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Gens du voyage, mise en oeuvre régionale, préfecture de région : notes, comptes rendus de réunions, correspondance (2001-2002) ; conseil régional : communiqué de presse, notes manuscrites, correspondance, brochures, comptes rendus de réunions (1999-2003).

2167W/15

1999-2003

REGION ILE-DE-FRANCE

note, compte rendu, correspondance, communiqué de presse, brochure

Collectivités locales, intercommunalité dans l'arrondissement d'EVRY. Hypothèse d'extension de la communauté d'agglomérations d'EVRY sur RIS-ORANGIS, CORBEIL et LE COUDRAY-MONTCEAUX, réunion du 11 janvier 2002 : compte-rendu du cabinet FCL. Réunion du 1er février 2002 : notes, correspondance du président de la communauté d'agglomérations, cartographie avec différentes hypothèses, projet d'une communauté de communes du Val d'Essonne, études réalisées par différents cabinets, copies de délibérations, listes des communes concernées. Délibérations des conseils municipaux de GRIGNY et VIRY-CHATILLON en vue d'engager des négociations d'adhésion à la communauté d'agglomérations d'EVRY (2001 - 2002). Secteur Centre-Essonne, réunion du 5 juillet 2002 : bases de données, cartographie. Extension du périmètre de la communauté d'agglomérations d'EVRY : correspondance du présidnet de l'établissement public, du député-maire d'EVRY, comptes-rendus de réunions ; examen de la taxe professionnelle urbaine : correspondance du préfet avec le ministre délégué aux libertés locales ; préparation du budget primitif 2003 ; recours gracieux concernant la dotation globale de fonctionnement (2002 - 2003). Syndicat d'agglomération nouvelle de SENART, projet de construction de l'aquarium du Carré-Sénart ; demande de permis de construire : articles de presse, demande d'autorisation d'ouverture d'une installation classée en protection de l'environnement, correspondance (2003). Pollution sonore aérienne, débat autour de la construction du 3e aéroport du bassin parisien : étude de l'observatoire des nuisances aériennes, coupures de presse, rapport (2003). Rencontre des élus du SAN avec M. Bertrand Landrieu, préfet de la région d'Ile-de-France le 19 mai 2003, sujets évoqués : liaison Trambus SENART-EVRY, situation financière des collectivités locales, nuisances aériennes.

1883W/12

2001-2003

ESSONNE, EVRY Commune, RIS-ORANGIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), GRIGNY Commune, VIRY-CHATILLON Commune

arrêté préfectoral, carte, statistique, délibération, rapport

Note sur les espaces verts dans la ville nouvelle (1974) ; programmation des équipements scolaires, sportifs, socio-éducatifs (1975) ; rapport sur les grandes options pour les villes nouvelles à prendre dans le cadre du 6ème plan (1969) ; décret d'approbation du plan d'aménagement et d'organisation générale de la région parisienne (1960).

1776W/398

1960-1975

EVRY Commune, REGION ILE-DE-FRANCE

note, rapport

Programme duodécennal de la région parisienne (1964-1975). - Equipement urbain, rapport du district d'avril 1965 ; note du 15/07/1965 du district pour présentation au conseil d'administration ; équipement routier, rapport du district d'avril 1965 : rapports, plans

1776W/365

1964-1975

EVRY Commune

programme, rapport

Société d'économie mixte de construction : note, statuts, extrait de délibération du conseil municipal (1966-1968). Commerces d'ATHIS, BONDOUFLE, CORBEIL, COURCOURONNES, EPINAY-SUR-ORGE, EVRY, GRIGNY, JUVISY, LISSES, MORSANG, RIS-ORANGIS, SAINTE-GENEVIEVE- DES-BOIS, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAVIGNY, VILLEMOISSON, VILLIERS, VIRY : étude Allégret (1967). desserte ferroviaire de la ville d'EVRY : plans SNCF, raccordement R.E.R avec réseau SNCF (1967). Foire de Paris : compte rendu de réunion à la Préfecture de région (1968).

1776W/91

1966-1968

ATHIS-MONS Commune, BONDOUFLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, COURCOURONNES, EPINAY-SUR-ORGE, EVRY Commune, GRIGNY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LISSES, MORSANG-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune

étude, plan, délibération, compte rendu

District de la Région Parisienne : conseil d'administration, articles de presse, décrets, lois, arrêtés, brochures d'informations, documentation sur les pouvoirs du Préfet et l'organisation de la région parisienne, recueil des actes administratifs de la Préfecture, bulletins officiels, programme quadriennal d'équipement pour la région de Paris (1966-1969)

1776W/27

1966-1969

EVRY Commune

texte officiel, programme, coupure de presse, arrêté préfectoral, documentation, publication officielle

Agenda 21 départemental, Essonne 2020. - Le SDRIF, Schéma Directeur de la Région Ile-de-france, en Essonne, premier bilan et diagnostic : rapport d'étape, édition 13 janvier 2005 (1 CD-Rom)

1768W/1

2005

REGION ILE-DE-FRANCE, ESSONNE

schéma directeur, document audiovisuel, rapport

EVRY

1497W/196

1985

EVRY Commune

document audiovisuel

NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT JEAN VAUJOUR - REFORMES ADMINISTRATIVES DE LA REGION PARISIENNNE.

