorisation de procéder à la réalisation de travaux...

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  12. Résultat n°12

    Autorisation de réaliser les travaux d'aménagement de la ZAC des Ruchères située sur le territoire de la commune d'Igny/Communauté d'agglomération du Plateau de Saclay (CAPS) (91-2011-00026)

    Date

    2011-2012

    Cote

    2776W/31

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Autorisations d'aménagement.
    • Autorisation de réaliser les travaux d'aménagement...

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  13. Résultat n°13

    Autorisation à aménager et exploiter un système biologique de dépollution des eaux pluviales situé sur Saint-Germain-lès-Arpajon et Leuville-sur-Orge/Syndicat intercommunal mixte de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (91-2010-00027 qui remplace le 91-2010-00005)

    Date

    2010-2011

    Cote

    2776W/30

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Autorisations d'aménagement.
    • Autorisation à aménager et exploiter un système biologique...

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  14. Résultat n°14

    DIG, autorisation, au titre de la LEMA, d'aménager les berges de Seine à Evry et à Ris-Orangis/Communauté d'Agglomération Evry Centre Essonne (91-2010-00024)

    Date

    2010-2012

    Cote

    2776W/29

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'intérêt général (DIG).
    • DIG, autorisation, au titre de la LEMA, d'aménager...

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  15. Résultat n°15

    Autorisation de modifier le mode d'écoulement des eaux dans le cadre de la réalisation du parc d'activités du plateau des Molières sur les Molières/Communauté de communes du Pays de Limours (91-2010-00015)

    Date

    2010-2011

    Cote

    2776W/28

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Autorisations d'aménagement.
    • Autorisation de modifier le mode d'écoulement des eaux...

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  16. Résultat n°16

    DUP, autorisations d'exploiter et sanitaire Videlles 2 et 3/Syndicat Intercommunal des Eaux de la Vallée de l'Ecole (SIEVE) (91-2010-00014).

    Date

    2010-2011

    Cote

    2776W/27

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'utilité publique (DUP).
    • DUP, autorisations d'exploiter et sanitaire Videlles...

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  17. Résultat n°17

    Autorisation réouverture du Blutin en amont du Carouge sur Brétigny-sur-Orge, DIG restauration du lit de la Boëlle sur Sainte-Geneviève-des-Bois/Syndicat intercommunal mixte de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (91-2009-00026 qui remplace le dossier 91-2009-00007)

    Date

    2009-2010

    Cote

    2776W/26

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Autorisations d'aménagement.
    • Autorisation réouverture du Blutin en amont du Carouge...

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  18. Résultat n°18

    Autorisation écoulement des eaux ZAC Bois Badeau à BRETIGNY-SUR-ORGE/Société d'économie mixte du Val d'Orge (SORGEM) (91-2008-00023).

    Date

    2008-2009

    Cote

    2776W/25/2

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Autorisations d'aménagement.
    • Autorisation écoulement des eaux ZAC Bois Badeau à...

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  19. Résultat n°19

    Dossier 2.

    Date

    2009-2012

    Cote

    2776W/25/1

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'utilité publique (DUP).
    • DUP, autorisations autour du forage de l'Humery F5/commune...
    • Dossier 2.

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  20. Résultat n°20

    Dossier 1.

    Date

    2009-2012

    Cote

    2776W/24

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'utilité publique (DUP).
    • DUP, autorisations autour du forage de l'Humery F5/commune...
    • Dossier 1.

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  21. Résultat n°21

    Dossier 560 sans suite : demande d'autorisation de remplacement du forage d'alimentation en eau potable d'humery F3 pour le forage F3bis à Etampes/commune d'Etampes.

    Date

    2005-2009

    Cote

    2776W/23/2

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Autorisations d'aménagement.
    • Dossier 560 sans suite : demande d'autorisation de...

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  22. Résultat n°22

    Dossier 2.

    Date

    2009-2010

    Cote

    2776W/23/1

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'utilité publique (DUP).
    • DUP, autorisations prélever, rejeter et sanitaire au...
    • Dossier 2.

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  23. Résultat n°23

    Dossier 1.

