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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Consultation municipale. Pour qu'il fasse bon vivre à Sainte-Geneviève-des-Bois, [1973].

1 media

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Consultation municipale. Pour qu'il fasse bon vivre à Sainte-Geneviève-des-Bois, [1973].

Cote
18FI/1356
 Date
1973
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Consultation municipale....
Résultat n°2
PARIS [Département]. - Référendum du 23 avril 1972. Déclaration du Président de la République exposant les motifs du projet de loi soumis au référendum, 1972.

1 media

PARIS [Département]. - Référendum du 23 avril 1972. Déclaration du Président de la République exposant les motifs du projet de loi soumis au référendum, 1972.

Cote
18FI/1423
 Date
1972
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • PARIS [Département]. - Référendum du 23 avril 1972....
Résultat n°3
PARIS [Département]. - Décret n° 72-243 du 5 avril 1972 portant organisation du référendum, 5 avril 1972.

1 media

PARIS [Département]. - Décret n° 72-243 du 5 avril 1972 portant organisation du référendum, 5 avril 1972.

Cote
18FI/1424
 Date
1972
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • PARIS [Département]. - Décret n° 72-243 du 5 avril...
Résultat n°4
Essonne [préfecture]. - Décret n° 88-944 portant organisation du référendum, 5 octobre 1988.

1 media

Essonne [préfecture]. - Décret n° 88-944 portant organisation du référendum, 5 octobre 1988.

Cote
18FI/2651
 Date
1988
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [préfecture]. - Décret n° 88-944 portant organisation...
Résultat n°5
Essonne [préfecture]. - Décret n° 88-945 relatif à la compagne en vue du référendum, 5 octobre 1988.

1 media

Essonne [préfecture]. - Décret n° 88-945 relatif à la compagne en vue du référendum, 5 octobre 1988.

Cote
18FI/2652
 Date
1988
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [préfecture]. - Décret n° 88-945 relatif à...
Résultat n°6
Essonne [préfecture]. - Dispositions ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote lors du référendum, 5 octobre 1988.

1 media

Essonne [préfecture]. - Dispositions ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote lors du référendum, 5 octobre 1988.

Cote
18FI/2653
 Date
1988
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [préfecture]. - Dispositions ayant pour objet...
Résultat n°7
Essonne [préfecture]. - Référendum du 6 novembre 1988. Projet de loi portant dispositions statutaires et préparatoires à l'autodétermination de la Nouvelle-Calédonie en 1998, 5 octobre 1988.

1 media

Essonne [préfecture]. - Référendum du 6 novembre 1988. Projet de loi portant dispositions statutaires et préparatoires à l'autodétermination de la Nouvelle-Calédonie en 1998, 5 octobre 1988.

Cote
18FI/2654
 Date
1988
 Lieu
NOUVELLE-CALEDONIE, PARIS Département
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [préfecture]. - Référendum du 6 novembre 1988....
Résultat n°8

EVRY. - Réunion d'information et référendum pour la mise en place d'une ville regroupant les communes de Bondoufle, Courcouronnes, Evry et Lisses, FIAP d'Evry, 22 janvier 1982.

Cote
18FI/2949
 Date
1982
 Lieu
BONDOUFLE, COURCOURONNES, EVRY Commune, LISSES
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • EVRY. - Réunion d'information et référendum pour la...
Résultat n°9
LISSES. - Référendum communal du 26 novembre 1983 : Voulez-vous que Lisses retrouve son autonomie en sortant de la ville nouvelle d'Evry ?, 14 novembre 1983.

1 media

LISSES. - Référendum communal du 26 novembre 1983 : Voulez-vous que Lisses retrouve son autonomie en sortant de la ville nouvelle d'Evry ?, 14 novembre 1983.

Cote
18FI/3329
 Date
1983
 Lieu
LISSES
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • LISSES. - Référendum communal du 26 novembre 1983 :...
Résultat n°10
Jean COCTEAU au bureau de vote lors du référendum sur l'élection du Président de la République au suffrage universel, 28 octobre 1962.

1 media

Jean COCTEAU au bureau de vote lors du référendum sur l'élection du Président de la République au suffrage universel, 28 octobre 1962.

Cote
61FI8/61
 Date
1962
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : FONDS PAUL BALLERINI 

  • PERSONNALITES
  • Jean COCTEAU
  • 61FI8/61-63 - Jean COCTEAU au bureau de vote, 1962;
  • Jean COCTEAU au bureau de vote lors du référendum sur...
Résultat n°11
Jean COCTEAU au bureau de vote lors du référendum sur l'élection du Président de la République au suffrage universel, 28 octobre 1962.

1 media

Jean COCTEAU au bureau de vote lors du référendum sur l'élection du Président de la République au suffrage universel, 28 octobre 1962.

