réseau de distribution

Résultat n°1
Autorisation à réaliser, au titre de la LEMA, les travaux d'aménagement de la ZAC des Portes de Bondoufle située sur Bondoufle/Agence foncière et technique de la Région Parisienne (AFTRP) (91-2010-00027 qui remplace le 91-2011-00033), Modificatif de 2016.

Date

2011-2016

Cote

2776W/35
- Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.
- Loi sur l'eau.
- Autorisations d'aménagement.
- Autorisation à réaliser, au titre de la LEMA, les travaux...
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)
Résultat n°2
94/91 Réglement d'eau barrage Ablon/Voies navigables de France (VNF).

Date

2015

Cote

2776W/6/1
- Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.
- Loi sur l'eau.
- Déclaration d'utilité publique (DUP).
- 94/91 Réglement d'eau barrage Ablon/Voies navigables...
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)
Résultat n°3
Autorisation, au titre de la LEMA, de réaliser la ZAC de la Bonde à Massy, présentée par la Société d'Economie Mixte de Massy (91-2011-00062)

Date

2011-2014

Cote

2776W/36
- Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.
- Loi sur l'eau.
- Autorisations d'aménagement.
- Autorisation, au titre de la LEMA, de réaliser la ZAC...
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)
Résultat n°4
94/91 DUP, autorisations pour le champ captant de Champigny Nord/Eau et Force.

Date

2009-2014

Cote

2776W/3
- Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.
- Loi sur l'eau.
- Déclaration d'utilité publique (DUP).
- 94/91 DUP, autorisations pour le champ captant de Champigny...
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)
Résultat n°5
DIG pour les Grands Lacs de Seine/DRIEE-IF contentieux.

Date

2011-2014

Cote

2776W/4/2
- Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.
- Loi sur l'eau.
- Déclaration d'intérêt général (DIG).
- DIG pour les Grands Lacs de Seine/DRIEE-IF + contentieux.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)
Résultat n°6
Autorisation aménagement du site du Pré aux Chevaux sur Forges-les-Bains/SARL Foncière de la Vallée de Chevreuse (91-2012-00026).

Date

2012-2013

Cote

2776W/38/2
- Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.
- Loi sur l'eau.
- Autorisations d'aménagement.
- Autorisation aménagement du site du Pré aux Chevaux...
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)
Résultat n°7
Prescriptions complémentaires.

Date

2013

Cote

2776W/37/2
- Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.
- Loi sur l'eau.
- Autorisations d'aménagement.
- Dragage prévues dans le plan décennal de dragage/Ports...
- Prescriptions complémentaires.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)
Résultat n°8
DIG, autorisation, au titre de la LEMA, d'aménager les berges de Seine à Evry et à Ris-Orangis/Communauté d'Agglomération Evry Centre Essonne (91-2010-00024)

Date

2010-2012

Cote

2776W/29
- Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.
- Loi sur l'eau.
- Déclaration d'intérêt général (DIG).
- DIG, autorisation, au titre de la LEMA, d'aménager...
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)
Résultat n°9
Dossier d'enquête pour l'autorisation à réaliser des opérations de dragage.

Date

2010-2012

Cote

2776W/38/1
- Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.
- Loi sur l'eau.
- Autorisations d'aménagement.
- Dragage prévues dans le plan décennal de dragage/Ports...
- Dossier d'enquête pour l'autorisation à réaliser des...
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)
Résultat n°10
Dossier 1.

Date

2011-2012

Cote

2776W/32/2
- Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.
- Loi sur l'eau.
- Autorisations d'aménagement.
- Autorisations de modifier le régime d'exploitation...
- Dossier 1.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)
Résultat n°11
Autorisation aménagement ZAC de la Clef St Pierre/Etablissement Aménagement Ville Nouvelle (EPA Sénart) (91-2011-00031).

