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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
CORBEIL-ESSONNES. - Tableau général du maximum des denrées et marchandises qui se consomment ordinairement dans le district de Corbeil, 1794-1795.

1 media

Cote
18FI/2402
Date
1794-1795
Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES

  • CORBEIL-ESSONNES. - Tableau général du maximum des...
Résultat n°2
Cote
20J/83
Date
1969-1976
Lieu
ESSONNE, GRIGNY Commune
Type de document
étude, marché public, organigramme, pièce comptable, note, correspondance, plan, compte rendu
  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • GRIGNY II. - Bureaux et cantonnements du chantier :...
Résultat n°3
Cote
1050W/31
Date
1975-1976
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

  • Comités des prix : procès-verbaux.
Résultat n°4
Cote
4N/55
Date
1930-1940
Lieu
ETAMPES Commune, MONTGERON Commune, SEINE-ET-OISE
Type de document
marché public
  • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

  • Commission de révision des marchés de 1940 : commune...
Résultat n°5
Cote
2O/1347
Date
1816-1939
Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
Type de document
dossier de procédure, pétition
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VERRIERES-LE-BUISSON. - Administration générale. -...
Résultat n°6
Cote
INOCTAVO/215/1
Date
1960
Lieu
PARIS Département
Type de document
mercuriale
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Prix des céréales extraits de la mercuriale de Paris...
Résultat n°7
Cote
1200W/102
Date
1964-1967
Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
Type de document
documentation
  • Contexte : CABINET DU PREFET X.

  • Documentation diverse sur le département dont la Jeune...
Résultat n°8
Cote
L/498
Date
1791-1792
Lieu
AUVERS-SAINT-GEORGES, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES, VILLENEUVE-SUR-AUVERS
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...
Résultat n°9
Cote
EDEPOT22 5Q/5
Date
1878
Lieu
CHAMARANDE, ETAMPES Commune
Type de document
délibération, registre, arrêté préfectoral
  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Assistance et prévoyance. - Extrait du...
Résultat n°10
Cote
1050W/28
Date
1958-1976
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

  • Comités des prix : maisons de santé.
Résultat n°11
Cote
1198W/56
Date
1985
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : POLICE ADMINISTRATIVE SPECIALE.

  • Dossiers de police administrative spéciale : Réglementation...
Résultat n°12
Cote
EDEPOT17 4F/1
Date
1800-1959
Lieu
CHAMPCUEIL
Type de document
calendrier, nomenclature, permis
  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Foires et marchés d'approvisionnement...
Résultat n°13
Cote
24J/28/4
Date
1948-1953
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
procès-verbal, tarif
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Direction Générale. - Chambre syndicale des...
Résultat n°14
Cote
JAL7/518/3947/1
Date
jeudi 05 novembre 2020
Lieu
ESSONNE
Type de document
publication périodique, publication périodique
  • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

  • n° 3934-3455 (6 août 2020-31 décembre 2020)
  • 3947
  • Le Département récompensé pour ces initiatives
Résultat n°15
Cote
24J/35/3
Date
1938-1941
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
correspondance, catalogue, tarif
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Direction Générale. - Tôle galvanisée : correspondance,...
Résultat n°16
Cote
1198W/47
Date
1983
Lieu
ESSONNE
Type de document
document de séance
  • Contexte : POLICE ADMINISTRATIVE SPECIALE.

  • Dossiers de police administrative spéciale : Commission...
Résultat n°17
Cote
1198W/48
Date
1984
Lieu
ESSONNE
Type de document
document de séance
  • Contexte : POLICE ADMINISTRATIVE SPECIALE.

  • Dossiers de police administrative spéciale : Commission...
Résultat n°18
Cote
24J/53/3
Date
1947-1949
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
notice individuelle, règlement, tarif
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Services financiers. - Cantine CIMPELLO (réservée...
Résultat n°19
Cote
EDEPOT22 4F/2
Date
1920
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
circulaire, tarif
  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Agriculture. - Circulaire relative à...
Résultat n°20
Cote
24J/100/3
Date
1963
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
programme, pièce comptable
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • Comptabilité. - Tuilerie des TARTERÊTS : programme...
Résultat n°21
Cote
20J/120
Date
1978-1979
Lieu
ESSONNE, GIF-SUR-YVETTE Commune
Type de document
tarif, note
  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • CHEVRY II. - Claques et minutes des bordereaux des...
Résultat n°22
Cote
EDEPOT15 2H/1
Date
1809-1817
Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
Type de document
pièce comptable, tarif
  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Guerres impériales : réquisition,...
Résultat n°23
Cote
EDEPOT17 6F/3
Date
1920-1939
Lieu
CHAMPCUEIL
Type de document
correspondance, circulaire
  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Mesures d'exception : vie chère, surveillance...
Résultat n°24
Essonne [Département]. - PARTI SOCIALISTE UNIFIE. Avec les hausses de l'essence, l'Etat va empocher 4 milliards de francs. Exigeons qu'ils soient dépensés pour l'amélioration des transports en commun (1975).

