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Greffe, civil. - Expropriations pour la construction de lignes de chemin de fer : ligne de Paris-Orléans. - Traversées et agrandissement de la station d'Athis-Mons (1842,1858) ; prise d'eau dans l'Orge pour l'agrandissement des réservoirs de la gare de Brétigny (1867) ; création d'une gare d'échange à Athis-Mons (1882) ; création d'une station de voyageurs à Sainte-Geneviève-des-Bois (1880) ; établissement d'une gare de marchandises à Savigny-sur-Orge (1888) ; traversée de Massy (1891) ; construction d'une seconde écluse sur la Seine à Vigneux-sur-Seine (1902) ; traversée de Brétigny-sur-Orge (1902) ; traversée de Saint-Michel-sur-Orge (1903) ; doublement des voies d'Athis-Mons, de Savigny-sur-Orge (1903) ; construction de passages métalliques inférieurs et supérieurs à la gare de Juvisy (1920-1929) ; extension des installations de petites vitesses à la gare de Juvisy (1924-1926) ; établissement d'une nouvelle gare de triage entre Brétigny-sur-Orge et Marolles-en-Hurepoix (1926).

3U/747

1843-1926

ATHIS-MONS Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune

Bassin de l'ESSONNE, Police des cours d'eau, affaires générales.- Points de franchissement de l'Essonne : correspondance (1950) ; taxes (1954) ; riverains : cahier. Etat récapitulatif des usines hydrauliques : études, rapports, règlements (1949). Droits d'eau, curages et servitudes des cours d'eau non navigables ni flottables : lois, règlements, circulaires (1946-1962). Moulins sur l'ESSONNE : tableau de calcul des puissances des moulins (1954), étude relative au régime des rivières, cartes (1959). BOIGNEVILLE, Cours d'eau de la Velvette.- Police des cours d'eau : rapports, règlements (1900-1933). BUNO-BONNEVAUX, Moulin de Royeau, usines, barrages sur l'ESSONNE.- Police des cours d'eau : déclassement, rapports des ingénieurs, arrêtés, procès verbaux (1830-1960) ; infractions et plaintes : procès verbaux (1923, 1954-1955). BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE, Moulin, sucrerie, usines sur l'ESSONNE.- Police des cours d'eau : procès verbaux de récolement, rapports, réclamations (1854-1956). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, Moulins de Vicq et de la Bonde.- police des eaux : plan, rapport, plan sur calque (1842), profil en long (1842-1961). MAISSE, Moulins de la Ville, Saint-Eloi, de l'Ile Amet et Moulin Neuf.- Police des cours d'eau : procès verbaux de récolement, plainte, suppression d'ouvrage de retenue (19854-1901) ; variation des niveaux à MAISSE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE et BUBO-BONNEVAUX (1957-1958). MAISSE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, Société expérimentale forestière agricole (SEFA).- Exploitation dans le bassin de l'ESSONNE : plan parcellaire de la SEFA par J. Potiron, gérant, échelle 1/2000, 129 cm x 76 cm (1961). Rivière d'ESSONNE.- Remplacement des tabliers métalliques d'un pont SNCF sur la ligne de Villeneuve-Saint-Georges à Montargis : plan d'exécution (1949) ; faucardements : plans ; correspondance, calque (1943-1945).

1781W/113

1830-1962

BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), ESSONNE (VALLEE DE L), VELVETTE (LA) (COURS D EAU)

document graphique

Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Domaine.

3J/103

1883-1898

AUTRICHE

contrat, correspondance, convention, questionnaire d'enquête

RIS-ORANGIS, familles. - Décret de la terre de la famille de THOU [s.d.], plusieurs documents dont un parchemin concernant les FAUCON de RIS (1601), dossier concernant le château de Fromont et la famille d'ANISSON DUPEYRON : acquisition, travaux, procédures à propos du chemin de halage, construction du port, correspondance, notes manuscrites, un plan calque en couleur de la prise d'eau, arrêts du conseil d'état du roi donnant droit à ANISSON DUPEYRON et à ses successeurs de port, bac et passage sur la rivière (1687-1881).