    Date

    2009-2010

    Cote

    2776W/22/2

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'utilité publique (DUP).
    • DUP, autorisations prélever, rejeter et sanitaire au...
    • Dossier 1.

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  24. Résultat n°24

    Autorisation aménagement de la liaison TCSP sur Saint-Pierre-du-Perray/Etablissement Aménagement Ville Nouvelle (EPA Sénart) (91-2009-00008).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2776W/22/1

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Autorisations d'aménagement.
    • Autorisation aménagement de la liaison TCSP sur Saint-Pierre-du-Perray/Etablissement...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  25. Résultat n°25

    DUP, autorisation de distribuer l'eau du captage F1 Bois Herpin/Syndicat Intercommunal des eaux (SIE) du Plateau de Beauce (91-2009-00035).

    Date

    2009-2011

    Cote

    2776W/21/2

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'utilité publique (DUP).
    • DUP, autorisation de distribuer l'eau du captage F1...

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  26. Résultat n°26

    DIG, autorisation effacement de 3 ouvrages hydrauliques sur l'Orge aval/Syndicat mixte de la vallée de l'Orge aval SIVOA (91-2009-00016).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2776W/21/1

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'intérêt général (DIG).
    • DIG, autorisation effacement de 3 ouvrages hydrauliques...

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  27. Résultat n°27

    Autorisation de réaliser la réouverture de la Sallemouille tranche 2 au lieu-dit l'Etang Neuf Le Stade » sur Marcoussis/Syndicat intercommunal mixte de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (91-2011-00003).

    Date

    2011-2012

    Cote

    2776W/20/2

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Autorisations d'aménagement.
    • Autorisation de réaliser la réouverture de la Sallemouille...

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  28. Résultat n°28

    Autorisation de réaliser la voie de contournement de Dourdan par le nord/Conseil Général (91-2009-00014).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2776W/20/1

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Autorisations d'aménagement.
    • Autorisation de réaliser la voie de contournement de...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  29. Résultat n°29

    Projet abandonné (91-2009-0013).

    Date

    2006-2009

    Cote

    2776W/19

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'intérêt général (DIG).
    • DIG, autorisation réaliser les aménagements de protection...
    • Projet abandonné (91-2009-0013).

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  30. Résultat n°30

    Dossier 91-2007-00038 annulé et remplacé par 91-2008-00048 annulé et remplacé par 91-2009-0013.

    Date

    2007-2009

    Cote

    2776W/18/2

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'intérêt général (DIG).
    • DIG, autorisation réaliser les aménagements de protection...
    • Dossier 91-2007-00038 annulé et remplacé par 91-2008-00048...

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  31. Résultat n°31

    Rejet : Aménagement de la rivière Essonne sur le site de l'ancienne Papèterie à Corbeil-Essonnes/SIARCE (91-2009-00012).

    Date

    2008-2009

    Cote

    2776W/18/1

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Autorisations d'aménagement.
    • Rejet : Aménagement de la rivière Essonne sur le site...

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  32. Résultat n°32

    Autorisation de créer un forage d'irrigation et prélèvement à Chalo-Saint-Mars/M. FILEAU (91-2008-00076).

    Date

    2008-2009

    Cote

    2776W/17/2

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Autorisations d'aménagement.
    • Autorisation de créer un forage d'irrigation et prélèvement...

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  33. Résultat n°33

    Autorisation aménagement ZAC éco quartier du Val de Ris /Agence Foncière et technique de la Région Parienne (AFTRP) (91-2008-00078).

    Date

    2008-2010

    Cote

    2776W/17/1

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Autorisations d'aménagement.
    • Autorisation aménagement ZAC éco quartier du Val de...

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  34. Résultat n°34

    Dossier 2.

    Date

    2008 -2010

    Cote

    2776W/16

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'utilité publique (DUP).
    • DUP, autorisation prélever, rejeter et distribuer usine...
    • Dossier 2.

    Producteur :

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  35. Résultat n°35

    Dossier 1.