1 media

Cote
18FI/4052
Date
1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [Département]. - PARTI SOCIALISTE UNIFIE. Avec...
Résultat n°25
Cote
2O/442
Date
1844-1935
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
pétition
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • DOURDAN. - Biens communaux, équipement.- Pompe : projet...
Résultat n°26
Cote
EDEPOT71 3F/9
Date
1901-1960
Lieu
GUIBEVILLE
Type de document
statistique, registre
  • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GUIBEVILLE. - Population et économie. - Statistique...
Résultat n°27
Cote
1050W/34
Date
1956-1978
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

  • Comités des prix : plaintes (avant 1978).
Résultat n°28
Cote
EDEPOT28 3F/2
Date
1857-1880
Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
Type de document
registre, statistique
  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Population, économie,...
Résultat n°29
Cote
20J/41
Date
s.d
Lieu
ESSONNE, GRIGNY Commune
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • GRIGNY II. - Calques et minutes des bordereaux de prix...
Résultat n°30
Cote
GBR/592
Date
mars 1971
Lieu
PARIS Département
Type de document
note
  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Note d'information pour les préfets sur l'indice des...
Résultat n°31
Cote
2O/968
Date
1863-1939
Lieu
MORSANG-SUR-SEINE
Type de document
tarif, plan
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MORSANG-SUR-SEINE. - Cimetière.- Tarifs des concessions,...
Résultat n°32
Cote
1Q/106
Date
1794-1796
Lieu
DOURDAN Commune, DOURDAN Canton
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...
Résultat n°33
Cote
1050W/21
Date
1979
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

  • Comités des prix : procès-verbaux.
Résultat n°34
Cote
1198W/54
Date
1984
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : POLICE ADMINISTRATIVE SPECIALE.

  • Dossiers de police administrative spéciale : Réglementation...
Résultat n°35
Cote
2O/776
Date
1812-1937
Lieu
MAISSE, MILLY-LA-FORET Commune, ETAMPES Commune
Type de document
pièce comptable, budget, rapport, bail
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MAISSE. - Administration générale.- Enquête sur l'accrochage...
Résultat n°36
Cote
1Q/110
Date
1813-1823
Lieu
DOURDAN Commune, DOURDAN Canton
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...
Résultat n°37
Cote
64J/60
Date
s.d
Lieu
PARIS Commune, ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...

  • Notes manuscrites concernant le prix du blé, de l'avoine...
Résultat n°38
Cote
1050W/23
Date
1970
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

  • Comités des prix : procès-verbaux.
Résultat n°39
Cote
1012W/91
Date
1926-1973
Lieu
PALAISEAU Arrondissement
Type de document
statistique
  • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES.

  • Problèmes agricoles, prix.
Résultat n°40
Cote
EDEPOT53 4H/2
Date
1914-1945
Lieu
CHEVANNES
Type de document
tarif, circulaire, correspondance
  • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHEVANNES. - Ravitaillement de la population civile...
Résultat n°41
Cote
1050W/38
Date
1970-1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal, convention
  • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

  • Comités des prix : procès-verbaux, conventions.
Résultat n°42
Cote
1198W/45
Date
1980
Lieu
ESSONNE
Type de document
document de séance
  • Contexte : POLICE ADMINISTRATIVE SPECIALE.

  • Dossiers de police administrative spéciale : Commission...
Résultat n°43
Cote
EDEPOT45 6F/2
Date
1853-1942
Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
Type de document
délibération, arrêté du maire, tarif
  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Vie chère. - Surveillance des...
Résultat n°44
Cote
79J54/6
Date
1829-1839
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
pièce comptable, correspondance
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • RIS-ORANGIS
  • RIS-ORANGIS, agriculture. - Facture des jardins de...
Résultat n°45
Cote
PER716/3/2020/1
Date
2020
Lieu
ONCY-SUR-ECOLE
Type de document
presse institutionnelle, publication périodique
  • Contexte : ONCY-SUR-ECOLE : Bulletin municipal PER716 (1983-...)

  • Exemplaires non numérotés (janvier 2019-janvier 2024)
  • 2020
  • Distinction
Résultat n°46
Cote
1198W/51
Date
1984
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : POLICE ADMINISTRATIVE SPECIALE.