79J54/10

1608-1881

RIS-ORANGIS Commune

plan

II Correspondance Essonnienne (1836 - 1880).

35J/8

1836-1880

JUVISY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ORGE (COURS D EAU), DRAVEIL Commune, ETIOLLES, FERTE-ALAIS (LA) Commune, GRIGNY Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), ATHIS-MONS Commune, COURSON-MONTELOUP, RIS-ORANGIS Commune

correspondance, bail

Bassin de l' Ecole. - Prises d'eau : irrigations de jardins et cressonnières (1809-1920) ; barrages : Dannemois (1919-1921) ; Milly-la-Forêt (1853 et 1911) ; déversements : Dannemois et Milly (1862-1921); ouvrages : lavoirs (1859-1909), murs (1854-1905), ponts et passerelles (1813-1916) ; projet de détournement de la rivière (1862-1896).

7S/103

1809-1921

ECOLE (BASSIN DE L), ECOLE (COURS D EAU), DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET Commune

Bassin de l'Essonne. - Barrages (1839-1923) : établissement d'un barrage pour alimenter une cressonnière à Cerny (1884), règlement de barrage aux écluses d'Aubin (1859), barrages projetés pour empêcher le passage des bateaux à Lisses et Mennecy (1858), barrage à Buno-Bonnevaux afin de se procurer une chute d'eau capable de faire mouvoir un bélier hydraulique destiné à faire monter l'eau dans un réservoir (1852) ; Prises d'eau et vannes (1832-1932) : Buno-Bonnevaux : établissement d'une vanne au débouché du fossé coulant entre le marais de Buno et celui de Moignanville avec l'Essonne, afin de remédier à l'écoulement irrégulier des eaux de ce fossé (1908-1910).

7S/15

1832-1932

ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), CERNY, LISSES, MENNECY Commune, BUNO-BONNEVAUX

règlement

Bassin de la Juine, affluents. - L'Eclimont ou le Clymont ou rivière de Saint-Cyr. - Abbeville-la-Rivière : moulin de Fontenette (1831-1843), déclassement en 1934 ; moulin d'Arrancourt ou de la Planche (1845-1855) ; Boissy-la-Rivière : moulin Neuf (1842-1846) ; Saint-Cyr-la-Rivière : moulin de Saint-Cyr (1843-1850) ; travaux : construction d'un mur, d'un lavoir (1840-1937) ; le rû de la Becassière à Méréville : curage (1894) ; la marette de Bierville à Boissy-la-Rivière : redressement du lit du cours d'eau (1880) ; le rû de la Filature ou de Méréville à Méréville : moulin de la Filature, règlement du 21 mars 1848 (1826-1853), travaux : établissement de cascades dans le parc du château de Méréville, réclamation du conseil municipal au sujet du curage, construction et rétablisssement de radiers (1827-1849) ; ruisseau de la Filière à Etampes : travaux sur berges, établissement d'un aqueduc (1895-1900) ; ruisseau de la Fontaine des Corps Saints ou des Corsins ou de Vintué à Etréchy : constructions de maisons, usines et passerelles, travaux sur berges (1856-1902) ; ruisseau de Guillerval à Guillerval : moulin du Pont à Chat, règlement du 3 avril 1848 (1817-1863) ; travaux : construction d'un bâtiment et d'un pont, creusement d'un étang en amont du moulin de Béchereau (1840-1863) ; ruisseau de Jeurs à Etréchy et Auvers-Saint-Georges : pose de grilles à poissons (1859) ; ruisseau des Malmorts à Méréville : demande d'établissement d'un barrage pour une cressonnière (1888-1933) ; construction de ponts (1926-1927) ; marette du moulin à Méréville : construction d'un aqueduc (1973) ; marette de Pierrefitte à Etampes : contravention à la police des eaux (1849); marette du Pont à Méréville : construction d'un mur de berge et prise d'eau (1875) ; marette de Saint-Denis à Saclas : construction d'un ponceau (1905) ; marette des chatelliers à Méreville : prise d'eau pour alimenter une cressonnière (1923).

