Filtrer les résultats
Multimédias
  • 391
Période
  • 1
  • 367
  • 26
Nom de l'inventaire
  • 220
  • 70
  • 44
  • 18
  • 9
Afficher plus
Lieux
  • 223
  • 223
  • 88
  • 44
  • 9
Afficher plus
Typologies
  • 185
  • 123
  • 122
  • 122
  • 36
Afficher plus
Sujets
  • 391
  • 344
  • 315
  • 168
  • 166
Afficher plus
Auteurs
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 1
  • 1

391 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Plumitifs BC BJ IND. (bureau de conciliation - bureau de jugement - industrie) (1995).

Date

1995

Cote

1953W/128

Résultat n°2

Plumitifs IND. (Industrie) (1994).

Date

1994

Cote

1953W/125

Résultat n°3

Plumitifs BC IND (bureau de conciliation - industrie) (1987).

Date

1987

Cote

1953W/79

Résultat n°4

Plumitifs BJ IND. (bureau de jugement - industrie) (1993).

Date

1993

Cote

1953W/119

Résultat n°5

Accords collectifs (1992).

Date

1992

Cote

1953W/178

Résultat n°6

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (14/06/1999 au 01/07/1999).

Date

1999

Cote

2228W/46

Résultat n°7

Plumitifs en référé (1er janvier - 16 septembre 1999).

Date

1999

Cote

1953W/152

Résultat n°8

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (10/01/1994 au 18/05/1994).

Date

1994

Cote

2228W/23

Résultat n°9

Plumitifs BC BJ COM (bureau de conciliation - bureau de jugement - commerce) (1995).

Date

1995

Cote

1953W/129

Résultat n°10

Plumitifs BC BJ ENC. (bureau de conciliation - bureau de jugement - encadrement) (1995).

Date

1995

Cote

1953W/130

Résultat n°11

Dossiers procédure référé-encadrement

Date

2002

Cote

1960W/16

Résultat n°12

Plumitifs d'audiences BC (bureau de conciliation) (1983).

Date

1983

Cote

1953W/67

Résultat n°13

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (01/12/1988 au 13/07/1989).

Date

1988-1989

Cote

2228W/11

Résultat n°14

Plumitifs BC BJ AD (bureau de conciliation - bureau de jugement - activités diverses) (1998).

Date

1998

Cote

1953W/146

Résultat n°15

Plumitifs ENC. (encadrement) (1996).

Date

1996

Cote

1953W/133

Résultat n°16

Plumitifs BC BJ AD AGRI (bureau de conciliation - bureau de jugement - activités diverses - agriculture) (1992).

Date

1992

Cote

1953W/111

Résultat n°17

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (04/01/2000 au 18/01/2000).

Date

2000

Cote

2228W/55

Résultat n°18

Plumitifs d'audiences BC (bureau de conciliation) (1985).

Date

1985

Cote

1953W/71

Résultat n°19

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (20/12/1996 au 17/03/1997).

Date

1996-1997

Cote

2228W/36

Résultat n°20

Accords collectifs (Avril - juin 1995).

Date

1995

Cote

1953W/184

Résultat n°21

1981.

Date

1981

Cote

3155W/21

Résultat n°22

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (04/07/1996 au 10/09/1996).

Date

1996

Cote

2228W/34

Résultat n°23

Plumitifs COM (Commerce) (2000).

Date

2000

Cote

1953W/161

Résultat n°24

Plumitif de prud'homme : ATHIS-MONS (1975-1977).

Date

1975-1977

Cote

1976W/401

Résultat n°25

Élections : révision des listes électorales 1970-1971 ; élections 1969 : correspondance, procès-verbaux de recensement des votes, résultats.

Date

1969-1971

Cote

909W/5

Résultat n°26

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (29/06/2000 au 27/07/2000).

Date

2000

Cote

2228W/65

Résultat n°27

Registres d'audience de référé

Date

1997-1999

Cote

1960W/23

Résultat n°28

Jugements en référé (Août - décembre 1998).

Date

1998

Cote

1953W/13

Résultat n°29

Procédures au fond (15 - 16 novembre 1989).

Date

1989

Cote

1953W/33

Résultat n°30

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (07/01/1985 au 14/04/1985).

Date

1985

Cote

2228W/2

Résultat n°31

Dossiers procédure activités diverses - encadrement

Date

2001

Cote

1960W/14

Résultat n°32

Plumitifs BC BJ AGRI. (bureau de conciliation - bureau de jugement - agriculture) (1986-1989).

Date

1986-1989

Cote

1953W/99

Résultat n°33

Accords collectifs (1973-1984).

Date

1973-1984

Cote

1953W/170

Résultat n°34

Procédures au fond (14 - 16 octobre 1999).

Date

1999

Cote

1953W/48

Résultat n°35

Plumitifs COM (commerce) (2002-2003).

Date

2002-2003

Cote

1953W/168

Résultat n°36

Minutes de jugements de prud'homme (Août 1977 - mars 1978).

Date

1977-1978

Cote

1976W/396

Résultat n°37

Jugements en référé (6 - 24 avril 1989).