  • Dossiers de police administrative spéciale : Prix de...
Résultat n°47
Cote
20J/119
Date
1977-1978
Lieu
ESSONNE, GIF-SUR-YVETTE Commune
Type de document
tarif, note
  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • CHEVRY II. - Claques et minutes des bordereaux des...
Résultat n°48
Cote
2O/526
Date
1897-1939
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ETAMPES. - Biens communaux, équipement.- Hôpital-hospice...
Résultat n°49
Cote
986W/79
Date
1941-1959
Lieu
GUILLERVAL
Type de document
coupure de presse, plan, budget, correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, tarif, étude, pièce comptable, déclaration d'utilité publique
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • GUILLERVAL. - Budget (1952-1953) ; dommages de guerre...
Résultat n°50
Cote
EDEPOT10 4F/1
Date
1919
Lieu
ONCY-SUR-ECOLE
Type de document
circulaire
  • Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ONCY-SUR-ECOLE. - Economie : prix du charbon, circulaire...
Résultat n°51
Cote
20J/117
Date
1977
Lieu
ESSONNE, GIF-SUR-YVETTE Commune
Type de document
tarif
  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • CHEVRY II. - Bordereaux de prix.
Résultat n°52
Cote
EDEPOT58 4F/1
Date
1840
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
registre
  • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Subsistances.- Foires...
Résultat n°53
Cote
1050W/20
Date
1979
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

  • Comités des prix : procès-verbaux.
Résultat n°54
Cote
EDEPOT50 3F/3
Date
1793-1983
Lieu
BREUILLET
Type de document
circulaire, texte officiel, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, registre, statistique, arrêté préfectoral
  • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BREUILLET- Population, statistiques, agriculture, commerce...
Résultat n°55
Cote
PBR/1450
Date
1912
Lieu
ETAMPES Commune, OISE, VAL-D OISE
Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • L'enquête sur les prix après la suppression du maximum...
Résultat n°56
Cote
EDEPOT58 4H/5
Date
1941-1947
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
carte, circulaire
  • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Guerre 1939-1945.- Rationnement,...
Résultat n°57
Cote
EDEPOT45 4F/2
Date
1920-1957
Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
Type de document
tarif, arrêté du maire, règlement
  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Ravitaillement : déclarations....
Résultat n°58
Cote
20J/118
Date
1978-1979
Lieu
ESSONNE, GIF-SUR-YVETTE Commune
Type de document
tarif
  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • CHEVRY II. - Bordereaux de prix.
Résultat n°59
Cote
HDEPOT3 M/8
Date
1931
Lieu
MONTLHERY Commune
Type de document
tarif
  • Contexte : HDEPOT3 HOPITAL DE MONTLHERY (1532-1961)

  • Frais d'hospitalisation. - Calcul du prix de revient....
Résultat n°60
Cote
1198W/49
Date
1985
Lieu
ESSONNE
Type de document
document de séance
  • Contexte : POLICE ADMINISTRATIVE SPECIALE.

  • Dossiers de police administrative spéciale : Commission...
Résultat n°61
Cote
4N/54
Date
1932-1939
Lieu
BRUNOY Commune, ETAMPES Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, SEINE-ET-OISE
Type de document
marché public
  • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

  • Commission de révision des marchés de 1939 : commune...
Résultat n°62
Cote
2O/1493
Date
1835-1939
Lieu
YERRES Commune
Type de document
bail, plan
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • YERRES - Biens communaux, équipement.
Résultat n°63
Cote
1502W/1422
Date
1968
Lieu
ESSONNE
Type de document
plan, pièce comptable, marché public, catalogue
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Progammes pluriannuels de logements, consultation nationale...
Résultat n°64
Cote
L/284
Date
1791
Lieu
YERRES Commune
Type de document
dossier de procédure, liste nominative
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...
Résultat n°65
Cote
INV/516
Date
1981
Lieu
MARNE
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série Z : Fonds des sous-préfectures...
Résultat n°66
Cote
1Q/107
Date
1795-1796
Lieu
DOURDAN Commune, DOURDAN Canton
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...
Résultat n°67
Cote
1Q/68
Date
1800-1801
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL-ESSONNES Canton
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine...
Résultat n°68
Cote
3X/8
Date
1892-1922
Lieu
CORBEIL Arrondissement, DOURDAN Commune, ETAMPES Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune, ARPAJON Commune, SAINT-VRAIN, ETAMPES Commune, CERNY
Type de document
procès-verbal de réunion, délibération, règlement, liste nominative
  • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

  • ASSISTANCE MEDICALE. - Commission cantonale d'hospitalisation,...
Résultat n°69
Cote
75J/479
Date
1994
Lieu
PARIS Département, ETATS-UNIS D AMERIQUE, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
coupure de presse
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Documentation et bibliothèque, coupures de presse....
Résultat n°70
Essonne [Département]. - PARTI SOCIALISTE UNIFIE. GISCARD relance les prix... organisons le contrôle populaire sur les prix, Travailleurs en grève de CARON-OZANNE sur leur outil de travail (1975).

