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  1. Résultat n°1
    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Consultation municipale. Pour qu'il fasse bon vivre à Sainte-Geneviève-des-Bois, [1973].

    1 media

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Consultation municipale. Pour qu'il fasse bon vivre à Sainte-Geneviève-des-Bois, [1973].

    Date

    1973

    Cote

    18FI/1356

    • Contexte : AFFICHES

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Consultation municipale....
  2. Résultat n°2
    PARIS [Département]. - Référendum du 23 avril 1972. Déclaration du Président de la République exposant les motifs du projet de loi soumis au référendum, 1972.

    1 media

    PARIS [Département]. - Référendum du 23 avril 1972. Déclaration du Président de la République exposant les motifs du projet de loi soumis au référendum, 1972.

    Date

    1972

    Cote

    18FI/1423

    • Contexte : AFFICHES

    • PARIS [Département]. - Référendum du 23 avril 1972....
  3. Résultat n°3
    PARIS [Département]. - Décret n° 72-243 du 5 avril 1972 portant organisation du référendum, 5 avril 1972.

    1 media

    PARIS [Département]. - Décret n° 72-243 du 5 avril 1972 portant organisation du référendum, 5 avril 1972.

    Date

    1972

    Cote

    18FI/1424

    • Contexte : AFFICHES

    • PARIS [Département]. - Décret n° 72-243 du 5 avril...
  4. Résultat n°4
    Essonne [préfecture]. - Décret n° 88-944 portant organisation du référendum, 5 octobre 1988.

    1 media

    Essonne [préfecture]. - Décret n° 88-944 portant organisation du référendum, 5 octobre 1988.

    Date

    1988

    Cote

    18FI/2651

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [préfecture]. - Décret n° 88-944 portant organisation...
  5. Résultat n°5
    Essonne [préfecture]. - Décret n° 88-945 relatif à la compagne en vue du référendum, 5 octobre 1988.

    1 media

    Essonne [préfecture]. - Décret n° 88-945 relatif à la compagne en vue du référendum, 5 octobre 1988.

    Date

    1988

    Cote

    18FI/2652

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [préfecture]. - Décret n° 88-945 relatif à...
  6. Résultat n°6
    Essonne [préfecture]. - Dispositions ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote lors du référendum, 5 octobre 1988.

    1 media

    Essonne [préfecture]. - Dispositions ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote lors du référendum, 5 octobre 1988.

    Date

    1988

    Cote

    18FI/2653

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [préfecture]. - Dispositions ayant pour objet...
  7. Résultat n°7
    Essonne [préfecture]. - Référendum du 6 novembre 1988. Projet de loi portant dispositions statutaires et préparatoires à l'autodétermination de la Nouvelle-Calédonie en 1998, 5 octobre 1988.

    1 media

    Essonne [préfecture]. - Référendum du 6 novembre 1988. Projet de loi portant dispositions statutaires et préparatoires à l'autodétermination de la Nouvelle-Calédonie en 1998, 5 octobre 1988.

    Date

    1988

    Cote

    18FI/2654

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [préfecture]. - Référendum du 6 novembre 1988....
  8. Résultat n°8

    EVRY. - Réunion d'information et référendum pour la mise en place d'une ville regroupant les communes de Bondoufle, Courcouronnes, Evry et Lisses, FIAP d'Evry, 22 janvier 1982.

    Date

    1982

    Cote

    18FI/2949

    • Contexte : AFFICHES

    • EVRY. - Réunion d'information et référendum pour la...
  9. Résultat n°9
    LISSES. - Référendum communal du 26 novembre 1983 : Voulez-vous que Lisses retrouve son autonomie en sortant de la ville nouvelle d'Evry ?, 14 novembre 1983.

    1 media

    LISSES. - Référendum communal du 26 novembre 1983 : Voulez-vous que Lisses retrouve son autonomie en sortant de la ville nouvelle d'Evry ?, 14 novembre 1983.

    Date

    1983

    Cote

    18FI/3329

    • Contexte : AFFICHES

    • LISSES. - Référendum communal du 26 novembre 1983 :...
  10. Résultat n°10
    Jean COCTEAU au bureau de vote lors du référendum sur l'élection du Président de la République au suffrage universel, 28 octobre 1962.

    1 media

    Jean COCTEAU au bureau de vote lors du référendum sur l'élection du Président de la République au suffrage universel, 28 octobre 1962.