    Date

    2008-2010

    Cote

    2776W/15/2

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'utilité publique (DUP).
    • DUP, autorisation prélever, rejeter et distribuer usine...
    • Dossier 1.

    Producteur :

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  36. Résultat n°36

    Dossier 2.

    Date

    2008-2011

    Cote

    2776W/15/1

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'utilité publique (DUP).
    • DUP, autorisations prélever, rejeter et distribuer...
    • Dossier 2.

    Producteur :

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  37. Résultat n°37

    Dossier 1.

    Date

    2008-2011

    Cote

    2776W/14

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'utilité publique (DUP).
    • DUP, autorisations prélever, rejeter et distribuer...
    • Dossier 1.

    Producteur :

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  38. Résultat n°38

    Dossier 2.

    Date

    2008-2011

    Cote

    2776W/13

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'utilité publique (DUP).
    • DUP, autorisation exploiter forage Pihale 2 à Saint-Maurice...
    • Dossier 2.

    Producteur :

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  39. Résultat n°39

    Dossier 1.

    Date

    2008-2011

    Cote

    2776W/12

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'utilité publique (DUP).
    • DUP, autorisation exploiter forage Pihale 2 à Saint-Maurice...
    • Dossier 1.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  40. Résultat n°40

    91/78 DIG, autorisation programme entretien de la Bièvre et ses affluents 2009-2013/Syndicat intercommunal de la vallée de la Bièvres (SIAVB) (91-2008-00035).

    Date

    2008-2009

    Cote

    2776W/11

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'intérêt général (DIG).
    • 91/78 DIG, autorisation programme entretien de la Bièvre...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  41. Résultat n°41

    Autorisation réaliser l'aménagement de l'espace naturel sensible du secteur de Fourcherolles/commune de Palaiseau (91-2008-00022).

    Date

    2008-2009

    Cote

    2776W/10/2

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Autorisations d'aménagement.
    • Autorisation réaliser l'aménagement de l'espace naturel...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  42. Résultat n°42

    DIG, autorisation travaux berges et bassin versant du Mort Ru/Syndicat mixte de la vallée de l'Orge aval (SIVOA) (91-2008-00013).

    Date

    2008-2009

    Cote

    2776W/10/1

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'intérêt général (DIG).
    • DIG, autorisation travaux berges et bassin versant...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  43. Résultat n°43

    2ème partie.

    Date

    2005-2011

    Cote

    2776W/9

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'utilité publique (DUP).
    • DUP, autorisations forage F4 l'Argentière à La Forêt...
    • 2ème partie.

    Producteur :

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  44. Résultat n°44

    1ère partie.

    Date

    2005-2011

    Cote

    2776W/8

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'utilité publique (DUP).
    • DUP, autorisations forage F4 l'Argentière à La Forêt...
    • 1ère partie.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  45. Résultat n°45

    91/78 Station épuration à Villebon-sur-Yvette/Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (91-2008-00030).

    Date

    2008-2009

    Cote

    2776W/7/2

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'intérêt général (DIG).
    • 91/78 Station épuration à Villebon-sur-Yvette/Syndicat...

    Producteur :

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  46. Résultat n°46

    2ème partie.

    Date

    2007-2009

    Cote

    2776W/7/1

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'intérêt général (DIG).
    • 91/45 DIG travaux entretien de la Juine et de ses affluents...
    • 2ème partie.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  47. Résultat n°47

    1ère partie.

    Date

    2007-2009

    Cote

    2776W/6/2

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'intérêt général (DIG).
    • 91/45 DIG travaux entretien de la Juine et de ses affluents...
    • 1ère partie.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  48. Résultat n°48

    94/91 Réglement d'eau barrage Ablon/Voies navigables de France (VNF).

    Date

    2015

    Cote

    2776W/6/1

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'utilité publique (DUP).
    • 94/91 Réglement d'eau barrage Ablon/Voies navigables...

    Producteur :

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  49. Résultat n°49

    DIG, autorisation zone expansion crues sur Vigneux-sur-Seine et Montgeron/Syndicat intercommunal d'assainissement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV).

