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  1. Résultat n°1

    Autorisation à réaliser, au titre de la LEMA, les travaux d'aménagement de la ZAC des Portes de Bondoufle située sur Bondoufle/Agence foncière et technique de la Région Parisienne (AFTRP) (91-2010-00027 qui remplace le 91-2011-00033), Modificatif de 2016.

    Date

    2011-2016

    Cote

    2776W/35

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Autorisations d'aménagement.
    • Autorisation à réaliser, au titre de la LEMA, les travaux...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  2. Résultat n°2

    94/91 Réglement d'eau barrage Ablon/Voies navigables de France (VNF).

    Date

    2015

    Cote

    2776W/6/1

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'utilité publique (DUP).
    • 94/91 Réglement d'eau barrage Ablon/Voies navigables...

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  3. Résultat n°3

    Autorisation, au titre de la LEMA, de réaliser la ZAC de la Bonde à Massy, présentée par la Société d'Economie Mixte de Massy (91-2011-00062)

    Date

    2011-2014

    Cote

    2776W/36

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Autorisations d'aménagement.
    • Autorisation, au titre de la LEMA, de réaliser la ZAC...

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  4. Résultat n°4

    94/91 DUP, autorisations pour le champ captant de Champigny Nord/Eau et Force.

    Date

    2009-2014

    Cote

    2776W/3

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'utilité publique (DUP).
    • 94/91 DUP, autorisations pour le champ captant de Champigny...

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  5. Résultat n°5

    DIG pour les Grands Lacs de Seine/DRIEE-IF contentieux.

    Date

    2011-2014

    Cote

    2776W/4/2

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'intérêt général (DIG).
    • DIG pour les Grands Lacs de Seine/DRIEE-IF + contentieux.

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  6. Résultat n°6

    Autorisation aménagement du site du Pré aux Chevaux sur Forges-les-Bains/SARL Foncière de la Vallée de Chevreuse (91-2012-00026).

    Date

    2012-2013

    Cote

    2776W/38/2

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Autorisations d'aménagement.
    • Autorisation aménagement du site du Pré aux Chevaux...

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  7. Résultat n°7

    Prescriptions complémentaires.

    Date

    2013

    Cote

    2776W/37/2

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Autorisations d'aménagement.
    • Dragage prévues dans le plan décennal de dragage/Ports...
    • Prescriptions complémentaires.

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  8. Résultat n°8

    DIG, autorisation, au titre de la LEMA, d'aménager les berges de Seine à Evry et à Ris-Orangis/Communauté d'Agglomération Evry Centre Essonne (91-2010-00024)

    Date

    2010-2012

    Cote

    2776W/29

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'intérêt général (DIG).
    • DIG, autorisation, au titre de la LEMA, d'aménager...

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  9. Résultat n°9

    Dossier d'enquête pour l'autorisation à réaliser des opérations de dragage.

    Date

    2010-2012

    Cote

    2776W/38/1

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Autorisations d'aménagement.
    • Dragage prévues dans le plan décennal de dragage/Ports...
    • Dossier d'enquête pour l'autorisation à réaliser des...

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  10. Résultat n°10

    Dossier 1.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2776W/32/2

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Autorisations d'aménagement.
    • Autorisations de modifier le régime d'exploitation...
    • Dossier 1.

    Producteur :

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  11. Résultat n°11

    Autorisation aménagement ZAC de la Clef St Pierre/Etablissement Aménagement Ville Nouvelle (EPA Sénart) (91-2011-00031).

    Date

    2011-2012

    Cote

    2776W/34

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Autorisations d'aménagement.
    • Autorisation aménagement ZAC de la Clef St Pierre/Etablissement...

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  12. Résultat n°12

    Dossier 2.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2776W/33/1

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Autorisations d'aménagement.
    • Autorisations de modifier le régime d'exploitation...
    • Dossier 2.

    Producteur :

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  13. Résultat n°13

    Dossier 1.

    Date

    2009-2012

    Cote

    2776W/24

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'utilité publique (DUP).
    • DUP, autorisations autour du forage de l'Humery F5/commune...
    • Dossier 1.