Date

1989

Cote

1953W/3

Résultat n°38

Plumitifs BC BJ AD (bureau de conciliation - bureau de jugement - activités diverses) (1997).

Date

1997

Cote

1953W/143

Résultat n°39

Règlements intérieurs des entreprises (1992).

Date

1992

Cote

1953W/211

Résultat n°40

1979.

Date

1979

Cote

3155W/20

Résultat n°41

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (21/07/1998 au 18/12/1998).

Date

1998

Cote

2228W/41

Résultat n°42

Registres d'audience fond

Date

1994

Cote

1960W/37

Résultat n°43

Plumitifs BC BJ COM (bureau de conciliation - bureau de jugement - commerce) (1992).

Date

1992

Cote

1953W/112

Résultat n°44

Plumitifs AD (activités diverses) (1996).

Date

1996

Cote

1953W/132

Résultat n°45

Plumitifs BC BJ IND. (bureau de conciliation - bureau de jugement - industrie) (2000).

Date

2000

Cote

1953W/164

Résultat n°46

Minutes jugements civils, minutes de prud'hommes, minutes Tribunal de Police, minutes tribunal Paritaire des baux ruraux, minutes tutelles.

Date

1974

Cote

1741W/11

Résultat n°47

Plumitifs départage (1985-1986)

Date

1985-1986

Cote

1953W/77

Résultat n°48

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (03/10/1991 au 23/01/1992).

Date

1991-1992

Cote

2228W/16

Résultat n°49

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (07/07/1982 au 24/12/1984).

Date

1982-1984

Cote

2228W/1

Résultat n°50

Accords collectifs (2 - 17 juin 1996).

Date

1996

Cote

1953W/186

Résultat n°51

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (01/07/1999 au 12/07/1999).

Date

1999

Cote

2228W/47

Résultat n°52

Règlements intérieurs des entreprises (Juin - décembre 1994).

Date

1994

Cote

1953W/216

Résultat n°53

Accords collectifs (1987).

Date

1987

Cote

1953W/173

Résultat n°54

Procédures au fond (6 - 13 juillet 1989).

Date

1989

Cote

1953W/25

Résultat n°55

Plumitifs BC BJ ENC. (bureau de conciliation - bureau de jugement - encadrement) (1999).

Date

1999

Cote

1953W/154

Résultat n°56

Plumitifs d'audiences IND BC BJ (bureau de conciliation - bureau de jugement Industrie) (1986).

Date

1986

Cote

1953W/75

Résultat n°57

Registre de prud'homme : jugements en appel (1978-1986).

Date

1978-1986

Cote

1976W/407

Résultat n°58

Procédures au fond (10 mars - 7 mai 1998).

Date

1998

Cote

1953W/40

Résultat n°59

Répertoire numérique détaillé de la série U : Justice : Période posétrieure à 1790

Date

1965

Cote

INV/512

Résultat n°60

Plumitifs d'audiences BC (bureau de conciliation) (1982).

Date

1982

Cote

1953W/65

Résultat n°61

Registres d'audience fond

Date

1987

Cote

1960W/30

Résultat n°62

Plumitifs en référé (1998).

Date

1998

Cote

1953W/145

Résultat n°63

Accords collectifs (18 avril - 20 octobre 1997).

Date

1997

Cote

1953W/189

Résultat n°64

Plumitifs BC COM (bureau de conciliation - commerce) (1989).

Date

1989

Cote

1953W/97

Résultat n°65

Jugements en référé (2 - 30 mars 1989).

Date

1989

Cote

1953W/2

Résultat n°66

Plumitifs en référé (1996).

Date

1996

Cote

1953W/138

Résultat n°67

Registres d'audience fond

Date

1993

Cote

1960W/36

Résultat n°68

Procédures au fond (8 novembre - 19 décembre 2000).

Date

2000

Cote

1953W/52

Résultat n°69

Plumitifs BC COM (bureau de conciliation - commerce) (1987).

Date

1987

Cote

1953W/81

Résultat n°70

Règlements intérieurs des entreprises (Décembre 1983).

Date

1983

Cote

1953W/201

Résultat n°71

Procédures au fond (18 - 27 septembre 1989).

Date

1989

Cote

1953W/28

Résultat n°72

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (19/01/1999 au 25/03/1999).

Date

1999

Cote

2228W/43

Résultat n°73

Jugements en référé (5 - 26 octobre 1989).

Date

1989

Cote

1953W/9

Résultat n°74

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (18/04/1985 au 22/10/1985).

Date

1985

Cote

2228W/3

Résultat n°75

Dossiers procédure référé - encadrement et activités diverses.

Date

2000

Cote

1960W/10

Résultat n°76

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (10/04/1986 au 03/10/1986).

Date

1986

Cote

2228W/5

Résultat n°77

Plumitifs BJ IND. (bureau de jugement - industrie) (1988).

Date

1988

Cote

1953W/89

Résultat n°78

Registres d'audience de référé

Date

2000-2002

Cote

1960W/24

Résultat n°79

Registres d'audience fond

Date

1982-1983

Cote

1960W/26

Résultat n°80

Minutes civiles des prud'hommes (1978).

Date

1978

Cote

1954W/141