    Date

    2007-2008

    Cote

    2776W/5

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'intérêt général (DIG).
    • DIG, autorisation zone expansion crues sur Vigneux-sur-Seine...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  50. Résultat n°50

    DIG pour les Grands Lacs de Seine/DRIEE-IF contentieux.

    Date

    2011-2014

    Cote

    2776W/4/2

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'intérêt général (DIG).
    • DIG pour les Grands Lacs de Seine/DRIEE-IF + contentieux.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  51. Résultat n°51

    77/91 Zone d'activités commerciales (ZAC) sur LIEUSAINT au titre de la loi sur l'eau/Etablissement Aménagement Ville Nouvelle (EPA Sénart).

    Date

    2010-2011

    Cote

    2776W/4/1

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'utilité publique (DUP).
    • 77/91 Zone d'activités commerciales (ZAC) sur LIEUSAINT...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  52. Résultat n°52

    94/91 DUP, autorisations pour le champ captant de Champigny Nord/Eau et Force.

    Date

    2009-2014

    Cote

    2776W/3

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'utilité publique (DUP).
    • 94/91 DUP, autorisations pour le champ captant de Champigny...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  53. Résultat n°53

    94/91 DUP de l'usine de production d'eau potable d'Orly/Société anonyme de gestion des eaux de Paris (SAGEP).

    Date

    2004-2011

    Cote

    2776W/2

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'utilité publique (DUP).
    • 94/91 DUP de l'usine de production d'eau potable d'Orly/Société...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  54. Résultat n°54

    Travaux aménagement Vallée-de-l'Orge AP modif DIG (550).

    Date

    2008-2010

    Cote

    2776W/1/2

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'intérêt général (DIG).
    • Travaux aménagement Vallée-de-l'Orge AP modif DIG (550).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  55. Résultat n°55

    94/91, DUP prélèvement et rejet en Seine, autorisation traitement et distribution/Syndicat des eaux de l'Ile-de-France (SEDIF).

    Date

    2004-2010

    Cote

    2776W/1/1

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'utilité publique (DUP).
    • 94/91, DUP prélèvement et rejet en Seine, autorisation...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  56. Résultat n°56

    Convention EDF/GDF/France Télécom pour l'enfouissement des réseaux : rapports à l'Assemblée départementale (1992 ; 2001-2002).

    Date

    1992-2002

    Cote

    2491W/493

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Convention EDF/GDF/France Télécom pour l'enfouissement...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  57. Résultat n°57

    Plan n°X 1342 ASS 06 : Tableau d'assemblage du réseau d'assainissement du SIA Remarde Aval (11/06/1999).

    Date

    1999

    Cote

    2159W/2472

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°X 1342 ASS 06 : Tableau d'assemblage du réseau...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  58. Résultat n°58

    Plan n°X 1342 ASS 05 : Tableau d'assemblage du réseau d'assainissement du SIA Remarde Aval (31/10/1996).

    Date

    1996

    Cote

    2159W/2471

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°X 1342 ASS 05 : Tableau d'assemblage du réseau...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  59. Résultat n°59

    Plan n°X 1342 ASS 04 : réseau d'assainissement du SIA Remarde Aval (12/05/2005).

    Date

    2005

    Cote

    2159W/2470

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°X 1342 ASS 04 : réseau d'assainissement du SIA...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  60. Résultat n°60

    Plan n°X 1342 ASS 03 : réseau d'assainissement du SIA Remarde Aval (24/02/1986).

    Date

    1986

    Cote

    2159W/2469

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°X 1342 ASS 03 : réseau d'assainissement du SIA...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  61. Résultat n°61

    Plan n°X 1342 ASS 02 : réseau d'assainissement du SIA Remarde Aval (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2468

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°X 1342 ASS 02 : réseau d'assainissement du SIA...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  62. Résultat n°62

    Plan n°X 1342 ASS 01 : réseau d'assainissement du SIA Remarde Aval (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2467

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°X 1342 ASS 01 : réseau d'assainissement du SIA...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  63. Résultat n°63

    Plan n°Pipe 243 03 : plan d'éxécution d'un pipeline (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2466