Cote
61FI8/62
 Date
1962
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : FONDS PAUL BALLERINI 

  • PERSONNALITES
  • Jean COCTEAU
  • 61FI8/61-63 - Jean COCTEAU au bureau de vote, 1962;
  • Jean COCTEAU au bureau de vote lors du référendum sur...
Résultat n°12
Jean COCTEAU au bureau de vote lors du référendum sur l'élection du Président de la République au suffrage universel, 28 octobre 1962.

1 media

Jean COCTEAU au bureau de vote lors du référendum sur l'élection du Président de la République au suffrage universel, 28 octobre 1962.

Cote
61FI8/63
 Date
1962
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : FONDS PAUL BALLERINI 

  • PERSONNALITES
  • Jean COCTEAU
  • 61FI8/61-63 - Jean COCTEAU au bureau de vote, 1962;
  • Jean COCTEAU au bureau de vote lors du référendum sur...
Résultat n°13

L'établissement de la Cinquième République : le référendum de septembre et les élections de novembre 1958. T 1
Cote
INOCTAVO/1616/1
 Date
1958
 Lieu
FRANCE
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • L'établissement de la Cinquième République : le référendum...
Résultat n°14

L'établissement de la Cinquième République : le référendum de septembre et les élections de novembre 1958. T 2 : cartes
Cote
INOCTAVO/1616/2
 Date
1960
 Lieu
FRANCE
 Type de document
étude, carte

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • L'établissement de la Cinquième République : le référendum...
Résultat n°15

Le référendum d'octobre et les élections de novembre 1962
Cote
INOCTAVO/1618
 Date
1965
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Le référendum d'octobre et les élections de novembre...
Résultat n°16

Le référendum du 8 avril 1962. T 1
Cote
INOCTAVO/1619/1
 Date
1963
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Le référendum du 8 avril 1962. T 1
Résultat n°17

Le référendum du 8 avril 1962. T 2 : cartes
Cote
INOCTAVO/1619/2
 Date
1963
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Le référendum du 8 avril 1962. T 2 : cartes
Résultat n°18

Le référendum du 8 janvier 1961. T 1
Cote
INOCTAVO/1621/1
 Date
1962
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Le référendum du 8 janvier 1961. T 1
Résultat n°19

Le référendum du 8 janvier 1961. T 2 : cartes
Cote
INOCTAVO/1621/2
 Date
1962
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Le référendum du 8 janvier 1961. T 2 : cartes
Résultat n°20

L'Essonne au milieu du XIXe siècle. - Tome 3 : Naissance d'une démocratie électorale, élections et votes dans l'espace essonnien de la Première à la Seconde République
Cote
INQUARTO/2386
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • L'Essonne au milieu du XIXe siècle. - Tome 3 : Naissance...
Résultat n°21

L'Essonne au milieu du XIXe siècle.- Tome 3 : Naissance d'une démocraite électorale, élections et votes dans l'expace essonien de la Première à la Seconde République
Cote
INQUARTO/2631
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • L'Essonne au milieu du XIXe siècle.- Tome 3 : Naissance...
Résultat n°22

Administration et organisation, commissions. - Comptes rendus des réunions de la commission des salaires du comité central d'entreprise d'IBM France (1963,1980). Comptes rendus des réunions de la commission des revenus du comité central d'entreprise d'IBM France (1970). Comptes rendus des réunions de la commission de gestion du comité central d'entreprise d'IBM France (1990-1991). Comptes rendus des réunions de la commission administrative du comité central d'entreprise d'IBM France (1982,1985-1986,1988-1989). Comptes rendus des réunions de la commission des retraites du comité central d'entreprise d'IBM France (1965-1967). Comptes rendus des réunions de la commission centrale des délégués du personnel du comité central d'entreprise d'IBM France (1951-1952,1959-1960,1962-1971,1973,1976-1980).

Cote
75J/48
 Date
1951-1991
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
compte rendu, procès-verbal, tract

  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Administration et organisation, commissions. - Comptes...
Résultat n°23

Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance du groupe IBM France et IBM Europe souscrite auprès de l'Union des assurances de PARIS-Vie (1952,1966,1969-1970). Caisse de retraite interentreprises-Union nationale des institutions des retraites des salariés : procès-verbaux de l'assemblée générale ordinaire, rapport du conseil d'administration, statuts, fonds social (1959-1962). Union de prévoyance des salariés: comptes rendus des assemblées générales ordinaires, résultats des élections des membres du conseil d'administration (1959-1963,1981,1988). Projet de retraite anticipée pour le personnel régulier, le personnel handicapé et le personnel féminin de la compagnie IBM France : correspondance, memorandum (1963-1964,1967-1969). Alignement des droits à la retraite entre le personnel non cadre et le personnel cadre de la compagnie IBM France : correspondance, résultat du référendum (1967-1970). Notes de service de la compagnie IBM France sur l'assurance décès complémentaire (1967). Rapport d'étude sur l'Union-Vie, assurances de groupe, portant sur l'institution d'un régime de retraites pour le personnel non cadre de la compagnie IBM France (1956-1957). Assemblée générale de l'Union de prévoyance des cadres : notes de service, listes des candidats (1990-1991,1999). Projet de rapport sur le plan complémentaire retraite d'IBM France (1993-1996). Récapitulatif des différents types de contrats d'assurance de prévoyance souscrits par le service prévoyance d'IBM France (1996). Carte de membre de l'Union de prévoyance des cadres (1997). Rapport sur le régime de retraite par capitalisation IBM rédigé par la direction des relations humaines d'IBM France (1999-2001). Rapport remis par la direction d'IBM France au comité synergie au sujet des retraites complémentaires (1998). Compte rendu de l'assemblée genérale de la section retraités d'IBM rédigé par la Confédération générale du travail (2001). Statuts et règlements intérieurs du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1992,2001). Fiche de renseignements pratiques sur le CARA d'IBM Paris-Sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1994). Présentation des voeux pour la nouvelle année de Michel Delassus, président du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France, aux adhérents : correspondance (1996,1998). Compte rendu de la réunion du groupe de généalogie du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1998). Organigramme du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France s.d.. Comptes rendus de l'assemblée générale de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (1997-1998,2001,2004). Notes de service de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités à ses adhérents, 1997-1999). Statuts et réglement intérieur de l'ASISDI, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (2002).

Cote
75J/120
 Date
1952-2004
 Lieu
PARIS Département, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
rapport, correspondance, note de service, statut, règlement intérieur, contrat, compte rendu, procès-verbal, organigramme

  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance...
Résultat n°24

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Dossier intitulé ""projet de référendum - mai 1968"" : correspondance, notes manuscrites (1968) ; dossier intitulé ""Documentation candidats - juin 1968 "" : correspondance, article de presse, notes manuscrites sur les dix ans de la 5ème République, la TVA, la justice, la réforme des régimes matrimoniaux, notes aux candidats aux législatives (1968).

Cote
124J/52
 Date
1968
 Lieu
CHAMARANDE, PARIS Département
 Type de document
revue de presse, correspondance, documentation

  • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

  • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Dossier...
Résultat n°25

L'enjeu du référendum du 27 avril 1969
Cote
PBR/164
 Date
1969
 Lieu
EURE
 Type de document
brochure

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • L'enjeu du référendum du 27 avril 1969
Résultat n°26

ARPAJON.
Cote
835W/1
 Date
1972
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
bulletin de vote, procès-verbal d'élection

  • Contexte : 835W Référendum : procès-verbal des opérations, feuilles...

  • ARPAJON.
Résultat n°27

Résultats des bureaux 1-6, 9, 10 et 12.
Cote
835W/2
 Date
1972
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
bulletin de vote, procès-verbal d'élection

  • Contexte : 835W Référendum : procès-verbal des opérations, feuilles...

  • ATHIS-MONS.
  • Résultats des bureaux 1-6, 9, 10 et 12.
Résultat n°28

Résultats des bureaux 7, 8, 11 et 13.
Cote
835W/3
 Date
1972
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
bulletin de vote, procès-verbal d'élection

  • Contexte : 835W Référendum : procès-verbal des opérations, feuilles...

  • ATHIS-MONS.
  • Résultats des bureaux 7, 8, 11 et 13.
Résultat n°29

BRETIGNY-SUR-ORGE.
Cote
835W/4
 Date
1972
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
bulletin de vote, procès-verbal d'élection

  • Contexte : 835W Référendum : procès-verbal des opérations, feuilles...

  • BRETIGNY-SUR-ORGE.
Résultat n°30

PARAY-VIEILLE-POSTE.
Cote
835W/5
 Date
1972
 Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE
 Type de document
bulletin de vote, procès-verbal d'élection

  • Contexte : 835W Référendum : procès-verbal des opérations, feuilles...

  • PARAY-VIEILLE-POSTE.
Résultat n°31

Elections municipales de 1960, tracts électoraux de la commune de WISSOUS ; élections cantonales de 1967 : bulletins nuls ; élections législatives de 1968 : affiches électorales et professions de foi ; élections présidentielles de 1969 : récapitulation des suffrages par table pour les communes de TORFOU, SOUZY-LA-BRICHE, MAUCHAMPS ; référendum de 1969 : récapitulation des suffrages par table pour les communes de LONGJUMEAU, VIDELLES, WISSOUS ; élections cantonales de 1970 : affiches, professions de foi.
Cote
865W/1
 Date
1960-1970
 Lieu
WISSOUS, TORFOU, SOUZY-LA-BRICHE, MAUCHAMPS, LONGJUMEAU Commune, VIDELLES
 Type de document
tract, bulletin de vote, affiche, profession de foi, statistique

  • Contexte : 865W Elections municipales de 1960 ; élections cantonales...

