Filtrer les résultats
Multimédias
  • 391
Période
  • 1
  • 367
  • 26
Nom de l'inventaire
  • 220
  • 70
  • 44
  • 18
  • 9
Afficher plus
Lieux
  • 223
  • 223
  • 88
  • 44
  • 9
Afficher plus
Typologies
  • 185
  • 123
  • 122
  • 122
  • 36
Afficher plus
Sujets
  • 391
  • 344
  • 315
  • 168
  • 166
Afficher plus
Auteurs
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 1
  • 1

391 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Répertoire numérique détaillé de la série U : Justice : Période posétrieure à 1790
Cote
INV/512
 Date
1965
 Lieu
MARNE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique détaillé de la série U : Justice...
Résultat n°2

Répertoire numérique de la série U : Justice : 1800-1940
Cote
INV/674
 Date
1984
 Lieu
PYRENEES-ATLANTIQUES
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série U : Justice : 1800-1940
Résultat n°3

Répertoire numérique de la série U : Justice : 1800-1940 : Cour d'appel de Grenoble et juridictions du département de l'Isère
Cote
INV/708
 Date
1987
 Lieu
ISERE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série U : Justice : 1800-1940...
Résultat n°4

Répertoire numérique de la série U : Justice : 1800-1870
Cote
INV/731
 Date
1976
 Lieu
HAUT-RHIN
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série U : Justice : 1800-1870
Résultat n°5

Répertoire numérique de la série U : Justice : 1800-1926
Cote
INV/871
 Date
1979
 Lieu
VAUCLUSE
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série U : Justice : 1800-1926
Résultat n°6

Répertoire numérique de la série U : Justice : 1800-1940
Cote
INV/1686
 Date
1980
 Lieu
YONNE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série U : Justice : 1800-1940
Résultat n°7

Répertoire numérique détaillé de la série U : Justice : 1800-1940
Cote
INV/1745
 Date
1995
 Lieu
PYRENEES-ORIENTALES
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique détaillé de la série U : Justice...
Résultat n°8

Administration et organisation, contentieux juridique. - Contentieux juridique entre la comité d'établissement d'BM MONTPELLIER, la société IBM France et le comité central d'IBM France : jugement de chambre correctionnelle civile (1996-1997,2000,2002-2003). Conflit juridique entre le comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER et le comité central d'IBM France sur le versement de la contribution patronale légale et la détermination du taux de subvention : correspondance, jugement de chambre correctionnelle civile (1996-2000). Contentieux juridique entre le comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES et le comité central d'entreprise d'IBM France : jugement de chambre correctionnelle civile (1998). Contentieux juridique entre la Fédération des mines et de la métallurgie, le comité central d'entreprise d'Axone, le comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER et les sociétés IBM France, Axone et Compagnie générale Informatique : ordonnance de référé du Tribunal de Grande Instance de NANTERRE (1998). Condamnation de la société IBM France pour discriminations syndicales et sexistes envers ses employés : ordonnances de référé du Conseil des Prud'hommes de MONTPELLIER, arrêts de la Cour d'Appel de VERSAILLES (1998-2000,2003). Contentieux juridiques entre la société IBM France et des particuliers : jugement de chambre correctionnelle civile (1999,2002-2003). Condamnation d'IBM CORBEIL-ESSONNES sur le projet collectif de licenciement pour motif économique accompagnant le projet et le transfert de l'exploitation des pôles semi-conducteurs à la société Altis : assignation à comparaître, ordonnance de référé du Tribunal de Grande Instance de NANTERRE (1999). Contentieux juridique entre le comité d'établissement d'IBM BORDEAUX, la Confédération française démocratique du travail de la Gironde et IBM France : jugement de chambre correctionnelle civile (2000-2002). Condamnation d'IBM France à indemniser l'employé Gilles Arnou pour son arrêt maladie qui restait impayé: ordonnance de référé du Conseil des Prud'hommes d'EVRY (2002-2003).

