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323 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1795-1856

    Date

    1795-1856

    Cote

    2Z/4

    • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

    • Gestion administrative des communes
    • 1795-1856

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Zone d'aménagement concerté. - Futaie Saint-Clair à NOZAY (dossier n°107), ouverture à la concertation par délibération du 17/04/1991 ; création le 17/06/1991 et contrôle de légalité du 26/07/1991 ; dossier de réalisation arrêté le 21/05/1992 ; concession à la SAMBOE ; contrôle de légalité du 16/07/1992 ; arrêté d'enquête publique du 25/05/1992 ; registre et conclusions du commissaire-enquêteur ; 2e arrêt du dossier de réalisation par délibération du 23/03/1993 ; contrôle de légalité du 28/04/1993 ; arrêté d'enquête publique complémentaire ; registre ; avis de la chambre interdépartementale d'agriculture ; dossier soumis à enquête ; contrôle de légalité du 28/04/1993 ; approbation du plan d'aménagement de zone par délibération du 11/10/1993 ; contrôle de légalité du 15/11/1993 réclamant le dossier et contrôle de légalité du 17/12/1993.

    Date

    1991-1993

    Cote

    1661W/37

    • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

    • Zone d'aménagement concerté. - Futaie Saint-Clair à...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  3. Résultat n°3

    A LA DECOUVERTE DE L'ESSONNE TOURISTIQUE 9 COUPS DE COEUR

    Date

    1990

    Cote

    1464W/2

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU COMITE DEPARTEMENTAL DE TOURISME...

    • A LA DECOUVERTE DE L'ESSONNE TOURISTIQUE 9 COUPS DE...

    Producteur :

    COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L ESSONNE (service producteur), COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    10EME PRIX DU PATRIMOINE 1998 VUES D'ESSONNE EGLISE SAINTE-MADELEINE DE MARCOUSSIS ; MARCOUSSIS Fraises et fraisiers ; LES PRISONNIERS DE LA TOUR.

    Date

    1997-1998

    Cote

    1422W/125

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • 10EME PRIX DU PATRIMOINE 1998 VUES D'ESSONNE EGLISE...

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    ESSONNE/ GAUMONT (PRE-MONTAGE)

    Date

    1993

    Cote

    1422W/121

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • ESSONNE/ GAUMONT (PRE-MONTAGE)

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Mesures agri-environnement.

    Date

    1993-1996

    Cote

    1409W/15

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Mesures agri-environnement.

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  7. Résultat n°7

    Commission permanente. - Séance du 21 septembre 1993, Festival international du film scientifique à PALAISEAU, Expo-concert Fernand Léger à GIF-SUR-YVETTE, école de musique du Plateau de GOMETZ-LE-CHATEL, troisième Music Hall de MEREVILLE par l'association Foyer rural de Méréville, opéra Orphée et Eurydice, école de danse et de musique du Plessis-Pâté, Foire à la photographie à BIEVRES par l'association Photo-Ciné du Val de Bièvres, exposition Village rural du Gâtinais par la commune de Boigneville, Meeting aérien par l'Amicale J.B. Salis, quarantième Anniversaire de la mort de Fernand Léger par la commune de Gif-sur-Yvette : rapports de manifestations d'intérêt départemental ; séance du 30 novembre 1993, exposition sur le cresson à MEREVILLE par l'association Patrimoine et Traditions : rapports de manifestations d'intérêt départemental ; séance du 21 décembre 1993, trentième Anniversaire de la mort de Jean Cocteau par la commune de Milly-la-Forêt, Fête du livre et Concours francophone de nouvelles par la commune de Palaiseau, saison musicale de BOISSY-SOUS-SAINT-YON par l'association musicale de Boissy-sous-Saint-Yon : rapports de manifestations d'intérêt départemental.

    Date

    1993

    Cote

    1359W/10

    • Contexte : CONTRATS D'OBJECTIFS CULTURELS, MANIFESTATIONS CULTURELLES...