  • Elections municipales de 1960, tracts électoraux de...
Résultat n°32

BIEVRES, SACLAY, SAINT-AUBIN, VAUHALLAN, VILLIERS-LE-BACLE.
Cote
912W/5
 Date
1970-1972
 Lieu
BIEVRES Canton, SACLAY, SAINT-AUBIN, VAUHALLAN, VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
procès-verbal d'élection, bulletin de vote

  • Contexte : 912W Listes électorales (1970-1972) ; Référendum :...

  • Référendum : procès-verbal des opérations, feuilles...
  • BIEVRES, SACLAY, SAINT-AUBIN, VAUHALLAN, VILLIERS-LE-BACLE.
Résultat n°33

VERRIERES-LE-BUISSON.
Cote
912W/6
 Date
1970-1972
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
procès-verbal d'élection, bulletin de vote

  • Contexte : 912W Listes électorales (1970-1972) ; Référendum :...

  • Référendum : procès-verbal des opérations, feuilles...
  • VERRIERES-LE-BUISSON.
Résultat n°34

Ville nouvelle d'EVRY.- Résultats du référendum à MENNECY.

Cote
943W/61
 Date
s.d
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES, AUTORISATION...

  • Ville nouvelle d'EVRY.- Résultats du référendum à MENNECY....
Résultat n°35

Cantons d'ARPAJON, ATHIS-MONS, BIEVRES, BRETIGNY-SUR-ORGE, BRUNOY.
Cote
993W/1
 Date
1969
 Lieu
ARPAJON Canton, ATHIS-MONS Canton, BIEVRES Canton, BRETIGNY-SUR-ORGE Canton, BRUNOY Canton
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 993W Référendum du 27 avril 1969 : procès-verbaux des...

  • Cantons d'ARPAJON, ATHIS-MONS, BIEVRES, BRETIGNY-SUR-ORGE,...
Résultat n°36

Cantons de CORBEIL-ESSONNES, DOURDAN, ETAMPES, ETRECHY, EVRY, LA FERTE-ALAIS.
Cote
993W/2
 Date
1969
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, DOURDAN Canton, ETAMPES Canton, ETRECHY Canton, EVRY Canton, FERTE-ALAIS (LA) Canton
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 993W Référendum du 27 avril 1969 : procès-verbaux des...

  • Cantons de CORBEIL-ESSONNES, DOURDAN, ETAMPES, ETRECHY,...
Résultat n°37

Cantons de JUVISY-SUR-ORGE, LIMOURS, LONGJUMEAU, MASSY et MENNECY.
Cote
993W/3
 Date
1969
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Canton, LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton, LONGJUMEAU Canton, MASSY Canton, MENNECY Canton
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 993W Référendum du 27 avril 1969 : procès-verbaux des...

  • Cantons de JUVISY-SUR-ORGE, LIMOURS, LONGJUMEAU, MASSY...
Résultat n°38

Cantons de MEREVILLE, MILLY-LA-FORET, MONTGERON, MONTLHERY, ORSAY et PALAISEAU.
Cote
993W/4
 Date
1969
 Lieu
MEREVILLE Canton, MILLY-LA-FORET Canton, MONTGERON Canton, MONTLHERY Canton, ORSAY Canton, PALAISEAU Canton
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 993W Référendum du 27 avril 1969 : procès-verbaux des...

  • Cantons de MEREVILLE, MILLY-LA-FORET, MONTGERON, MONTLHERY,...
Résultat n°39

Cantons de RIS-ORANGIS, SAINT- CHERON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAVIGNY-SUR-ORGE et VIRY-CHATILLON et échantillons de bulletins nuls.
Cote
993W/5
 Date
1969
 Lieu
RIS-ORANGIS Canton, SAINT-CHERON Canton, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Canton, SAVIGNY-SUR-ORGE Canton, VIRY-CHATILLON Canton
 Type de document
bulletin de vote

  • Contexte : 993W Référendum du 27 avril 1969 : procès-verbaux des...

  • Cantons de RIS-ORANGIS, SAINT- CHERON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...
Résultat n°40

Votes par correspondance et par procuration.
Cote
993W/6
 Date
1969
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 993W Référendum du 27 avril 1969 : procès-verbaux des...

  • Votes par correspondance et par procuration.