Résultat n°1
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Cote 3U/747
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Date 1843-1926
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Lieu
ATHIS-MONS Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
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Type de document
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Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
- Greffe, civil. - Expropriations pour la construction...
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Résultat n°2
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Bassin de l'ESSONNE, Police des cours d'eau, affaires générales.- Points de franchissement de l'Essonne : correspondance (1950) ; taxes (1954) ; riverains : cahier. Etat récapitulatif des usines hydrauliques : études, rapports, règlements (1949). Droits d'eau, curages et servitudes des cours d'eau non navigables ni flottables : lois, règlements, circulaires (1946-1962). Moulins sur l'ESSONNE : tableau de calcul des puissances des moulins (1954), étude relative au régime des rivières, cartes (1959). BOIGNEVILLE, Cours d'eau de la Velvette.- Police des cours d'eau : rapports, règlements (1900-1933). BUNO-BONNEVAUX, Moulin de Royeau, usines, barrages sur l'ESSONNE.- Police des cours d'eau : déclassement, rapports des ingénieurs, arrêtés, procès verbaux (1830-1960) ; infractions et plaintes : procès verbaux (1923, 1954-1955). BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE, Moulin, sucrerie, usines sur l'ESSONNE.- Police des cours d'eau : procès verbaux de récolement, rapports, réclamations (1854-1956). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, Moulins de Vicq et de la Bonde.- police des eaux : plan, rapport, plan sur calque (1842), profil en long (1842-1961). MAISSE, Moulins de la Ville, Saint-Eloi, de l'Ile Amet et Moulin Neuf.- Police des cours d'eau : procès verbaux de récolement, plainte, suppression d'ouvrage de retenue (19854-1901) ; variation des niveaux à MAISSE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE et BUBO-BONNEVAUX (1957-1958). MAISSE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, Société expérimentale forestière agricole (SEFA).- Exploitation dans le bassin de l'ESSONNE : plan parcellaire de la SEFA par J. Potiron, gérant, échelle 1/2000, 129 cm x 76 cm (1961). Rivière d'ESSONNE.- Remplacement des tabliers métalliques d'un pont SNCF sur la ligne de Villeneuve-Saint-Georges à Montargis : plan d'exécution (1949) ; faucardements : plans ; correspondance, calque (1943-1945).
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Cote 1781W/113
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Date 1830-1962
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Lieu
BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), ESSONNE (VALLEE DE L), VELVETTE (LA) (COURS D EAU)
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Type de document
document graphique
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Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.
- Bassin de l'ESSONNE, Police des cours d'eau, affaires...
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Résultat n°3
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Cote 3J/103
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Date 1883-1898
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Lieu
AUTRICHE
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Type de document
contrat, correspondance, convention, questionnaire d'enquête
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Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...
- Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Domaine.
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Résultat n°4
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RIS-ORANGIS, familles. - Décret de la terre de la famille de THOU [s.d.], plusieurs documents dont un parchemin concernant les FAUCON de RIS (1601), dossier concernant le château de Fromont et la famille d'ANISSON DUPEYRON : acquisition, travaux, procédures à propos du chemin de halage, construction du port, correspondance, notes manuscrites, un plan calque en couleur de la prise d'eau, arrêts du conseil d'état du roi donnant droit à ANISSON DUPEYRON et à ses successeurs de port, bac et passage sur la rivière (1687-1881).
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Cote 79J54/10
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Date 1608-1881
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Lieu
RIS-ORANGIS Commune
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Type de document
plan
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Contexte : FONDS DE COURCEL
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RIS-ORANGIS
- RIS-ORANGIS, familles. - Décret de la terre de la famille...
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Résultat n°5
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Cote 35J/8
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Date 1836-1880
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Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ORGE (COURS D EAU), DRAVEIL Commune, ETIOLLES, FERTE-ALAIS (LA) Commune, GRIGNY Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), ATHIS-MONS Commune, COURSON-MONTELOUP, RIS-ORANGIS Commune
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Type de document
correspondance, bail
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Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DE MONTESSUY (JUVISY-SUR-ORGE)
- II Correspondance Essonnienne (1836 - 1880).
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Résultat n°6
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Cote 7S/103
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Date 1809-1921
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Lieu
ECOLE (BASSIN DE L), ECOLE (COURS D EAU), DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET Commune
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Type de document
- |
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de l' Ecole. - Prises d'eau : irrigations de...
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Résultat n°7
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Cote 7S/15
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Date 1832-1932
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Lieu
ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), CERNY, LISSES, MENNECY Commune, BUNO-BONNEVAUX
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Type de document
règlement
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de l'Essonne. - Barrages (1839-1923) : établissement...