Date

2011-2012

Cote

2776W/34
- Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.
- Loi sur l'eau.
- Autorisations d'aménagement.
- Autorisation aménagement ZAC de la Clef St Pierre/Etablissement...
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)
Résultat n°12
Dossier 2.

Date

2011-2012

Cote

2776W/33/1
- Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.
- Loi sur l'eau.
- Autorisations d'aménagement.
- Autorisations de modifier le régime d'exploitation...
- Dossier 2.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)
Résultat n°13
Dossier 1.

Date

2009-2012

Cote

2776W/24
- Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.
- Loi sur l'eau.
- Déclaration d'utilité publique (DUP).
- DUP, autorisations autour du forage de l'Humery F5/commune...
- Dossier 1.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)
Résultat n°14
Autorisation à réaliser des opérations.

Date

2010-2012

Cote

2776W/37/1
- Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.
- Loi sur l'eau.
- Autorisations d'aménagement.
- Dragage prévues dans le plan décennal de dragage/Ports...
- Autorisation à réaliser des opérations.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)
Résultat n°15
Autorisation de réaliser la réouverture de la Sallemouille tranche 2 au lieu-dit l'Etang Neuf Le Stade » sur Marcoussis/Syndicat intercommunal mixte de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (91-2011-00003).

Date

2011-2012

Cote

2776W/20/2
- Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.
- Loi sur l'eau.
- Autorisations d'aménagement.
- Autorisation de réaliser la réouverture de la Sallemouille...
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)
Résultat n°16
Dossier 2.

Date

2009-2012

Cote

2776W/25/1
- Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.
- Loi sur l'eau.
- Déclaration d'utilité publique (DUP).
- DUP, autorisations autour du forage de l'Humery F5/commune...
- Dossier 2.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)
Résultat n°17
Autorisation de réaliser les travaux d'aménagement de la ZAC des Ruchères située sur le territoire de la commune d'Igny/Communauté d'agglomération du Plateau de Saclay (CAPS) (91-2011-00026)

Date

2011-2012

Cote

2776W/31
- Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.
- Loi sur l'eau.
- Autorisations d'aménagement.
- Autorisation de réaliser les travaux d'aménagement...
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)
Résultat n°18
DIG et autorisation de réaliser les travaux de renaturation et de développement des accès à l'Yvette et à la Morte Eau sur Longjumeau et Chilly-Mazarin, au profit du Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (91-2011-00058).

Date

2011-2012

Cote

2776W/33/2
- Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.
- Loi sur l'eau.
- Déclaration d'intérêt général (DIG).
- DIG et autorisation de réaliser les travaux de renaturation...
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)
Résultat n°19
Autorisation de procéder à la réalisation de travaux de protection de berges au bief de l'Enclos sur la Juine sur la commune de Saclas/Syndicat mixte pour l'aménagement et l'entretien de la rivière Juine et de ses affluents (SIARJA) (91-2011-00027).

Date

2011-2012

Cote

2776W/32/1
- Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.
- Loi sur l'eau.
- Autorisations d'aménagement.
- Autorisation de procéder à la réalisation de travaux...
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)
Résultat n°20
Autorisation de modifier le mode d'écoulement des eaux dans le cadre de la réalisation du parc d'activités du plateau des Molières sur les Molières/Communauté de communes du Pays de Limours (91-2010-00015)

Date

2010-2011

Cote

2776W/28
- Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.
- Loi sur l'eau.
- Autorisations d'aménagement.
- Autorisation de modifier le mode d'écoulement des eaux...
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)
Résultat n°21
Dossier 2.

Date

2008-2011

Cote

2776W/13
- Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.
- Loi sur l'eau.
- Déclaration d'utilité publique (DUP).
- DUP, autorisation exploiter forage Pihale 2 à Saint-Maurice...
- Dossier 2.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)
Résultat n°22
Dossier 1.