    Date

    1962

    Cote

    61FI8/61

    • Contexte : FONDS PAUL BALLERINI 

    • PERSONNALITES
    • Jean COCTEAU
    • 61FI8/61-63 - Jean COCTEAU au bureau de vote, 1962;
    • Jean COCTEAU au bureau de vote lors du référendum sur...

    Producteur :

    BALLERINI Paul (service producteur), BALLERINI Paul (service versant)

  11. Résultat n°11
    Jean COCTEAU au bureau de vote lors du référendum sur l'élection du Président de la République au suffrage universel, 28 octobre 1962.

    1 media

    Jean COCTEAU au bureau de vote lors du référendum sur l'élection du Président de la République au suffrage universel, 28 octobre 1962.

    Date

    1962

    Cote

    61FI8/62

    • Contexte : FONDS PAUL BALLERINI 

    • PERSONNALITES
    • Jean COCTEAU
    • 61FI8/61-63 - Jean COCTEAU au bureau de vote, 1962;
    • Jean COCTEAU au bureau de vote lors du référendum sur...

    Producteur :

    BALLERINI Paul (service producteur), BALLERINI Paul (service versant)

  12. Résultat n°12
    Jean COCTEAU au bureau de vote lors du référendum sur l'élection du Président de la République au suffrage universel, 28 octobre 1962.

    1 media

    Jean COCTEAU au bureau de vote lors du référendum sur l'élection du Président de la République au suffrage universel, 28 octobre 1962.

    Date

    1962

    Cote

    61FI8/63

    • Contexte : FONDS PAUL BALLERINI 

    • PERSONNALITES
    • Jean COCTEAU
    • 61FI8/61-63 - Jean COCTEAU au bureau de vote, 1962;
    • Jean COCTEAU au bureau de vote lors du référendum sur...

    Producteur :

    BALLERINI Paul (service producteur), BALLERINI Paul (service versant)

  13. Résultat n°13

    L'établissement de la Cinquième République : le référendum de septembre et les élections de novembre 1958. T 1

    Date

    1958

    Cote

    INOCTAVO/1616/1

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • L'établissement de la Cinquième République : le référendum...
  14. Résultat n°14

    L'établissement de la Cinquième République : le référendum de septembre et les élections de novembre 1958. T 2 : cartes

    Date

    1960

    Cote

    INOCTAVO/1616/2

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • L'établissement de la Cinquième République : le référendum...
  15. Résultat n°15

    Le référendum d'octobre et les élections de novembre 1962

    Date

    1965

    Cote

    INOCTAVO/1618

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Le référendum d'octobre et les élections de novembre...
  16. Résultat n°16

    Le référendum du 8 avril 1962. T 1

    Auteur

    GOGUEL, François

    Date

    1963

    Cote

    INOCTAVO/1619/1

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Le référendum du 8 avril 1962. T 1
  17. Résultat n°17

    Le référendum du 8 avril 1962. T 2 : cartes

    Auteur

    GOGUEL, François

    Date

    1963

    Cote

    INOCTAVO/1619/2

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Le référendum du 8 avril 1962. T 2 : cartes
  18. Résultat n°18

    Le référendum du 8 janvier 1961. T 1

    Auteur

    GOGUEL, François

    Date

    1962

    Cote

    INOCTAVO/1621/1

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Le référendum du 8 janvier 1961. T 1
  19. Résultat n°19

    Le référendum du 8 janvier 1961. T 2 : cartes

    Auteur

    GOGUEL, François

    Date

    1962

    Cote

    INOCTAVO/1621/2

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Le référendum du 8 janvier 1961. T 2 : cartes
  20. Résultat n°20

    L'Essonne au milieu du XIXe siècle. - Tome 3 : Naissance d'une démocratie électorale, élections et votes dans l'espace essonnien de la Première à la Seconde République

    Date

    2000

    Cote

    INQUARTO/2386

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • L'Essonne au milieu du XIXe siècle. - Tome 3 : Naissance...
  21. Résultat n°21

    L'Essonne au milieu du XIXe siècle.- Tome 3 : Naissance d'une démocraite électorale, élections et votes dans l'expace essonien de la Première à la Seconde République

    Date

    2000

    Cote

    INQUARTO/2631

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • L'Essonne au milieu du XIXe siècle.- Tome 3 : Naissance...
  22. Résultat n°22

    Administration et organisation, commissions. - Comptes rendus des réunions de la commission des salaires du comité central d'entreprise d'IBM France (1963,1980). Comptes rendus des réunions de la commission des revenus du comité central d'entreprise d'IBM France (1970). Comptes rendus des réunions de la commission de gestion du comité central d'entreprise d'IBM France (1990-1991). Comptes rendus des réunions de la commission administrative du comité central d'entreprise d'IBM France (1982,1985-1986,1988-1989). Comptes rendus des réunions de la commission des retraites du comité central d'entreprise d'IBM France (1965-1967). Comptes rendus des réunions de la commission centrale des délégués du personnel du comité central d'entreprise d'IBM France (1951-1952,1959-1960,1962-1971,1973,1976-1980).