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Résultat n°8
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Bassin de la Juine, affluents. - L'Eclimont ou le Clymont ou rivière de Saint-Cyr. - Abbeville-la-Rivière : moulin de Fontenette (1831-1843), déclassement en 1934 ; moulin d'Arrancourt ou de la Planche (1845-1855) ; Boissy-la-Rivière : moulin Neuf (1842-1846) ; Saint-Cyr-la-Rivière : moulin de Saint-Cyr (1843-1850) ; travaux : construction d'un mur, d'un lavoir (1840-1937) ; le rû de la Becassière à Méréville : curage (1894) ; la marette de Bierville à Boissy-la-Rivière : redressement du lit du cours d'eau (1880) ; le rû de la Filature ou de Méréville à Méréville : moulin de la Filature, règlement du 21 mars 1848 (1826-1853), travaux : établissement de cascades dans le parc du château de Méréville, réclamation du conseil municipal au sujet du curage, construction et rétablisssement de radiers (1827-1849) ; ruisseau de la Filière à Etampes : travaux sur berges, établissement d'un aqueduc (1895-1900) ; ruisseau de la Fontaine des Corps Saints ou des Corsins ou de Vintué à Etréchy : constructions de maisons, usines et passerelles, travaux sur berges (1856-1902) ; ruisseau de Guillerval à Guillerval : moulin du Pont à Chat, règlement du 3 avril 1848 (1817-1863) ; travaux : construction d'un bâtiment et d'un pont, creusement d'un étang en amont du moulin de Béchereau (1840-1863) ; ruisseau de Jeurs à Etréchy et Auvers-Saint-Georges : pose de grilles à poissons (1859) ; ruisseau des Malmorts à Méréville : demande d'établissement d'un barrage pour une cressonnière (1888-1933) ; construction de ponts (1926-1927) ; marette du moulin à Méréville : construction d'un aqueduc (1973) ; marette de Pierrefitte à Etampes : contravention à la police des eaux (1849); marette du Pont à Méréville : construction d'un mur de berge et prise d'eau (1875) ; marette de Saint-Denis à Saclas : construction d'un ponceau (1905) ; marette des chatelliers à Méreville : prise d'eau pour alimenter une cressonnière (1923).
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Cote 7S/56
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Date 1817-1937
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Lieu
JUINE (COURS D EAU), JUINE (BASSIN DE LA), ECLIMONT (COURS D EAU), SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BOISSY-LA-RIVIERE, MEREVILLE Commune, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, GUILLERVAL, AUVERS-SAINT-GEORGES, SACLAS
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Type de document
règlement
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de la Juine, affluents. - L'Eclimont ou le Clymont...
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Résultat n°9
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Cote 1172W/53
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Date 1966-1984
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Lieu
MARCOUSSIS, ORGE (VALLEE DE L), HAUTS-DE-SEINE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MORSANG-SUR-ORGE Commune, ORMOY, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, MASSY Commune, MEREVILLE Commune, MONTGERON Commune, MORSANG-SUR-SEINE, SALLEMOUILLE (COURS D EAU)
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Type de document
minute juridictionnelle, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
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Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...
- MARCOUSSIS. - Prise d'eau dans le bassin de retenue...
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Résultat n°10
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Cote 7S/163
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Date 1842-1960
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Lieu
YERRES (COURS D EAU), YERRES (BASSIN DE L), MONTGERON Commune, CROSNE
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Type de document
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de l'Yerres. - Prises d'eau (1856-1939), déversoirs...
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Résultat n°11
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Bassin de l'Orge.- Affluents de l'Orge. - Ruisseau du Blutin à Brétigny-sur-Orge : trois demandes de prises d'eau (1890-1942), pollution (1914) ; L'Eclimont : construction d'un pont à Boissy-la-Rivière (1928) ; La Rémarde : plan de la rivière de Rémarde et de ses affluents avec indication des usines qui sont situées sur ces cours d'eau (1875) ; règlement pour la police des eaux de la rivière de Rémarde et de ses affluents par ordonnance royale du 29 mars 1836 (7 exemplaires), règlement pour l'élection des syndics par arrêté préfectoral du 28 novembre 1840 (3 exemplaires), décret du 21 août 1935 modifiant l'ordonnance royale du 29 mars 1836. Usines et moulins. - Arpajon : moulin Picot (1825-1911) ; Breuillet : moulin de la Boissière (1839-1896) , moulin de la Folleville (1849-1893), moulin de Guisseray (1786-1897) ; Bruyères-le-Châtel : moulin de Trémerolles (an IV-1896) ; Ollainville : moulin de la Bête (1831-1880), moulin de Trévoix (1830-1894) ; Rû de Fleury-Mérogis à Saint-Michel-sur-Orge et Sainte-Geneviève-des-Bois : rétablissement de la vanne retenant les eaux du rû dans les douves du château de Sainte-Geneviève-des-Bois (1932-1933), construction de murs (1934-1937), déversements d'eaux usées (1927-1940) ; La Renarde : Saint-Sulpice-de Favière : moulin de l'Ecurie (1849-1900), Saint-Yon : moulin de Breux (1849-1880), moulin de Dampierre (1849-1896), barrages (1912), pose de clôtures (1929) ; Le Rouillon : construction de ponts à Ballainvilliers et à Nozay (1928-1929) ; ruisseau de la Pèlerine à Linas : règlements de barrages pour lavoirs communaux et privés, rapports d'ingénieurs, arrêtés (2 plans sur calque (1822), 1 plan couleur ,2 plans sur calque (1850), (1822-1870).
