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306 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Protection des vieillards, infirmes et incurables : correspondance, état, commentaire de la loi de 1905, instructions, circulaire (1852-1905) ; applications et modifications de la loi de 1905 : lits réservés, retraites, pensions, allocations des vieux travailleurs, vieillards payants ; circulaires, états, tarifs, modèles, notes (1905-1951).

Date

1852-1951

Cote

HDEPOT1 J/11

Résultat n°2

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Hygiene et salubrité : fièvre aphteuse, arrêté d'infection (1893-1956), circulaire (1960) ; myxomatose, tuberculose bovine (surveillance vétérinaire) : arrêtés (1953-1956) ; lutte contre le varron : circulaire (1954).

Date

1893-1960

Cote

EDEPOT11 5I/6

Résultat n°3

BROUY. - Assistance et prévoyance, institution nationale des sourds-muets, admission d'un habitant de la commune : courrier du directeur de l'assistance et de l'hygiène publique (1903).

Date

1903

Cote

EDEPOT4 3Q/1

Résultat n°4

Brochures, documents imprimés : Usages locaux de l'arrondissement d'Etampes (1907) ; Everite, ses plaques ondulées, ses ardoises, ses panneaux incombustibles en amiante-ciment (1926) ; Fibrociment Poissy (1922) ; Le Pin Maritime, manuel pratique de culture et de gemmage de R. Cattin et J.J. Saint-Jours (1905) ; catalogue des établissement Bonin, Sénart et Bruneau à Lardy pour la vente de pierres agglomérées, pierres meulières et macadam ; Commentaire de la loi du 14 juillet 1905 relative à l'Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables indigents ; Mémoire imprimé adressé à M le Maire d'Etampes par Auguste Magne architecte pour la restauration de l'Hôtel de Ville (1850). Notes diverses, inachevées, sans date. Un plan aquarellé représentant deux fenêtres du château, décoration intérieure, sans légende et sans date.

Date

1905-1922

Cote

27J/121

Résultat n°5

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Assistance et prévoyance : familles nombreuses, contingent de la commune, circulaires.

Date

1914-1923

Cote

EDEPOT11 5Q/8

Résultat n°6

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Assistance et prévoyance : enfants assistés, contingent des communes, oeuvre des pupilles.

Date

1917-1954

Cote

EDEPOT11 5Q/7

Résultat n°7

COURSON-MONTELOUP. - Pupilles de la nation, loi du 27 juillet 1917 : petit guide (1919) ; désignation des correspondants cantonaux et communaux, protection morale, assistance médicale, aide matérielle, subventions pour les études et l'apprentissage, pour les départs en colonies de vacances, pour l'habillement, aide aux orphelins de guerre et de déportés, concours et emplois réservés, prêts à taux préférentiels pour les pupilles mariés et pères et mères de famille, aide à l'engagement militaire (1919-1951).

Date

1919-1951

Cote

EDEPOT48 1R/2

Résultat n°8

Les assurances sociales et l'agriculture. Commentaire à l'usage du monde agricole publié par la Chambre d'Agriculture de Seine-et-Oise

Date

1930

Cote

PBR/1013

Résultat n°9

ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants placés : fiches sociales (1941-1954).

Date

1941-1954

Cote

83J/14

Résultat n°10

JUVISY-SUR-ORGE. les sinistrés sont reçus au comité ouvrier de secours immédiats (C.O.S.I.), s.d., N et B. Dim. 22 x 18.

Date

1944

Cote

2FI/462

Résultat n°11

Accident de la circulation : dossier individuel de recours, lettes F-W (1984)

Date

1951-1984

Cote

2061W/29

Résultat n°12

ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants placés : dossiers psychologiques de Maur à V (1954-1973). Dossier composé de test psychologiques, rapports de comportement et notes.

Date

1951-1973

Cote

83J/17

Résultat n°13

ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants placés : dossiers médicaux (1952-1967).

Date

1952-1967

Cote

83J/13

Résultat n°14

ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants placés : dossiers psychologiques de A à De (1954-1978). Dossier composé de test psychologiques, rapports de comportement et notes.

Date

1954-1978

Cote

83J/15

Résultat n°15

ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants placés : dossiers psychologiques de Deu à Mang (1954-1973). Dossier composé de test psychologiques, rapports de comportement et notes.

Date

1954-1973

Cote

83J/16

Résultat n°16

Accident de la circulation : dossier individuel de recours, lettres A-H (1987)

Date

1960-1987

Cote

2061W/35

Résultat n°17

Placement familial enfance protégée et /ou inadaptée géré par l'association La Nouvelle étoile des enfants de France, dossier du siège à PARIS.- Dossier de frais de siège (1962-1977), compte administratif (1992), compte administratif et rapport moral (1998).

Date

1962-1998

Cote

2018W/76

Résultat n°18

Service d'accueil en internat dans les foyers de CROSNE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS et SAINT-MICHEL-SUR-ORGE gérés par l'association Réunion protestante de charité. - Comptes administratifs (1996-1997). Dossier de création du foyer de CROSNE : arrêté (1962), convention (1971), arrêté d'autorisation d'extension à 35 places (1988). Demande de subvention pour l'achat d'une maison d'enfants à caractère social à VIRY-CHATILLON (1992) ; service d'accueil éducatif de DRAVEIL : activités, budget, présentation du fonctionnement (1996-1998). Echec des négociations entre l'association Accueil Notre Dame d'ATHIS-MONS déclarée en état de liquidation amiable et l'association Réunion protestante de charité gestionnaire du foyer Coquerel à CROSNE pour la reprise de la maison d'enfants à caractère social d'ATHIS-MONS de 41 places : correspondance, arrêté d'habilitation (1991), proposition de reprise (1991), arrêté portant cessation d'activité de la MECS d'ATHIS-MONS et transfert de l'activité dans les foyers de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS et de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, arrêté du 21 février portant habilitation d'une MECS dans ces 2 communes. BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Aménagement d'un foyer Coquerel pour mise en conformité : dossier technique, financement, plans, descriptif des travaux, notes (1998-2003).

Date

1962-2003

Cote

2018W/15

Résultat n°19

ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité : registres d'appel journalier (1963-1978).

Date

1963-1978

Cote

83J/2

Résultat n°20

Dossier d'accident du travail sans rente d'un assuré décédé : déclaration d'accident, certificat médical, enquête administrative, fiche de transmission au service Recours contre tiers, acte de décès, liaison médico-administrative, questionnaire de tarification Caisse régionale d'assurance maladie. Dossier d'accident du travail avec rente d'ayant-droit d'un assuré décédé : fiche familiale d'état civil, transcription du jugement de divorce, déclaration sur l'honneur de non divorce de la veuve, avis de modification , fiches de calcul, fiche d'avance d'imputation, ordre de paiement, et accident du travail (télégestion Caisse régionale d'assurance maladie), fiche d'état civil individuelle, demandes de pièces justificatives, acte de décès, courrier du notaire, édition de contrôle, calcul du solde au décès, notification de versement au notaire.

Date

1963-2007

Cote

2061W/44