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388 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Gens du voyage, mise en oeuvre régionale, préfecture de région : notes, comptes rendus de réunions, correspondance (2001-2002) ; conseil régional : communiqué de presse, notes manuscrites, correspondance, brochures, comptes rendus de réunions (1999-2003).

Date

1999-2003

Cote

2167W/15

Résultat n°2

Collectivités locales, intercommunalité dans l'arrondissement d'EVRY. Hypothèse d'extension de la communauté d'agglomérations d'EVRY sur RIS-ORANGIS, CORBEIL et LE COUDRAY-MONTCEAUX, réunion du 11 janvier 2002 : compte-rendu du cabinet FCL. Réunion du 1er février 2002 : notes, correspondance du président de la communauté d'agglomérations, cartographie avec différentes hypothèses, projet d'une communauté de communes du Val d'Essonne, études réalisées par différents cabinets, copies de délibérations, listes des communes concernées. Délibérations des conseils municipaux de GRIGNY et VIRY-CHATILLON en vue d'engager des négociations d'adhésion à la communauté d'agglomérations d'EVRY (2001 - 2002). Secteur Centre-Essonne, réunion du 5 juillet 2002 : bases de données, cartographie. Extension du périmètre de la communauté d'agglomérations d'EVRY : correspondance du présidnet de l'établissement public, du député-maire d'EVRY, comptes-rendus de réunions ; examen de la taxe professionnelle urbaine : correspondance du préfet avec le ministre délégué aux libertés locales ; préparation du budget primitif 2003 ; recours gracieux concernant la dotation globale de fonctionnement (2002 - 2003). Syndicat d'agglomération nouvelle de SENART, projet de construction de l'aquarium du Carré-Sénart ; demande de permis de construire : articles de presse, demande d'autorisation d'ouverture d'une installation classée en protection de l'environnement, correspondance (2003). Pollution sonore aérienne, débat autour de la construction du 3e aéroport du bassin parisien : étude de l'observatoire des nuisances aériennes, coupures de presse, rapport (2003). Rencontre des élus du SAN avec M. Bertrand Landrieu, préfet de la région d'Ile-de-France le 19 mai 2003, sujets évoqués : liaison Trambus SENART-EVRY, situation financière des collectivités locales, nuisances aériennes.

Date

2001-2003

Cote

1883W/12

Résultat n°3

Note sur les espaces verts dans la ville nouvelle (1974) ; programmation des équipements scolaires, sportifs, socio-éducatifs (1975) ; rapport sur les grandes options pour les villes nouvelles à prendre dans le cadre du 6ème plan (1969) ; décret d'approbation du plan d'aménagement et d'organisation générale de la région parisienne (1960).

Date

1960-1975

Cote

1776W/398

Résultat n°4

Programme duodécennal de la région parisienne (1964-1975). - Equipement urbain, rapport du district d'avril 1965 ; note du 15/07/1965 du district pour présentation au conseil d'administration ; équipement routier, rapport du district d'avril 1965 : rapports, plans

Date

1964-1975

Cote

1776W/365

Résultat n°5

Société d'économie mixte de construction : note, statuts, extrait de délibération du conseil municipal (1966-1968). Commerces d'ATHIS, BONDOUFLE, CORBEIL, COURCOURONNES, EPINAY-SUR-ORGE, EVRY, GRIGNY, JUVISY, LISSES, MORSANG, RIS-ORANGIS, SAINTE-GENEVIEVE- DES-BOIS, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAVIGNY, VILLEMOISSON, VILLIERS, VIRY : étude Allégret (1967). desserte ferroviaire de la ville d'EVRY : plans SNCF, raccordement R.E.R avec réseau SNCF (1967). Foire de Paris : compte rendu de réunion à la Préfecture de région (1968).

Date

1966-1968

Cote

1776W/91

Résultat n°6

District de la Région Parisienne : conseil d'administration, articles de presse, décrets, lois, arrêtés, brochures d'informations, documentation sur les pouvoirs du Préfet et l'organisation de la région parisienne, recueil des actes administratifs de la Préfecture, bulletins officiels, programme quadriennal d'équipement pour la région de Paris (1966-1969)

Date

1966-1969

Cote

1776W/27

Résultat n°7

Agenda 21 départemental, Essonne 2020. - Le SDRIF, Schéma Directeur de la Région Ile-de-france, en Essonne, premier bilan et diagnostic : rapport d'étape, édition 13 janvier 2005 (1 CD-Rom)

Date

2005

Cote

1768W/1

Résultat n°8

EVRY

Date

1985

Cote

1497W/196

Résultat n°9

NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT JEAN VAUJOUR - REFORMES ADMINISTRATIVES DE LA REGION PARISIENNNE.