    Date

    1951-1991

    Cote

    75J/48

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Administration et organisation, commissions. - Comptes...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  23. Résultat n°23

    Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance du groupe IBM France et IBM Europe souscrite auprès de l'Union des assurances de PARIS-Vie (1952,1966,1969-1970). Caisse de retraite interentreprises-Union nationale des institutions des retraites des salariés : procès-verbaux de l'assemblée générale ordinaire, rapport du conseil d'administration, statuts, fonds social (1959-1962). Union de prévoyance des salariés: comptes rendus des assemblées générales ordinaires, résultats des élections des membres du conseil d'administration (1959-1963,1981,1988). Projet de retraite anticipée pour le personnel régulier, le personnel handicapé et le personnel féminin de la compagnie IBM France : correspondance, memorandum (1963-1964,1967-1969). Alignement des droits à la retraite entre le personnel non cadre et le personnel cadre de la compagnie IBM France : correspondance, résultat du référendum (1967-1970). Notes de service de la compagnie IBM France sur l'assurance décès complémentaire (1967). Rapport d'étude sur l'Union-Vie, assurances de groupe, portant sur l'institution d'un régime de retraites pour le personnel non cadre de la compagnie IBM France (1956-1957). Assemblée générale de l'Union de prévoyance des cadres : notes de service, listes des candidats (1990-1991,1999). Projet de rapport sur le plan complémentaire retraite d'IBM France (1993-1996). Récapitulatif des différents types de contrats d'assurance de prévoyance souscrits par le service prévoyance d'IBM France (1996). Carte de membre de l'Union de prévoyance des cadres (1997). Rapport sur le régime de retraite par capitalisation IBM rédigé par la direction des relations humaines d'IBM France (1999-2001). Rapport remis par la direction d'IBM France au comité synergie au sujet des retraites complémentaires (1998). Compte rendu de l'assemblée genérale de la section retraités d'IBM rédigé par la Confédération générale du travail (2001). Statuts et règlements intérieurs du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1992,2001). Fiche de renseignements pratiques sur le CARA d'IBM Paris-Sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1994). Présentation des voeux pour la nouvelle année de Michel Delassus, président du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France, aux adhérents : correspondance (1996,1998). Compte rendu de la réunion du groupe de généalogie du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1998). Organigramme du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France s.d.. Comptes rendus de l'assemblée générale de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (1997-1998,2001,2004). Notes de service de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités à ses adhérents, 1997-1999). Statuts et réglement intérieur de l'ASISDI, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (2002).

    Date

    1952-2004

    Cote

    75J/120

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  24. Résultat n°24

    Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Dossier intitulé ""projet de référendum - mai 1968"" : correspondance, notes manuscrites (1968) ; dossier intitulé ""Documentation candidats - juin 1968 "" : correspondance, article de presse, notes manuscrites sur les dix ans de la 5ème République, la TVA, la justice, la réforme des régimes matrimoniaux, notes aux candidats aux législatives (1968).

    Date

    1968

    Cote

    124J/52

    • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

    • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Dossier...

    Producteur :

    DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)

  25. Résultat n°25

    L'enjeu du référendum du 27 avril 1969

    Date

    1969

    Cote

    PBR/164

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • L'enjeu du référendum du 27 avril 1969
  26. Résultat n°26

    ARPAJON.

    Date

    1972

    Cote

    835W/1

    • Contexte : 835W Référendum : procès-verbal des opérations, feuilles...

    • ARPAJON.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Résultats des bureaux 1-6, 9, 10 et 12.

    Date

    1972

    Cote

    835W/2

    • Contexte : 835W Référendum : procès-verbal des opérations, feuilles...

    • ATHIS-MONS.
    • Résultats des bureaux 1-6, 9, 10 et 12.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Résultats des bureaux 7, 8, 11 et 13.

    Date

    1972

    Cote

    835W/3

    • Contexte : 835W Référendum : procès-verbal des opérations, feuilles...