7S/56

1817-1937

JUINE (COURS D EAU), JUINE (BASSIN DE LA), ECLIMONT (COURS D EAU), SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BOISSY-LA-RIVIERE, MEREVILLE Commune, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, GUILLERVAL, AUVERS-SAINT-GEORGES, SACLAS

règlement

MARCOUSSIS. - Prise d'eau dans le bassin de retenue des eaux de la Sallemouille : rapport du nouveau syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'ORGE (12 février 1981 - 7 décembre 1981). Acquisition par la commune de BOURG-LA-REINEd'une propriété à MARCOUSSIS : délibération du conseil municipal de BOURG-LA-REINE (19 mai 1978 - 18 septembre 1978). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Voies du lotissement des Clozeaux, classement : délibération du conseil municipal (19 mai 1980 - 7 décembre 1981). MASSY. - Syndicat des communes de banlieue de PARIS pour les eaux, servitudes d'occupation du sous-sol (25 octobre 1977 - 22 mars 1978). Acquisition des sols et des équipements d'infrastructure de la zone industrielle du grand ensemble MASSY-ANTONY (29 septembre 1976 - 4 août 1978). MEREVILLE. - Virage de la Mare au hameau sur le chemin départemental 145, aménagement, délibération du conseil municipal (27 octobre 1980 - 23 juin 1981). MONTGERON. - Réserve foncière : demande AFTRP (6 août 1982 - 27 septembre 1982). MORSANG-SUR-SEINE. - Terrains boisés appartenant à M. Fouze, acquisition par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) : demande de l'AFTRP (5 août 1982 - 13 octobre 1982). MORSANG-SUR-ORGE. - Acquisition d'un terrain rue Raynal : délibération du conseil municipal (24 mars 1966 - 26 septembre 1975). Château, acquisition par la commune (20 décembre 1979 - 28 avril 1980). ORMOY. - Requête du comité de défense du Val d'ORMOY (19 juin 1981). Vente d'une place publique à un particulier, contre décision du conseil municipal et jugement du tribunal administratif (13 juillet 1984). ORSAY. - Association des enclavés du sentier de la voie verte, requête : jugement du tribunal administratif (12 octobre 1979 - 10 mars 1983). PALAISEAU. - Echange de terrains entre la commune et le ministère de la défense : délibération du conseil municipal (1er décembre 1981 - 19 février 1982). Bâtiment pour salle de réunion : délibération du conseil d'administration de l'office public d'HLM (OPHLM), (28 janvier 1977 - 14 mars 1979). Contrôle de légalité.

1172W/53

1966-1984

MARCOUSSIS, ORGE (VALLEE DE L), HAUTS-DE-SEINE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MORSANG-SUR-ORGE Commune, ORMOY, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, MASSY Commune, MEREVILLE Commune, MONTGERON Commune, MORSANG-SUR-SEINE, SALLEMOUILLE (COURS D EAU)

minute juridictionnelle, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Bassin de l'Yerres. - Prises d'eau (1856-1939), déversoirs (1876) ; déversements d'eaux pluviales et usées du lycée Henri IV à Montgeron, du lotissement 'le Village' à Crosne (1869-1958) ; canalisations (1873-1904) ; lavoirs (1847-1929) ; murs (1846-1960) ; ponts (1842-1949) ; batteries de pieux (1846-1933) ; batardeaux (1897-1900) ; gares à bateaux (1856-1946) ; grilles (1842-1878) ; grilles à poissons (1868) ; boutiques à poissons (1859, 1892) ; appentis, remises (1848, 1858)) ; déversements d'eaux résiduaires ou industrielles (1905-1960) ; élagage et plantations d'arbres (1874 et 1878)) ; creusement et détournement de fossés (1851-1922) ; remblaiement d'un terrain (1960) ; construction d'un bassin nautique (1945) ; plaintes entre riverains et au sujet du niveau des eaux qui est trop bas (1875-1907) ; curages et faucardements (1859-1938).