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  14. Résultat n°14

    Autorisation à réaliser des opérations.

    Date

    2010-2012

    Cote

    2776W/37/1

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Autorisations d'aménagement.
    • Dragage prévues dans le plan décennal de dragage/Ports...
    • Autorisation à réaliser des opérations.

    Producteur :

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  15. Résultat n°15

    Autorisation de réaliser la réouverture de la Sallemouille tranche 2 au lieu-dit l'Etang Neuf Le Stade » sur Marcoussis/Syndicat intercommunal mixte de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (91-2011-00003).

    Date

    2011-2012

    Cote

    2776W/20/2

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Autorisations d'aménagement.
    • Autorisation de réaliser la réouverture de la Sallemouille...

    Producteur :

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  16. Résultat n°16

    Dossier 2.

    Date

    2009-2012

    Cote

    2776W/25/1

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'utilité publique (DUP).
    • DUP, autorisations autour du forage de l'Humery F5/commune...
    • Dossier 2.

    Producteur :

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  17. Résultat n°17

    Autorisation de réaliser les travaux d'aménagement de la ZAC des Ruchères située sur le territoire de la commune d'Igny/Communauté d'agglomération du Plateau de Saclay (CAPS) (91-2011-00026)

    Date

    2011-2012

    Cote

    2776W/31

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Autorisations d'aménagement.
    • Autorisation de réaliser les travaux d'aménagement...

    Producteur :

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  18. Résultat n°18

    DIG et autorisation de réaliser les travaux de renaturation et de développement des accès à l'Yvette et à la Morte Eau sur Longjumeau et Chilly-Mazarin, au profit du Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (91-2011-00058).

    Date

    2011-2012

    Cote

    2776W/33/2

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'intérêt général (DIG).
    • DIG et autorisation de réaliser les travaux de renaturation...

    Producteur :

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  19. Résultat n°19

    Autorisation de procéder à la réalisation de travaux de protection de berges au bief de l'Enclos sur la Juine sur la commune de Saclas/Syndicat mixte pour l'aménagement et l'entretien de la rivière Juine et de ses affluents (SIARJA) (91-2011-00027).

    Date

    2011-2012

    Cote

    2776W/32/1

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Autorisations d'aménagement.
    • Autorisation de procéder à la réalisation de travaux...

    Producteur :

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  20. Résultat n°20

    Autorisation de modifier le mode d'écoulement des eaux dans le cadre de la réalisation du parc d'activités du plateau des Molières sur les Molières/Communauté de communes du Pays de Limours (91-2010-00015)

    Date

    2010-2011

    Cote

    2776W/28

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Autorisations d'aménagement.
    • Autorisation de modifier le mode d'écoulement des eaux...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  21. Résultat n°21

    Dossier 2.

    Date

    2008-2011

    Cote

    2776W/13

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'utilité publique (DUP).
    • DUP, autorisation exploiter forage Pihale 2 à Saint-Maurice...
    • Dossier 2.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  22. Résultat n°22

    Dossier 1.

    Date

    2008-2011

    Cote

    2776W/12

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'utilité publique (DUP).
    • DUP, autorisation exploiter forage Pihale 2 à Saint-Maurice...
    • Dossier 1.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  23. Résultat n°23

    1ère partie.

    Date

    2005-2011

    Cote

    2776W/8

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'utilité publique (DUP).
    • DUP, autorisations forage F4 l'Argentière à La Forêt...
    • 1ère partie.

    Producteur :

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  24. Résultat n°24

    2ème partie.

    Date

    2005-2011

    Cote

    2776W/9

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'utilité publique (DUP).
    • DUP, autorisations forage F4 l'Argentière à La Forêt...
    • 2ème partie.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  25. Résultat n°25

    Autorisation à aménager et exploiter un système biologique de dépollution des eaux pluviales situé sur Saint-Germain-lès-Arpajon et Leuville-sur-Orge/Syndicat intercommunal mixte de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (91-2010-00027 qui remplace le 91-2010-00005)

    Date

    2010-2011

    Cote

    2776W/30

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Autorisations d'aménagement.
    • Autorisation à aménager et exploiter un système biologique...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  26. Résultat n°26

    94/91 DUP de l'usine de production d'eau potable d'Orly/Société anonyme de gestion des eaux de Paris (SAGEP).