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Cote 7S/155
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Date 1786-1942
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Lieu
ORGE (BASSIN DE L), BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ECLIMONT (COURS D EAU), BOISSY-LA-RIVIERE, REMARDE (COURS D EAU), RENARDE (COURS D EAU), ARPAJON Commune, BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL, OLLAINVILLE, FLEURY-MEROGIS, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-YON, BALLAINVILLIERS, NOZAY, LINAS
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Type de document
plan, règlement
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de l'Orge.- Affluents de l'Orge. - Ruisseau...
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Résultat n°12
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Cote 7S/69
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Date 1880-1935
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Lieu
ORGE (BASSIN DE L), ORGE (COURS D EAU)
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Type de document
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de l'Orge. - Barrages et prises d'eau .
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Résultat n°13
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Cote 2O/880
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Date 1834-1932
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Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
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Type de document
cahier des charges
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement.- Eclairage...
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Résultat n°14
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Cote 7S/58
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Date 1796-1934
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Lieu
JUINE (COURS D EAU), JUINE (BASSIN DE LA), ETAMPES Commune, ETAMPES (COURS D EAU), JUINETEAU (COURS D'EAU), MORIGNY-CHAMPIGNY, LARDY, ETRECHY Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BOURAY-SUR-JUINE, SACLAS
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Type de document
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de la Juine, affluents. - Plaintes et réclamations...
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Résultat n°15
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Bassin de l'ESSONNE. - Faucardement de l'ESSONNE et de ses affluents : rapports d'ingénieurs, arrêtés (1952-1960). Variations du niveau de l'ESSONNE : correspondance, rapports d'ingénieurs (1954-1960). Bassin de l'ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES et VILLABE. - Moulins de Chantereine, de Chantemerle, de l'Arquebuse, de Robinson, d'Angoulème, de la Papeterie, Moulin-Galant, déclassement : rapports d'ingénieurs, arrêtés, 8 photographies du Moulin-Galant (1960). Bassin de l'ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES. - Règlement d'eau, modification demandée par la Société nouvelle des isolants et bougies Pognon et par la Société du Moulin de l'Ile : procès-verbaux, rapports d'ingénieurs, arrêtés (1951-1956). Bassin de l'ORGE, ARPAJON. - Mauvais entretien de l'ORGE et de la REMARDE, plainte du président de l'association de pêche l'Epinoche Arpajonnaise : correspondance, rapports d'ingénieurs (1959). Déversement des eaux usées dans l'ORGE, autorisation : arrêtés (1954-1960). Eaux de l'Orge, pollution ; alimentation en eau potable : rapports d'ingénieurs, correspondance (1958-1959). Bassin de l'ORGE, ATHIS-MONS. - Barrage du moulin de MONS, suppression : correspondance, arrêtés (1948-1951) Bassin de l'ORGE, ATHIS-MONS et JUVISY-SUR-ORGE. - Aménagement des périmètres de reconstruction de ces communes sinistrées, suppression du Mort-Ru : correspondance, rapports d'ingénieurs, 6 plans (1950-1956). Bassin de l'ORGE, EPINAY-SUR-ORGE. - Aménagement de la vallée de l'ORGE, paiement d'une indemnité à l'association Le Goujon de l'Orge par le nouveau syndicat intercommunal (1957).
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Cote 1108W/1
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Date 1948-1960
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Lieu
ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune, ORGE (BASSIN DE L), ORGE (VALLEE DE L), ARPAJON Commune, REMARDE (COURS D EAU), ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE
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Type de document
rapport, arrêté préfectoral, correspondance, règlement, procès-verbal, plan, document photographique
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Contexte : GESTION DES RIVIERES.
- Bassin de l'ESSONNE. - Faucardement de l'ESSONNE et...