Date

2008-2011

Cote

2776W/12
- Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.
- Loi sur l'eau.
- Déclaration d'utilité publique (DUP).
- DUP, autorisation exploiter forage Pihale 2 à Saint-Maurice...
- Dossier 1.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)
Résultat n°23
1ère partie.

Date

2005-2011

Cote

2776W/8
- Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.
- Loi sur l'eau.
- Déclaration d'utilité publique (DUP).
- DUP, autorisations forage F4 l'Argentière à La Forêt...
- 1ère partie.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)
Résultat n°24
2ème partie.

Date

2005-2011

Cote

2776W/9
- Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.
- Loi sur l'eau.
- Déclaration d'utilité publique (DUP).
- DUP, autorisations forage F4 l'Argentière à La Forêt...
- 2ème partie.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)
Résultat n°25
Autorisation à aménager et exploiter un système biologique de dépollution des eaux pluviales situé sur Saint-Germain-lès-Arpajon et Leuville-sur-Orge/Syndicat intercommunal mixte de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (91-2010-00027 qui remplace le 91-2010-00005)

Date

2010-2011

Cote

2776W/30
- Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.
- Loi sur l'eau.
- Autorisations d'aménagement.
- Autorisation à aménager et exploiter un système biologique...
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)
Résultat n°26
94/91 DUP de l'usine de production d'eau potable d'Orly/Société anonyme de gestion des eaux de Paris (SAGEP).

Date

2004-2011

Cote

2776W/2
- Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.
- Loi sur l'eau.
- Déclaration d'utilité publique (DUP).
- 94/91 DUP de l'usine de production d'eau potable d'Orly/Société...
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)
Résultat n°27
Dossier 1.

Date

2008-2011

Cote

2776W/14
- Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.
- Loi sur l'eau.
- Déclaration d'utilité publique (DUP).
- DUP, autorisations prélever, rejeter et distribuer...
- Dossier 1.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)
Résultat n°28
DUP, autorisation de distribuer l'eau du captage F1 Bois Herpin/Syndicat Intercommunal des eaux (SIE) du Plateau de Beauce (91-2009-00035).

Date

2009-2011

Cote

2776W/21/2
- Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.
- Loi sur l'eau.
- Déclaration d'utilité publique (DUP).
- DUP, autorisation de distribuer l'eau du captage F1...
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)
Résultat n°29
DUP, autorisations d'exploiter et sanitaire Videlles 2 et 3/Syndicat Intercommunal des Eaux de la Vallée de l'Ecole (SIEVE) (91-2010-00014).

Date

2010-2011

Cote

2776W/27
- Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.
- Loi sur l'eau.
- Déclaration d'utilité publique (DUP).
- DUP, autorisations d'exploiter et sanitaire Videlles...
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)
Résultat n°30
77/91 Zone d'activités commerciales (ZAC) sur LIEUSAINT au titre de la loi sur l'eau/Etablissement Aménagement Ville Nouvelle (EPA Sénart).

Date

2010-2011

Cote

2776W/4/1
- Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.
- Loi sur l'eau.
- Déclaration d'utilité publique (DUP).
- 77/91 Zone d'activités commerciales (ZAC) sur LIEUSAINT...
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)
Résultat n°31
Dossier 2.

Date

2008-2011

Cote

2776W/15/1
- Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.
- Loi sur l'eau.
- Déclaration d'utilité publique (DUP).
- DUP, autorisations prélever, rejeter et distribuer...
- Dossier 2.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)
Résultat n°32
Plan n°654 ASS 07 01 : réseau d'assainissement 7ème tranche à VIDELLES (s.d).