    Date

    2004-2011

    Cote

    2776W/2

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'utilité publique (DUP).
    • 94/91 DUP de l'usine de production d'eau potable d'Orly/Société...

    Producteur :

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  27. Résultat n°27

    Dossier 1.

    Date

    2008-2011

    Cote

    2776W/14

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'utilité publique (DUP).
    • DUP, autorisations prélever, rejeter et distribuer...
    • Dossier 1.

    Producteur :

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  28. Résultat n°28

    DUP, autorisation de distribuer l'eau du captage F1 Bois Herpin/Syndicat Intercommunal des eaux (SIE) du Plateau de Beauce (91-2009-00035).

    Date

    2009-2011

    Cote

    2776W/21/2

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'utilité publique (DUP).
    • DUP, autorisation de distribuer l'eau du captage F1...

    Producteur :

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  29. Résultat n°29

    DUP, autorisations d'exploiter et sanitaire Videlles 2 et 3/Syndicat Intercommunal des Eaux de la Vallée de l'Ecole (SIEVE) (91-2010-00014).

    Date

    2010-2011

    Cote

    2776W/27

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'utilité publique (DUP).
    • DUP, autorisations d'exploiter et sanitaire Videlles...

    Producteur :

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  30. Résultat n°30

    77/91 Zone d'activités commerciales (ZAC) sur LIEUSAINT au titre de la loi sur l'eau/Etablissement Aménagement Ville Nouvelle (EPA Sénart).

    Date

    2010-2011

    Cote

    2776W/4/1

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'utilité publique (DUP).
    • 77/91 Zone d'activités commerciales (ZAC) sur LIEUSAINT...

    Producteur :

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  31. Résultat n°31

    Dossier 2.

    Date

    2008-2011

    Cote

    2776W/15/1

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'utilité publique (DUP).
    • DUP, autorisations prélever, rejeter et distribuer...
    • Dossier 2.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  32. Résultat n°32

    Plan n°654 ASS 07 01 : réseau d'assainissement 7ème tranche à VIDELLES (s.d).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2395

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°654 ASS 07 01 : réseau d'assainissement 7ème...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  33. Résultat n°33

    Plan n°332 00 : Plan Statistique du réseau d'eau potable à LEUDEVILLE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1222

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°332 00 : Plan Statistique du réseau d'eau potable...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  34. Résultat n°34

    Plan n°130 ASS 00 : Plan Général du réseau d'assainissement à CHALO-SAINT-MARS (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/714

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°130 ASS 00 : Plan Général du réseau d'assainissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  35. Résultat n°35

    Plan n°105 B 01 2_2 : réseau d'eau potable Rue de la Badaudière à BREUILLET (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/467

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°105 B 01 2_2 : réseau d'eau potable Rue de la...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  36. Résultat n°36

    Plan n°552 R 01 05 : réseau d'eau potable Route Nationale 20 à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1947

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°552 R 01 05 : réseau d'eau potable Route Nationale...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  37. Résultat n°37

    Plan n°249 C 15 01 : réseau d'eau potable Rue de la Chataigneraie à FORGES-LES-BAINS (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/973

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°249 C 15 01 : réseau d'eau potable Rue de la...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  38. Résultat n°38

    Plan n°376 S 01 05 : réseau d'eau potable Route de Saint Vrain à MAROLLES-EN-HUREPOIX (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1435

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°376 S 01 05 : réseau d'eau potable Route de...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  39. Résultat n°39

    Plan n°552 F 01 : réseau d'eau potable Chemin du Fonceau à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1893

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°552 F 01 : réseau d'eau potable Chemin du Fonceau...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  40. Résultat n°40

    Plan n°243 B 06 : réseau d'eau potable Rue du Bon Puits à FONTENAY-LES-BRIIS (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/928

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°243 B 06 : réseau d'eau potable Rue du Bon Puits...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)