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Résultat n°16
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Bassin de l'ORGE, JUVISY-SUR-ORGE. - Lutte conte les inondations : plaintes des habitants, rapports d'ingénieurs, 2 plans dont 1 calque (1945-1959). Bassin de l'ORGE, LINAS et MONTLHERY. - Eaux usées, déversement du casernement de LINAS-MONTLHERY dans la boëlle de LEUVILLE-SUR-ORGE : rapports d'ingénieurs, arrêtés, 5 plans (1953-1955). Bassin de l'ORGE, LEUVILLE-SUR-ORGE. - Prise d'eau, autorisation accordée à Galoch : arrêtés (1954). Bassin de l'ORGE, LONGPONT-SUR-ORGE. - Moulin de Basset, déclassement : rapport de l'ingénieur, arrêtés (1937-1955). Bassin de l'ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Versement des eaux usées dans l'ORGE, autorisation : rapports d'ingénieurs, arrêtés (1956,1960). Moulin de Saint-Germain, déclassement : rapport d'ingénieur, arrêtés, 2 plans (1952-1953). Bassin de l'ORGE, SAVIGNY-SUR-ORGE et MORSANG-SUR-ORGE. - Limites territoriales des communes, modifications consécutives aux travaux de rectification du tracé du lit de l'ORGE : rapport de l'ingénieur, 1 plan (1958-1959). Bassin de l'ORGE, SAVIGNY-SUR-ORGE. - Prises d'eau, autorisation : arrêtés (1956). Lycée Lakanal, station d'épuration : construction. Douves du château, abaissement du plan d'eau : procès-verbaux, rapports d'ingénieurs, correspondance, 4 plans (1949-1960). Douves du château, alimentation en eau : rapports d'ingénieurs, 4 plans (1949-1950). Débordement de l'ORGE, plaintes de riverains (1942-1957). Bassin de l'ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Prises d'eau, autorisations : arrêtés (1954-1955). Bassin de l'ORGE, VIRY-CHATILLON. - Prises d'eau, autorisations : arrêtés (1958). Barrage, réclamation de la Fédération des associations de pêche et de pisciculture : correspondance. Elargissement du lit de l'ORGE, dommages causés par les travaux de l'ex-commissariat au chômage (1950-1960). Déversement des eaux usées dans l'ORGE par l'hôpital militaire et la compagnie immobilière pour le logement des fonctionnaires civils et militaires, autorisation : 7 plans (1954-1962).
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Cote 1108W/2
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Date 1937-1962
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Lieu
ORGE (BASSIN DE L), JUVISY-SUR-ORGE Commune, LINAS, MONTLHERY Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, LONGPONT-SUR-ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, ORGE (COURS D EAU), SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune
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Type de document
rapport, plan, arrêté préfectoral, procès-verbal, correspondance
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Contexte : GESTION DES RIVIERES.
- Bassin de l'ORGE, JUVISY-SUR-ORGE. - Lutte conte les...
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Résultat n°17
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Cote 3S/25
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Date 1843-1938
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Lieu
SEINE (COURS D EAU), EVRY Commune, SOISY-SUR-SEINE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, VIRY-CHATILLON Commune
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Type de document
plan
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Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)
- Délimitation du domaine public : prises d'eau. Evry...
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Résultat n°18
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Cote 7S/9
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Date 1794-1918
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Lieu
ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY
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Type de document
texte officiel, règlement
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de l'Essonne : Essonnes [Corbeil-Essonnes] (1794-1918).
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Résultat n°19
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Famille CHODRON DE COURCEL. - Procédures : au sujet du MOULIN-LE-ROI : procédure à propos de l'établissement d'un déversoir :
- arrêté préfectoral refusant l'établissement de prise d'eau dans le bief du moulin, 8 février 1851 ;
- plan du moulin avec machinerie [toile couleur], projet d'agrandissement [calque couleur], 8 juillet 1854 ;
- alignements établis par l'agent-voyer suite à la pétition de BAUDRY, un plan sur calque, un plan de situation du moulin, extrait de la carte générale du terroir de MONS dressée en 1745 et du cadastre de la commune de 1858 [toile couleur], un plan couleur sur l'acte, 14 mai 1858 ;
- arrêté préfectoral autorisant BAUDRY à relever le déversoir, 19 octobre 1876.
[4 pièces papier, 6 p. [5 plans]].
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Cote 26J/188
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Date 1851-1876
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Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
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Type de document
dossier de procédure, arrêté préfectoral, plan, pétition, carte, arrêté d'alignement
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Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.
- Famille CHODRON DE COURCEL. - Procédures : au sujet...
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Résultat n°20
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Bassin de la Bièvre. - Affluents : ruisseau de la Bonde : Massy (1856-1859) ; rû de la Cygie : Bièvres, barrages (1858-1914), prises d'eau (1864-1903), déversements (1869-1903), ponts (1867-1907), pollutions industrielles (1900-1904) ; rû de la Fontaine : Wissous (1838-1850) ; rû des Gains : Massy (1914-1931) ; ruisseau de Saussaie : Palaiseau (1902) ; rû de Vauhallan : Vauhallan, état des cours d'eau (1838), prises d'eau, vannes (1884-1892), barrages (1847-1862), déversements (1902-1923), ponts (1859-1929), lavoirs (1898-1900), mur (1893), redressement du cours de la rivière (1887-1905) ; rivière de Villevert (1907) ; ruisseau de Wissous : Wissous (an VII).
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Cote 7S/110
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Date 1838-1933
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Lieu
BIEVRE (COURS D EAU), BIEVRE (BASSIN DE LA), MASSY Commune, BIEVRES Commune, WISSOUS, PALAISEAU Commune, VAUHALLAN
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Type de document
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de la Bièvre. - Affluents : ruisseau de la Bonde...