1422W/28, 27 - Num - 30 - Copie de sécurité 1422W28, 2ème partie. - 2006 - 2006 - 27Num/30 (Cote de substitution)

1995

REGION ILE-DE-FRANCE, EVRY Commune, SEINE-ET-MARNE, SEINE-ET-OISE, SEINE-SAINT-DENIS, VAL-D OISE

schéma directeur, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, document audiovisuel

District de la région parisienne : compte-rendus du conseil d'administration, budget, compte-rendu de la conférence des préfets du 30 juin 1966, District-actualités bulletin d'information du district de la région de Paris n° 1 octobre 1965, Annuaire du district de la région de Paris 1965, tiré à part, 4e édition, L'aide financière du district aux collectivités de la région de Paris pendant les 4 années du IVe plan 1962-1965, février 1965, 1964-1966.

1223W/50

1964-1966

REGION ILE-DE-FRANCE

budget, compte rendu

District de la région parisienne : comité consultatif économique et social, compte-rendus des séances de l'assemblée générale et du conseil d'administration, 1965-1966.

1223W/49

1965-1966

REGION ILE-DE-FRANCE, ESSONNE

compte rendu

Déconcentration administrative : création de la région, du district, de l'arrondissement de PALAISEAU, des nouveaux départements, choix du chef-lieu, délégation de pouvoirs locaux, cartes grises (1958-1964).

997W/9

1958-1964

SEINE-ET-OISE, PALAISEAU Arrondissement, CORBEIL Arrondissement

dossier de procédure

VIème plan du PRDE.- Avis du district et du conseil économique et social (1971-1975).

972W/46

1971-1975

ESSONNE

programme

VIème plan du PRDE.- Instructions pour la régionalisation du plan ; actualités-documents (n°62 de juin 1970 et n°78 de mai 1971) ; recensement des dépenses d'investissements publics (1971-1975).

972W/45

1971-1975

ESSONNE

programme

Procédure de consultation locale sur l'organisation de la région.

938W/41

1968

ESSONNE, REGION ILE-DE-FRANCE

Réforme des régions et du Sénat : projet de loi (1968-1969) ; région parisienne : enquêtes sur les transports (1969-1970) ; notes relatives à l'aménagement du régime des agréments et des redevances ; groupes de travail pour mise en place du VIème plan ; Union des associations de travailleurs intellectuels de la région parisienne : statuts, historique ; schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la région parisienne : modification, rapport sur les propositions de modifications et la mise en oeuvre (1969-1970)

930W/14

1968-1970

REGION ILE-DE-FRANCE

schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, texte officiel, note, statut d'association, rapport

ILE-DE-FRANCE (Région). - Cartes générales de l'Ile-de-France. Carte des principaux bassins versants et le statut administratif des cours d'eau en région Ile-de-France (situation au 1er janvier 1979), informations recueillies et mises au point d'après le catalogue des cours d'eau du Bassin Seine-Normandie, la documentation cartographique sur la région Ile-de-France, les cartes de l'Institut géographique national et la carte du statut administratif des cours d'eau de la Division des études de réseaux urbains à la Direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France, conception et réalisation Institut d'aménagement et d'Urbanisme de la Région d'Ile-de-France, septembre 1979. Ech. 1/150 000. Papier. Coul. Lég. Dim. 85 x 126 cm. [1 plan].

783W/154

1979

REGION ILE-DE-FRANCE

plan, catalogue, documentation, carte

MELUN (Seine-et-Marne). - Ministère de la construction, carte de France, feuille XXIV-16, plan d'aménagement et d'organisation générale de la région parisienne, levés stéréotopographiques aériens de 1937-1939, complétés sur le terrain en 1943, levés exécutés à la planchette en 1922-1924, révisés en 1938, dressé, dessiné et publié par l'Institut géographique national en 1944-1945, mise à jour en 1953, s. d. Ech. 1/50 000. Papier. Coul. Dim. 59 x 77,5 cm. [1 plan].

783W/112

1922-1953

SEINE-ET-MARNE

plan, carte

Liber Testamentorum Sancti Martini De Capis

REV102/5/5/1

1905

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BEAUCE (LA), BIEVRES Commune, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, CHAMARANDE, BRUNOY Commune, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, CROSNE, DOURDAN Commune, ETAMPES Commune, HUREPOIX (LE), JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MORANGIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONNERVILLE, MONTLHERY Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, NAINVILLE-LES-ROCHES, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-CHERON Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VAUGRIGNEUSE

publication périodique, publication périodique

n°2414-2416

REV55/35

Entre le 07 mai 2018 et le 20 mai 2018

FRANCE

publication périodique