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88 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Santé. Génopole : plaquettes d'information, bilan d'activités de septembre 1998 à mars 2000 ; historique et présentation du Génopole (2001). Action sociale. - Zoom sur la population allocataire de l'Essonne, édition 2002"", étude réalisée par la caisse d'allocation familiale de l'Essonne relative à la description des données économiques, sociales, démographiques et institutionnelles concernant le dispositif des prestations familiales. Sécurité intérieure. - Loi d'orientation et de programmation pour la sécurité intérieure [LOPSI] : projet examiné lors du conseil des ministres du 10 juillet 2002. Gendarmerie nationale, regroupement des moyens opérationnels au sein de communautés de brigades territoriales [conséquence de l'application de la LOPSI] ; plusieurs projets sur le territoire du département [communautés de brigades de SOISY-SUR-SEINE - SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, ANGERVILLE-MEREVILLE, GIF-SUR-YVETTE] : correspondance du ministre de l'intérieur et du directeur général de la gendarmerie nationale, dossier technique, documentation, compte-rendu de la réunion du 13 février 2003. Justice civile. - Parquet général de la cour d'appel de PARIS et département de l'Essonne, réunion plénière du conseil de politique pénale des cours d'appel de PARIS et de VERSAILLES, le 12 février 2004 à PARIS. Parquet d'EVRY, organisation ; fonctionnement ; bilan global d'activités ; politique d'action publique.

Cote
1883W/20
 Date
1998-2004
 Lieu
ESSONNE, SOISY-SUR-SEINE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, ANGERVILLE, MEREVILLE Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
brochure, rapport d'activité, étude, correspondance, documentation, compte rendu

  • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

  • Santé. Génopole : plaquettes d'information, bilan d'activités...
Résultat n°2

Commission structures et travaux : rapports d'activité (1995 - 2005).

Cote
1872W/16
 Date
1995-2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport d'activité, procès-verbal

  • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

  • Commission structures et travaux : rapports d'activité...
Résultat n°3

Commission de la communication externe : procès-verbaux (1993 - 1996). Commission structures et travaux : rapports d'activité (1992 - 1994), procès-verbaux (1992 - 1996).

Cote
1872W/15
 Date
1992-1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport d'activité, procès-verbal

  • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

  • Commission de la communication externe : procès-verbaux...
Résultat n°4

Commission de la gestion administrative : procès-verbaux (1996 - 2006).

Cote
1872W/14
 Date
1996-2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

  • Commission de la gestion administrative : procès-verbaux...
Résultat n°5

Conseil d'administration : procès-verbaux (2003 - 2006).

Cote
1872W/13
 Date
2003-2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

  • Conseil d'administration : procès-verbaux (2003 - 2006)....
Résultat n°6

Conseil d'administration : procès-verbaux (1999 - 2002).

Cote
1872W/12
 Date
1999-2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

  • Conseil d'administration : procès-verbaux (1999 - 2002)....
Résultat n°7

Conseil d'administration : procès-verbaux (1995 - 1998).

Cote
1872W/11
 Date
1995-1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

  • Conseil d'administration : procès-verbaux (1995 - 1998)....
Résultat n°8

Commission de contrôle : procès-verbaux (1991 - 2005).

Cote
1872W/10
 Date
1991-2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

  • Commission de contrôle : procès-verbaux (1991 - 2005)....
Résultat n°9

Rapport de présentation des comptes (2003 - 2005).

Cote
1872W/9
 Date
2003-2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

  • Rapport de présentation des comptes (2003 - 2005)....
Résultat n°10

Rapport de présentation des comptes (1998 - 2002).

Cote
1872W/8
 Date
1998-2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

  • Rapport de présentation des comptes (1998 - 2002)....
Résultat n°11

Rapport de présentation des comptes (1991 - 1997).

Cote
1872W/7
 Date
2002-2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

  • Rapport de présentation des comptes (1991 - 1997)....
Résultat n°12

Bilans et annexes (2004 - 2005).

Cote
1872W/6
 Date
2004-2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport d'activité

  • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

  • Bilans et annexes (2004 - 2005).
Résultat n°13

Bilans et annexes (2002 - 2003).

Cote
1872W/5
 Date
2002-2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport d'activité

  • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

  • Bilans et annexes (2002 - 2003).
Résultat n°14

Bilans et annexes (2000 - 2001).

Cote
1872W/4
 Date
2000-2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport d'activité

  • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

  • Bilans et annexes (2000 - 2001).
Résultat n°15

Bilans et annexes (1997 - 1999).

Cote
1872W/3
 Date
1997-1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport d'activité

  • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

  • Bilans et annexes (1997 - 1999).
Résultat n°16

Bilans et annexes (1994 - 1996).

Cote
1872W/2
 Date
1994-1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport d'activité

  • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

  • Bilans et annexes (1994 - 1996).
Résultat n°17

Bilans et annexes (1991 - 1993).

Cote
1872W/1
 Date
1991-1993
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport d'activité

  • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

  • Bilans et annexes (1991 - 1993).
Résultat n°18

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY, transfert des données sociales (TDS) à l'union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Urssaf) : documents comptables (1990-1991) ; déclarations annuelles des données sociales (DDAS) à l'union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Urssaf) : documents comptables (1986-1989).

Cote
1523W/1847
 Date
1986-1991
 Lieu
COURCOURONNES, EVRY Commune, BONDOUFLE, LISSES
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY, transfert...
Résultat n°19

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY, déclatations annuelles à l'union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Urssaf) : documentation, bordereaux de déclaration, documents comptables, (1985-1994), déclaration annuelles relatives aux temps partiels (1981-1985), notes d'honoraires (1989-1991).

Cote
1523W/1846
 Date
1981-1994
 Lieu
COURCOURONNES, EVRY Commune, BONDOUFLE, LISSES
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY, déclatations...
Résultat n°20

RIS-ORANGIS : Quartier du Bois de l'Epine, gestion de la gare SNCF : correspondance, notes, pièces jointes, (1984-1993). EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Evry, réalisation de travaux par la direction départementale de l'équipement (DDE) suite à des demandes de concours : correspondance, notes, pièces jointes, (1977-1988) ; étude sur le site propre du transport en commun : rapport d'étude, plan, (1992-1993) ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), différend avec l'union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Urssaf) au sujet de la collaboration de Mme Dentan chargée de réaliser une étude pour l'EPEVRY : correspondance, notes, pièces jointes, (1982-1983). LISSES. - Quartier de Léonard de Vinci, étude pour l'implantation d'un hôtel trois étoiles dans le parc scientifique : note de synthèse, notice de présentation, plans exécutés par Chung Sing, (1990).

Cote
1523W/1378
 Date
1977-1993
 Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES, RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
rapport, plan, étude, correspondance

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • RIS-ORANGIS : Quartier du Bois de l'Epine, gestion...