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Résultat n°21
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Délimitation du domaine public : prises d'eau, dossiers par communes. Athis-Mons : établissement d'une prise d'eau à la demande de Guignard de la Société la Levure (1892) ; de la Société immobilière et industrielle du Midi (1896) ; de Garnier et Lecerf, produits pharmaceutiques (1897) ; de Naumann chaudronnier (1902) ; de la Société des chemins de fer Paris-Orléans (1904) ; de Deutsch fils (1905) ; de Van Cabek, usine de sulfate de cuivre (1908) ; de Deperdusson, construction navale (1912) ; du comptoir Lyon-Allemand (1913) ; de la Société le Métal Aggloméré (1919) ; des Ateliers de la Mardelle (1922) ; des Ardoisières d'Angers (1924) ; de la Manufacture de joints amiante et caoutchouc (1924). Corbeil : modification à l'établissement d'une prise d'eau destinée à l'alimentation de la ville, plan (1878-1879), demande d'autorisation d'établissement de prises d'eau par la commune ; les établissements Doitteau ; l'usine à gaz ; Bourgoin ; Darblay et la Société des grands moulins ; Decauville ; Roch ; Lecacheux ; Ris fabricant de couleurs ; Perceval et Lelièvre (1847-1923). Le Coudray-Montceaux : demande d'établissement de prises d'eau par Mr Chambon (1901-1930) ; IBM France, plan (1953). Draveil : demande par Mr Florimond (1893). Essonnes : demande d'établissement ou de modification par la société des chemins de fer PLM (1913-1915) ; par Féray et Cie, plans (1858-1887) ; par Darblay, plans (1897-1923) ; par Decauville, plan (1897-1898) ; par la commune (1938).
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Cote 3S/24
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Date 1847-1953
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Lieu
SEINE (COURS D EAU), ATHIS-MONS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), DRAVEIL Commune
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Type de document
dossier de procédure, plan
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Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)
- Délimitation du domaine public : prises d'eau, dossiers...
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Résultat n°22
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Cote 7S/37
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Date 1880-1931
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Lieu
JUINE (COURS D EAU), JUINE (BASSIN DE LA)
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Type de document
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de la Juine. - Barrages et prises d'eau sur...
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Résultat n°23
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Cote 7S/167
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Date 1824-1957
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Lieu
BIEVRE (BASSIN DE LA), BIEVRE (COURS D EAU)
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Type de document
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de la Bièvre. - Barrages (1857-1943) ; prises...
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Résultat n°24
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Cote 7S/158
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Date 1832-1960
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Lieu
YVETTE (BASSIN DE L)
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Type de document
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de l'Yvette. - Constructions de barrages (1832-1955),...
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Résultat n°25
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Cote 7S/46
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Date 1800-1905
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Lieu
JUINE (COURS D EAU), JUINE (BASSIN DE LA), ETAMPES Commune
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Type de document
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de la Juine, affluents. - Travaux. - lavoirs...
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Résultat n°26
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Cote 7S/153
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Date 1846-1958
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Lieu
ORGE (BASSIN DE L), ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, LONGPONT-SUR-ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, LONGJUMEAU Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune
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Type de document
plan, rapport, arrêté préfectoral, correspondance
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de l'Orge.- Prises d'eau.
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Résultat n°27
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Bassin de la Juine, affluents. - Le Juineteau (suite). - Prise d'eau (1872) ; Ouvrages. - lavoirs et abreuvoirs (1855-1880) ; murs, clôtures de berges (1827-1920) ; ponts et passerelles (1872-1927) ; gares à bateau (1914) ; constructions sur berges, batardeaux (1839-1864) ; déviation de cours d'eau (1929) ; déversement d'eaux usées (1931) ; plainte des habitants de la rue du Perray à Etampes sur l'inégale répartition des eaux dans les deux bras du Juineteau (1859) ; dérivations du Juineteau : rivière du Chariot d'Or à Etampes : établissement d'un abreuvoir et d'un batardeau, réparation et construction de murs de berge, demande de démolition d'un aqueduc établi sur la route nationale 191 (1840-1921), demande d'autorisation de poser une passerelle sur le petit bras du Juineteau, dénommé ruisseau du Chariot d'or (1921) ; ruisseau du Cheval Blanc à Etampes : construction de murs de berge (1846-1903) ; ruisseau de Gallardon à Etampes : réparation d'un bâtiment construit sur la berge (1844) ; rivière des Dames à Etampes : règlement du ruisseau : procès-verbaux d'enquêtes, rapports d'ingénieurs, plans (1832-1844), construction et réparation de murs de berge, réclamations (1845-1923) . rivière de Coquerive à Etampes : construction d'un mur de berge (1835).
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Cote 7S/55
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Date 1827-1931
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Lieu
JUINE (COURS D EAU), JUINE (BASSIN DE LA), JUINETEAU (COURS D'EAU), ETAMPES Commune
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Type de document
règlement
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de la Juine, affluents. - Le Juineteau (suite)....