7S/163

1842-1960

YERRES (COURS D EAU), YERRES (BASSIN DE L), MONTGERON Commune, CROSNE

Bassin de l'Orge.- Affluents de l'Orge. - Ruisseau du Blutin à Brétigny-sur-Orge : trois demandes de prises d'eau (1890-1942), pollution (1914) ; L'Eclimont : construction d'un pont à Boissy-la-Rivière (1928) ; La Rémarde : plan de la rivière de Rémarde et de ses affluents avec indication des usines qui sont situées sur ces cours d'eau (1875) ; règlement pour la police des eaux de la rivière de Rémarde et de ses affluents par ordonnance royale du 29 mars 1836 (7 exemplaires), règlement pour l'élection des syndics par arrêté préfectoral du 28 novembre 1840 (3 exemplaires), décret du 21 août 1935 modifiant l'ordonnance royale du 29 mars 1836. Usines et moulins. - Arpajon : moulin Picot (1825-1911) ; Breuillet : moulin de la Boissière (1839-1896) , moulin de la Folleville (1849-1893), moulin de Guisseray (1786-1897) ; Bruyères-le-Châtel : moulin de Trémerolles (an IV-1896) ; Ollainville : moulin de la Bête (1831-1880), moulin de Trévoix (1830-1894) ; Rû de Fleury-Mérogis à Saint-Michel-sur-Orge et Sainte-Geneviève-des-Bois : rétablissement de la vanne retenant les eaux du rû dans les douves du château de Sainte-Geneviève-des-Bois (1932-1933), construction de murs (1934-1937), déversements d'eaux usées (1927-1940) ; La Renarde : Saint-Sulpice-de Favière : moulin de l'Ecurie (1849-1900), Saint-Yon : moulin de Breux (1849-1880), moulin de Dampierre (1849-1896), barrages (1912), pose de clôtures (1929) ; Le Rouillon : construction de ponts à Ballainvilliers et à Nozay (1928-1929) ; ruisseau de la Pèlerine à Linas : règlements de barrages pour lavoirs communaux et privés, rapports d'ingénieurs, arrêtés (2 plans sur calque (1822), 1 plan couleur ,2 plans sur calque (1850), (1822-1870).

7S/155

1786-1942

ORGE (BASSIN DE L), BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ECLIMONT (COURS D EAU), BOISSY-LA-RIVIERE, REMARDE (COURS D EAU), RENARDE (COURS D EAU), ARPAJON Commune, BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL, OLLAINVILLE, FLEURY-MEROGIS, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-YON, BALLAINVILLIERS, NOZAY, LINAS

plan, règlement

Bassin de l'Orge. - Barrages et prises d'eau .

7S/69

1880-1935

ORGE (BASSIN DE L), ORGE (COURS D EAU)

MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement.- Eclairage public : pose de réverbères, entretien, 1834-1908 [1] ; électricité, 1900-1924 [2] ; gaz : concessions, cahiers des charges, 1884-1885, 1932 [3] ; enlèvement des boues, 1911 [4] ; adduction d'eau, 1905-1924 [5].

2O/880

1834-1932

MILLY-LA-FORET Commune

cahier des charges

Bassin de la Juine, affluents. - Plaintes et réclamations (1796-1934).

7S/58

1796-1934

JUINE (COURS D EAU), JUINE (BASSIN DE LA), ETAMPES Commune, ETAMPES (COURS D EAU), JUINETEAU (COURS D'EAU), MORIGNY-CHAMPIGNY, LARDY, ETRECHY Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BOURAY-SUR-JUINE, SACLAS

