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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Commissions et rapports à la commission permanente, 1ère commission, séjours de l'été 1994 organisés par le centre de loisirs départemental ; commission permanente, séjours de l'été 1994 ; participation aux frais de fonctionnement du centre de loisirs départemental : rapport à la commission permanente ; approbation des barêmes de tarification applicables au cente de loisirs et taux des rémunérations des animateurs : rapport à la commission permanente ; organisation des nuitées ; séjours de ski organisés lors de l'hiver 1996, conclusion et signature des conventions avec les prestataires ; participation des familles ; rémunération des animateurs en 1996 ; séjours et mini-séjours de l'été 1996 : rapport à la 1ère commission ; mini-séjour de l'été 1996, conclusion et signature avec les prestataires concernés : rapport à la commission permanente ; séjours d'été proposés par le centre de loisirs : conventions avec les prestataires concernés ; participation des familles et du centre communal d'action sociale d'ETIOLLES (1994-1996).

Cote
1805W/2
 Date
1994-1996
 Lieu
ETIOLLES
 Type de document
rapport

  • Contexte : CENTRE DE LOISIRS DEPARTEMENTAL.

  • Commissions et rapports à la commission permanente,...
Résultat n°2

Registres civils d'injonctions de payer : année 1978.

Cote
1744W/392
 Date
1978
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Registres civils d'injonctions de payer : année 1978....
Résultat n°3

Registre des saisies-arrêts sur salaire (1910).

Cote
1954W/3
 Date
1910
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Registre des saisies-arrêts sur salaire (1910).
Résultat n°4

Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1983-1985).

Cote
1954W/200
 Date
1983-1985
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1983-1985)....
Résultat n°5

CHAMPCUEIL. - Mairie, école.- Ecole de BEAUVAIS : construction, travaux, 1876-1899, 1931-1939 [1] ; mairie, école : travaux, échange d'immeuble, construction d'un préau, fourniture scolaire, traitement de l'instituteur, 1834-1934 [2].

Cote
2O/274
 Date
1834-1939
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CHAMPCUEIL. - Mairie, école.- Ecole de BEAUVAIS : construction,...
Résultat n°6

ETRECHY. - Eglise, presbytère.- Projet de démolition de l'église de CHAUFFOUR (plan), 1812 [1] ; église : travaux, 1816-1820 [2] ; enlèvement des marches de l'église : différend entre le maire et la fabrique (plan couleur), 1844-1845 [3] ; travaux, 1845-1848, 1883 [4] ; dépenses pour entretien, 1912-1918, 1924-1926 [5] ; presbytère : travaux, paiement, 1823-1824 [6] ; acquisition, demande de subvention, 1886-1890 [7] ; devis, plan, emprunt, enquête de commodo et incommodo pour l'acquisition d'un terrain (protestation), 1901-1902 [8] ; presbytère : bail, 1912 [9] ; fabrique : tarif des cérémonies religieuses, 1856-1869 [10] ; desservant : indemnités de logement, 1846-1890 [11] ; cloche de l'église : travaux, 1864, 1896 [12].

Cote
2O/541
 Date
1812-1926
 Lieu
ETRECHY Commune
 Type de document
pièce comptable, bail, tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ETRECHY. - Eglise, presbytère.- Projet de démolition...
Résultat n°7

Hôpital-hospice de Longjumeau. - Construction d'un hôpital-hospice : aliénation de rentes pour le financement, ventes d'immeubles par adjudication, demande de subvention au fond du Pari mutuel mise en adjudication des travaux (1895-1901) ; administration et fonctionnement : règlement intérieur de l'hôpital (1898, 1900) ; rapports de l'inspection générale des services administratifs en 1904 et 1913, élection de délégués à la commission administrative (1904-1925), statistiques concernant le personnel, les malades, la situation financière, recettes et dépenses (1902-1929) ; personnel : notes de gratification, salaires (1899-1925) ; malades : admissions, prix de journées des malades, frais de séjours (1899-1926) ; biens et revenus : état des revenus de l'hospice en 1805, état des propriétés foncières, rentes et créances mobilières en 1894 et 1905 ; revenu des rentes (1899-1931), répartition du produit des concessions dans le cimetière (1900-1909) ; achats de terrains en 1920, 1925 et 1928 ; aliénation de deux parcelles de terre (1924), ventes de peupliers (1915) ; récupération par l'hôpital d'une maison usurpée par un particulier (1819), aliénation de trois maisons (1899) ; baux à ferme de terres et de maisons (1899-1932) ; legs (1899-1936).