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Résultat n°28
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Cote 977W/65
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Date 1967
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Lieu
YVETTE (VALLEE DE L), BURES-SUR-YVETTE
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Type de document
dossier de procédure
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Contexte : CONSTRUCTIONS EN ZONE RURALE, SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...
- La vallée de l'Yvette.- Syndicat intercommunal ; BURES-SUR-YVETTE...
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Résultat n°29
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Cote 7S/47
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Date 1834-1937
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Lieu
JUINE (COURS D EAU), JUINE (BASSIN DE LA), ETAMPES Commune, ETAMPES (COURS D EAU)
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Type de document
procès-verbal d'enquête, arrêté préfectoral, plan
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de la Juine, affluents. - Dérivations de la...
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Résultat n°30
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Cote 986W/50
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Date 1940-1955
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Lieu
COURANCES, COURCOURONNES
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Type de document
budget, bail, tarif
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Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
- COURANCES. - Budget (1952-1953) ; dépenses, taxes,...
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Résultat n°31
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Bassin de l'Essonne. - Canal de l'Arquebuse à Corbeil : demande de construction d'une maison (1879), canal de la Boucherie à Corbeil : couverture du canal suite à l'infection du canal constituant un danger pour la salubrité publique (1893-1902), comblement du canal (1903-1904) ; canal de Chateaubourg à Corbeil : couverture d'une partie du canal par Darblay (1860-1894), projet de comblement du canal par la ville de Corbeil par mesure d'hygiène (1905), construction de ponts (1866-1890), de murs (1876-1884), de lavoirs (1876-1877), prise d'eau par la prison de Corbeil (1884) ; rû de Ballancourt : demandes d'établissement de barrages mobiles, poses illégales de vannes (1874-1923), demande d'établissement d'une prise d'eau par un laitier (1867), constructions de lavoirs (1875-1927), constructions de murs de berge (1873-1910), de ponts (1883-1896), pose de canalisation (1890-1931), redressement du cours du rû (1902-1910), travaux de curage (1892-1933) ; rû de Longueville ou de Cerny : moulin de Longueville à Cerny : récolement des travaux (1878), baisse du déversoir (1879), établissement d'un nouveau déversoir (1912) ; création de barrages (1880-1891), d'une prise d'eau pour l'alimentation d'une cressonnière (1939) construction de lavoirs (1899-1902), de murs de berge (1878-1893), d'une passerelle (1878), poses de canalisations (1928-1933), curage (1916-1939), plaintes (1857-1937).
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Cote 7S/24
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Date 1857-1939
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Lieu
ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CERNY, CORBEIL-ESSONNES Commune
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Type de document
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de l'Essonne. - Canal de l'Arquebuse à Corbeil...
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Résultat n°32
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BUNO-BONNEVAUX, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET et ONCY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demandes d'autorisation de travaux (1932-1960). COURANCES, DANNEMOIS, SOISY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : dossier de curage (1901). MILLY-LA-FORÊT, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demande de suppression de lavoirs établis près des cressonnières avec description et plan (3 dessin au crayon, couleur) de trois cressonnières (1910), demande de travaux pour améliorer l'écoulement des eaux (1925-1930), plainte contre une cressonnière établie par un particulier (1904). MOIGNY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demande de remise en état des berges (1925-1928), demande de construction de ponts et de repères (1907-1913). DANNEMOIS, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demande d'établissement de barrages (1907-1910), demande d'établissement d'un barrage pour l'alimentation d'une pisciculture (1919-1963). SOISY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : plainte contre l'établissement de grillages dans le lit de la rivière (1906), réclamation d'un meunier contre un barrage (1916). MILLY-LA-FORET, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demande d'établissement d'un barrage (1912). COURANCES, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET, SOISY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demandes de prises d'eau, demande de contruction de lavoir et d'un pont à tablier mécanique (1889-1936). DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demandes d'autorisation de travaux sur divers ponts, passerelles et lavoirs (1904-1939). SOISY-SUR-ECOLE, Moulin des Réaux.- Affaires diverses : ordonnances royales, procès verbaux (1837-1959).
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Cote 1781W/114
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Date 1837-1963
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Lieu
BUNO-BONNEVAUX, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET Commune, ONCY-SUR-ECOLE, COURANCES, SOISY-SUR-ECOLE, MOIGNY-SUR-ECOLE, ECOLE (BASSIN DE L), ECOLE (COURS D EAU)
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Type de document
correspondance
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Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.
- BUNO-BONNEVAUX, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET et ONCY-SUR-ECOLE,...
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Résultat n°33
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Cote 7S/50
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Date 1811-1936
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Lieu
JUINE (COURS D EAU), JUINE (BASSIN DE LA), CHALO-SAINT-MARS, CHALOUETTE (COURS D EAU)
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Type de document
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de la Juine, affluents. - Ouvrages. - Prises...