Bassin de l'ESSONNE. - Faucardement de l'ESSONNE et de ses affluents : rapports d'ingénieurs, arrêtés (1952-1960). Variations du niveau de l'ESSONNE : correspondance, rapports d'ingénieurs (1954-1960). Bassin de l'ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES et VILLABE. - Moulins de Chantereine, de Chantemerle, de l'Arquebuse, de Robinson, d'Angoulème, de la Papeterie, Moulin-Galant, déclassement : rapports d'ingénieurs, arrêtés, 8 photographies du Moulin-Galant (1960). Bassin de l'ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES. - Règlement d'eau, modification demandée par la Société nouvelle des isolants et bougies Pognon et par la Société du Moulin de l'Ile : procès-verbaux, rapports d'ingénieurs, arrêtés (1951-1956). Bassin de l'ORGE, ARPAJON. - Mauvais entretien de l'ORGE et de la REMARDE, plainte du président de l'association de pêche l'Epinoche Arpajonnaise : correspondance, rapports d'ingénieurs (1959). Déversement des eaux usées dans l'ORGE, autorisation : arrêtés (1954-1960). Eaux de l'Orge, pollution ; alimentation en eau potable : rapports d'ingénieurs, correspondance (1958-1959). Bassin de l'ORGE, ATHIS-MONS. - Barrage du moulin de MONS, suppression : correspondance, arrêtés (1948-1951) Bassin de l'ORGE, ATHIS-MONS et JUVISY-SUR-ORGE. - Aménagement des périmètres de reconstruction de ces communes sinistrées, suppression du Mort-Ru : correspondance, rapports d'ingénieurs, 6 plans (1950-1956). Bassin de l'ORGE, EPINAY-SUR-ORGE. - Aménagement de la vallée de l'ORGE, paiement d'une indemnité à l'association Le Goujon de l'Orge par le nouveau syndicat intercommunal (1957).

1108W/1

1948-1960

ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune, ORGE (BASSIN DE L), ORGE (VALLEE DE L), ARPAJON Commune, REMARDE (COURS D EAU), ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE

rapport, arrêté préfectoral, correspondance, règlement, procès-verbal, plan, document photographique

Bassin de l'ORGE, JUVISY-SUR-ORGE. - Lutte conte les inondations : plaintes des habitants, rapports d'ingénieurs, 2 plans dont 1 calque (1945-1959). Bassin de l'ORGE, LINAS et MONTLHERY. - Eaux usées, déversement du casernement de LINAS-MONTLHERY dans la boëlle de LEUVILLE-SUR-ORGE : rapports d'ingénieurs, arrêtés, 5 plans (1953-1955). Bassin de l'ORGE, LEUVILLE-SUR-ORGE. - Prise d'eau, autorisation accordée à Galoch : arrêtés (1954). Bassin de l'ORGE, LONGPONT-SUR-ORGE. - Moulin de Basset, déclassement : rapport de l'ingénieur, arrêtés (1937-1955). Bassin de l'ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Versement des eaux usées dans l'ORGE, autorisation : rapports d'ingénieurs, arrêtés (1956,1960). Moulin de Saint-Germain, déclassement : rapport d'ingénieur, arrêtés, 2 plans (1952-1953). Bassin de l'ORGE, SAVIGNY-SUR-ORGE et MORSANG-SUR-ORGE. - Limites territoriales des communes, modifications consécutives aux travaux de rectification du tracé du lit de l'ORGE : rapport de l'ingénieur, 1 plan (1958-1959). Bassin de l'ORGE, SAVIGNY-SUR-ORGE. - Prises d'eau, autorisation : arrêtés (1956). Lycée Lakanal, station d'épuration : construction. Douves du château, abaissement du plan d'eau : procès-verbaux, rapports d'ingénieurs, correspondance, 4 plans (1949-1960). Douves du château, alimentation en eau : rapports d'ingénieurs, 4 plans (1949-1950). Débordement de l'ORGE, plaintes de riverains (1942-1957). Bassin de l'ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Prises d'eau, autorisations : arrêtés (1954-1955). Bassin de l'ORGE, VIRY-CHATILLON. - Prises d'eau, autorisations : arrêtés (1958). Barrage, réclamation de la Fédération des associations de pêche et de pisciculture : correspondance. Elargissement du lit de l'ORGE, dommages causés par les travaux de l'ex-commissariat au chômage (1950-1960). Déversement des eaux usées dans l'ORGE par l'hôpital militaire et la compagnie immobilière pour le logement des fonctionnaires civils et militaires, autorisation : 7 plans (1954-1962).

