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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Sur la piste des faussaires
Cote
JAL7/520/3984/1
 Date
jeudi 22 juillet 2021
 Lieu
LISSES
 Type de document
publication périodique, publication périodique

  • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

  • n° 3979-3998 (17 juin 2021-28 octobre 2021)
  • n° 3984 (22 juillet 2021)
  • Sur la piste des faussaires
Résultat n°2

Dépôt de marques de fabriques et de commerces : registre.

Cote
1231W/24
 Date
1935-1945
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

  • Dépôt de marques de fabriques et de commerces : registre....
Résultat n°3

Dépôts de marques ou modèles de fabrique : pouvoirs.

Cote
1231W/31
 Date
1954-1957
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

  • Dépôts de marques ou modèles de fabrique : pouvoirs....
Résultat n°4

Des chiffres schtroumpfement astronomiques
Cote
JAL7/520/3986/1
 Date
jeudi 05 août 2021
 Lieu
LISSES
 Type de document
publication périodique, publication périodique

  • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

  • n° 3979-3998 (17 juin 2021-28 octobre 2021)
  • n° 3986 (5 août 2021)
  • Des chiffres schtroumpfement astronomiques
Résultat n°5

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres des marques de fabrique et de commerce (1930-1935)

Cote
6U/283
 Date
1930-1935
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres des marques...
Résultat n°6

Conseil des prud'hommes de CORBEIL. - Registre de dépôts de dessins et modèles de fabriques (1909-1915).

Cote
5U/6
 Date
1909-1915
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 5U CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE CORBEIL (1909-1936)

  • Conseil des prud'hommes de CORBEIL. - Registre de dépôts...
Résultat n°7

Dépôts de marques ou modèles de fabrique : pouvoirs.

Cote
1231W/28
 Date
1910-1953
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

  • Dépôts de marques ou modèles de fabrique : pouvoirs....
Résultat n°8

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres des marques de fabrique et de commerce (1922-1930).

Cote
6U/282
 Date
1922-1930
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres des marques...
Résultat n°9

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres des marques de fabrique et de commerce (1912-1922).

Cote
6U/281
 Date
1912-1922
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres des marques...
Résultat n°10

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres des marques de fabrique et de commerce (1901-1912).

Cote
6U/280
 Date
1901-1912
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres des marques...
Résultat n°11

Opération baptisée "Lutin bleu"
Cote
JAL7/520/3985/1
 Date
jeudi 29 juillet 2021
 Lieu
LISSES
 Type de document
publication périodique, publication périodique

  • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

  • n° 3979-3998 (17 juin 2021-28 octobre 2021)
  • n° 3985 (29 juillet 2021)
  • Opération baptisée "Lutin bleu"
Résultat n°12

Dépôt de marques de fabriques et de commerces : registre.

Cote
1231W/26
 Date
1926-1954
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

  • Dépôt de marques de fabriques et de commerces : registre....
Résultat n°13

Administration et organisation, contentieux juridique. - Procès entre le gouvernement des Etats-Unis et IBM Corporation dans le cadre de la loi antitrust : jugement (1932,1952,1956). Contentieux juridique entre la Compagnie des Machines Bull et la société IBM France pour contrefaçon, concurrence déloyale, et sur l'eventuelle exécution d'un contrat d'agence exclusive de vente entre les deux sociétés : jugement (1934-1951) . Procès entre IBM Corporation et la société de machines à calculer, Sperry Rand, pour le non-respect de la loi antitrust par IBM Corporation : jugement (1955-1956). Contentieux juridiques concernant J. Vernillard, délégué cadre d'IBM CORBEIL-ESSONNES qui a participé à l'élection des membres du comité central d'entreprise dans deux établissements d'IBM, à CORBEIL-ESSONNES et à VINCENNES (1964). Contentieux juridique entre la compagnie IBM France et les syndicats : jugement de chambre correctionnelle civile (1969,1976,1979-1980,1982,1991-1992,1994-1995, 1998).

Cote
75J/50
 Date
1932-1998
 Lieu
ETATS-UNIS D AMERIQUE, VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Administration et organisation, contentieux juridique....
Résultat n°14

Dépôts de marques : procès-verbaux.

Cote
1231W/27
 Date
1923-1963
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

  • Dépôts de marques : procès-verbaux.
Résultat n°15

Dépôts de marques ou modèles de fabrique : pouvoirs.

Cote
1231W/29
 Date
1939-1952
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

  • Dépôts de marques ou modèles de fabrique : pouvoirs....
Résultat n°16

La vague bleue se répand dans le monde
Cote
JAL7/520/3983/1
 Date
jeudi 15 juillet 2021
 Lieu
LISSES
 Type de document
publication périodique, publication périodique

  • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

  • n° 3979-3998 (17 juin 2021-28 octobre 2021)
  • n° 3983 (15 juillet 2021)
  • La vague bleue se répand dans le monde
Résultat n°17

Dépôt de marques de fabriques et de commerces : registre.

Cote
1231W/25
 Date
1942-1945
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

  • Dépôt de marques de fabriques et de commerces : registre....
Résultat n°18

Dépôts de marques ou modèles de fabrique : pouvoirs.

Cote
1231W/30
 Date
1951-1960
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

  • Dépôts de marques ou modèles de fabrique : pouvoirs....