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88 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Santé. Génopole : plaquettes d'information, bilan d'activités de septembre 1998 à mars 2000 ; historique et présentation du Génopole (2001). Action sociale. - Zoom sur la population allocataire de l'Essonne, édition 2002"", étude réalisée par la caisse d'allocation familiale de l'Essonne relative à la description des données économiques, sociales, démographiques et institutionnelles concernant le dispositif des prestations familiales. Sécurité intérieure. - Loi d'orientation et de programmation pour la sécurité intérieure [LOPSI] : projet examiné lors du conseil des ministres du 10 juillet 2002. Gendarmerie nationale, regroupement des moyens opérationnels au sein de communautés de brigades territoriales [conséquence de l'application de la LOPSI] ; plusieurs projets sur le territoire du département [communautés de brigades de SOISY-SUR-SEINE - SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, ANGERVILLE-MEREVILLE, GIF-SUR-YVETTE] : correspondance du ministre de l'intérieur et du directeur général de la gendarmerie nationale, dossier technique, documentation, compte-rendu de la réunion du 13 février 2003. Justice civile. - Parquet général de la cour d'appel de PARIS et département de l'Essonne, réunion plénière du conseil de politique pénale des cours d'appel de PARIS et de VERSAILLES, le 12 février 2004 à PARIS. Parquet d'EVRY, organisation ; fonctionnement ; bilan global d'activités ; politique d'action publique.

    Date

    1998-2004

    Cote

    1883W/20

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Santé. Génopole : plaquettes d'information, bilan d'activités...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  2. Résultat n°2

    Commission structures et travaux : rapports d'activité (1995 - 2005).

    Date

    1995-2005

    Cote

    1872W/16

    • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

    • Commission structures et travaux : rapports d'activité...

    Producteur :

    CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Commission de la communication externe : procès-verbaux (1993 - 1996). Commission structures et travaux : rapports d'activité (1992 - 1994), procès-verbaux (1992 - 1996).

    Date

    1992-1996

    Cote

    1872W/15

    • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

    • Commission de la communication externe : procès-verbaux...

    Producteur :

    CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Commission de la gestion administrative : procès-verbaux (1996 - 2006).

    Date

    1996-2006

    Cote

    1872W/14

    • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

    • Commission de la gestion administrative : procès-verbaux...

    Producteur :

    CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Conseil d'administration : procès-verbaux (2003 - 2006).

    Date

    2003-2006

    Cote

    1872W/13

    • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

    • Conseil d'administration : procès-verbaux (2003 - 2006)....

    Producteur :

    CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Conseil d'administration : procès-verbaux (1999 - 2002).

    Date

    1999-2002

    Cote

    1872W/12

    • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

    • Conseil d'administration : procès-verbaux (1999 - 2002)....

    Producteur :

    CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Conseil d'administration : procès-verbaux (1995 - 1998).

    Date

    1995-1998

    Cote

    1872W/11

    • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

    • Conseil d'administration : procès-verbaux (1995 - 1998)....

    Producteur :

    CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Commission de contrôle : procès-verbaux (1991 - 2005).

    Date

    1991-2005

    Cote

    1872W/10

    • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

    • Commission de contrôle : procès-verbaux (1991 - 2005)....

    Producteur :

    CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Rapport de présentation des comptes (2003 - 2005).

    Date

    2003-2005

    Cote

    1872W/9

    • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

    • Rapport de présentation des comptes (2003 - 2005)....

    Producteur :

    CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Rapport de présentation des comptes (1998 - 2002).

    Date

    1998-2002

    Cote

    1872W/8

    • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

    • Rapport de présentation des comptes (1998 - 2002)....

    Producteur :

    CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Rapport de présentation des comptes (1991 - 1997).

    Date

    2002-2003

    Cote

    1872W/7

    • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

    • Rapport de présentation des comptes (1991 - 1997)....

    Producteur :

    CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Bilans et annexes (2004 - 2005).

    Date

    2004-2005

    Cote

    1872W/6

    • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

    • Bilans et annexes (2004 - 2005).

    Producteur :

    CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Bilans et annexes (2002 - 2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    1872W/5

    • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

    • Bilans et annexes (2002 - 2003).

    Producteur :

    CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Bilans et annexes (2000 - 2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    1872W/4

    • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

    • Bilans et annexes (2000 - 2001).

    Producteur :

    CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Bilans et annexes (1997 - 1999).

    Date

    1997-1999

    Cote

    1872W/3

    • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

    • Bilans et annexes (1997 - 1999).

    Producteur :

    CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Bilans et annexes (1994 - 1996).

    Date

    1994-1996

    Cote

    1872W/2

    • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

    • Bilans et annexes (1994 - 1996).

    Producteur :

    CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Bilans et annexes (1991 - 1993).

    Date

    1991-1993

    Cote

    1872W/1

    • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

    • Bilans et annexes (1991 - 1993).

    Producteur :

    CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY, transfert des données sociales (TDS) à l'union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Urssaf) : documents comptables (1990-1991) ; déclarations annuelles des données sociales (DDAS) à l'union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Urssaf) : documents comptables (1986-1989).

    Date

    1986-1991

    Cote

    1523W/1847

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY, transfert...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  19. Résultat n°19

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY, déclatations annuelles à l'union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Urssaf) : documentation, bordereaux de déclaration, documents comptables, (1985-1994), déclaration annuelles relatives aux temps partiels (1981-1985), notes d'honoraires (1989-1991).

    Date

    1981-1994

    Cote

    1523W/1846

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY, déclatations...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  20. Résultat n°20

    RIS-ORANGIS : Quartier du Bois de l'Epine, gestion de la gare SNCF : correspondance, notes, pièces jointes, (1984-1993). EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Evry, réalisation de travaux par la direction départementale de l'équipement (DDE) suite à des demandes de concours : correspondance, notes, pièces jointes, (1977-1988) ; étude sur le site propre du transport en commun : rapport d'étude, plan, (1992-1993) ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), différend avec l'union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Urssaf) au sujet de la collaboration de Mme Dentan chargée de réaliser une étude pour l'EPEVRY : correspondance, notes, pièces jointes, (1982-1983). LISSES. - Quartier de Léonard de Vinci, étude pour l'implantation d'un hôtel trois étoiles dans le parc scientifique : note de synthèse, notice de présentation, plans exécutés par Chung Sing, (1990).

    Date

    1977-1993

    Cote

    1523W/1378

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • RIS-ORANGIS : Quartier du Bois de l'Epine, gestion...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)