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1811-1871

2Z/1

1811-1871

ETAMPES Arrondissement, DANNEMOIS, ETAMPES Commune, MILLY-LA-FORET Commune, ATHIS-MONS Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, CHAMARANDE, ITTEVILLE

statistique, liste nominative, correspondance

ASSISTANCE MEDICALE. - Admission au titre de l'assistance médicale gratuite, frais de séjour : malades des hôpitaux, hospices d'ETAMPES (1895-1900, 1914, 1917-1919-1922), LONGJUMEAU (1899-1900, 1917-1919-1921), MONTLHERY (1897,1899-1900, 1912, 1917, 1919-1922, 1925), ORSAY (1917-1922), rappel des différences entre les prix de revient constatés dans les hôpitaux et les prix de journée payés par communes (1922) ; blessés de la grève de VIGNEUX : demande au Conseil municipal de VIGNEUX l'engagement de rembourser à l'Assistance publique de Paris les frais de séjour à l'hôpital de la Pitié (1909), sanatorium de BLIGNY : rapports, comptes rendus, exercice 1910, 29 p. A.Rey, imprimeurs, (1911) bureau d'assistance médicale : courrier pour le renouvellement annuel des membres de la commission administrative (1897), bureaux d'assistance médicale : état de présentation des candidats proposés à la nomination de M. le Préfet, arrondissement d'ETAMPES, de CORBEIL et de RAMBOUILLET (1920), bureaux d'assistance médicale de ABBEVILLE,ARRANCOURT,AUVERNAUX,BLANDY,BOIGNEVILLE,BOIS-HERPIN,BOISSY-LE-CUTE,BONDOUFLE,BOUTERVILLERS,BOUTIGNY,BOUVILLE,BROUY,CHALO-SAINT-MARS,CHALOU-MOULINEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY,COURDIMANCHE-SUR-ESSONNES, COURCOURONNES,DANNEMOIS, D'HUISON, ECHARCON, ESTOUCHES, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICONTE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUIBEVILLE, GUILLERVAL, GUIGNEVILLE, LEUDEVILE, MAUCHAMPS, MEROBERT, MESPUITS, MOIGNY, MONDEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE, SOUZY-LA-BRICHE, ONCY, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORVEAU, PARAY, LE PLESSIS-SAINT-BENOIT, PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLERS, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAIN-PIERRE-DU-PERRAY, THIONVILLE, TORFOU, VALPUISEAUX, VARENNES, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS : nomination de membres de la commission administrative (1910) ; inspection médicale des enfants dans les écoles : nomination des médecins inspecteurs, communes d'ATHIS, BOISSY-LE-CUTTE, CERNY, D'HUISON LONGUEVILLE, ITTEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS, WISSOUS (1906-1929). Délibérations des conseils municipaux des arrondissements de CORBEIL et d' ETAMPES à propos d'une circulaire préfectorale du 23 juillet 1888 invitant les communes à voter une somme de vingt centimes par habitant pour le projet de réoganisation du service médical des indigents (1888). ETAMPES, dispensaire d'hygiène sociale. - Correspondance relative au fonctionnement et à l'entretien du dispensaire (1931-1938).

3X/9

1895-1938

ETAMPES Commune, LONGJUMEAU Commune, MONTLHERY Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, FONTENAY-LES-BRIIS, ETAMPES Arrondissement, CORBEIL Arrondissement, RAMBOUILLET Arrondissement, MEROBERT, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, ATHIS-MONS Commune, BOISSY-LE-CUTTE, CERNY, D HUISON-LONGUEVILLE, ITTEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune, WISSOUS

liste nominative, rapport, compte rendu, correspondance, statistique, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, circulaire

