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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Répertoire numérique détaillé de la série U : Justice : Période posétrieure à 1790

    Auteur

    GANDILHON, René

    Date

    1965

    Cote

    INV/512

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique détaillé de la série U : Justice...
  2. Résultat n°2

    Répertoire numérique de la série U : Justice : 1800-1940

    Auteur

    MIEYBEGUE, René

    Date

    1984

    Cote

    INV/674

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série U : Justice : 1800-1940
  3. Résultat n°3

    Répertoire numérique de la série U : Justice : 1800-1940 : Cour d'appel de Grenoble et juridictions du département de l'Isère

    Auteur

    CHOMEL, Vital

    Date

    1987

    Cote

    INV/708

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série U : Justice : 1800-1940...
  4. Résultat n°4

    Répertoire numérique de la série U : Justice : 1800-1870

    Auteur

    SIMONIS, Lisbeth

    Date

    1976

    Cote

    INV/731

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série U : Justice : 1800-1870
  5. Résultat n°5

    Répertoire numérique de la série U : Justice : 1800-1926

    Auteur

    LOCCI, Jean-Pierre

    Date

    1979

    Cote

    INV/871

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série U : Justice : 1800-1926
  6. Résultat n°6

    Répertoire numérique de la série U : Justice : 1800-1940

    Auteur

    MOMON, Max

    Date

    1980

    Cote

    INV/1686

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série U : Justice : 1800-1940
  7. Résultat n°7

    Répertoire numérique détaillé de la série U : Justice : 1800-1940

    Auteur

    BREJON DE LAVERGNEE, Marie-Edith

    Date

    1995

    Cote

    INV/1745

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique détaillé de la série U : Justice...
  8. Résultat n°8

    Administration et organisation, contentieux juridique. - Contentieux juridique entre la comité d'établissement d'BM MONTPELLIER, la société IBM France et le comité central d'IBM France : jugement de chambre correctionnelle civile (1996-1997,2000,2002-2003). Conflit juridique entre le comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER et le comité central d'IBM France sur le versement de la contribution patronale légale et la détermination du taux de subvention : correspondance, jugement de chambre correctionnelle civile (1996-2000). Contentieux juridique entre le comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES et le comité central d'entreprise d'IBM France : jugement de chambre correctionnelle civile (1998). Contentieux juridique entre la Fédération des mines et de la métallurgie, le comité central d'entreprise d'Axone, le comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER et les sociétés IBM France, Axone et Compagnie générale Informatique : ordonnance de référé du Tribunal de Grande Instance de NANTERRE (1998). Condamnation de la société IBM France pour discriminations syndicales et sexistes envers ses employés : ordonnances de référé du Conseil des Prud'hommes de MONTPELLIER, arrêts de la Cour d'Appel de VERSAILLES (1998-2000,2003). Contentieux juridiques entre la société IBM France et des particuliers : jugement de chambre correctionnelle civile (1999,2002-2003). Condamnation d'IBM CORBEIL-ESSONNES sur le projet collectif de licenciement pour motif économique accompagnant le projet et le transfert de l'exploitation des pôles semi-conducteurs à la société Altis : assignation à comparaître, ordonnance de référé du Tribunal de Grande Instance de NANTERRE (1999). Contentieux juridique entre le comité d'établissement d'IBM BORDEAUX, la Confédération française démocratique du travail de la Gironde et IBM France : jugement de chambre correctionnelle civile (2000-2002). Condamnation d'IBM France à indemniser l'employé Gilles Arnou pour son arrêt maladie qui restait impayé: ordonnance de référé du Conseil des Prud'hommes d'EVRY (2002-2003).

    Date

    1996-2003

    Cote

    75J/53

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Administration et organisation, contentieux juridique....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  9. Résultat n°9

    Justice de paix d'Etampes. - Registre des pourvois en cassation contre les jugements de simple police (1834-1913) ; registre des ventes publiques d'objets mobiliers (1886-1925) ; registres d'inscription des élèves en pharmacie (1861-1888) ; registre des délibérations de la commission cantonale d'assistance (1934-1954) ; jugements de prud'hommes (1938-1942).

    Date

    1834-1954

    Cote

    4U/588

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix d'Etampes. - Registre des pourvois...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Justice de paix de Limours. - Accidents du travail (1910-1940) ; demandes de retraites (1911-1918) ; conventions collectives, contrats d'apprentissage (1936-1938) ; jugements de prud'hommes (1914-1939) ; amendes et condamnations pécuniaires (1927-1940).

    Date

    1910-1940

    Cote

    4U/782

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Limours. - Accidents du travail...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Élections : révision des listes électorales 1970-1971 ; élections 1969 : correspondance, procès-verbaux de recensement des votes, résultats.

    Date

    1969-1971

    Cote

    909W/5

    • Contexte : RECENSEMENT DE POPULATION, CHAMBRE D'AGRICULTURE, AFFAIRES...

    • Élections : révision des listes électorales 1970-1971...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), CHAMBRE INTERDEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE DE L ILE-DE-FRANCE (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE CORBEIL (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Livres de pair : paraphe, (1941-1949) ; accidents du travail : registres d'audiences, (1946-1951) ; prud'hommes, élections : procès-verbaux, listes d'électeurs, (1948).

    Date

    1941-1951

    Cote

    1221W/22

    • Contexte : JUSTICES DE PAIX.

    • Livres de pair : paraphe, (1941-1949) ; accidents du...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service versant), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service versant), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  13. Résultat n°13

    Prud'hommes, élections : listes d'électeurs, pièces diverses, (1949-1953) ; conseil : registre des jugements, (1943-1945) ; affaire Selt Mottier, (1941-1942) ; amendes de composition, inscription : registre, (1956) ; audiences de simple police : registres, (1954) ; jugements de simple police, (1946).

    Date

    1941-1956

    Cote

    1221W/23

    • Contexte : JUSTICES DE PAIX.

    • Prud'hommes, élections : listes d'électeurs, pièces...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service versant), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service versant), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  14. Résultat n°14

    Première chambre : jugements civils, minutes, expropriation, divorce et expulsion (ordonnance d'enquête), prud'hommes (1954-1960).

    Date

    1954-1960

    Cote

    1294W/326

    • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

    • Première chambre : jugements civils, minutes, expropriation,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  15. Résultat n°15

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1988

    Cote

    1356W/3

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Minutes jugements civils et prud'hommes, minutes scellés et minutes saisies-arrêts.

    Date

    1973

    Cote

    1741W/1

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Minutes jugements civils et prud'hommes, minutes scellés...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Minutes jugements civils et prud'hommes

    Date

    1974

    Cote

    1741W/5

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Minutes jugements civils et prud'hommes

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Minutes jugements civils et prud'hommes, minutes du Tribunal Paritaire des baux ruraux, minutes tutelles majeurs et mineurs.

    Date

    1973

    Cote

    1741W/10

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Minutes jugements civils et prud'hommes, minutes du...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Minutes jugements civils, minutes de prud'hommes, minutes Tribunal de Police, minutes tribunal Paritaire des baux ruraux, minutes tutelles.

    Date

    1974

    Cote

    1741W/11

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Minutes jugements civils, minutes de prud'hommes, minutes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Plumitif civil (01/01/1975 - 13/03/1976), droit commun civil, prud'hommes, constitution aux charges du mariage.

    Date

    1975-1976

    Cote

    1840W/15

    • Contexte : 1840W Affaires civiles et affaires pénales de 4ème...

    • Plumitif civil (01/01/1975 - 13/03/1976), droit commun...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)