1108W/2

1937-1962

ORGE (BASSIN DE L), JUVISY-SUR-ORGE Commune, LINAS, MONTLHERY Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, LONGPONT-SUR-ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, ORGE (COURS D EAU), SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune

rapport, plan, arrêté préfectoral, procès-verbal, correspondance

Délimitation du domaine public : prises d'eau. Evry : demande d'autorisation pour faire une prise d'eau au moyen d'un moulin à nef placé près de l'île aux Paveurs par de la Fontaine, plans (1858) ; demande d'autorisation par la Société des Eaux de Soisy-sur-Etiolles et Evry-Petit-Bourg (1863) ; par Decauville (1926) ; démolition d'office des ouvrages de la prise d'eau d'Evry (1913-1917). Juvisy : demandes d'autorisation par Grenier (1889-1907) ; Larmanjat fabricant de mosaïques (1889-1892). Morsang-sur-Seine : demandes d'autorisation par le baron de Vaufrelmand (1843-1874) ; par Beaujot fabricant de chaux hydraulique (1843). Ris-Orangis : demandes d'autorisation par Poncet et Cie, usine de féculerie (1858-1859) ; par Girard et Vogt (1872) ; Springer (1911) ; par les Boulonneries Bagny-Braux (1920) ; par Gonnat (1923). Saint-Pierre-du-Perray : demande d'autorisation par Dollois fabricant de produits chimiques (1881). Saintry : demande d'autorisation par la commune, plan (1891 et 1941) ; par Dubonnet, plans (1907) ; par le baron La Caze, plans (1913) ; par Deune (1920) ; par les papeteries Darblay (1938). Soisy-sous-Etiolles (Soisy-sur-Seine) : demande d'autorisation par Bernier (1895). Viry-Châtillon : demande d'autorisation par Mme Fayard, plan (1899-1901) ; par la Société Lyonnaise des Eaux (1930) ; par la Société du Caoutchouc Manufacturé (1938).

3S/25

1843-1938

SEINE (COURS D EAU), EVRY Commune, SOISY-SUR-SEINE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, VIRY-CHATILLON Commune

plan

Bassin de l'Essonne : Essonnes [Corbeil-Essonnes] (1794-1918).

7S/9

1794-1918

ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY

texte officiel, règlement

Famille CHODRON DE COURCEL. - Procédures : au sujet du MOULIN-LE-ROI : procédure à propos de l'établissement d'un déversoir : - arrêté préfectoral refusant l'établissement de prise d'eau dans le bief du moulin, 8 février 1851 ; - plan du moulin avec machinerie [toile couleur], projet d'agrandissement [calque couleur], 8 juillet 1854 ; - alignements établis par l'agent-voyer suite à la pétition de BAUDRY, un plan sur calque, un plan de situation du moulin, extrait de la carte générale du terroir de MONS dressée en 1745 et du cadastre de la commune de 1858 [toile couleur], un plan couleur sur l'acte, 14 mai 1858 ; - arrêté préfectoral autorisant BAUDRY à relever le déversoir, 19 octobre 1876. [4 pièces papier, 6 p. [5 plans]].

26J/188

1851-1876

ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES

dossier de procédure, arrêté préfectoral, plan, pétition, carte, arrêté d'alignement

Bassin de la Bièvre. - Affluents : ruisseau de la Bonde : Massy (1856-1859) ; rû de la Cygie : Bièvres, barrages (1858-1914), prises d'eau (1864-1903), déversements (1869-1903), ponts (1867-1907), pollutions industrielles (1900-1904) ; rû de la Fontaine : Wissous (1838-1850) ; rû des Gains : Massy (1914-1931) ; ruisseau de Saussaie : Palaiseau (1902) ; rû de Vauhallan : Vauhallan, état des cours d'eau (1838), prises d'eau, vannes (1884-1892), barrages (1847-1862), déversements (1902-1923), ponts (1859-1929), lavoirs (1898-1900), mur (1893), redressement du cours de la rivière (1887-1905) ; rivière de Villevert (1907) ; ruisseau de Wissous : Wissous (an VII).

7S/110

1838-1933

BIEVRE (COURS D EAU), BIEVRE (BASSIN DE LA), MASSY Commune, BIEVRES Commune, WISSOUS, PALAISEAU Commune, VAUHALLAN