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323 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1795-1856

Date

1795-1856

Cote

2Z/4

Résultat n°2

Zone d'aménagement concerté. - Futaie Saint-Clair à NOZAY (dossier n°107), ouverture à la concertation par délibération du 17/04/1991 ; création le 17/06/1991 et contrôle de légalité du 26/07/1991 ; dossier de réalisation arrêté le 21/05/1992 ; concession à la SAMBOE ; contrôle de légalité du 16/07/1992 ; arrêté d'enquête publique du 25/05/1992 ; registre et conclusions du commissaire-enquêteur ; 2e arrêt du dossier de réalisation par délibération du 23/03/1993 ; contrôle de légalité du 28/04/1993 ; arrêté d'enquête publique complémentaire ; registre ; avis de la chambre interdépartementale d'agriculture ; dossier soumis à enquête ; contrôle de légalité du 28/04/1993 ; approbation du plan d'aménagement de zone par délibération du 11/10/1993 ; contrôle de légalité du 15/11/1993 réclamant le dossier et contrôle de légalité du 17/12/1993.

Date

1991-1993

Cote

1661W/37

Résultat n°3

A LA DECOUVERTE DE L'ESSONNE TOURISTIQUE 9 COUPS DE COEUR

Date

1990

Cote

1464W/2

Résultat n°4

10EME PRIX DU PATRIMOINE 1998 VUES D'ESSONNE EGLISE SAINTE-MADELEINE DE MARCOUSSIS ; MARCOUSSIS Fraises et fraisiers ; LES PRISONNIERS DE LA TOUR.

Date

1997-1998

Cote

1422W/125

Résultat n°5

ESSONNE/ GAUMONT (PRE-MONTAGE)

Date

1993

Cote

1422W/121

Résultat n°6

Mesures agri-environnement.

Date

1993-1996

Cote

1409W/15

Résultat n°7

Commission permanente. - Séance du 21 septembre 1993, Festival international du film scientifique à PALAISEAU, Expo-concert Fernand Léger à GIF-SUR-YVETTE, école de musique du Plateau de GOMETZ-LE-CHATEL, troisième Music Hall de MEREVILLE par l'association Foyer rural de Méréville, opéra Orphée et Eurydice, école de danse et de musique du Plessis-Pâté, Foire à la photographie à BIEVRES par l'association Photo-Ciné du Val de Bièvres, exposition Village rural du Gâtinais par la commune de Boigneville, Meeting aérien par l'Amicale J.B. Salis, quarantième Anniversaire de la mort de Fernand Léger par la commune de Gif-sur-Yvette : rapports de manifestations d'intérêt départemental ; séance du 30 novembre 1993, exposition sur le cresson à MEREVILLE par l'association Patrimoine et Traditions : rapports de manifestations d'intérêt départemental ; séance du 21 décembre 1993, trentième Anniversaire de la mort de Jean Cocteau par la commune de Milly-la-Forêt, Fête du livre et Concours francophone de nouvelles par la commune de Palaiseau, saison musicale de BOISSY-SOUS-SAINT-YON par l'association musicale de Boissy-sous-Saint-Yon : rapports de manifestations d'intérêt départemental.

Date

1993

Cote

1359W/10

Résultat n°8

Chambre d'agriculture (compte-rendus d'activité). - Chambre des métiers (circulaires d'information). - Corps préfectoral : circulaires, conte Le prince triste écrit par le secrétaire général de Seine-et-Oise, notices biographiques et coupures de presse sur les préfets, dossier Diefenbacher.

Date

1965

Cote

1200W/72

Résultat n°9

Recensement général de l'agriculture (RGA) de 1979-1980. - Mises à jour communale, communes n°633 à 659.

Date

1979

Cote

1190W/84

Résultat n°10

Recensement général de l'agriculture (RGA) de 1979-1980. - Mises à jour communale, communes n°495 à 533.

Date

1979

Cote

1190W/83

Résultat n°11

Recensement général de l'agriculture (RGA) de 1979-1980. - Mises à jour communale, communes n°463 à 494.

Date

1979

Cote

1190W/82

Résultat n°12

Recensement général de l'agriculture (RGA) de 1979-1980. - Mises à jour communale, communes n°433 à 461.

Date

1979

Cote

1190W/81

Résultat n°13

Recensement général de l'agriculture (RGA) de 1979-1980. - Mises à jour communale, communes n°386 à 405.

Date

1979

Cote

1190W/80

Résultat n°14

Recensement général de l'agriculture (RGA) de 1979-1980. - Mises à jour communale, communes n°363 à 378.

Date

1979

Cote

1190W/79

Résultat n°15

Recensement général de l'agriculture (RGA) de 1979-1980. - Mises à jour communale, communes n°339 à 359.

Date

1979

Cote

1190W/78

Résultat n°16

Recensement général de l'agriculture (RGA) de 1979-1980. - Mises à jour communale, communes n°315 à 338.

Date

1979

Cote

1190W/77

Résultat n°17

Recensement général de l'agriculture (RGA) de 1979-1980. - Mises à jour communale, communes n°272 à 312.

Date

1979

Cote

1190W/76

Résultat n°18

Recensement général de l'agriculture (RGA) de 1979-1980. - Mises à jour communale, communes n°201 à 223.

Date

1979

Cote

1190W/75

Résultat n°19

Recensement général de l'agriculture (RGA) de 1979-1980. - Mises à jour communale, communes n°135 à 174.

Date

1979

Cote

1190W/74

Résultat n°20

Recensement général de l'agriculture (RGA) de 1979-1980. - Mises à jour communale, communes n°114 à 132.

Date

1979

Cote

1190W/73