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Résultat n°34
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Bassin de la Bièvre. - Grilles (1863) ; pollution des eaux due à des évacuations de fosses septiques, des produits chimiques des blanchisseries, et des lavoirs communaux (1854-1959) ; réclamations et plaintes suite aux inondations et mesures de protection contre les inondations (1857-1950) ; curage : 1 affiche : travaux à faire pour l'assainissement de la Bièvre du 12 août 1828, réclamations et rapports d'ingénieurs (1904-1936) ; abattages et plantations de peupliers (1888-1901) ; plaintes et réclamations : affaire Verdellet, surélévation de la vanne de décharge à l'usine de l'ancienne manufacture de Bièvres, entraînant le détournement des eaux (1859-1879) ; plaintes de riverains (1891-1942). Affluents de la Bièvre ; rû de la Cygrie à Bièvres, barrages (1858-1906), prises d'eau (1872-1903), déversements d'eaux usées (1904-1927), établissement d'un déversoir et de canalisations (1891), conservation d'une vanne (1863), autorisation de placer un bélier hydraulique (1900) ; ruisseau de la Fontaine à Wissous (1844-1850) ; ruisseau des Gains à Massy (1927-1935) ; ruisseau le Paron à Verrières-le-Buison, déviation du ruisseau (1900 et 1933) ; rû de Rungis à Wissous (1931-1955) ; ruisseau de Vauhallan à Massy, Verrières-le-Buisson, Vauhallan, barrages (1862-1868), prises d'eau (1840-1900), eaux usées (1922-1923), murs et ponts (1859-1897), canalisations (1956-1957), curages (1849-1924), déviations du cours du rû (1892-1960). Détournement d'une source au détriment du lavoir communal de Bièvres (1865).
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Cote 7S/168
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Date 1828-1959
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Lieu
BIEVRE (COURS D EAU), BIEVRES Commune, WISSOUS, MASSY Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VAUHALLAN, BIEVRE (BASSIN DE LA)
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Type de document
rapport
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de la Bièvre. - Grilles (1863) ; pollution des...
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Résultat n°35
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Cote 7S/36
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Date 1831-1879
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Lieu
JUINE (COURS D EAU), JUINE (BASSIN DE LA)
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Type de document
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de la Juine. - Barrages et prises d'eau sur...
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Résultat n°36
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Bassin de la Bièvre. - Affaires générales. - Règlement, délibérations du conseil municipal du 12 ème arrondissement de Paris sur le curage de la Bièvre (anIV-anV), rapport et correspondance sur des saignées faites dans les berges (an VIII), rapport sur l'état de la Bièvre et avis de l'ingénieur relatif à ce rapport (1801), répartition des dépenses d'entretien et de curage (1808), règlement de police préfectoral concernant la Bièvre et ses affluents (1808), projet de règlement : nomination d'un syndicat pour assurer le traitement du garde et les frais d'opérations (1824), rôle de répartition des sommes à payer par les propriétaires d'usines (1824), nivellement de la rivière de Bièvre depuis sa source jusqu'à sa sortie du département de Seine-et-Oise (1830) ; règlement général par ordonnance du roi du 13 janvier 1842 ; projet d'augmentation du volume des eaux de la Bièvre (1857). Usines et moulins. - Bièvres : moulin de Bièvres (1855-1876) ; Igny : moulin d'Igny (1817-1902) ; Verrières-le-Buisson : moulin de Grais (1897-1898) ; moulin d'Amblainvilliers (1801-1911). Police des cours d'eau. - Prises d'eau, installation de roues hydrauliques (1842-1914) ; barrages (1833-1888) ; déversements, poses de grilles et de vannes (1837-1929).
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Cote 7S/105
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Date 1795-1857
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Lieu
BIEVRE (COURS D EAU), BIEVRE (BASSIN DE LA), BIEVRES Commune, IGNY, VERRIERES-LE-BUISSON
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Type de document
règlement, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, rapport, rôle d'imposition
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de la Bièvre. - Affaires générales. - Règlement,...
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Résultat n°37
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Cote 7S/84
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Date 1811-1928
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Lieu
ORGE (BASSIN DE L), ORGE (COURS D EAU)
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Type de document
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de l'Orge, affluents. - Prises d'eau (1811-1913)...