Date

1995

Cote

1422W/28, 27 - Num - 30 - Copie de sécurité 1422W28, 2ème partie. - 2006 - 2006 - 27Num/30 (Cote de substitution)

Résultat n°10

District de la région parisienne : compte-rendus du conseil d'administration, budget, compte-rendu de la conférence des préfets du 30 juin 1966, District-actualités bulletin d'information du district de la région de Paris n° 1 octobre 1965, Annuaire du district de la région de Paris 1965, tiré à part, 4e édition, L'aide financière du district aux collectivités de la région de Paris pendant les 4 années du IVe plan 1962-1965, février 1965, 1964-1966.

Date

1964-1966

Cote

1223W/50

Résultat n°11

District de la région parisienne : comité consultatif économique et social, compte-rendus des séances de l'assemblée générale et du conseil d'administration, 1965-1966.

Date

1965-1966

Cote

1223W/49

Résultat n°12

Déconcentration administrative : création de la région, du district, de l'arrondissement de PALAISEAU, des nouveaux départements, choix du chef-lieu, délégation de pouvoirs locaux, cartes grises (1958-1964).

Date

1958-1964

Cote

997W/9

Résultat n°13

VIème plan du PRDE.- Avis du district et du conseil économique et social (1971-1975).

Date

1971-1975

Cote

972W/46

Résultat n°14

VIème plan du PRDE.- Instructions pour la régionalisation du plan ; actualités-documents (n°62 de juin 1970 et n°78 de mai 1971) ; recensement des dépenses d'investissements publics (1971-1975).

Date

1971-1975

Cote

972W/45

Résultat n°15

Procédure de consultation locale sur l'organisation de la région.

Date

1968

Cote

938W/41

Résultat n°16

Réforme des régions et du Sénat : projet de loi (1968-1969) ; région parisienne : enquêtes sur les transports (1969-1970) ; notes relatives à l'aménagement du régime des agréments et des redevances ; groupes de travail pour mise en place du VIème plan ; Union des associations de travailleurs intellectuels de la région parisienne : statuts, historique ; schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la région parisienne : modification, rapport sur les propositions de modifications et la mise en oeuvre (1969-1970)

Date

1968-1970

Cote

930W/14

Résultat n°17
ILE-DE-FRANCE (Région). - Cartes générales de l'Ile-de-France. Carte des principaux bassins versants et le statut administratif des cours d'eau en région Ile-de-France (situation au 1er janvier 1979), informations recueillies et mises au point d'après le catalogue des cours d'eau du Bassin Seine-Normandie, la documentation cartographique sur la région Ile-de-France, les cartes de l'Institut géographique national et la carte du statut administratif des cours d'eau de la Division des études de réseaux urbains à la Direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France, conception et réalisation Institut d'aménagement et d'Urbanisme de la Région d'Ile-de-France, septembre 1979. Ech. 1/150 000. Papier. Coul. Lég. Dim. 85 x 126 cm. [1 plan].

1 media

ILE-DE-FRANCE (Région). - Cartes générales de l'Ile-de-France. Carte des principaux bassins versants et le statut administratif des cours d'eau en région Ile-de-France (situation au 1er janvier 1979), informations recueillies et mises au point d'après le catalogue des cours d'eau du Bassin Seine-Normandie, la documentation cartographique sur la région Ile-de-France, les cartes de l'Institut géographique national et la carte du statut administratif des cours d'eau de la Division des études de réseaux urbains à la Direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France, conception et réalisation Institut d'aménagement et d'Urbanisme de la Région d'Ile-de-France, septembre 1979. Ech. 1/150 000. Papier. Coul. Lég. Dim. 85 x 126 cm. [1 plan].

Date

1979

Cote

783W/154

Résultat n°18
MELUN (Seine-et-Marne). - Ministère de la construction, carte de France, feuille XXIV-16, plan d'aménagement et d'organisation générale de la région parisienne, levés stéréotopographiques aériens de 1937-1939, complétés sur le terrain en 1943, levés exécutés à la planchette en 1922-1924, révisés en 1938, dressé, dessiné et publié par l'Institut géographique national en 1944-1945, mise à jour en 1953, s. d. Ech. 1/50 000. Papier. Coul. Dim. 59 x 77,5 cm. [1 plan].

1 media

MELUN (Seine-et-Marne). - Ministère de la construction, carte de France, feuille XXIV-16, plan d'aménagement et d'organisation générale de la région parisienne, levés stéréotopographiques aériens de 1937-1939, complétés sur le terrain en 1943, levés exécutés à la planchette en 1922-1924, révisés en 1938, dressé, dessiné et publié par l'Institut géographique national en 1944-1945, mise à jour en 1953, s. d. Ech. 1/50 000. Papier. Coul. Dim. 59 x 77,5 cm. [1 plan].

Date

1922-1953

Cote

783W/112

Résultat n°19

Liber Testamentorum Sancti Martini De Capis

Date

1905

Cote

REV102/5/5/1

Résultat n°20

n°2414-2416

Date

Entre le 07 mai 2018 et le 20 mai 2018

Cote

REV55/35