ASSISTANCE MEDICALE. - Commission cantonale d'hospitalisation, arrondissement de CORBEIL et arrondissement d'ETAMPES : procès-verbal de réunion (1892), hospitalisation des malades et des blessés nécessiteux : extrait du registre des délibérations de l'hospice de DOURDAN, rappel des termes du règlement de l'hôpital de DOURDAN (1892), hospitalisation des malades et des blessés nécessiteux : règlement (1892) loi du 15.7.1893, délibération séance du 1.9.1892, engagement des communes à règler le montant des frais de séjour aux hopitaux, arrondissement CORBEIL et ETAMPES classés par communes (1892), hôpitaux : extrait du registre des délibérations de la commission administrative concernant le prix de journée de traitement, CORBEIL, ARPAJON, SAINT-VRAIN, ETAMPES, CERNY 1892) ; admission au titre de l'assistance médicale gratuite, frais de séjour : malades des hôpitaux, hospices d'ARPAJON (1895,1897,1899,1900, 1917-1922), CORBEIL (1895-1900, 1914, 1917, 1919-1922), DOURDAN (1897, 1917-1919 à 1922)

3X/8

1892-1922

CORBEIL Arrondissement, DOURDAN Commune, ETAMPES Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune, ARPAJON Commune, SAINT-VRAIN, ETAMPES Commune, CERNY

procès-verbal de réunion, délibération, règlement, liste nominative

Hôpital-hospice d'Etampes, malades . - Admissions, prix de journée (1817-1928) ; tableaux concernant les malades civils, militaires, les enfants indigents, les orphelins, les enfants trouvés en 1826, 1828, 1829 ; enfants assistés : placements à l'hospice d'enfants orphelins, abandonnés, trouvés, paiements des communes pour les dépenses des enfants assistés, tarif des séjours des enfants placés à l'hospice, état de frais (1820-1911), admission à la maison de retraite de Gérofosse des enfants accompagnant leurs mères malades à l'hôpital (1917-1920)

1X/27

1817-1929

ETAMPES Commune

Hôpital-hospice de Dourdan. - Notice sur l'hôtel-Dieu et le bureau de bienfaisance de Dourdan par Emile Boivin, administrateur de l'hôtel-Dieu, impr. Auguste Allien, Etampes, 1854 (24 pages) ; règlement de l'hôpital, 1854, 11 pages ; nomination des administrateurs (1808-1903) ; rapports de l'inspection générale sur le fonctionnement de l'hôpital en 1855, 1886, 1903, 1913 ; statistiques relatives aux revenus, aux recettes, et dépenses, aux malades (1847), statistiques relatives au personnel, aux malades, aux bâtiments, aux budgets et comptes, 1888, 69 pages, statistiques relatives au personnel, aux malades, aux recettes et dépenses (1872-1929) ; règlement de l'hôpital-hospice (1902) ; personnel : nominations, traitements (1808-1926), tableau du personnel attaché au service des malades de l'hospice civil en 1806 ; malades : admissions, fixation du prix de journée, sommes dues par les communes pour les malades indigents (1841-1926), état des malades civils, vieillards, infirmes, enfants et orphelins de familles indigentes en 1826 et en 1828.

1X/17

1806-1926

DOURDAN Commune

statistique, règlement intérieur, rapport

Hôpital - hospice Galignani à Corbeil. - Règlement de 1824, 9 pages, règlement imprimé de 1841, 12 pages, règlement de 1890 36 pages ; commission administrative : nominations d'administrateurs, de vice-présidents, d'ordonnateurs (1806-1926), procès-verbal de nomination d'un vice-président (1925) ; rapport de l'inspection générale sur le fonctionnement de l'hôpital (1904), polices d'assurance concernant le personnel, les bâtiments, le mobilier (1862-1924), vote de la commission administrative pour la mise en place de portraits de Monsieur Galignani dans les salles de l'hôpital (1866) ; statistiques relatives aux dépenses et recettes aux malades, au personnel (1847), statistiques relatives au personnel, aux malades, aux recettes et dépenses (1872-1929) ; personnel : nominations, traitements (1804-1930) ; malades : admissions, prix de journée (1812-1929), état de journée de malades traités à l'hospice en l'an 12.