Cote
1X/39
 Date
1805-1936
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
rapport, statistique

  • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

  • Hôpital-hospice de Longjumeau. - Construction d'un...
Résultat n°8

Personnel.- Accord sur le paiement des congés payés ouvriers (1988).

Cote
70J/295
 Date
1988
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

  • Personnel.- Accord sur le paiement des congés payés...
Résultat n°9

Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges et adjudication.

Cote
3U/2480
 Date
1897
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges...
Résultat n°10

Famille Darblay (Robert Darblay). - Château et ferme de Saint-Germain-lès-Corbeil : registre des feuilles de paye du personnel (1910-1914).

Cote
78J/336
 Date
1910-1914
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Robert Darblay). - Château et ferme...
Résultat n°11

Indemnités des services judiciaires pour l'année 1974.

Cote
1010W/69
 Date
1975
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : INDEMNITES DES SERVICES JUDICIAIRES, BULLETINS DE SALAIRES...

  • Indemnités des services judiciaires pour l'année 1974....
Résultat n°12

Civil, actes civils. - Créances, saisies : transcriptions des saisies immobilières (juin 1839-mai 1841).

Cote
3U/2424
 Date
1839-1841
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances, saisies : transcriptions...
Résultat n°13

Saisies-arrêts. - Dossiers nominatifs.

Cote
1224W/115
 Date
1953-1971
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Saisies-arrêts. - Dossiers nominatifs.
Résultat n°14

Civil : cession de salaires, acte de notoriété, prestation de serments, certificat de propriété [à noter une requête aux fins de reprise de locaux].

Cote
2295W/5
 Date
1980-1982
 Lieu
LONGJUMEAU Commune, ARPAJON Commune
 Type de document -

  • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

  • Civil : cession de salaires, acte de notoriété, prestation...
Résultat n°15

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (1er semestre 1884).

Cote
3U/903
 Date
1884
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...
Résultat n°16

Civil, actes civils. - Créances : adjudication.

Cote
3U/2462
 Date
1809
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances : adjudication.
Résultat n°17

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications.

Cote
3U/862
 Date
1853
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...
Résultat n°18

Famille de Polignac. - Revenus et fonctionnement : Etat des journées d'ouvriers : journées de lessive et de repassage, journées des hommes pour l'entretien des jardins, journées du charron, du scieur de long, du carrier (1848-1880). Appointements, gages, frais de journées (1847-1881). Impositions, contributions directes (1847-1880). Rentes viagères ou perpétuelles, pensions viagères (1847-1881).
Cote
27J/67
 Date
1847-1881
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille de Polignac. - Revenus et fonctionnement :...
Résultat n°19

EVRY. - Mairie, école.- Gratification à Mme VASSOU, 1899 [1] ; construction d'une école de filles, 1906-1927 [2] ; construction d'un groupe scolaire : demande de subvention et acquisition de terrains, 1931-1939 [3].

Cote
2O/548
 Date
1899-1939
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • EVRY. - Mairie, école.- Gratification à Mme VASSOU,...
Résultat n°20

Registre de jugements civils d'injonction de payer concernant LONGJUMEAU (1991-1992).

Cote
1924W/381
 Date
1991-1992
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre, minute juridictionnelle

  • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Registre de jugements civils d'injonction de payer...