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Résultats de la recherche

Résultat n°3

Comités des prix : procès-verbaux.

Date

1975-1976

Cote

1050W/31

Résultat n°10

Comités des prix : maisons de santé.

Date

1958-1976

Cote

1050W/28

Résultat n°14

Le Département récompensé pour ces initiatives

Date

jeudi 05 novembre 2020

Cote

JAL7/518/3947/1

Résultat n°27
Résultat n°30
Résultat n°33
Résultat n°38
Résultat n°39

Problèmes agricoles, prix.

Date

1926-1973

Cote

1012W/91

Résultat n°41
Résultat n°45

Distinction

Date

2020

Cote

PER716/3/2020/1

Résultat n°51

CHEVRY II. - Bordereaux de prix.

Date

1977

Cote

20J/117

Résultat n°53
Résultat n°58

CHEVRY II. - Bordereaux de prix.

Date

1978-1979

Cote

20J/118

Résultat n°59
Résultat n°62

YERRES - Biens communaux, équipement.

Date

1835-1939

Cote

2O/1493

Résultat n°73

Fonds des communes. Fontenay-le-Vicomte.- Subsistances : correspondance, an II-an III ; tableau des prix des travaux et objets agricoles, 1790, an II ; état des déclarations faites par les citoyens ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie, 1792-an III ; liste des déclarations d'armes, s.d. ; supplément à l'état des taxes locales de 1791 ; procès-verbal de nomination de gardes-messiers, 1790-1791 ; procès-verbal d'audience du juge de paix, 1792 ; fête de la Fédération, 1790. Janvry : procès-verbal de vente des effets mobiliers de l'église, 19 ventôse an II. Limours.- Procès-verbal de convocation pour la rédaction du cahier de doléances, 15 avril 1789 ; nomination du secrétaire municipal, 2 juin 1790 ; tableau des membres de la municipalité, an III ; convocation à une réunion cantonale, an VI ; château de Limours : inventaire des terres, 1792 ; plainte contre Gournay, acquéreur du château, an III ; procès-verbal de remise des registres paroissiaux, 21 novembre 1792 ; inventaire des biens de l'église et de la fabrique, 14 décembre 1792 ; inventaire du couvent de saint-François, 1790-1793 ; contributions : adjudications, réclamations, 1792-an VIII ; déclaration des grains, an II ; procès-verbal des poids et mesures, 14 décembre 1792 ; inventaire des chandelles, s.d. ; collecte de papier, 29 avril 1792 ; affaires de police, 1790-an VI ; affaires militaires, 1792-1793 ; procès-verbal d'organisation de la garde nationale, 21 avril 1793 ; réglementation des droits de pâturage avec la commune de Forges, 27 mai 1793. Linas.- Société populaire : délibérations, thermidor an II-ventôse an III ; statuts ; règlement d'épuration, pluviôse an II ; correspondance administrative : lettres de particuliers, d'un sans-culotte, d'un détenu, an II. Mennecy : extrait du registre mercurial du marché, an VI. Méréville : rôle de contribution foncière, an III. Milly : règlement de police municipale, 7 avril 1791. Montlhéry : statuts de la société populaire, messidor an II.

Date

1789-1800

Cote

L/176

Résultat n°77

Prix : exclusions des conventions.

Date

1970-1972

Cote

1050W/41