1X/12

1804-1930

CORBEIL-ESSONNES Commune

statistique, règlement intérieur

Hôpital - hospice d'Arpajon. - Administration et fonctionnement : règlement intérieur et révision du règlement (1818-1823), réglement de 1905, 19 pages, règlement intérieur de la maison de santé intercommunale, 1933, 21 pages (2 ex.) ; dissolution de la commission administrative de l'hospice pour irrégularité (1842), nominations d'administrateurs (1811-1843), élection de deux délégués à la commission administrative (1904-1926), rapports de l'inspection générale des services administratifs en 1904 et 1914 ; statistiques relatives aux revenus, aux recettes et dépenses, aux malades (1847), statistiques relatives aux personnel, aux malades, aux bâtiments, aux budgets et comptes, 1888, 69 pages, (2 ex.), statistiques relatives au personnel, aux malades, aux recettes et dépenses (1872-1929) ; personnel : nominations, traitements de médecins, chirurgiens, cautionnement de receveurs (1817-1933) ; malades : admissions, prix de journée (1868-1926).

1X/3

1817-1933

ARPAJON Commune

règlement intérieur, rapport, statistique

IGNY, aménagement d'une zone d'activités économiques, travaux d'aménagement d'un bassin de retenue : plans, coupe longitudinale, (1972) ; travaux d'assainissement et de voirie : cahier des préscriptions spéciales, notice explicative, bordereau des prix, plans, profil en long (1972) ; vente de terrain, expropriation : tableau des propriétaires, copie du jugement d'expropriation sur la commune d'IGNY du 13 décembre 1971, correspondance ; affaire Semeaso/La Société européenne de lotissements : procès-verbal de constat (1974).

1786W/65

1971-1975

IGNY

cahier des charges, plan d'urbanisme, plan

IGNY, aménagement d'une zone d'activités économiques, travaux d'adduction d'eau potable : cahier des prescriptions spéciales, bordereau des prix, plan d'assainissement, plan de voirie (1973) ; dossier de synthèse de l'opération d'aménagement : état des cessions en 1977, état prévisionnel des dépenses et des recettes, plan parcellaire (1979), plan de lotissement (1972).

1786W/64

1973

IGNY

cahier des charges, plan d'urbanisme, plan

Zone d'activités industrielle : correspondances, candidatures, plan (1968), étude de l'IAURP sur le prix de vente des bureaux de la région parisienne (1968). Dépôt à BALLAINVILLIERS : plan (1969). Fonderie à GENTILLY : procès-verbal (1969). Candidature S.A. Sigel pour les équipements de l'usine et du bâtiment : références (1969).Zone d'activités industrielles du Bois de l'Epine : note, plans (1969).

1776W/87

1968-1969

BALLAINVILLIERS, RIS-ORANGIS Commune, VAL-DE-MARNE

dossier de candidature, correspondance, plan, étude

BURES-SUR-YVETTE/LES ULIS. - ''le Bois du Roi'', cession de propriété. Prix à la construction du logement, demande de transfert.

1502W/1637

1971-1988

BURES-SUR-YVETTE, ULIS (LES) Commune

marché public

Progammes pluriannuels de logements, consultation nationale pour la réalisation : plans, notice explicative, devis descriptif, catalogues et engagements des prix. Modèles-témoins.

1502W/1422

1968

ESSONNE

plan, pièce comptable, marché public, catalogue

Matériaux d'enrobés pour la réalisation de routes : fournitures et tarifs : documentation, cahier des charges, correspondance.

1502W/114

1958-1974

ESSONNE

documentation, cahier des charges, correspondance

Service d'étude technique des routes et autoroutes, division des marchés et des prix. - Estimation des coûts : documentation technique.