Date

s.d

Cote

2159W/2395
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°654 ASS 07 01 : réseau d'assainissement 7ème...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°33
Plan n°332 00 : Plan Statistique du réseau d'eau potable à LEUDEVILLE (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/1222
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°332 00 : Plan Statistique du réseau d'eau potable...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°34
Plan n°130 ASS 00 : Plan Général du réseau d'assainissement à CHALO-SAINT-MARS (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/714
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°130 ASS 00 : Plan Général du réseau d'assainissement...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°35
Plan n°105 B 01 2_2 : réseau d'eau potable Rue de la Badaudière à BREUILLET (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/467
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°105 B 01 2_2 : réseau d'eau potable Rue de la...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°36
Plan n°552 R 01 05 : réseau d'eau potable Route Nationale 20 à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/1947
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°552 R 01 05 : réseau d'eau potable Route Nationale...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°37
Plan n°249 C 15 01 : réseau d'eau potable Rue de la Chataigneraie à FORGES-LES-BAINS (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/973
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°249 C 15 01 : réseau d'eau potable Rue de la...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°38
Plan n°376 S 01 05 : réseau d'eau potable Route de Saint Vrain à MAROLLES-EN-HUREPOIX (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/1435
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°376 S 01 05 : réseau d'eau potable Route de...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°39
Plan n°552 F 01 : réseau d'eau potable Chemin du Fonceau à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/1893
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°552 F 01 : réseau d'eau potable Chemin du Fonceau...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°40
Plan n°243 B 06 : réseau d'eau potable Rue du Bon Puits à FONTENAY-LES-BRIIS (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/928
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°243 B 06 : réseau d'eau potable Rue du Bon Puits...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°41
Plan n°579 C 08 04 : réseau d'eau potable C.D. n°8 à SAINT-VRAIN (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/2066
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°579 C 08 04 : réseau d'eau potable C.D. n°8...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°42
Plan n°207 A 01 01 : réseau d'eau potable Avenue d'Arpajon à EGLY (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/851
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°207 A 01 01 : réseau d'eau potable Avenue d'Arpajon...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°43
Plan n°552 B 02 01 : réseau d'eau potable Domaine de la Bretonnière à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/1842
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°552 B 02 01 : réseau d'eau potable Domaine de...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°44
Plan n°630 B 03 02 : réseau d'eau potable Chemin Rural n°4 à VAL-SAINT-GERMAIN (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/2197
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°630 B 03 02 : réseau d'eau potable Chemin Rural...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°45
Plan n°579 C 08 07 : réseau d'eau potable C.D. n°8 à SAINT-VRAIN (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/2069
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°579 C 08 07 : réseau d'eau potable C.D. n°8...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°46
Plan n°315 L 01 03 : réseau d'eau potable Liaison Fosse Sauret - Itteville à ITTEVILLE (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/1121
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°315 L 01 03 : réseau d'eau potable Liaison Fosse...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°47
Plan n°630 V 01 02 : réseau d'eau potable Rue Zac du Val (Locosud) à VAL-SAINT-GERMAIN (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/2234
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°630 V 01 02 : réseau d'eau potable Rue Zac du...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°48
Plan n°552 R 02 04 : réseau d'eau potable Chemin Royal à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/1951
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°552 R 02 04 : réseau d'eau potable Chemin Royal...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°49
Plan n°552 ASS 00 : Plan Général du réseau d'assainissement à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/1976
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°552 ASS 00 : Plan Général du réseau d'assainissement...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°50
Plan n°461 C 02 05 : réseau d'eau potable Route de Couard à OLLAINVILLE (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/1648
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°461 C 02 05 : réseau d'eau potable Route de...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°51
Plan n°581 R 01 06 : réseau d'eau potable à SAINT-YON (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/2175
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°581 R 01 06 : réseau d'eau potable à SAINT-YON...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°52
Plan n°546 B 02 : réseau d'eau potable Rue de Beauvais à SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/1772
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°546 B 02 : réseau d'eau potable Rue de Beauvais...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°53
Plan n°581 R 01 01 : réseau d'eau potable à SAINT-YON (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/2170
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°581 R 01 01 : réseau d'eau potable à SAINT-YON...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°54
Plan n°390 R 01 : réseau d'eau potable Grande rue à MEREVILLE (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/1471
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°390 R 01 : réseau d'eau potable Grande rue à...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°55
Plan n°457 V 01 04 : réseau d'eau potable Rue Victor Hugo à LA NORVILLE (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/1623
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°457 V 01 04 : réseau d'eau potable Rue Victor...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°56
Plan n°333 C 03 : réseau d'eau potable Rue des Coquelicots à LEUVILLE-SUR-ORGE (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/1276
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°333 C 03 : réseau d'eau potable Rue des Coquelicots...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°57
Plan n°578 F 02 03 : réseau d'eau potable Rue du Four à Chaux à SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/2047
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°578 F 02 03 : réseau d'eau potable Rue du Four...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°58
Plan n°085 S 06 3_5 : réseau d'eau potable Rue Salvador Allendé à BOISSY-SOUS-SAINT-YON (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/428
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°085 S 06 3_5 : réseau d'eau potable Rue Salvador...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°59
Plan n°315 L 01 05 : réseau d'eau potable Liaison Fosse Sauret - Itteville à ITTEVILLE (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/1123
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°315 L 01 05 : réseau d'eau potable Liaison Fosse...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°60
Plan n°129 00 : Plan Général 5000e du réseau d'eau potable à CERNY (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/699
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°129 00 : Plan Général 5000e du réseau d'eau...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°61
Plan n°X 0157 For 01 : réseau d'eau potable du SIER du Hurepoix, Forage (s.d).

