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88 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

n°38-74

Date

2003-2012

Cote

PER903/1

Résultat n°2

PER988/1

Date

2005-2008

Cote

PER988/1

Résultat n°3

Commission de la gestion administrative : procès-verbaux (1996 - 2006).

Date

1996-2006

Cote

1872W/14

Résultat n°4

Conseil d'administration : procès-verbaux (2003 - 2006).

Date

2003-2006

Cote

1872W/13

Résultat n°5

Rapport de présentation des comptes (2003 - 2005).

Date

2003-2005

Cote

1872W/9

Résultat n°6

Bilans et annexes (2004 - 2005).

Date

2004-2005

Cote

1872W/6

Résultat n°7

Commission structures et travaux : rapports d'activité (1995 - 2005).

Date

1995-2005

Cote

1872W/16

Résultat n°8

Commission de contrôle : procès-verbaux (1991 - 2005).

Date

1991-2005

Cote

1872W/10

Résultat n°9

Santé. Génopole : plaquettes d'information, bilan d'activités de septembre 1998 à mars 2000 ; historique et présentation du Génopole (2001). Action sociale. - Zoom sur la population allocataire de l'Essonne, édition 2002"", étude réalisée par la caisse d'allocation familiale de l'Essonne relative à la description des données économiques, sociales, démographiques et institutionnelles concernant le dispositif des prestations familiales. Sécurité intérieure. - Loi d'orientation et de programmation pour la sécurité intérieure [LOPSI] : projet examiné lors du conseil des ministres du 10 juillet 2002. Gendarmerie nationale, regroupement des moyens opérationnels au sein de communautés de brigades territoriales [conséquence de l'application de la LOPSI] ; plusieurs projets sur le territoire du département [communautés de brigades de SOISY-SUR-SEINE - SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, ANGERVILLE-MEREVILLE, GIF-SUR-YVETTE] : correspondance du ministre de l'intérieur et du directeur général de la gendarmerie nationale, dossier technique, documentation, compte-rendu de la réunion du 13 février 2003. Justice civile. - Parquet général de la cour d'appel de PARIS et département de l'Essonne, réunion plénière du conseil de politique pénale des cours d'appel de PARIS et de VERSAILLES, le 12 février 2004 à PARIS. Parquet d'EVRY, organisation ; fonctionnement ; bilan global d'activités ; politique d'action publique.

Date

1998-2004

Cote

1883W/20

Résultat n°10

CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE L'ESSONNE.

Date

2004

Cote

4NUM/47

Résultat n°11

Evry : Caisse d'Allocations Familiales de l'Essonne, 2004

Date

2004

Cote

GBR/2880

Résultat n°12

Rapport de présentation des comptes (1991 - 1997).

Date

2002-2003

Cote

1872W/7

Résultat n°13

Bilans et annexes (2002 - 2003).

Date

2002-2003

Cote

1872W/5

Résultat n°14

Le Rapport d'activité 2001

Date

2002

Cote

INQUARTO/2420

Résultat n°15

Rapport de présentation des comptes (1998 - 2002).

Date

1998-2002

Cote

1872W/8

Résultat n°16

Conseil d'administration : procès-verbaux (1999 - 2002).

Date

1999-2002

Cote

1872W/12

Résultat n°17

Bilans et annexes (2000 - 2001).

Date

2000-2001

Cote

1872W/4

Résultat n°18

Bilans et annexes (1997 - 1999).

Date

1997-1999

Cote

1872W/3

Résultat n°19

Conseil d'administration : procès-verbaux (1995 - 1998).

Date

1995-1998

Cote

1872W/11

Résultat n°20

Bilans et annexes (1994 - 1996).

Date

1994-1996

Cote

1872W/2