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88 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

n°38-74
Cote
PER903/1
 Date
2003-2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : ESPRIT DE FAMILLE

  • n°38-74
Résultat n°2

PER988/1
Cote
PER988/1
 Date
2005-2008
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES CAF DE L'ESSONNE, RAPPORT D'ACTIVITE

  • PER988/1
Résultat n°3

Commission de la gestion administrative : procès-verbaux (1996 - 2006).

Cote
1872W/14
 Date
1996-2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

  • Commission de la gestion administrative : procès-verbaux...
Résultat n°4

Conseil d'administration : procès-verbaux (2003 - 2006).

Cote
1872W/13
 Date
2003-2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

  • Conseil d'administration : procès-verbaux (2003 - 2006)....
Résultat n°5

Rapport de présentation des comptes (2003 - 2005).

Cote
1872W/9
 Date
2003-2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

  • Rapport de présentation des comptes (2003 - 2005)....
Résultat n°6

Bilans et annexes (2004 - 2005).

Cote
1872W/6
 Date
2004-2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport d'activité

  • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

  • Bilans et annexes (2004 - 2005).
Résultat n°7

Commission structures et travaux : rapports d'activité (1995 - 2005).

Cote
1872W/16
 Date
1995-2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport d'activité, procès-verbal

  • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

  • Commission structures et travaux : rapports d'activité...
Résultat n°8

Commission de contrôle : procès-verbaux (1991 - 2005).

Cote
1872W/10
 Date
1991-2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

  • Commission de contrôle : procès-verbaux (1991 - 2005)....
Résultat n°9

Santé. Génopole : plaquettes d'information, bilan d'activités de septembre 1998 à mars 2000 ; historique et présentation du Génopole (2001). Action sociale. - Zoom sur la population allocataire de l'Essonne, édition 2002"", étude réalisée par la caisse d'allocation familiale de l'Essonne relative à la description des données économiques, sociales, démographiques et institutionnelles concernant le dispositif des prestations familiales. Sécurité intérieure. - Loi d'orientation et de programmation pour la sécurité intérieure [LOPSI] : projet examiné lors du conseil des ministres du 10 juillet 2002. Gendarmerie nationale, regroupement des moyens opérationnels au sein de communautés de brigades territoriales [conséquence de l'application de la LOPSI] ; plusieurs projets sur le territoire du département [communautés de brigades de SOISY-SUR-SEINE - SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, ANGERVILLE-MEREVILLE, GIF-SUR-YVETTE] : correspondance du ministre de l'intérieur et du directeur général de la gendarmerie nationale, dossier technique, documentation, compte-rendu de la réunion du 13 février 2003. Justice civile. - Parquet général de la cour d'appel de PARIS et département de l'Essonne, réunion plénière du conseil de politique pénale des cours d'appel de PARIS et de VERSAILLES, le 12 février 2004 à PARIS. Parquet d'EVRY, organisation ; fonctionnement ; bilan global d'activités ; politique d'action publique.

Cote
1883W/20
 Date
1998-2004
 Lieu
ESSONNE, SOISY-SUR-SEINE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, ANGERVILLE, MEREVILLE Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
brochure, rapport d'activité, étude, correspondance, documentation, compte rendu

  • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

  • Santé. Génopole : plaquettes d'information, bilan d'activités...
Résultat n°10

CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE L'ESSONNE.

Cote
4NUM/47
 Date
2004
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport d'activité, document audiovisuel

  • Contexte : FONDS DOCUMENTAIRE DES ARCHIVES DE L'ESSONNE SOUS FORME...

  • CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE L'ESSONNE.
Résultat n°11

Evry : Caisse d'Allocations Familiales de l'Essonne, 2004
Cote
GBR/2880
 Date
2004
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
statistique, rapport d'activité

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Evry : Caisse d'Allocations Familiales de l'Essonne,...
Résultat n°12

Rapport de présentation des comptes (1991 - 1997).

Cote
1872W/7
 Date
2002-2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

  • Rapport de présentation des comptes (1991 - 1997)....
Résultat n°13

Bilans et annexes (2002 - 2003).

Cote
1872W/5
 Date
2002-2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport d'activité

  • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

  • Bilans et annexes (2002 - 2003).
Résultat n°14

Le Rapport d'activité 2001
Cote
INQUARTO/2420
 Date
2002
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
rapport d'activité

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Le Rapport d'activité 2001
Résultat n°15

Rapport de présentation des comptes (1998 - 2002).

Cote
1872W/8
 Date
1998-2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

  • Rapport de présentation des comptes (1998 - 2002)....
Résultat n°16

Conseil d'administration : procès-verbaux (1999 - 2002).

Cote
1872W/12
 Date
1999-2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

  • Conseil d'administration : procès-verbaux (1999 - 2002)....
Résultat n°17

Bilans et annexes (2000 - 2001).

Cote
1872W/4
 Date
2000-2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport d'activité

  • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

  • Bilans et annexes (2000 - 2001).
Résultat n°18

Bilans et annexes (1997 - 1999).

Cote
1872W/3
 Date
1997-1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport d'activité

  • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

  • Bilans et annexes (1997 - 1999).
Résultat n°19

Conseil d'administration : procès-verbaux (1995 - 1998).

Cote
1872W/11
 Date
1995-1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

  • Conseil d'administration : procès-verbaux (1995 - 1998)....
Résultat n°20

Bilans et annexes (1994 - 1996).

Cote
1872W/2
 Date
1994-1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport d'activité

  • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

  • Bilans et annexes (1994 - 1996).