Date

s.d

Cote

2159W/2427
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°X 0157 For 01 : réseau d'eau potable du SIER...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°62
Plan n°457 B 02 01 : réseau d'eau potable Rue Henri Besson à LA NORVILLE (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/1552
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°457 B 02 01 : réseau d'eau potable Rue Henri...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°63
Plan n°129 04 : Plan Général 2000e du réseau d'eau potable à CERNY (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/704
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°129 04 : Plan Général 2000e du réseau d'eau...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°64
Plan n°552 C 20 : réseau d'eau potable Lotissement les Cendrennes à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/1876
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°552 C 20 : réseau d'eau potable Lotissement...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°65
Plan n°047 02 : Plan Général 2000e du réseau d'eau potable à BAULNE (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/347
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°047 02 : Plan Général 2000e du réseau d'eau...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°66
Plan n°105 A 04 01: réseau d'eau potable Route d'Arpajon à BREUILLET (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/463
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°105 A 04 01: réseau d'eau potable Route d'Arpajon...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°67
Plan n°333 R 02 02 : réseau d'eau potable Chemin des Royères à LEUVILLE-SUR-ORGE (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/1315
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°333 R 02 02 : réseau d'eau potable Chemin des...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°68
Plan n°649 C 02 04 : réseau d'eau potable CD 17 à VERT-LE-PETIT (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/2358
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°649 C 02 04 : réseau d'eau potable CD 17 à VERT-LE-PETIT...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°69
Plan n°315 C 10 04 : réseau d'eau potable C.D. n°74 à ITTEVILLE (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/1095
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°315 C 10 04 : réseau d'eau potable C.D. n°74...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°70
Plan n°X 1342 ASS 01 : réseau d'assainissement du SIA Remarde Aval (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/2467
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°X 1342 ASS 01 : réseau d'assainissement du SIA...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°71
Plan n°579 C 02 03 : réseau d'eau potable C.D n°17 à SAINT-VRAIN (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/2057
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°579 C 02 03 : réseau d'eau potable C.D n°17...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°72
94/91, DUP prélèvement et rejet en Seine, autorisation traitement et distribution/Syndicat des eaux de l'Ile-de-France (SEDIF).