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Résultat n°38
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Bassin de l'Orge. - Affaires générales. - Règlement pour la police des eaux de la rivière d'Orge et de ses affluents par ordonnances du roi du 20 juin 1844 et 7 décembre 1846, décret du 15 janvier 1904 règlementant la police des eaux de l'Orge inférieure ; modification des ordonnances royales portant règlement pour la police des eaux de l'Orge supérieure et de ses affluents : rapports, notes, affiches, enquêtes (1929-1939) ; modification du décret du 15 janvier 1904 règlementant la police des eaux de l'Orge inférieure : rapports, notes, affiches, enquêtes (1934-1938), plan de la Rémarde et de ses affluents avec la localisation des usines et moulins, (1902) ; usines et moulins : Arpajon : moulin Serpied, projet de règlement (1831), arrêté règlementaire du 14 mai 1833, travaux, récolement, projet de règlement (1854), arrêté règlementaire du 9 décembre 1854, réclamation contre le règlement, demande de révision et rejet de la demande (1881) ; Athis-Mons : moulin de Mons : acierie (Duhuy, Baudry, Chodron de Courcel), établissement d'un déversoir (1832), règlement du moulin (1833), procès-verbaux et rapports d'ingénieurs (1843, 1858), reconstruction du déversoir (1859), 2 plans de nivellement ; plainte Duhuy, meunier à Mons contre John Bunn, meunier à Athis pour détournement du cours de l'Orge : rapports de l'ingénieur en chef, arrêtés, 3 plans couleur; rejet de la demande Chodron en vue de la création de deux déversoirs dans le fief du moulin : rapports des ingénieurs, arrêtés (1840-1851); reconstruction de déversoirs (1858), demande de rectification du cours d'eau, couverture du canal de fuite (1918); Moulin d'Athis : acierie (John Bunn, Baudry, Chehet, société française des acieries de Blanc-Misseron). Plainte Bunn relative à une baisse du niveau de l'Orge suite à des travaux d'irrigation (1834) ; remplacement de la roue du moulin (1840), règlement de la chute d'eau (1848) ; prise d'eau pour l'alimentation d'une machine à vapeur (1843) ; réparation des berges de l'Orge (1862) ; procès-verbaux des ingénieurs, arrêtés ; 1 plan sur calque (1824-1901); demande de la société française des acieries de Blanc-Misseron d'abaisser le niveau légal de la retenue d'eau (1926) ; déclassement du barrage : rapports des ingénieurs, enquête publique, pétition, arrêté (1926-1947).
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Cote 7S/150
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Date 1824-1947
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Lieu
ORGE (BASSIN DE L), ORGE (COURS D EAU), REMARDE (COURS D EAU), ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune
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Type de document
pétition, règlement, plan
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de l'Orge. - Affaires générales. - Règlement...
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Résultat n°39
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Cote 7S/68
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Date 1827-1879
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Lieu
ORGE (BASSIN DE L), ORGE (COURS D EAU)
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Type de document
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de l'Orge. - Police des cours d'eau (1827-1873)....
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Résultat n°40
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Bassin de l'Essonne. - Essonnes : Moulin Saint-Jean de la poudrerie des huit propriétaires : (commanderie de Saint-Jean, administration des poudres et salpêtres, Péan de Saint-Gilles, Place, baron de Forges), vente aux enchères de la poudrerie à Péan de Saint-Gilles : procès-verbal et cahier des charges (1822), plainte Ferray, meunier au moulin de Chantemerle contre Place pour le partage des eaux (2 plans) , plainte Ferray contre Place relative à la construction d'un moulin à blé et d'un batardeau : rapports des ingénieurs, correspondance, règlement (1832) 2 plans (1829-1832) , construction d'un déversoir et de trois vannes de décharge ; arrêté (2 plans) , suppression de deux petits bras de l'Essonne (1 plan sur calque) (1832) ; papeterie d'Essonnes, établissement d'un déversoir (an V), construction d'une seconde roue (1812), déplacement de vanne (1857) ; papèterie du moulin Galant, établissement d'une deuxième roue et élargissement du canal d'amenée (1878-1880) ; imprimerie Crété, demande d'établissement d'un mur de berge entourant l'usine (1874) ; les six moulins d'Essonnes situés sur le même barrage, sur le bras droit : moulin de l'Abreuvoir (1808-1842), moulin Plicque ou moulin de l'Ile ou moulin du milieu (1822-1875), modification des ouvrages régulateurs et du canal d'amenée des moulin de l'Abreuvoir et de l'Ile (1839-1875), moulin de Chian ou de Chiot (1822-1887) ; sur le bras gauche : 2 moulins du Perray ou moulin du milieu et filature du Perray, demande de modification de la roue, changement des prises d'eau, demande d'autorisation de réduire à 2 m de largeur la rayère, plainte pour le mauvais état du déversoir de l'usine voisine (1824-1884) ; moulin Bacot (moulin à foulon), réclamation de monsieur Bacot contre une prise d'eau trop importante des moulins voisins, travaux (an V-1843) ; établissement Testut, remplacement des 3 moulins par une turbine (1947-1954), règlement d'eau commun aux 6 moulins d'Essonnes (1799-1966) ; dossier commun aux 6 moulins, nivellement des souillards ou sous-graviers, des vannes ouvrières et de décharge, procès-verbal de visite, avis de l'ingénieur des ponts et chaussées, nombreux plans des moulins, établissement de déversoirs, procès-verbal d'enquête pour parvenir au règlement définitif du point d'eau supérieur des 6 usines (an III-1873).
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Cote 7S/144
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Date 1794-1966
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Lieu
ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY
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Type de document
règlement, plan
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de l'Essonne. - Essonnes : Moulin Saint-Jean...
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