    • ATHIS-MONS.
    • Résultats des bureaux 7, 8, 11 et 13.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  29. Résultat n°29

    BRETIGNY-SUR-ORGE.

    Date

    1972

    Cote

    835W/4

    • Contexte : 835W Référendum : procès-verbal des opérations, feuilles...

    • BRETIGNY-SUR-ORGE.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  30. Résultat n°30

    PARAY-VIEILLE-POSTE.

    Date

    1972

    Cote

    835W/5

    • Contexte : 835W Référendum : procès-verbal des opérations, feuilles...

    • PARAY-VIEILLE-POSTE.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Elections municipales de 1960, tracts électoraux de la commune de WISSOUS ; élections cantonales de 1967 : bulletins nuls ; élections législatives de 1968 : affiches électorales et professions de foi ; élections présidentielles de 1969 : récapitulation des suffrages par table pour les communes de TORFOU, SOUZY-LA-BRICHE, MAUCHAMPS ; référendum de 1969 : récapitulation des suffrages par table pour les communes de LONGJUMEAU, VIDELLES, WISSOUS ; élections cantonales de 1970 : affiches, professions de foi.

    Date

    1960-1970

    Cote

    865W/1

    • Contexte : 865W Elections municipales de 1960 ; élections cantonales...

    • Elections municipales de 1960, tracts électoraux de...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  32. Résultat n°32

    BIEVRES, SACLAY, SAINT-AUBIN, VAUHALLAN, VILLIERS-LE-BACLE.

    Date

    1970-1972

    Cote

    912W/5

    • Contexte : 912W Listes électorales (1970-1972) ; Référendum :...

    • Référendum : procès-verbal des opérations, feuilles...
    • BIEVRES, SACLAY, SAINT-AUBIN, VAUHALLAN, VILLIERS-LE-BACLE.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  33. Résultat n°33

    VERRIERES-LE-BUISSON.

    Date

    1970-1972

    Cote

    912W/6

    • Contexte : 912W Listes électorales (1970-1972) ; Référendum :...

    • Référendum : procès-verbal des opérations, feuilles...
    • VERRIERES-LE-BUISSON.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Ville nouvelle d'EVRY.- Résultats du référendum à MENNECY.

    Date

    s.d

    Cote

    943W/61

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES, AUTORISATION...

    • Ville nouvelle d'EVRY.- Résultats du référendum à MENNECY....

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Cantons d'ARPAJON, ATHIS-MONS, BIEVRES, BRETIGNY-SUR-ORGE, BRUNOY.

    Date

    1969

    Cote

    993W/1

    • Contexte : 993W Référendum du 27 avril 1969 : procès-verbaux des...

    • Cantons d'ARPAJON, ATHIS-MONS, BIEVRES, BRETIGNY-SUR-ORGE,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Cantons de CORBEIL-ESSONNES, DOURDAN, ETAMPES, ETRECHY, EVRY, LA FERTE-ALAIS.

    Date

    1969

    Cote

    993W/2

    • Contexte : 993W Référendum du 27 avril 1969 : procès-verbaux des...

    • Cantons de CORBEIL-ESSONNES, DOURDAN, ETAMPES, ETRECHY,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Cantons de JUVISY-SUR-ORGE, LIMOURS, LONGJUMEAU, MASSY et MENNECY.

    Date

    1969

    Cote

    993W/3

    • Contexte : 993W Référendum du 27 avril 1969 : procès-verbaux des...

    • Cantons de JUVISY-SUR-ORGE, LIMOURS, LONGJUMEAU, MASSY...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Cantons de MEREVILLE, MILLY-LA-FORET, MONTGERON, MONTLHERY, ORSAY et PALAISEAU.

    Date

    1969

    Cote

    993W/4

    • Contexte : 993W Référendum du 27 avril 1969 : procès-verbaux des...

    • Cantons de MEREVILLE, MILLY-LA-FORET, MONTGERON, MONTLHERY,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Cantons de RIS-ORANGIS, SAINT- CHERON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAVIGNY-SUR-ORGE et VIRY-CHATILLON et échantillons de bulletins nuls.

    Date

    1969

    Cote

    993W/5

    • Contexte : 993W Référendum du 27 avril 1969 : procès-verbaux des...

    • Cantons de RIS-ORANGIS, SAINT- CHERON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Votes par correspondance et par procuration.

    Date

    1969

    Cote

    993W/6

    • Contexte : 993W Référendum du 27 avril 1969 : procès-verbaux des...

    • Votes par correspondance et par procuration.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)