Date

2004-2010

Cote

2776W/1/1
- Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.
- Loi sur l'eau.
- Déclaration d'utilité publique (DUP).
- 94/91, DUP prélèvement et rejet en Seine, autorisation...
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)
Résultat n°73
Plan n°249 V 05 B : réseau d'eau potable à FORGES-LES-BAINS (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/1026
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°249 V 05 B : réseau d'eau potable à FORGES-LES-BAINS...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°74
Plan n°390 G 01 : réseau d'eau potable Rue de la vallee au Gendre à MEREVILLE (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/1478
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°390 G 01 : réseau d'eau potable Rue de la vallee...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°75
Plan n°654 ASS 06 01 : réseau d'assainissement 6ème tranche à VIDELLES (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/2397
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°654 ASS 06 01 : réseau d'assainissement 6ème...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°76
Plan n°581 R 01 02 : réseau d'eau potable à SAINT-YON (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/2171
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°581 R 01 02 : réseau d'eau potable à SAINT-YON...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°77
Plan n°Pipe 111 02 : plan d'éxécution d'un pipeline (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/2464
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°Pipe 111 02 : plan d'éxécution d'un pipeline...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°78
Plan n°085 M 02 2_6 : réseau d'eau potable Rue Jean Moulin à BOISSY-SOUS-SAINT-YON (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/388
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°085 M 02 2_6 : réseau d'eau potable Rue Jean...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°79
Plan n°095 G 02 02: réseau d'eau potable Passage de la Juine à BOURAY-SUR-JUINE (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/450
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°095 G 02 02: réseau d'eau potable Passage de...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°80
Plan n°095 00 : Plan statistique du réseau d'eau potable à BOURAY-SUR-JUINE (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/448
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°095 00 : Plan statistique du réseau d'eau potable...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

Résultats de la recherche

Autorisation à réaliser, au titre de la LEMA, les travaux d'aménagement de la ZAC des Portes de Bondoufle située sur Bondoufle/Agence foncière et technique de la Région Parisienne (AFTRP) (91-2010-00027 qui remplace le 91-2011-00033), Modificatif de 2016.

Date

Cote

Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

Producteur :

94/91 Réglement d'eau barrage Ablon/Voies navigables de France (VNF).

Date

Cote

Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

Producteur :

Autorisation, au titre de la LEMA, de réaliser la ZAC de la Bonde à Massy, présentée par la Société d'Economie Mixte de Massy (91-2011-00062)

Date

Cote

Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

Producteur :

94/91 DUP, autorisations pour le champ captant de Champigny Nord/Eau et Force.

Date

Cote

Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

Producteur :

DIG pour les Grands Lacs de Seine/DRIEE-IF contentieux.

Date

Cote

Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

Producteur :

Autorisation aménagement du site du Pré aux Chevaux sur Forges-les-Bains/SARL Foncière de la Vallée de Chevreuse (91-2012-00026).

Date

Cote

Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

Producteur :

Prescriptions complémentaires.

Date

Cote

Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

Producteur :

DIG, autorisation, au titre de la LEMA, d'aménager les berges de Seine à Evry et à Ris-Orangis/Communauté d'Agglomération Evry Centre Essonne (91-2010-00024)

Date

Cote

Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

Producteur :

Dossier d'enquête pour l'autorisation à réaliser des opérations de dragage.

Date

Cote

Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

Producteur :

Dossier 1.

Date

Cote

Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

Producteur :

Autorisation aménagement ZAC de la Clef St Pierre/Etablissement Aménagement Ville Nouvelle (EPA Sénart) (91-2011-00031).

Date

Cote

Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

Producteur :

Dossier 2.

Date

Cote

Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

Producteur :

Dossier 1.

Date

Cote

Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

Producteur :

Autorisation à réaliser des opérations.

Date

Cote

Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

Producteur :

Autorisation de réaliser la réouverture de la Sallemouille tranche 2 au lieu-dit l'Etang Neuf Le Stade » sur Marcoussis/Syndicat intercommunal mixte de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (91-2011-00003).

Date

Cote

Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

Producteur :

Dossier 2.

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Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.