1502W/110

1964-1974

ESSONNE

documentation, étude

Codification des systèmes aquifères. - Codification (1997). MILLY-LA-FORET, ONCY-SUR-ECOLE. - Forages, régularisation : demande de l'entreprise à responsabilité (EARL) Guillemet Frères (1997). ITTEVILLE. - Juine : modification du rejet des eaux pluviales en amont de l'exutoire (1997). Gestion de la ressource en eau. - Intervention de l'association Essonne nature environnement (1997). CORBREUSE. - Eau potable : contrôle du Ph (1997). Formations sur l'eau (1997). CORBEIL-ESSONNES. - Moulin du Laminoir : vente de la turbine (1997). BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Site Rodanet, installations hydrauliques : demande du syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1997). ESSONNE. - Station d'épuration de Valenton (Val-de-Marne) : épandage de boues dans l'Essonne (1997). ESSONNE. - Chute d'un cyprès dans le lit de la rivière (1997). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Réseau collectif d'assainissement, déversement des eaux résiduaires industrielles : convention spéciale de la société Grenelle service (1997). CERNY. - Essonne, aménagement global de la rivière : étude préalable (1997). Comité du bassin Seine - Normandie. - Désignation de représentants de consommateurs d'eau (1997). ILE-DE-FRANCE. - Assainissement en zone centrale (1997) : étude. MORET-SUR-LOING (Seine-et-Marne). - Comité de surveillance du prix de l'eau dans le canton : taxe VNF (1997). CORBEIL-ESSONNES. - Nuisances : plaintes de M. Despicq (1997). Documents concernant des travaux hydrauliques versés à la direction départementale des services d'archives (1997). MONTLHERY. - Eau usées, raccordement : intervention de M. et Mme Persine (1997). Eau. - Arrêté modificatif n° 97-2401 à l'arrêté n° 97-1294 du 22 mai 1997 portant individualisation d'opérations d'investissement de catégorie II. Bulletin de situation hydraulique au 12 septembre 1997. Eau potable. - Plan d'intervention en cas de pénurie d'eau potable : état d'avancement (1997). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Eau potable : nuisances sur le réseau (1997). - Réseau des eaux usées, raccordement au réseau des eaux pluviales : intervention de M. Vannereau (1997). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Vidange annuelle des fosses de la société Clévenot (1997). PALAISEAU. - Pompage et rejets : intervention de M. et Mme Zizi (1997). Syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE). 6 Travaux hydrauliques à réaliser en 1997.

1434W/100

1997

MILLY-LA-FORET Commune, ONCY-SUR-ECOLE, JUINE (COURS D EAU), ITTEVILLE, CORBREUSE, CORBEIL-ESSONNES Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, VAL-DE-MARNE, ESSONNE, ESSONNE (COURS D EAU), BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CERNY, REGION ILE-DE-FRANCE, SEINE-ET-MARNE, MONTLHERY Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, PALAISEAU Commune

Documentation diverse sur le département dont la Jeune chambre économique, 1964-1967, réunions diverses, décès du président du tribunal de commerce André Ougier, prix du billet de chemin de fer en 1966, Comité d'action pour le développement économique de la région Est de Paris (CADREP), CADREP-Informations n° 8 (novembre-décembre 1963), n° 10, 11, 12, 13 et n° spécial schéma directeur.

1200W/102

1964-1967

REGION ILE-DE-FRANCE

documentation

Dossiers de police administrative spéciale : Réglementation des prix de l'eau, des piscines, des campings, des classes de nature, demandes de dérogation des communes.

1198W/57

1986

ESSONNE

dossier individuel

Dossiers de police administrative spéciale : Réglementation des prix de l'eau, des piscines, des campings, des classes de nature, demandes de dérogation des communes.

1198W/56

1985

ESSONNE

dossier individuel

Dossiers de police administrative spéciale : Réglementation des prix de l'eau, des piscines, des campings, des classes de nature, demandes de dérogation des communes.

1198W/55

1985

ESSONNE

dossier individuel

Dossiers de police administrative spéciale : Réglementation des prix de l'eau, des piscines, des campings, des classes de nature, demandes de dérogation des communes.

1198W/54

1984

ESSONNE

dossier individuel