    • Commission permanente. - Séance du 21 septembre 1993,...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Chambre d'agriculture (compte-rendus d'activité). - Chambre des métiers (circulaires d'information). - Corps préfectoral : circulaires, conte Le prince triste écrit par le secrétaire général de Seine-et-Oise, notices biographiques et coupures de presse sur les préfets, dossier Diefenbacher.

    Date

    1965

    Cote

    1200W/72

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Chambre d'agriculture (compte-rendus d'activité). -...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Recensement général de l'agriculture (RGA) de 1979-1980. - Mises à jour communale, communes n°633 à 659.

    Date

    1979

    Cote

    1190W/84

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE, ENQUETES.

    • Recensement général de l'agriculture (RGA) de 1979-1980....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  10. Résultat n°10

    Recensement général de l'agriculture (RGA) de 1979-1980. - Mises à jour communale, communes n°495 à 533.

    Date

    1979

    Cote

    1190W/83

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE, ENQUETES.

    • Recensement général de l'agriculture (RGA) de 1979-1980....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  11. Résultat n°11

    Recensement général de l'agriculture (RGA) de 1979-1980. - Mises à jour communale, communes n°463 à 494.

    Date

    1979

    Cote

    1190W/82

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE, ENQUETES.

    • Recensement général de l'agriculture (RGA) de 1979-1980....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  12. Résultat n°12

    Recensement général de l'agriculture (RGA) de 1979-1980. - Mises à jour communale, communes n°433 à 461.

    Date

    1979

    Cote

    1190W/81

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE, ENQUETES.

    • Recensement général de l'agriculture (RGA) de 1979-1980....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  13. Résultat n°13

    Recensement général de l'agriculture (RGA) de 1979-1980. - Mises à jour communale, communes n°386 à 405.

    Date

    1979

    Cote

    1190W/80

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE, ENQUETES.

    • Recensement général de l'agriculture (RGA) de 1979-1980....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  14. Résultat n°14

    Recensement général de l'agriculture (RGA) de 1979-1980. - Mises à jour communale, communes n°363 à 378.

    Date

    1979

    Cote

    1190W/79

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE, ENQUETES.

    • Recensement général de l'agriculture (RGA) de 1979-1980....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  15. Résultat n°15

    Recensement général de l'agriculture (RGA) de 1979-1980. - Mises à jour communale, communes n°339 à 359.

    Date

    1979

    Cote

    1190W/78

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE, ENQUETES.

    • Recensement général de l'agriculture (RGA) de 1979-1980....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  16. Résultat n°16

    Recensement général de l'agriculture (RGA) de 1979-1980. - Mises à jour communale, communes n°315 à 338.

    Date

    1979

    Cote

    1190W/77

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE, ENQUETES.

    • Recensement général de l'agriculture (RGA) de 1979-1980....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  17. Résultat n°17

    Recensement général de l'agriculture (RGA) de 1979-1980. - Mises à jour communale, communes n°272 à 312.

    Date

    1979

    Cote

    1190W/76

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE, ENQUETES.

    • Recensement général de l'agriculture (RGA) de 1979-1980....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  18. Résultat n°18

    Recensement général de l'agriculture (RGA) de 1979-1980. - Mises à jour communale, communes n°201 à 223.

    Date

    1979

    Cote

    1190W/75

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE, ENQUETES.

    • Recensement général de l'agriculture (RGA) de 1979-1980....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  19. Résultat n°19

    Recensement général de l'agriculture (RGA) de 1979-1980. - Mises à jour communale, communes n°135 à 174.

    Date

    1979

    Cote

    1190W/74

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE, ENQUETES.

    • Recensement général de l'agriculture (RGA) de 1979-1980....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  20. Résultat n°20

    Recensement général de l'agriculture (RGA) de 1979-1980. - Mises à jour communale, communes n°114 à 132.

    Date

    1979

    Cote

    1190W/73

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE, ENQUETES.

    • Recensement général de l'agriculture (RGA) de 1979-1980....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)