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306 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Protection des vieillards, infirmes et incurables : correspondance, état, commentaire de la loi de 1905, instructions, circulaire (1852-1905) ; applications et modifications de la loi de 1905 : lits réservés, retraites, pensions, allocations des vieux travailleurs, vieillards payants ; circulaires, états, tarifs, modèles, notes (1905-1951).

Cote
HDEPOT1 J/11
 Date
1852-1951
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

  • Protection des vieillards, infirmes et incurables :...
Résultat n°2

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Hygiene et salubrité : fièvre aphteuse, arrêté d'infection (1893-1956), circulaire (1960) ; myxomatose, tuberculose bovine (surveillance vétérinaire) : arrêtés (1953-1956) ; lutte contre le varron : circulaire (1954).

Cote
EDEPOT11 5I/6
 Date
1893-1960
 Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE
 Type de document
circulaire, arrêté du maire

  • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Hygiene et salubrité : fièvre...
Résultat n°3

BROUY. - Assistance et prévoyance, institution nationale des sourds-muets, admission d'un habitant de la commune : courrier du directeur de l'assistance et de l'hygiène publique (1903).

Cote
EDEPOT4 3Q/1
 Date
1903
 Lieu
BROUY
 Type de document -

  • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BROUY. - Assistance et prévoyance, institution nationale...
Résultat n°4

Brochures, documents imprimés : Usages locaux de l'arrondissement d'Etampes (1907) ; Everite, ses plaques ondulées, ses ardoises, ses panneaux incombustibles en amiante-ciment (1926) ; Fibrociment Poissy (1922) ; Le Pin Maritime, manuel pratique de culture et de gemmage de R. Cattin et J.J. Saint-Jours (1905) ; catalogue des établissement Bonin, Sénart et Bruneau à Lardy pour la vente de pierres agglomérées, pierres meulières et macadam ; Commentaire de la loi du 14 juillet 1905 relative à l'Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables indigents ; Mémoire imprimé adressé à M le Maire d'Etampes par Auguste Magne architecte pour la restauration de l'Hôtel de Ville (1850). Notes diverses, inachevées, sans date. Un plan aquarellé représentant deux fenêtres du château, décoration intérieure, sans légende et sans date.
Cote
27J/121
 Date
1905-1922
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune
 Type de document
brochure, plan, documentation, texte officiel

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Brochures, documents imprimés : Usages locaux de l'arrondissement...
Résultat n°5

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Assistance et prévoyance : familles nombreuses, contingent de la commune, circulaires.

Cote
EDEPOT11 5Q/8
 Date
1914-1923
 Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE
 Type de document
circulaire

  • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Assistance et prévoyance : familles...
Résultat n°6

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Assistance et prévoyance : enfants assistés, contingent des communes, oeuvre des pupilles.

Cote
EDEPOT11 5Q/7
 Date
1917-1954
 Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Assistance et prévoyance : enfants...
Résultat n°7

COURSON-MONTELOUP. - Pupilles de la nation, loi du 27 juillet 1917 : petit guide (1919) ; désignation des correspondants cantonaux et communaux, protection morale, assistance médicale, aide matérielle, subventions pour les études et l'apprentissage, pour les départs en colonies de vacances, pour l'habillement, aide aux orphelins de guerre et de déportés, concours et emplois réservés, prêts à taux préférentiels pour les pupilles mariés et pères et mères de famille, aide à l'engagement militaire (1919-1951).

Cote
EDEPOT48 1R/2
 Date
1919-1951
 Lieu
COURSON-MONTELOUP
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • COURSON-MONTELOUP. - Pupilles de la nation, loi du...
Résultat n°8

Les assurances sociales et l'agriculture. Commentaire à l'usage du monde agricole publié par la Chambre d'Agriculture de Seine-et-Oise
Cote
PBR/1013
 Date
1930
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
brochure

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Les assurances sociales et l'agriculture. Commentaire...
Résultat n°9

ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants placés : fiches sociales (1941-1954).

Cote
83J/14
 Date
1941-1954
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document -

  • Contexte : ETABLISSEMENT NOTRE DAME DE LA CHARITE D'ATHIS-MONS

  • ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants...
Résultat n°10

JUVISY-SUR-ORGE. les sinistrés sont reçus au comité ouvrier de secours immédiats (C.O.S.I.), s.d., N et B. Dim. 22 x 18.

Cote
2FI/462
 Date
1944
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • PHOTOGRAPHIES
  • JUVISY-SUR-ORGE. les sinistrés sont reçus au comité...
Résultat n°11

Accident de la circulation : dossier individuel de recours, lettes F-W (1984)

Cote
2061W/29
 Date
1951-1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Accident de la circulation : dossier individuel de...
Résultat n°12

ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants placés : dossiers psychologiques de Maur à V (1954-1973). Dossier composé de test psychologiques, rapports de comportement et notes.