1 media

Cote
18FI/4036
Date
1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [Département]. - PARTI SOCIALISTE UNIFIE. GISCARD...
Résultat n°71
Cote
1Q/73
Date
1820-1832
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL-ESSONNES Canton
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine...
Résultat n°72
Cote
L/512
Date
1791-1792
Lieu
GUILLERVAL, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
Type de document
dossier de procédure, rapport d'expertise
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...
Résultat n°73

Fonds des communes. Fontenay-le-Vicomte.- Subsistances : correspondance, an II-an III ; tableau des prix des travaux et objets agricoles, 1790, an II ; état des déclarations faites par les citoyens ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie, 1792-an III ; liste des déclarations d'armes, s.d. ; supplément à l'état des taxes locales de 1791 ; procès-verbal de nomination de gardes-messiers, 1790-1791 ; procès-verbal d'audience du juge de paix, 1792 ; fête de la Fédération, 1790. Janvry : procès-verbal de vente des effets mobiliers de l'église, 19 ventôse an II. Limours.- Procès-verbal de convocation pour la rédaction du cahier de doléances, 15 avril 1789 ; nomination du secrétaire municipal, 2 juin 1790 ; tableau des membres de la municipalité, an III ; convocation à une réunion cantonale, an VI ; château de Limours : inventaire des terres, 1792 ; plainte contre Gournay, acquéreur du château, an III ; procès-verbal de remise des registres paroissiaux, 21 novembre 1792 ; inventaire des biens de l'église et de la fabrique, 14 décembre 1792 ; inventaire du couvent de saint-François, 1790-1793 ; contributions : adjudications, réclamations, 1792-an VIII ; déclaration des grains, an II ; procès-verbal des poids et mesures, 14 décembre 1792 ; inventaire des chandelles, s.d. ; collecte de papier, 29 avril 1792 ; affaires de police, 1790-an VI ; affaires militaires, 1792-1793 ; procès-verbal d'organisation de la garde nationale, 21 avril 1793 ; réglementation des droits de pâturage avec la commune de Forges, 27 mai 1793. Linas.- Société populaire : délibérations, thermidor an II-ventôse an III ; statuts ; règlement d'épuration, pluviôse an II ; correspondance administrative : lettres de particuliers, d'un sans-culotte, d'un détenu, an II. Mennecy : extrait du registre mercurial du marché, an VI. Méréville : rôle de contribution foncière, an III. Milly : règlement de police municipale, 7 avril 1791. Montlhéry : statuts de la société populaire, messidor an II.

Cote
L/176
Date
1789-1800
Lieu
FONTENAY-LE-VICOMTE, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONTLHERY Commune, FORGES-LES-BAINS
Type de document
cahier de doléances, déclaration, procès-verbal, procès-verbal d'élection, inventaire, registre paroissial, règlement, mercuriale, rôle d'imposition, registre d'audience
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Fonds des communes. Fontenay-le-Vicomte.- Subsistances...
Résultat n°74
Cote
EDEPOT8 4F/1
Date
1793
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
registre
  • Contexte : LIMOURS-EN-HUREPOIX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Population, économie sociale,...
Résultat n°75
Cote
EDEPOT17 4F/2
Date
1894-1951
Lieu
CHAMPCUEIL
Type de document
marché public, inventaire
  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Ravitaillement civil. - Service du lait,...
Résultat n°76
Cote
986W/163
Date
1941-1955
Lieu
VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES
Type de document
budget, contrat, pièce comptable, dossier de procédure, bail, tarif
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • VERT-LE-GRAND. - Budget (1952) ; taxes, contrat de...
Résultat n°77
Cote
1050W/41
Date
1970-1972
Lieu
ESSONNE
Type de document
convention
  • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

  • Prix : exclusions des conventions.
Résultat n°78
Cote
1786W/64
Date
1973
Lieu
IGNY
Type de document
cahier des charges, plan d'urbanisme, plan
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • IGNY, aménagement d'une zone d'activités économiques,...
Résultat n°79
Cote
EDEPOT28 4F/1
Date
1919-1921
Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
Type de document
tarif
  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Population, économie,...
Résultat n°80
Cote
1Q/105
Date
1793-1795
Lieu
DOURDAN Commune, DOURDAN Canton
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...