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°Pipe 243 03 : plan d'éxécution d'un pipeline...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  64. Résultat n°64

    Plan n°Pipe 115 02 : plan d'éxécution d'un pipeline (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2465

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°Pipe 115 02 : plan d'éxécution d'un pipeline...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  65. Résultat n°65

    Plan n°Pipe 111 02 : plan d'éxécution d'un pipeline (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2464

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°Pipe 111 02 : plan d'éxécution d'un pipeline...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  66. Résultat n°66

    Plan n°Pipe 461 01 : plan d'éxécution d'un pipeline (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2463

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°Pipe 461 01 : plan d'éxécution d'un pipeline...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  67. Résultat n°67

    Plan n°Pipe 333 01 : plan d'éxécution d'un pipeline (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2462

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°Pipe 333 01 : plan d'éxécution d'un pipeline...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  68. Résultat n°68

    Plan n°Pipe 243 01 : plan d'éxécution d'un pipeline (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2461

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°Pipe 243 01 : plan d'éxécution d'un pipeline...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  69. Résultat n°69

    Plan n°Pipe 115 01 : plan d'éxécution d'un pipeline (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2460

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°Pipe 115 01 : plan d'éxécution d'un pipeline...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  70. Résultat n°70

    Plan n°Pipe 111 01 : plan d'éxécution d'un pipeline (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2459

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°Pipe 111 01 : plan d'éxécution d'un pipeline...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  71. Résultat n°71

    Plan n°X 0157 ITT 08 : Schema Général du réseau d'eau potable du SIAEP du Hurepoix (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2458

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°X 0157 ITT 08 : Schema Général du réseau d'eau...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  72. Résultat n°72

    Plan n°X 0157 ITT For 03 : réseau d'eau potable du SIAEP du Hurepoix, Forage (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2457

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°X 0157 ITT For 03 : réseau d'eau potable du...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  73. Résultat n°73

    Plan n°X 0157 ITT For 02 : réseau d'eau potable du SIAEP du Hurepoix, Forage (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2456

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°X 0157 ITT For 02 : réseau d'eau potable du...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  74. Résultat n°74

    Plan n°X 0157 ITT For 01 : réseau d'eau potable du SIAEP du Hurepoix, Forage (06/05/1981).

    Date

    1981

    Cote

    2159W/2455

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°X 0157 ITT For 01 : réseau d'eau potable du...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  75. Résultat n°75

    Plan n°X 0157 ITT 07 : Schema d'equipement du réseau d'eau potable du SIAEP du Hurepoix (02/06/1994).

    Date

    1994

    Cote

    2159W/2454

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°X 0157 ITT 07 : Schema d'equipement du réseau...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  76. Résultat n°76

    Plan n°X 0157 ITT 06 : réseau d'eau potable du SIAEP du Hurepoix (25/07/1997).

    Date

    1997

    Cote

    2159W/2453

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°X 0157 ITT 06 : réseau d'eau potable du SIAEP...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  77. Résultat n°77

    Plan n°X 0157 ITT 05 : Schema Implantation du réseau d'eau potable du SIAEP du Hurepoix (01/01/1994).

    Date

    1994

    Cote

    2159W/2452

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°X 0157 ITT 05 : Schema Implantation du réseau...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  78. Résultat n°78

    Plan n°X 0157 ITT 04 : Schema Hydraulique du réseau d'eau potable du SIAEP du Hurepoix (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2451

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°X 0157 ITT 04 : Schema Hydraulique du réseau...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  79. Résultat n°79

    Plan n°X 0157 ITT 03 : Modification de lavage des filtres du réseau d'eau potable du SIAEP du Hurepoix (09/02/1995).

    Date

    1995

    Cote

    2159W/2450

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°X 0157 ITT 03 : Modification de lavage des filtres...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  80. Résultat n°80

    Plan n°X 0157 ITT 02 : Projet d'alimentation en eau potable du SIAEP du Hurepoix (09/02/1995).

    Date

    1995

    Cote

    2159W/2449

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°X 0157 ITT 02 : Projet d'alimentation en eau...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)