Cote
75J/53
 Date
1996-2003
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Département, HERAULT, GIRONDE, EVRY Commune, YVELINES, HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
minute juridictionnelle, correspondance

  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Administration et organisation, contentieux juridique....
Résultat n°9

Justice de paix d'Etampes. - Registre des pourvois en cassation contre les jugements de simple police (1834-1913) ; registre des ventes publiques d'objets mobiliers (1886-1925) ; registres d'inscription des élèves en pharmacie (1861-1888) ; registre des délibérations de la commission cantonale d'assistance (1934-1954) ; jugements de prud'hommes (1938-1942).

Cote
4U/588
 Date
1834-1954
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix d'Etampes. - Registre des pourvois...
Résultat n°10

Justice de paix de Limours. - Accidents du travail (1910-1940) ; demandes de retraites (1911-1918) ; conventions collectives, contrats d'apprentissage (1936-1938) ; jugements de prud'hommes (1914-1939) ; amendes et condamnations pécuniaires (1927-1940).

Cote
4U/782
 Date
1910-1940
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
convention collective, contrat d'apprentissage

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Limours. - Accidents du travail...
Résultat n°11

Élections : révision des listes électorales 1970-1971 ; élections 1969 : correspondance, procès-verbaux de recensement des votes, résultats.
Cote
909W/5
 Date
1969-1971
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
liste électorale, correspondance, procès-verbal d'élection

  • Contexte : RECENSEMENT DE POPULATION, CHAMBRE D'AGRICULTURE, AFFAIRES...

  • Élections : révision des listes électorales 1970-1971...
Résultat n°12

Livres de pair : paraphe, (1941-1949) ; accidents du travail : registres d'audiences, (1946-1951) ; prud'hommes, élections : procès-verbaux, listes d'électeurs, (1948).

Cote
1221W/22
 Date
1941-1951
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, registre d'audience, procès-verbal d'élection, liste électorale

  • Contexte : JUSTICES DE PAIX.

  • Livres de pair : paraphe, (1941-1949) ; accidents du...
Résultat n°13

Prud'hommes, élections : listes d'électeurs, pièces diverses, (1949-1953) ; conseil : registre des jugements, (1943-1945) ; affaire Selt Mottier, (1941-1942) ; amendes de composition, inscription : registre, (1956) ; audiences de simple police : registres, (1954) ; jugements de simple police, (1946).

Cote
1221W/23
 Date
1941-1956
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, liste électorale, registre

  • Contexte : JUSTICES DE PAIX.

  • Prud'hommes, élections : listes d'électeurs, pièces...
Résultat n°14

Première chambre : jugements civils, minutes, expropriation, divorce et expulsion (ordonnance d'enquête), prud'hommes (1954-1960).

Cote
1294W/326
 Date
1954-1960
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Première chambre : jugements civils, minutes, expropriation,...
Résultat n°15

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1356W/3
 Date
1988
 Lieu
CERNY, MILLY-LA-FORET Commune, EVRY Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
avis, contrat, programme, document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°16

Minutes jugements civils et prud'hommes, minutes scellés et minutes saisies-arrêts.

Cote
1741W/1
 Date
1973
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Minutes jugements civils et prud'hommes, minutes scellés...
Résultat n°17

Minutes jugements civils et prud'hommes

Cote
1741W/5
 Date
1974
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Minutes jugements civils et prud'hommes
Résultat n°18

Minutes jugements civils et prud'hommes, minutes du Tribunal Paritaire des baux ruraux, minutes tutelles majeurs et mineurs.

Cote
1741W/10
 Date
1973
 Lieu
ETAMPES Commune, DOURDAN Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Minutes jugements civils et prud'hommes, minutes du...
Résultat n°19

Minutes jugements civils, minutes de prud'hommes, minutes Tribunal de Police, minutes tribunal Paritaire des baux ruraux, minutes tutelles.

Cote
1741W/11
 Date
1974
 Lieu
ETAMPES Commune, DOURDAN Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Minutes jugements civils, minutes de prud'hommes, minutes...
Résultat n°20

Plumitif civil (01/01/1975 - 13/03/1976), droit commun civil, prud'hommes, constitution aux charges du mariage.

Cote
1840W/15
 Date
1975-1976
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 1840W Affaires civiles et affaires pénales de 4ème...

  • Plumitif civil (01/01/1975 - 13/03/1976), droit commun...