Cote
83J/17
 Date
1951-1973
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : ETABLISSEMENT NOTRE DAME DE LA CHARITE D'ATHIS-MONS

  • ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants...
Résultat n°13

ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants placés : dossiers médicaux (1952-1967).

Cote
83J/13
 Date
1952-1967
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : ETABLISSEMENT NOTRE DAME DE LA CHARITE D'ATHIS-MONS

  • ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants...
Résultat n°14

ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants placés : dossiers psychologiques de A à De (1954-1978). Dossier composé de test psychologiques, rapports de comportement et notes.

Cote
83J/15
 Date
1954-1978
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : ETABLISSEMENT NOTRE DAME DE LA CHARITE D'ATHIS-MONS

  • ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants...
Résultat n°15

ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants placés : dossiers psychologiques de Deu à Mang (1954-1973). Dossier composé de test psychologiques, rapports de comportement et notes.

Cote
83J/16
 Date
1954-1973
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : ETABLISSEMENT NOTRE DAME DE LA CHARITE D'ATHIS-MONS

  • ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants...
Résultat n°16

Accident de la circulation : dossier individuel de recours, lettres A-H (1987)

Cote
2061W/35
 Date
1960-1987
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Accident de la circulation : dossier individuel de...
Résultat n°17

Placement familial enfance protégée et /ou inadaptée géré par l'association La Nouvelle étoile des enfants de France, dossier du siège à PARIS.- Dossier de frais de siège (1962-1977), compte administratif (1992), compte administratif et rapport moral (1998).

Cote
2018W/76
 Date
1962-1998
 Lieu
ESSONNE, PARIS Commune
 Type de document
pièce comptable, compte administratif, rapport

  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Placement familial enfance protégée et /ou inadaptée...
Résultat n°18

Service d'accueil en internat dans les foyers de CROSNE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS et SAINT-MICHEL-SUR-ORGE gérés par l'association Réunion protestante de charité. - Comptes administratifs (1996-1997). Dossier de création du foyer de CROSNE : arrêté (1962), convention (1971), arrêté d'autorisation d'extension à 35 places (1988). Demande de subvention pour l'achat d'une maison d'enfants à caractère social à VIRY-CHATILLON (1992) ; service d'accueil éducatif de DRAVEIL : activités, budget, présentation du fonctionnement (1996-1998). Echec des négociations entre l'association Accueil Notre Dame d'ATHIS-MONS déclarée en état de liquidation amiable et l'association Réunion protestante de charité gestionnaire du foyer Coquerel à CROSNE pour la reprise de la maison d'enfants à caractère social d'ATHIS-MONS de 41 places : correspondance, arrêté d'habilitation (1991), proposition de reprise (1991), arrêté portant cessation d'activité de la MECS d'ATHIS-MONS et transfert de l'activité dans les foyers de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS et de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, arrêté du 21 février portant habilitation d'une MECS dans ces 2 communes. BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Aménagement d'un foyer Coquerel pour mise en conformité : dossier technique, financement, plans, descriptif des travaux, notes (1998-2003).

Cote
2018W/15
 Date
1962-2003
 Lieu
CROSNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune, DRAVEIL Commune, ATHIS-MONS Commune, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE
 Type de document
compte administratif, arrêté du président du conseil général, convention, rapport d'activité, budget, correspondance, plan, note

  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Service d'accueil en internat dans les foyers de CROSNE,...
Résultat n°19

ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité : registres d'appel journalier (1963-1978).

Cote
83J/2
 Date
1963-1978
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
registre d'appel

  • Contexte : ETABLISSEMENT NOTRE DAME DE LA CHARITE D'ATHIS-MONS

  • ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité : registres...
Résultat n°20

Dossier d'accident du travail sans rente d'un assuré décédé : déclaration d'accident, certificat médical, enquête administrative, fiche de transmission au service Recours contre tiers, acte de décès, liaison médico-administrative, questionnaire de tarification Caisse régionale d'assurance maladie. Dossier d'accident du travail avec rente d'ayant-droit d'un assuré décédé : fiche familiale d'état civil, transcription du jugement de divorce, déclaration sur l'honneur de non divorce de la veuve, avis de modification , fiches de calcul, fiche d'avance d'imputation, ordre de paiement, et accident du travail (télégestion Caisse régionale d'assurance maladie), fiche d'état civil individuelle, demandes de pièces justificatives, acte de décès, courrier du notaire, édition de contrôle, calcul du solde au décès, notification de versement au notaire.

Cote
2061W/44
 Date
1963-2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Dossier d'accident du travail sans rente d'un assuré...