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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1805W/2
Date
1994-1996
Lieu
ETIOLLES
Type de document
rapport
  • Contexte : CENTRE DE LOISIRS DEPARTEMENTAL.

  • Commissions et rapports à la commission permanente,...
Résultat n°2
Cote
1744W/392
Date
1978
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
registre
  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Registres civils d'injonctions de payer : année 1978....
Résultat n°3
Cote
1954W/3
Date
1910
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
registre
  • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Registre des saisies-arrêts sur salaire (1910).
Résultat n°4
Cote
1954W/200
Date
1983-1985
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1983-1985)....
Résultat n°5
Cote
2O/274
Date
1834-1939
Lieu
CHAMPCUEIL
Type de document -
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CHAMPCUEIL. - Mairie, école.- Ecole de BEAUVAIS : construction,...
Résultat n°6
Cote
2O/541
Date
1812-1926
Lieu
ETRECHY Commune
Type de document
pièce comptable, bail, tarif
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ETRECHY. - Eglise, presbytère.- Projet de démolition...
Résultat n°7
Cote
1X/39
Date
1805-1936
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
rapport, statistique
  • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

  • Hôpital-hospice de Longjumeau. - Construction d'un...
Résultat n°8
Cote
70J/295
Date
1988
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
accord de travail
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

  • Personnel.- Accord sur le paiement des congés payés...
Résultat n°9
Cote
3U/2480
Date
1897
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
cahier des charges
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges...
Résultat n°10
Cote
78J/336
Date
1910-1914
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
Type de document
registre
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Robert Darblay). - Château et ferme...
Résultat n°11
Cote
1010W/69
Date
1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : INDEMNITES DES SERVICES JUDICIAIRES, BULLETINS DE SALAIRES...

  • Indemnités des services judiciaires pour l'année 1974....
Résultat n°12
Cote
3U/2424
Date
1839-1841
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
registre
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances, saisies : transcriptions...
Résultat n°13
Cote
1224W/115
Date
1953-1971
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Saisies-arrêts. - Dossiers nominatifs.
Résultat n°14
Cote
2295W/5
Date
1980-1982
Lieu
LONGJUMEAU Commune, ARPAJON Commune
Type de document -
  • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

  • Civil : cession de salaires, acte de notoriété, prestation...
Résultat n°15
Cote
3U/903
Date
1884
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
cahier des charges
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...
Résultat n°16
Cote
3U/2462
Date
1809
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document -
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances : adjudication.
Résultat n°17
Cote
3U/862
Date
1853
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
cahier des charges
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...
Résultat n°18
Cote
27J/67
Date
1847-1881
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
Type de document
livre comptable
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille de Polignac. - Revenus et fonctionnement :...
Résultat n°19
Cote
2O/548
Date
1899-1939
Lieu
EVRY Commune
Type de document -
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • EVRY. - Mairie, école.- Gratification à Mme VASSOU,...
Résultat n°20
Cote
1924W/381
Date
1991-1992
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
registre, minute juridictionnelle
  • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Registre de jugements civils d'injonction de payer...